EQUIPES QUALIFIEES U13

(1)

SOMMAIRE

-Agenda

-Info PV Commission de Discipline du 23.03.2022

-PV Commission restreinte de Prévention, Médiation et Education du 24.03.2022

-PV Commission d’Arbitrage - section administrative du 17.03.2022

-PV Commission du Statut de l’Arbitrage du 14.03.2022

-PV Commission des Statuts &

Règlements du 22.03.2022

-PV Commission d’Organisation des Compétitions des 22.03.2022

& 24.03.2022

-PV Commission restreinte des Terrains du 15.03.2022

-Page Technique

Vendredi 25 mars 2022 JO N°218

PERMANENCE TELEPHONIQUE

Vous pouvez la contacter au : 06.77.00.50.67

Votre interlocuteur sera M. Ludovic VANTYGHEM Vice Président du District

et référent COVID départemental

SERVICES CIVIQUES

Deux réunions de mi-parcours auront prochainement les :

► Mardi 29 mars 2022 à 19H00 - District site de MONTRY

► Jeudi 31 mars 2022 à 19H00 - District site de MELUN

ATTENTION : la réunion se déroulant sur le site de MELUN est susceptible de se dérouler en visio-conférence. Le District informera en temps voulu les

participants

MATCHS REMIS

Retrouvez en fin de journal la mise à jour des matchs remis

avec date

FINALES FESTIVAL U13 & U13F

Elles se dérouleront le samedi 02 avril 2022 à VILLEPARISIS

Une réunion de présentation des Finales aura lieu le vendredi 25 mars à 19H00 en visio-conférence

Les codes de visio ont été envoyés sur les adresses officielles des clubs Pour des raisons techniques, merci de se connecter à une seule personne par club

EQUIPES QUALIFIEES U13

Sénart Moissy Montereau 2

Melun Gretz Tournan 21

Roissy 21 Torcy Le Mée Fontainebleau 21

Cesson 21 Savigny 21 UMS Pontault 21

Val d’Europe Vaires 21

Othis CS Meaux 21

Nanteuil

DEVENEZ DÉLÉGUÉ OFFICIEL DU DISTRICT

Représentant de l’instance départementale, le Délégué est désigné officiellement

par le District sur tout type de compétition.

Il veille spécialement à l’application des règlements de la compétition et est le facilitateur de l’organisation et du bon déroulement d’une rencontre.

Retrouvez l’annonce complète en page intérieure de ce numéro et sur notre site internet EQUIPES QUALIFIEES U13F

Nandy/Savigny Lognes

Torcy Sénart Moissy

Melun Gretz Tournan Vaux Rochette Val d’Europe

(2)

MONTRY

COMMISSIONS

Mardi 29 mars 2022

Commission des Statuts & Règlements 17H00

Mercredi 30 mars 2022 Commission de Discipline

17H00

Jeudi 31 mars 2022 Commission d’Organisation des

Compétitions 14H00

-

Commission d’Appel Disciplinaire 18H30

MELUN

COMMISSION

Mardi 29 mars 2022 Commission d’Organisation des

Compétitions 14H30

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INFORMATIONS

PROCÈS VERBAL du mercredi 23 mars 2022

Le Procès-Verbal des dossiers ci-dessous est consultable sur FOOTCLUBS La Commission rappelle à toutes les personnes sanctionnées par décision de l’arbitre et à toutes personnes physiques ou morales faisant l’objet d’un rapport d’un officiel qu’ils peuvent faire valoir leur défense en lui adressant, dans les 24 heures ouvrables suivant la rencontre, un rapport écrit et détaillé des incidents ou motifs ayant provoqué la sanction ou le rapport.

Il est également rappelé aux officiels qu’ils doivent adresser un rapport circonstancié sur les incidents survenus lors d’une rencontre.

AUDITIONS en Visio-Conférence

Match 23714473

Dammarie City 1 – Marles 1 SENIORS D4C du 23.01.2022 Match 23774944

Senart Moissy 1 – Ozoir 1

SENIORS FEMININES D1 du 23.10.2021

REPRISE SUITE A AUDITION DU 10/03/2022

Match 24243999

Val d’Europe 1 – Olympique Loing 1 U18 Coupe Comité du 30.01.2022

REPRISE DE DOSSIER

Match 23714273

St Pathus 2 – Dammartin 1 SENIORS D4A du 27.02.2022 Match 23735696

Longueville/Provins 2 – Héricy Vul. Sam. 1 U16 D3E du 06.03.2022

Match 24280200

St Thibault 1 – Vaux Rochette 1 U18 Coupe 77 du 06.03.2022

(4)

Match 23655408

Vaux Rochette 2 – St Germain Laval 1 SENIORS D3F du 13.03.2022

Match 23661779 Nandy 6 – Bombon 5 CDM D1 du 13.03.2022 Match 23706493

Congissois 5 – St Thibault 5 CDM D2A du 13.03.2022 Match 23706495

Nanteuil 5 – Brie des Morin 5 CDM D2A du 13.03.2022 Match 23706164

Mitry Ourcq Portg. 5 – Safran Sport 5 CDM D2B du 13.03.2022

Match 23670702 Chelles 1 – Trilport 1 U18 D2B du 13.03.2022 Match 23661612

Val de France 1 – Chelles 1 U14 D1 du 12.03.2022 Match 24181750

Ponthierry 1 – Nandy 1

CRITERIUM U13 Poule P du 12.02.2022 Match 24183077

Jouarre 1 – Mouroux 1

CRITERIUM ESPOIR U11 Poule R du 05.02.2022 St Thibault - Emerainville

U12 CHALLENGE 77 Poule F du 05.02.2022

CHAMPIONNAT

Match 23654121 Briard 1 – Melun 3

SENIORS D2C du 20.03.2022 Match 23654126

Lieusant 1 – Bussy 1

SENIORS D2C du 20.03.2022 Match 23653991

Senart Moissy 3 – Lesigny 1 SENIORS D2B du 20.03.2022 Match 23700669

Chapelle R. Ecrennes 5 – Ponthierry 5 CDM D2C du 20.03.2022

(5)

