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QUESTIONNAIRE DONNEES SOCIALES - ANNEE 2017

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Academic year: 2022

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(1)

Votre contact :

A renvoyer avant le 6 avril 2018

FNSA - 91, avenue de la République - 75011 Paris Samantha FOULON - [email protected] Tél: 01 48 06 98 46 - Fax: 01 48 06 43 42

RAISON SOCIALE DE L'ENTREPRISE : COORDONNEES:

CODE NAF :

CHIFFRE D'AFFAIRES :

NOM DE LA PERSONNE AYANT REMPLI LE QUESTIONNAIRE : (afin de pouvoir la contacter si nécessaire)

Le questionnaire est composé d'informations réparties en 5 parties : 1 - EMPLOI

2 - REMUNERATION

3 - CONDITIONS DE TRAVAIL

4 - FORMATION PROFESSIONNELLE

 Les parties en gris ne doivent pas être renseignées.

QUESTIONNAIRE DONNEES SOCIALES - ANNEE 2017

(2)

Nombre de salariés au 31 décembre 2017 : Effectif ETP annuel (équivalent temps plein)

Quels sont vos besoins de recrutement non couverts à ce jour ( citez les fonctions impactées) selon vous pourquoi?

1-1 Répartition des effectifs par catégorie, par sexe et par type de contrat

CDI CDD CDI CDD Total

0

dont chauffeur opérateur 0

dont aide opérateur 0

0 0 0

Total 0 0 0 0 0

1-2 Âge des salariés

1-2-1 Répartition des effectifs par âge

Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Total

25 ans et - 0

26 à 30 ans 31 à 40 ans 41 à 44 ans 45 à 49 ans 50 à 54 ans

55 à 59 ans 0

60 à 64 ans 0

65 et plus 0

Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0

Techniciens Agents de Maitrise Cadre

Techniciens/Agents Maitrise Ouvriers

Employés

Cadres Hommes

1 - EMPLOI

Femmes

Employés Ouvriers

(3)

1-2-2 Âge moyen des salariés par catégorie et par sexe

1-3 Répartition des effectifs par ancienneté

Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Total

Moins de 6 ans 0

de 6 à 9 ans 0

Plus de 9 ans 0

Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0

1-4 Répartition des effectifs par nationalité

Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Total

Française 0

Etrangère UE 0

Etrangère hors UE 0

Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0

1-5 Répartition des effectifs par coefficient

Coefficient Nombre Coefficient Nombre Coefficient Nombre Coefficient Nombre

160 160 260 430

170 170 280 580

185 185 430 760

200 200 580 1120

210 210 760 1470

225 225 Total 0 Total 0

260 260

280 280

Total 0 Total 0

Hommes Femmes

Techniciens et Agents de Maîtrise Cadres

Ouvriers Employés

Ouvriers

Ouvriers Employés Techniciens/Agents Maitrise Catégorie professionnelle

Cadres Techniciens/Agents de Maîtrise

Ouvriers Employés Techniciens/Agents Maitrise Cadres

Employés

Cadres

(4)

1-6 Nombre de salariés embauchés en CDI au cours de l'année 2017

Moins de 25a 25/49 ans 50 et plus Moins de 25 a 25/49 ans 50 et plus Total 0 0 0 0

Total 0 0 0 0 0 0 0

1-7 Nombre de salariés embauchés en CDD au cours de l'année 2017

Moins de 25a 25/49 ans 50 et plus Moins de 25 a 25/49 ans 50 et plus Total 0 0 0 0

Total 0 0 0 0 0 0 0

1-8 Nombre de contrats en alternance conclus au cours de l'année 2017

Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Total 0 0 1-9 Nombre de contrats d'intérim conclus au cours de l'année 2017

Ouvriers

Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Total 0 0 Employés

Ouvriers

CDD Hommes

CDI

Cadres

Techniciens/Agents de Maitrise

Femmes Femmes

Cadres Ouvriers

Techniciens Agents de Maitrise Employés

Hommes

Contrat de professionnalisation

Nombre de contrats Total nombre de jours

Ouvriers Employés Techniciens/Agents Maitrise Cadres Contrat d'apprentissage

Employés Techniciens/Agents Maitrise Cadres

(5)

1-10 Nombre de départs au cours de l'année 2017

Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0

Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0

*A préciser :

1-11 Nombre de jours calendaires d'absence (hors congés payés) : Décès

Inaptitude physique Démission

Mutation Fin de CDD

Licenciement non économique Licenciement économique Rupture période d'essai

Ouvriers Cadres

Autres*

Rupture conventionnelle

Employés Techniciens/Agents Maitrise

Retraite

(6)

2-1 REMUNERATION DU TRAVAIL Définitions :

Le salaire correspond au salaire de base à l'exclusion de tout autre élément de rémunération

La rémunération comprend le salaire de base et les autres éléments de rémunération (heures supplémentaires, primes, gratification annuelle,13e mois…)

2-1-1 Montant des salaires bruts payés en 2017 (DADS) :

2-1-2 Salaire annuel, Rémunération annuelle et Coefficient moyen des chauffeur-opérateur & aide-opérateur Salaire de base annuel brut moyen

* A préciser :

Chauffeur-Opérateur

Rémunération annuelle brute moyenne Aide-Opérateur

* A préciser :

2-1-3 Rémunération annuelle brute moyenne (DADS) par catégorie professionnelle, coefficient et par sexe

