2016-2017
Texte intégral
Documents relatifs
• Une page Internet évolutive a été conçue spécialement par le Secrétariat à l'accès à l'information et à la réforme des institutions démocratiques pour faciliter la mise
Le présent règlement a pour objet de déterminer les droits de toute nature exigibles des étudiants et les frais pour des services tarifés ou en vente libre au Cégep qui ne sont
Pour que les personnes en situation de pauvreté puissent « sortir la tête de l’eau » et vivre en santé et dans la dignité, le gouvernement doit sans tarder augmenter
Cette supercatégorie comprend les sommes allouées pour les dépenses encourues dans le cadre de la réalisation des programmes des ministères et des organismes budgétaires,
La proportion des revenus tarifaires dans le financement total des services publics est plus élevée pour les organismes et fonds spéciaux et les régimes d’assurance que pour
La proportion des revenus tarifaires dans le financement total des services publics (tarifés et non tarifés) est plus élevée pour les organismes et fonds spéciaux et les
- un aménagement des examens dans le cas du contrôle continu (intégral ou non) pour l’organisation d’une session terminale Afin de bénéficier de ce statut, et selon le
Nous allons démarrer cette séance dense en abordant successivement l’examen pour avis d’opportunité de l’enquête de climat scolaire et de victimation, puis le bilan du moyen