Match 23662434

Coulommiers 11 – Villeparisis 11 VETERANS D3A du 20.03.2022 Match 23670618

St Thibault 1 – St Pathus 1 U18 D2A du 20.03.2022 Match 23669961

Pontault UMS 1 – Dammarie 1 U16 D1 du 20.03.2022

Match 23669962

Bagneaux Nem. 1 – Mitry Mory 1 U16 D1 du 20.03.2022

Match 23669965 Ozoir 1 – Briard 1 U16 D1 du 20.03.2022 Match 23670527

Montereau 2 – Roissy/Lesigny 2 U16 D2C du 20.03.2022

Match 23735442

Lagny Mess. 1 – Pontault UMS 2 U16 D3C du 20.03.2022

Match 23661083

Ponthierry 1 – Bagneaux Nem. 1 U14 D2C du 19.03.2022

DOSSIER TRANSMIS PAR LA COMMISSION D’APPEL DISCIPLINAIRE

Match 23655209

Mormant 1 – Champs FC 1 SENIORS D3D du 16.01.2022

DOSSIERS MIS EN INSTRUCTION

Match 23670147

Gretz Tournan – Pontault UMS U18 D1 du 06.02.2022

Match 23714393 Etrepilly 1 – Vaires 3

SENIORS D4B du 06.02.2022 Match 23670787

Gatinais Vlg 1 – Le Mee 2 U18 D2C du 06.02.2022

(6)

Match 24035152

Pontault Portg. 1 – Ferté S/J 1 U18 D3A du 06.02.2022

Match 24069010

Servon/Chevry 1 – Ponthierry 1 U18 Coupe 77 du 17.10.2021 Match 23655170

Nanteuil 2 – St Thibault 2 SENIORS D3C du 13.02.2022 Match 23706488

Lagny Mess. 5 – Le Pin 5 CDM D2A du 13.02.2022 Match 23669991

Bagneaux Nem. 1 – Melun 2 U16 D1 du 20.02.2022 Match 23706474

Villeparisis 6 – St Thibault 5 CDM D2A du 06.03.2022 Match 23703817

Nanteuil 11 – Brie Nord 11 VETERANS D4A du 06.02.2022

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PROCES-VERBAL du jeudi 24 mars 2022 Commission restreinte

Toute décision rendue en première instance est susceptible d’appel devant le Comité d’Appel du District dans les conditions de forme, de délai et de droits prévues à l’article 31 du RSG du District.

RAPPEL

LUTTE CONTRE LA VIOLENCE DANS LE FOOTBALL DISPOSITIF D’ALERTE ET DE PREVENTION

En cas de doute ou de menace, vous devez contacter le District 77 de Football, 15 jours et au minimum 72 heures avant la rencontre, par courriel ([email protected]) ou par fax à l’aide de la fiche de signalement « rencontre à risques ».

Qu’il y ait déjà eu ou non dépôt de plainte, les organisateurs et dirigeants sportifs ayant été confrontés à un problème de violence doivent en informer la cellule de veille et la CDPME, via le secrétariat du District 77 de Football en adressant par mail ou télécopie la fiche de « signalement d’incidents ».

Les fiches « RENCONTRES À RISQUES » et « SIGNALEMENT D’INCIDENTS », sont téléchargeables sur le site du District rubrique « DOCUMENTS ».

ROLE ET MISSION DU REFERENT PREVENTION SECURITE

La Commission rappelle que la présence du Référent Prévention Sécurité est indispensable si le match est classé sensible.

Pour les autres rencontres, le club ou le responsable sécurité du club choisit le match où il lui semble plus opportun d’être présent.

Le Référent Prévention Sécurité a également la possibilité de déléguer sa fonction à d’autres personnes licenciées du club, si le dit club à plusieurs sites où se déroulent les rencontres.

En vue des matches retours, la Commission demande aux clubs de transmettre leurs éventuels dossiers de déclaration de match sensible en respectant le délai minimal de 15 jours avant la date du match, et ce afin de pouvoir préparer l’organisation de la rencontre dans des conditions optimales.

(8)

Match n° 23735318 GOELLY/COMPANS/ MITRY – CHANGIS U16 D3 B du 27/03/2022 à 13H La Commission,

Après avoir pris connaissance de la fiche de signalement de match sensible, en date du 22/03/2022, émise par le club de CHANGIS,

Après un échange téléphonique avec M. LOYEZ, Référent Sécurité du club de CHANGIS, Après un échange téléphonique avec M.CELEDDU Président du club de GOELLY/COMPANS/

MITRY,

Considérant qu’à la connaissance du District, la rencontre du match aller s’est bien déroulée,

Considérant que les deux équipes U16 du championnat D3 des deux clubs susnommés n’ont pas fait l’objet d’un signalement disciplinaire depuis le début de la saison,

Considérant que le club de GOELLY/COMPANS/ MITRY, veillera à la bonne organisation de la rencontre, notamment en termes d’accueil et de mesures sécuritaires envers l’équipe visiteuse, Considérant qu’il n’y a pas lieu de classer cette rencontre comme sensible,

Considérant que le match aller a été arbitré pour un dirigeant de CHANGIS,

Considérant qu’il y a lieu de faire preuve d’équité concernant l’arbitrage du match retour, Décide que la rencontre soit arbitrée par un dirigeant de GOELLY/COMPANS/ MITRY.

Match n° 23670552 PONTHIERRY US – LONGUEVLLE PROVINS U16 D2 C du 17/04/2022 à 13H La Commission,

Reprise du dossier,

Après consultation du PV de la Commission Discipline en date du 24/02/2022 concernant la rencontre Longueville Provins – Ponthierry U16 D2 C du 12/12/2021,

La Commission invite : Club de Longueville Provins:

Le Président ou son représentant Le Dirigeant de l’équipe U16 D2 L’Éducateur de l’équipe U16 D2 Le Référent Sécurité

Club de Ponthierry :

LE MERCREDI 6 AVRIL 2022 à 19h00 en Visio-conférence

(9)

Match n° 23670545 LONGUEVILLE PROVINS – VAUX ROCHETTE U16 D2 C du 03/04/2022 à 13H

La Commission,

Après avoir pris connaissance de la fiche de signalement de match sensible, en date du 23/03/2022, émise par le club de VAUX ROCHETTE,

Après avoir pris connaissance du PV de la Commission de Discipline du 16/02/2022 concernant la rencontre Longueville/Provins 1 - Vaux Rochette 1 U18 D2 du 13/02/2022,

Après avoir consulté le PV du Comité d’Appel Chargé des Affaires Courantes du 22/03/2022 concernant la rencontre Longueville/Provins 1 - Vaux Rochette 1 U18 D2 du 13/02/2022, Décide de reporter la rencontre à une date ultérieure.

La Commission invite : Club de Longueville Provins:

Club de Vaux le Pénil La Rochette : Le Président ou son représentant Le Dirigeant de l’équipe U16 D2 L’Éducateur de l’équipe U16 D2 Le Référent Sécurité

LE MERCREDI 6 AVRIL 2022 à 19h45 en Visio-conférence

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PROCES VERBAL du jeudi 17 mars 2022 Section Administrative

Animateur : Fabrice ZANNIER.

Présents : Dominique CHATELLIER - Laurent LITTRÉ – Michel NIEGARDOWSKI Absent excusé : Fabien EL MKELLEB

Ouverture de la séance : 19h00 Par conférence téléphonique.