Coefficient Hommes Femmes Hommes Femmes Coefficient Hommes Femmes Coefficient Hommes Femmes

160 260 430

170 280 580

185 430 760

200 580 1120

210 760 1470

225 260 280

Ouvriers Techniciens/Agents Maitrise Cadres

Autre durée*

Coefficient moyen

2017

2 - REMUNERATION ET DUREE DU TRAVAIL

Rémunération annuelle brute moyenne en € Aide-Opérateur

Salaire de base annuel brut moyen en € Chauffeur-Opérateur

Pour 151h67 2017

Aide-Opérateur

Autre durée*

Pour 151h67

Employés Chauffeur-Opérateur

(7)

2-1-4 Répartition des effectifs par tranches de salaires de base mensuels bruts

Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Total 0 0 0 0

Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0

2-1-5 Répartition des effectifs par tranches de rémunérations mensuelles brutes

Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Total 0 0 0 0 0

Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0

2-2 DUREE DU TRAVAIL

2-2-1 Répartition Temps Plein / Temps Partiel

Femmes

CDI CDD CDI CDD CDI CDD CDI CDD Total

0 0 0 0

Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0

Techniciens/Agents Maitrise

3120 et plus

Cadres

Techniciens/Agents Maitrise

TEMPS PLEIN TEMPS PARTIEL

1 à 1481

Salaires mensuels bruts en € Employés

1482 à 1770

Techniciens Agents Maîtrise Cadres

2320 à 3119

Ouvriers

3120 et plus

Femmes Ouviers

Employés 1771 à 2319 2320 à 3119

Employés

Hommes Rémunérations mensuelles brutes

en € 1 à 1481 1482 à 1770

Ouvriers Cadres

Hommes 1771 à 2319

(8)

3 - 1 ACCIDENTS DU TRAVAIL

3-1-1 Cotisation Accident du Travail 2017 Taux d'appel de cotisations :

3-1-2 Nombre d'accidents du travail en 2017

3-1-3 Nature des accidents du travail en 2017 Brulures

Cassures

Chute de plein pied

Chute hauteur Produits/déchets projection

Risques machines Chute objet Manutention manuelle Haute pression Décès

Autres (précisez)

Total

0 0 0 0 0 0 0

Hommes Femmes

0 0 0

0 Accidents de travail avec arrêt

Accidents de travail sans arrêt

Accidents de travail au cours de l'année

Si vous avez opté pour une répatition "compte bureau" et

"compte chantier"

3 - CONDITIONS DE TRAVAIL

Total

0 0 0 0

0

Compte bureau : Compte chantier :

Femmes

0

Hommes Total

Accidents de travail mortels 0

0 Total des jours d'arrêt pour accidents de travail (jours calendaires)

Total des heures travaillées au cours de l'année 0

Chocs et/ou Coups

Troubles Musculo-Squelettiques Coupures

(9)

3-1-4 Siège des accidents du travail en 2017

Tête Bras

Pied Œil Autres

Total 3 - 2 MALADIES PROFESSIONNELLES

Nombre de maladies professionnelles déclarées en 2017 : Dénomination des maladies professionnelles déclarées:

3 - 3 Nombre de salariés en ARRET MALADIE depuis plus de 3 mois

Avez-vous eu recours à la formation en 2017* ? : OUI NON

*Cochez la case appropriée

Montant de votre budget formation 2017 :

Ce budget représentant : % de la masse salariale 2017 Quel est votre organisme paritaire collecteur agréé (OPCA)* ? :

*Cochez la case appropriée

Citez vos 3 principaux prestataires de formation:

* A préciser :

0 Femmes

0 0 0 0 0 0 Total

Main

Hommes Tronc

Jambe

0 NOMBRE DE SALARIES

0

OPCALIA

4 - FORMATION PROFESSIONNELLE

AUTRES*

AGEFOS PME

(10)

4-1 Nombre de personnes ayant suivi au moins une formation en 2017

Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Total

25 ans et - 0

26 à 34 ans 0

35 à 44 ans 0

45 à 49 ans 0

50 à 54 ans 0

55 et plus 0

Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0

4-2 Nombre d'actions de formation par thème, catégorie et par sexe

Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Total 0 0 0 0 0 0 0

Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0

*A préciser :

4-3 Nombre d'heures de formation par thème, catégorie et par sexe

Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Total 0 0 0 0 0 0 0

Total 0 0 0 0 0 0 0 0 0

*A préciser : SECURITE

CONDUITE

Ouvriers

SECURITE MATERIEL AUTRES*

FONCTION TUTORALE

Cadres Cadres

Employés

Ouvriers Employés

MATERIEL

Techniciens Agents Maitrise

Employés Techniciens Agents Maitrise Techniciens Agents Maitrise

AUTRES

Bureautique/Informatique

Cadres Ouvriers

FONCTION TUTORALE TECHNIQUE/METIER CONDUITE

Bureautique/Informatique TECHNIQUE/METIER

(11)

4-4 Nombre de salariés ayant suivi une formation qualifiante ou certifiante* par thème et par catégorie (ouvriers, employés, AM, cadres), financée ou co-financée par votre entreprise

(*par exemple: bac pro, BTS, Certificat de qualification professionnelle, cap, caces, fimo, tutorat,…) 4-5 Pouvez-vous les citer et indiquer le nombre d'heures de formation associées?

4-6 Nombre de salariés n'ayant pas suivi de formation les trois dernières années 4-7 Quels sont les besoins en formation non satisfaits à ce jour?

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