ORDRE DU JOUR :

Rappels aux Arbitres Officiels : Rappel communication :

En aucune circonstance, la CDA ne prescrit aux arbitres officiels de contacter directement les clubs ou leurs représentants.

Il est rappelé que seule la permanence de la CDA doit être contactée dans les situations définies par ailleurs (incidents de toutes natures, arrêt d’un match quel qu’en soit le motif, etc.).

Obligation de rédaction de rapport :

Pour rappel, il est prescrit de fournir un rapport pour tous les incidents survenus dans le cadre d’une rencontre.

Cela concerne naturellement les incidents survenant pendant le match mais aussi et surtout ceux qui pourraient se produire avant ou après la rencontre.

Tous les incidents survenant avant, pendant ou après match doivent impérativement être mentionnés sur la FMI.

De plus, il est prescrit de fournir un rapport pour toute rencontre qui ne s’est pas déroulée compte tenu de l’état d’un terrain.

Dans ces circonstances, il est nécessaire de documenter correctement la FMI via la rubrique adéquate.

Rappel frais d’arbitrage :

Nous vous rappelons que les feuilles de frais d’arbitrage doivent parvenir à la

comptabilité et

uniquement au service comptabilité

([email protected])

dès le lundi.

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1. COURRIERS

1.1. ARBITRES

• SOLARI Laurent : Mail du 24/01/22. Date de reprise de l’arbitrage. Pris note et transmis à la section désignation.

• HADDOUCHE Mohamed : Mail en date du 25/01/22. Absence du 24/01/22 au 16/02/22 pour raisons professionnelles. Certificat de l’entreprise fourni. Pris note et transmis à la section désignation.

• DELANGLE Sylvain : Mail en date du 25/01/22. Disponibilité pour le 13/02/22. Pris note et transmis à la section désignation.

• LOZACHMEUR Kévin : Mail en date du 03/02/22. Absence test physique 12/03/21 pour raisons professionnelles. Pris note

• GHANI Iftissen : Mail en date du 03/02/22. Présence test physique et demande à arbitrer le plus rapidement possible. Pris note et transmis section désignation.

• BERTUGLIA Frédéric : Mail en date du 04/02/22. Volontaire pour arbitrer également les samedis.

Pris note et transmis section désignation.

• GUEUCIER Cyril : Mail en date du 04/02/22. Absence week-ends des 05/06 et 12/13/02/22 pour raisons professionnelles. Certificat professionnel fourni.

• ARANDA Sandy : Mail en date du 06/02/22. Demande d’écusson suite à sa dégradation. Réponse apportée par SCDA.

• NUGUES Jérémie : Mail en date du 08/02/22. Informe le C .D.A de son rattachement au club du Val d’Europe en tant qu’arbitre. Pris note et transmis section désignation.

• KHOLI Rachid : Mail en date du 10/02/22. Demande rapport d’observation suite au contrôle du 12/12/21. Réponse apportée par SCDA.

• LAPLACETTE Yann : Mail en date du 13/02/22. Demande rapport d’observation suite au contrôle du 23/01/22. Réponse apportée par SCDA.

• LIBERGE Damien : Mail en date du 14/02/22. Demande à terminer la saison en tant qu’arbitre assistant suis à problèmes physiques persistants. Pris note et à voir en CDA.

• SAKO Moussa : Mail en date du 14/02/22 ; Reprise de l’arbitrage après blessure à compter du week-end du 04et 05 Mars 2022. Pris note et transmis à la section désignation. Convoqué au test physique du 12/03/22.

• OUIS Nour-Eddine : Mail en date du 18/02/22. Demande de continuer à arbitrer malgré test théorique non rendu. Pris note et décisions prises en réunion CDA.

. DIOURI Nizar : Mail en date du 22/02/22. Indique qu’il refuse catégoriquement de répondre

favorablement à l’invitation pour la réunion CDA du 04/03/22 et qu’il n’a aucune disponibilité pour nous rencontrer. Pris note et décisions prises en réunion CDA.

. VERRIER Quentin : Mail en date du 05/03/22. Enregistrement vidéo lors d’un match en date du 09/01/22 avec l’accord des 2 clubs. Pris note.

1.1. CRA - LPIFF - FFF

CRA – LPIFF :

Mail du 25/01/22. Protocole COVID lors des F.I.A. Pris note.

Mail du 01/02/22. Recensement arbitre féminine futsal. Pris note.

Mail du 08/02/22 >Demande d’arbitres pour l’équipe U 17 régional du PSG. Pris note et transmis à la section désignation.

Mail du 11/02/22. Liste candidats F.I.A N°3. Pris note.

Mail du 15/02/22. Date limite formation candidat arbitre. Pris note.

1.2. DIVERS

• Secrétariat District 77 : Mail en date du 14/01/22. Courrier de Mr JACOB Philippe concernant la non validation de son fils Mickaël candidat. Pris note.

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• Direction District 77 : Mail en date du 18/01/22. Courrier de Mr BOURHIOUL Mohamed concernant l’attitude de l’arbitre de la rencontre lors d’un match vétérans. Pris note.

• Direction District 77 : Mail en date du 20/01/22. Nouveau Dossier médical pour la saison 2022/2023. Pris note.

• Direction District 77 : Mail en date du 20/01/21. Trophée des jeunes officiels 2022. Pris note.

• Arbitrage 77 : Mail en date du 24/01/22. Candidature pour stage Initiateurs et Initiateurs 1^er degré

• Club de MORMANT : Mail en date du 25/01/22. Problème de demande licences jeunes arbitres et demande de renouvellement de stage jeunes arbitres. Réponse apportée par SCDA et demande au club de se rapprocher de la commission statuts de l’arbitrage.

• Direction District 77 : Mail en date du 27/01/22. Demande C.R suite courrier d’un club concernant les capacités d’un nouvel arbitre arbitrant son premier match seul. Gros problèmes sur ce match. Pris note.

• Secrétariat District 77. Mail en date du 27/01/22. Nouveau Protocole sur les rencontres. Pris note et envoyé à tous les arbitres.

• Secrétariat District 77 : Mail en date du 31/01/22. Courrier du club de l’U.M.S PONTAULT qui demande l’intervention de la CDA sur un stage pendant les vacances Pris note.

• Président District 77 : Mail en date du 01/02/22. Souhaite que la CDA réponde favorablement à la demande du club de l’U.M.S Pontault concernant l’intervention pour les jeunes footballeurs. Pris note.

• Arbitrage 77 : Mail en date du 02/02/22. Candidature de Farid FLISSI, Alhassane ROTH, Laurent LITTRE et Pierre BOISSEAU pour le stage Initiateurs et de Mohamed MORIBA-DIAKITE et Fabrice ZANNIER pour le stage Initiateur 1^er degré.

• Direction District 77 : Mail du 02/02/22. Protocole COVID concernant les commissions. Pris note et transmis à tous les membres de la C.D.A.

• Direction District 77 : Mail en date du 04/02/22. Copie courrier réponse envoyé au club de BOISSISE LE ROI PRINGY qui se plaignait de l’arbitrage.

• Direction District 77 : Mail en date du 08/02/22. Copie courrier réponse envoyé à Mr JACOB Philippe suite au désaccord de non validation candidat arbitre de son fils Mickaël.

1.3. OBSERVATEURS

. FREMIOT Olivier : Mail du 26/01/22. Comportement d’un arbitre assistant lors d’un match (avant et après match).

1.4. CLUBS

R.A.S

2. SITUATION DES EFFECTIFS 2.1. BLESSURES / MALADIE

• Mail en date du 18/01/22 de Mr SAINTON Sébastien, Positif COVID19. Certificat médical fourni.

• Mail en date du 22/01/22 de Mr SYLLA Ibrahim, Positif COVID19. Certificat médical fourni.

• Mail en date du 22/01/22 de Mr KIBOULOU Donald, de la prolongation de son arrêt pour 3 mois jusqu’au 22/02/21 Certificat médical fourni.

• Mail en date du 24/01/22 de Mr MESSABEL Yahia, Positif COVID19. Certificat médical fourni.

• Mail en date du 25/01/22 de Mr RAFFIN Christian, de son arrêt jusqu’au 24/02/22. Certificat médical fourni.

• Mail en date du 01/02/22 de Mr LECOMTE Patrice, de son arrêt jusqu’au 19/02/22 inclus.

Certificat médical fourni.

• Mail en date du 15/12/21 de Mme LEMPEREUR Lucie, de son arrêt jusqu’au 11/02/22. Certificat médical fourni.

• Mail en date du 06/02/22 de Mr ALIVAUD Georges, de sa prolongation d’arrêt jusqu’au 16/03/22.

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• Mail en date du 07/02/22 de Mr TORRES CARLOS Alberto de son arrêt jusqu’au 13/02 /22 inclus.

• Mail en date du 11/02/22 de Mr LE POUELSARD Bruno de son arrêt jusqu’au 17/02/22 inclus.

• Mail en date du 09/02/22 de Mr STUTZMANN Logan de son arrêt jusqu’au 04/02/22 inclus.

• Mail en date du 18/02/22 de Mr TELEMAQUE Sébastien de son arrêt jusqu’au 03/04/22 inclus.

• Mail en date du 19/02/22 de Mr HADJEMI Mourad de son arrêt de 7 jours à compter du 19/02/22.

Mail en date du 08/03/22 de Mr LANGELLIER Jean-Pierre de son arrêt jusqu’au 28/03/22 inclus Certificat médical fourni.

Mail en date du 10/03/22 de Mr CUIEGOUEI Guy de son arrêt jusqu’au 18/03/22 inclus. Certificat médical fourni.

Mail en date du 16/03/22 de Mr ALIVAUD Georges de sa prolongation d’arrêt jusqu’au 21/04/22.

La CDA souhaite un prompt rétablissement à tous ces arbitres.

2.2. MUTATIONS

• MENDY Olivier. Arrive du District 95 pour le District 77.

• ALLOGHO Stonguy Peter. Arrive du district 95 pour le District 77.

• LOZACHMEUR Kévin. Départ pour le département des Charentes Maritimes.

La CDA remercie Mr LOZACHMEUR Kévin pour les services rendus à l’arbitrage Seine et Marnais.

• BENDRIDI Abdelfettah. Départ pour le département des Hauts de Seine.

La CDA remercie Mr BENDREDI Abdelfettah pour les services rendus à l’arbitrage Seine et Marnais.

2.3. REPRISE DE L'ARBITRAGE

Néant.

3. APPLICATION DU R.I. DE LA C.D.A.

ANNEXE 5 :

Conformément à l’annexe 5 du Règlement Intérieur et après étude de la situation, la Section prend les décisions suivantes :

3.1. DECONVOCATIONS

Les arbitres concernés recevront une notification officielle.

Ces décisions peuvent faire l’objet d’un appel devant la Commission Départementale d’Appel du District 77 de Football dans un délai de 7 jours à compter du lendemain de sa notification dans les conditions de forme prévues à l’article 31 du Règlement Sportif Général du District 77.

3.2. ABSENCES AUX MATCHS

Les arbitres concernés recevront une notification officielle.

Ces décisions peuvent faire l’objet d’un appel devant la Commission Départementale d’Appel du District 77 de Football dans un délai de 7 jours à compter du lendemain de sa notification dans les conditions de forme prévues à l’article 31 du Règlement Sportif Général du District 77.

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3.3. RETARD

Néant.

3.4. REPRISE DE DOSSIERS Néant.

3.5. MANQUEMENTS ADMINISTRATIFS

Néant.

3.6. CONCERNANT LES ARBITRES DE DISTRICT MIS A LA DISPOSITION DE LA C.R.A.

Néant.

4. COMMUNICATION DE LA C.D.A.

4.1. RAPPELS AUX ARBITRES OFFICIELS Recours à une feuille de match papier :

 Situation n° 1 : En cas d’impossibilité d’utiliser la feuille de match informatisée ou lorsque la compétition n’est pas soumise à la F.M.I., il est recouru à une feuille de match papier, dans ce cas la présentation des licences se fait au moyen de l’outil Footclubs Compagnon.

 Situation n° 2 : Si l’outil Footclubs Compagnon n’est pas utilisable, chaque club peut présenter la liste de ses licenciés, qu’il a imprimée depuis Footclubs, comportant les principaux éléments figurant sur la licence. Dans ce cas :

o Il n’est pas nécessaire de produire un certificat médical de non contre-indication à la pratique du football ou la demande de licence de la saison en cours avec la partie relative au contrôle médical dûment complétée,

o L’arbitre doit se saisir de la liste des licenciés et la transmettre dans les meilleurs délais à l’organisme gérant la compétition même si le club adverse ne dépose pas de réserves.

 Situation n° 3 : Si un joueur n’est pas en mesure de présenter sa licence via Footclubs Compagnon ou la liste des licenciés, il doit alors présenter, d’une part, une pièce d’identité comportant une photographie et d’autre part, la demande de licence de la saison en cours avec la partie relative au contrôle médical dûment complétée ou un certificat médical (original ou copie) de non contre-indication à la pratique du football, établi au nom du joueur, et comportant le nom du médecin, la date de l’examen médical et sa signature manuscrite.

 En cas de présentation d’une pièce d’identité non officielle, l’Arbitre doit la retenir uniquement si le club adverse dépose des réserves et l’adresser dans les 24 heures à l’organisme gérant la compétition qui vérifie si la photographie correspond à celle apposée sur la licence, ainsi que son droit à prendre part à la rencontre.

 Si jamais un joueur ne présente ni licence ni pièce d’identité et certificat médical, ou s’il présente une pièce d’identité non officielle et refuse de la laisser à l’arbitre : Dans ce cas, l’arbitre doit lui interdire de figurer sur la feuille de match et de prendre part à la rencontre.

Règlements des compétitions :

 Il est prescrit de bien appliquer les règlements spécifiques de chaque compétition, concernant par exemple le nombre de joueurs remplaçants lors des matchs de coupe.

 Tous les règlements sont accessibles sur le site internet du District de Seine-et-Marne, rubrique DOCUMENTS, puis STATUTS & RÈGLEMENTS et enfin RÈGLEMENTS DES COMPÉTITIONS.

Feuille de Match Informatisée :

 Le cas échéant, il est prescrit de bien indiquer, dans les observations d’après match, toutes les exclusions prononcées.

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Consultation des Désignations (via Portail Officiel)

 Les Arbitres et Arbitre-assistants ont la possibilité de prendre connaissance de leur désignation à l’espace prévu à cet effet sur le site www.fff.fr (support officiel) avant la journée de compétition prévue au calendrier. Les modifications portant sur les rencontres étant relativement fréquentes, il est prescrit aux officiels de vérifier celle-ci une semaine avant la date prévue et jusqu’au vendredi à 19h00.

 En tout état de cause, un officiel est susceptible d’être désigné sur une rencontre au dernier moment aussi, il est fait obligation à chaque officiel NON DECLARE INDISPONIBLE de vérifier son éventuelle désignation de dernière minute sur Internet ainsi que chaque jour à partir de 19h00 et au plus tard juste avant le départ pour son match, afin d’éviter un déplacement inutile (match remis, etc.) ou une erreur d’horaire ou de lieu.

 Un officiel ne se rendant pas, ou arrivant en retard, sur un match faute de respecter cette disposition verra sa situation examinée par la C.D.A. Un officiel qui se déplacera en pure perte faute d’avoir vérifié sur Internet sa désignation ne peut prétendre au remboursement de ses frais.

Réserves techniques aux lois du jeu :

 En aucun cas l’arbitre ne doit refuser une demande de réclamation pour réserve technique, qu’elle lui paraisse justifiée ou non.

 Il est du devoir de l’arbitre assistant d’intervenir immédiatement s’il se rend compte que le directeur de jeu commet une faute technique.

4.2. COMMUNICATION REGLEMENTAIRE AVEC LA C.D.A ET/OU LE SERVICE ARBITRAGE Il faut utiliser l’adresse mail officielle de la CDA 77.

C’est l’adresse de messagerie générique (la porte d’entrée officielle) pour toute question ou demande officielle d’un arbitre.

Le téléphone portable de la CDA n’est à utiliser qu’en cas d’urgence (blessure ou maladie « de toutes dernières minutes » par exemple).

Rappel des procédures de transmission :

 Frais d’arbitrage : [email protected]

 Rapport d’arbitrage : [email protected] + adresse mail officielle CDA 77 Le délai d’envoi des rapports est de 48 heures maximum après le match afin que les Commissions puissent juger avec toute la célérité possible.

La note de frais est à envoyer par l’arbitre dès le lundi, et au plus tard dans les 72 heures suivant la rencontre.

Feuille de Match Informatisée (F.M.I) :

La Section Administrative rappelle à l’ensemble des arbitres officiant sur les rencontres pour lesquelles l’utilisation de la Feuille de Match Informatisée (F.M.I) est effective "qu'il est OBLIGATOIRE d'adresser un rapport en cas de non-utilisation de la F.M.I".

Les manquements constatés seront sanctionnés en application de l’annexe 5 du Règlement Intérieur de la C.D.A.

4.3. FORMALITES ET CONSIGNES ADMINISTRATIVES (EXTRAIT ANNEXE 3 DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA CDA) – RAPPELS

Indisponibilités :

A adresser au minimum 21 jours avant la date d’indisponibilité.

Saisie à effectuer via votre Portail Officiel disponible sur le site www.fff.fr

A moins de 15 jours d’indisponibilité définie, toute demande spécifique doit se faire obligatoirement PAR ECRIT via l’adresse mail officielle de la CDA.

Par principe, un arbitre qui ne s’est pas déclaré indisponible est de fait désignable par la CDA.

A moins de 21 jours d’indisponibilité, toute indisponibilité devient une déconvovation.

(16)

Toute déconvocation envoyée sans document justificatif fait l’objet d’un traitement administratif par la

C.D.A.

L’Arbitre dispose de 3 jours (= 72 heures) pour fournir toutes pièces justificatives et nécessaires pour le traitement de son dossier par la C.D.A.

Modalités de remboursement des frais d’arbitrage :

 La note de frais est à envoyer par l’arbitre à [email protected] dès le lundi, et au plus tard dans les 72 heures suivant la rencontre.

 Pour les envois par fax ou par courrier, la note de frais est à envoyer à Montry.

 Seuls les documents parfaitement lisibles seront traités.

 Les arbitres doivent remplir rigoureusement leur feuille de frais (toutes les rubriques doivent être amorties : numéro du match, compétition, date, etc.).

 Les arbitres doivent bien indiquer leur ville de résidence (celle officiellement communiquée aux instances) et saisir le nombre de kilomètres indiqué sur la désignation.

 Les fiches de frais d’arbitrage sont soumises à contrôle (kilométrage indiqué, match qui a effectivement débuté, fiche dûment complétée, etc.).

 Le règlement des frais d’arbitrage des officiels opérant sur les compétitions régionales s’effectue par l’établissement d’une feuille de frais à remettre au club recevant.

 Conformément au fonctionnement comptable du district, toutes les feuilles de frais doivent impérativement parvenir avant le 30.06 de chaque saison, date de la clôture comptable.

Blessure / Maladie :

En cas de blessure ou de maladie contractée avant ou après la rencontre, l’Arbitre doit :

 Avertir la CDA le plus rapidement possible (par courriel sur l’adresse mail officielle CDA 77).

 Transmettre à la CDA – dans les 72 heures - un certificat médical justifiant l’empêchement et mentionnant la durée de l’arrêt.

 Saisir une indisponibilité sur votre Portail Officiel correspondant à la durée effective d’arrêt.

Absence / Retard / Match non joué ou arrêté :

Les Arbitres doivent immédiatement et uniquement avertir la CDA en cas d’arrivée tardive au match, de problèmes rencontrés ou bien lors d’une rencontre arrêtée, quel qu’en soit le motif (par téléphone sur la permanence de la CDA puis par courriel sur l’adresse mail officielle CDA 77).

Dans cette situation, l’appel à la permanence téléphonique du District n’est pas prescrit.

Rappel : En aucun cas, les arbitres ne doivent contacter directement les clubs.

Demandes d’explications :

Un arbitre qui fait l’objet d’une demande d’explications dispose de 72 heures pour fournir sa réponse par retour de mail ou par télécopie. En l’absence de réponse dans les délais impartis, la Commission sera amenée à juger le dossier sur pièce.

4.4. DOCUMENTS ADMINISTRATIFS

Ils sont disponibles dans la rubrique "DOCUMENT" de votre espace Portail Officiel :

 Fiche de frais Arbitre

 Rapport Arbitre

 Fiche de déconvocation Arbitre

 Fiche absence Arbitre

Déconvocation :

A moins de 21 jours d’indisponibilité, toute indisponibilité devient une déconvovation.

Toute déconvocation envoyée sans document justificatif fait l’objet d’un traitement administratif par la C.D.A.

L’Arbitre dispose de 3 jours (= 72 heures) pour fournir toutes pièces justificatives et nécessaires pour le traitement de son dossier par la C.D.A.

(17)

Seuls les documents parfaitement lisibles seront traités.

 Les arbitres doivent remplir rigoureusement leur feuille de frais (toutes les rubriques doivent être amorties : numéro du match, compétition, date, etc.).

 Les arbitres doivent bien indiquer leur ville de résidence (celle officiellement communiquée aux instances) et saisir le nombre de kilomètres indiqué sur la désignation.

 Les fiches de frais d’arbitrage sont soumises à contrôle (kilométrage indiqué, match qui a effectivement débuté, fiche dûment complétée, etc.).

 Le règlement des frais d’arbitrage des officiels opérant sur les compétitions régionales s’effectue par l’établissement d’une feuille de frais à remettre au club recevant.

 Conformément au fonctionnement comptable du district, toutes les feuilles de frais doivent impérativement parvenir avant le 30.06 de chaque saison, date de la clôture comptable

.

Prochaine réunion de la Section Administrative : Le 14/04/21.

Fin de la réunion à : 20h15

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Commission Départementale du Statut de l’Arbitrage

PROCÈS VERBAL du lundi 14 mars 2022

Présidente : Christiane CAU

Secrétaire de séance : Alain PARENT

Présents : Larbi BENCHEIKH, Dominique CHATELLIER, Pierre HUBERT, Gilles TANNIER.

Absents excusés : Pascale GODEFROY, Bernard MARMION

Le procès-verbal de la dernière réunion est lu et approuvé.

Toute décision autre que celles liées à des faits disciplinaires ou de manquement à l'éthique (fraude) est susceptible d'appel devant le Comité Départemental d'Appel chargé des Affaires Courantes, dans les conditions de forme et de délais prévus dans les règlements du District Titre IV, article 31.1.

RENOUVELLEMENT DES LICENCES

Arbitres n’ayant pas renouvelé leurs licences arbitres au 28 février 2022, sont donc considérés comme démissionnaires et ne couvrent plus leur club.

ALTINPINAR Huseyin - BAGNEAUX

ANDRAUD Loic – CHAMPENOIS MAMMESIEN BAANTAR Abdelkarim – SENART MOISSY BELHADJ Ilyes - LOGNES

CARLIER Jordi - VILLEPARISIS CROPSAL Cyril – PAYS DE BIERES DEGRAS Patrick – MONTEREAU DEMETZ Yannig - SAFRAN DIAS Loic – VILLEPARISIS

DOUCOURE Mahamadou – AVON DRICI Mohamed - MELUN

EL GOUMLI Hassan - VAIRES

EPEE MANDENGUE Maxime - CESSON FARROUIL CHENU Leo Paul - NANTEUIL FRABOULET Jean Paul – GOELLY COMPANS GAY Pascal – PLAINE DE France -

GUIHO Jonathan - LESIGNY HAYE Deborah – FFA77

KAUFMANN Nicolas – GRETZ TOURNAN KEITA Moriba - TORCY

LAGE DOMINGUES Tiago – VAL DE L’YERRES LEQUA Jean Pierre – BRIE NORD

LUSSEAU Michael – PLAINE DE FRANCE MAMERT Cédric - MILLY GATINAIS MARTINS Michael - QUINCY

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MERCIER Alexandre – COMBS LA VILLE

MOMBO Yob Michel - TORCY MOREL Yves – FFA77

PAYET Bruno - MELUN

POTIER Erwan – PAYS CRECOIS SABIN Jean Michel - POMPONNE SEMAIL Mourad - DAMMARTIN TAHIRI Mustapha - VARENNES THIAM Ousmane - ROISSY

VACHE Patrick – CLAYE SOUILLY VERITE Martial – CHEVRY COSSIGNY VICTORINE Carl – COMBS LA VILLE YOFFO Ulrich – PONTAULT COMBAULT ZOUMARA Gamaleil - NANTEUIL

CANDIDATS ARBITRES AYANT SUIVI LES SESSIONS DE FORMATION FOOT A 11 MODULE 1 – OCTOBRE 2021

Candidats ayant validé leur formation (théorique et pratique).

ABDEN Maxence - COMBS LA VILLE BERTIN Nolan - VARRENNES

BOUTBILA Halim - LESIGNY NUGUES Jérémie - SERRIS TIMERA Djibril - LOGNES UTOH Sabastine – MORMANT MODULE 2– NOVEMBRE 2021

Candidats ayant validé leur formation (théorique et pratique) DIALLO Lamine - TORCY

FIGUEIREDO Clément - MITRY PORTG OURCQ KEBLI Mehdi - VAUJOURS

MZOUGHI Mehdi - MEAUX ACADEMY SEMNI Monaim - TRILPORT

SOUDJAY Mouhoussoine - CHELLES STUTZMANN Logan - COLLEGIEN ZIOUDI Sofiane - BRIE NORD ZOLA Claude Kelyane – CHELLES MODULE 3 – FEVRIER 2022

Candidats reçus en théorie et en attente de validation contrôle pratique terrain.

Ces candidats valideront leur rattachement à leur club si leur contrôle pratique terrain est positif et sous réserves d’avoir dirigé SIX rencontres supplémentaires d’ici la fin de saison 2021-2022.

AMMOUCHE HEUCLIN Zoran - CRETEIL LUSITANOS AYACHI Alaa-Eddine - MITRY MORY

BELKHIRIA Fares - GRETZ TOURNAN BRISWALDER Jean-Philippe - BRIE FC CANE Anton - MITRY MORY

DIAZAYAKANA Victorine - VARENNES FAHEM Maryame - MEAUX ACADEMY FIGARO Mack-Levenson - VILLEPARISIS

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KIRMIZIGUL Tufan - VILLEPARISIS

LAGE VIDEIRA Joao Carlos - LAGNY LOUZOLO KINZONZI Gloire - MELUN MOUANDA MBANBI Jean Pierre - ROISSY PORTAL Florian - DISTRICT

VASS Sébastien - GRETZ TOURNAN

SITUATION PREVISIONNELLE DES CLUBS AU 28 FEVRIER 2022

La situation définitive des clubs sera arrêtée au 1er Juin 2022 en fonction de l’article 34 du Statut de l’Arbitrage. Les éventuelles sanctions sportives et financières, au regard des articles 46 et 47 du Statut de l’Arbitrage, seront appliquées pour toute la saison 2022-2023 sur la base de cette situation au 1er Juin 2022.

Après étude des pièces versées au dossier, la Commission confirme que les clubs sur la liste ci- dessous sont en infraction avec le Statut de l’Arbitrage pour la saison 2021-2022 (nombre d’arbitre insuffisant).

OBLIGATIONS DES CLUBS

Division DEPARTEMENTAL 1 : 4 arbitres avec au moins 2 arbitres de football à 11 dont 1 majeur.

Divisions DEPARTEMENTAL 2 et 3 : 2 arbitres, dont au moins un arbitre de football à 11.

Autres Divisions de District, 1 arbitre de football à 11.

. Championnat de football d'Entreprise,

. Championnat du Critérium du Samedi après-midi R1 et R2,

. Clubs qui n'engagent que des équipes de jeunes, ou de seniors CDM ou de Vétérans, . Clubs participant aux Championnats féminins, 1 arbitre de football à 11.

Un arbitre de football à 11 est :

* soit un arbitre officiel,

* soit " un jeune arbitre " à raison d'1 pour une obligation.

Amendes financières (article 46 du Statut de l’Arbitrage).

Clubs de D1 : 120 euros par arbitre manquant.

Clubs autres divisions : 30 euros par arbitre manquant.

Ces amendes sont doublées par la deuxième année d’infraction, triplées pour la troisième année d’infraction et quadruplées pour la quatrième année d’infraction et suivantes.

1^ère ANNEE D’INFRACTION CLUBS EN D1 (4 arbitres)

Amende de CENT VINGT EUROS (120,00 euros) par arbitre manquant + 2 JOUEURS MUTES EN MOINS pour la saison 2022-2023.

AS CHELLES – manque 1 arbitre.

COMBS LA VILLE – manque 2 arbitres.

PONTAULT COMBAULT – manque 2 arbitres.

PONTAULT COMBAULT PORT – manque 1 arbitre.

QUINCY VOISINS – manque 2 arbitres.

US AVONNAISE – manque 1 arbitre.

CLUBS EN D2 (2 arbitres)

Amende de TRENTE EUROS (30,00 euros) par arbitre manquant + 2 JOUEURS MUTES EN MOINS pour la saison 2022-2023.

(21)

CHANGIS – manque 1 arbitre

GOELLY COMPANS - manque 1 arbitre LIEUSAINT - manque 1 arbitre

CLUB EN D3 (2 arbitres)

Amende de TRENTE EUROS (30,00 euros) par arbitre manquant + 2 JOUEURS MUTES EN MOINS pour la saison 2022-2023

CHAMPENOIS MAMMESIEN - manque 2 arbitres CHEVRY COSSIGNY - manque 2 arbitres

FERRIERES - manque 1 arbitre GUIGNES - manque 1 arbitre

PAYS DE BIERES - manque 2 arbitres PLAINE DE FRANCE - manque 1 arbitre VAL DE L’YERRES - manque 2 arbitres

CLUBS EN D4 (1 arbitre)

Amende de TRENTE EUROS par arbitre manquant.

CHAUCONNIN NEUFMONTIERS - manque 1 arbitre.

CROUY/OURCQ - manque 1 arbitre.

DAMMARIE - manque 1 arbitre.

DAMMARIE CITY - manque 1 arbitre.

MARLES - manque 1 arbitre.

MOUSSY LE NEUF - manque 1 arbitre.

REUNIONNAIS SENART - manque 1 arbitre.

CDM D1 (1 arbitre)

Amende de TRENTE EUROS (30,00 euros) par arbitre manquant + 2 JOUEURS MUTES EN MOINS pour la saison 2022-2023.

POMPONNE - manque 1 arbitre AUTRES DIVISIONS

Amende de TRENTE EUROS (30,00 euros) par arbitre manquant.

BUCEENNE – manque 1 arbitre CONGISSOIS - manque 1 arbitre COURTRY - manque 1 arbitre

LA CHAPELLE RABLAIS – manque 1 arbitre MAY – manque 1 arbitre

OZOUER – manque 1 arbitre PRESLES – manque 1 arbitre SAFRAN - manque 1 arbitre

2^ème ANNEE D’INFRACTION CLUBS EN D1 (4 arbitres)

Amende de DEUX CENT QUARANTE EUROS (240,00 euros) par arbitre manquant + 4 JOUEURS MUTES EN MOINS pour la saison 2022-2023.

NEANT

(22)

Amende de SOIXANTE EUROS (60,00 euros) par arbitre manquant + 4 JOUEURS MUTES EN

MOINS pour la saison 2022-2023 LESIGNY - manque 1 arbitre CLUBS EN D3 (2 arbitres)

Amende de SOIXANTE EUROS (60,00 euros) par arbitre manquant + 4 JOUEURS MUTES EN MOINS pour la saison 2022-2023

BREUILLOISE - manque 1 arbitre MORMANT – manque 1 arbitre.

CLUB EN D4 (1 arbitre)

Amende de SOIXANTE EUROS (60,00 euros) par arbitre manquant.

BRAY/MONTOIS - manque 1 arbitre CDM D1 (1 arbitre)

Amende de SOIXANTE EUROS (60,00 euros) par arbitre manquant + 4 JOUEURS MUTES EN MOINS pour la saison 2022-2023.

NEANT

AUTRES DIVISIONS (1 arbitre)

Amende de SOIXANTE EUROS (60,00 euros) SIVRY COURTRY - manque 1 arbitre

Amende de TROIS CENT SOIXANTE EUROS (360,00 euros) par arbitre manquant + 6 JOUEURS MUTES EN MOINS pour la saison 2022-2023 et NON ACCESSION EN DIVISION SUPERIEURE.

NEANT

Amende de QUATRE VINGT DIX EUROS (90,00 euros) par arbitre manquant + 6 JOUEURS MUTES EN MOINS pour la saison 2022-2023 et NON ACCESSION EN DIVISION SUPERIEURE.

NEANT

BOIS LE ROI - manque 1 arbitre

FRATERNELLE D’ESBLY- manque 1 arbitre LA FORET - manque 2 arbitres

ST MARD - manque 1 arbitre

CLUB EN D4 (1 arbitre)

Amende de QUATRE VINGT DIX EUROS (90,00 euros) par arbitre manquant.

(23)

NEANT

CDM D1 (1 arbitre)

NEANT

Amende de QUATRE VINGT DIX EUROS (90,00 euros) par arbitre manquant.

EVERLY - manque 1 arbitre MJC PROVINS - manque 1 arbitre N.U.S. ORVANAISE - manque 1 arbitre SNIE - manque 1 arbitre

Amende de QUATRE CENT QUATRE VINGT EUROS (480,00 euros) par arbitre manquant + 6 JOUEURS MUTES EN MOINS pour la saison 2022-2023 et NON ACCESSION EN DIVISION SUPERIEURE.

NEANT

Amende de CENT VINGT EUROS (120,00 euros) par arbitre manquant + 6 JOUEURS MUTES EN MOINS pour la saison 2022-2023 et NON ACCESSION EN DIVISION SUPERIEURE.

NEANT

CHAMPS FC– manque 2 arbitres.

HERICY-VUL - manque 2 arbitres PLESSIS – manque 2 arbitres VILLENOY - manque 2 arbitres CLUB EN D4 (1 arbitre)

Amende de CENT VINGT EUROS (120,00 euros)) par arbitre manquant.

ALLIANCE 77 - manque 1 arbitre AMICALE BOCAGE - manque 1 arbitre BRESMONT - manque 1 arbitre.

ETREPILLY - manque 1 arbitre CLUB EN CDM D1 (1 arbitre)

ILES LES VILLENOY - manque 1 arbitre REAU - manque 1 arbitre

(24)

Amende de CENT VINGT EUROS (120,00 euros) par arbitre manquant.

ANNET - manque 1 arbitre

ARC EN CIEL - manque 1 arbitre.

COUBERT - manque 1 arbitre.

CRISENOIS - manque 1 arbitre

CROISSY BEAUBOURG - manque 1 arbitre FERTE/JOUARRE - manque 1 arbitre JOUARRE - manque 1 arbitre.

MAISONCELLES EN BRIE manque 1 arbitre MAROLLES - manque 1 arbitre.

MOUROUX manque 1 arbitre VILLEROY - manque 1 arbitre

RAPPELS

1.- NOMBRE DE MATCHES

Afin de représenter leur club au Statut de l'Arbitrage, pour la saison 2021-2022, les arbitres officiels Seniors et Jeunes devront officier sur quinze (15) matches, suivant les décisions des Comités Directeurs de Ligue et District.

Sachant qu'un prorata de matches est effectué pour tous les candidats arbitres nommés arbitres officiels pour la troisième session de formation de février, soit six (6) matches officiels à diriger.

La Commission alerte les clubs concernant leurs arbitres qui, en raison du nombre d’indisponibilités déclarées ne pourront atteindre leur quota de matchs et donc couvrir leur club.

2.- ANNEE SABBATIQUE

Il est rappelé que conformément au Statut de l'Arbitrage, un arbitre en année sabbatique, ne peut représenter son club audit statut.

(25)

Commission Départementale des Statuts & Règlements

PROCÈS VERBAL du mardi 22 mars 2022

Président : Julio MARQUES

Secrétaire de séance : Patrick STEFFEN

Présents : Pascale GODEFROY - Christophe LE MINOUX

Absents excusés : Christiane CAU – Alain PARENT – Patrick MOUILLARD – Patrick GAUDIN – Didier ANDRE

Absent non excusé : Farid RAACH

Toute décision autre que celles liées à des faits disciplinaires ou de manquement à l’éthique (fraude) est susceptible d’appel devant le Comité d’Appel chargé des affaires courantes, dans les conditions de forme et de délai prévu dans l’annuaire du District Titre IV Article 31.

REPRISE DE DOSSIER

Match 23714273

ST PATHUS 2 – DAMMARTIN 1 SENIORS D4A du 27.02.2022

Évocation de la Commission suite au courriel du club de ST PATHUS sur la participation de M. Karim OULD YOUCEF (2547366297), joueur de DAMMARTIN CS susceptible d’être suspendu lors de la rencontre.

Réception des observations de DAMMARTIN dans les délais impartis Dossier en cours d’examen

CHAMPIONNAT

Match 23735696 HERICY 1 – NANGIS 2 U16 D3E du 13.03.2022

Réclamation d’après match du club de NANGIS concernant la qualification et/ou la participation de l’ensemble des joueurs du club d’HERICY, au motif que sont inscrits sur la feuille de match plus de 2 joueurs mutés hors période alors que le règlement limite à 2 le nombre de joueurs inscrits sur la feuille de match.

La Commission demande au club de HERICY de fournir ses observations pour le 29/03/2022 au plus tard

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Match 23661628

CESSON VSD 1 – LONGUEVILLE/PROVINS 1 U14 D1 du 19.03.2022

La Commission, après avoir pris connaissance des pièces versées au dossier,

Considérant que l’éducateur de LONGUEVILLE /HERICY a été victime d’un accident de la route en se rendant au stade de CESSON.

Considérant que celui-ci ainsi que les joueurs transportés n’ont pu se rendre à CESSON

Considérant que l’éducateur de LONGUEVILLE/HERICY a fourni les justificatifs de son accident, La Commission, après en avoir délibéré, dit match à jouer et transmet le dossier à la COC

Match 23661377

GRETZ TOURNAN 2 – QUINCY 1 U14 D3B du 19.03.2022

Réserve du club de QUINCY VOISINS concernant la qualification et/ou la participation de l’ensemble des joueurs du club de GRETZ TOURNAN au motif que des joueurs du club en question sont susceptibles d’avoir participé au dernier match d’une équipe supérieure du club qui ne joue pas le même jour ou le lendemain.

La Commission,

Pris connaissance de la réserve confirmée de l’équipe de QUINCY VOISINS pour la dire recevable en la forme,

Jugeant en première instance

Considérant que l’équipe supérieure de GRETZ TOURNAN ne disputait pas de rencontre officielle le 19.03.2022 ou le lendemain,

Considérant que le dernier match officiel de ladite équipe s’est déroulé le 12.03.2022 et l’a opposée à BRIE EST FC1 pour le compte du championnat U14 D2,

Considérant après vérification que les joueurs Ms. HAMELIN Maxime, HENRY ABBE TSALA Sael, IDRISSA Woilyadine, RODRIGUES Mateo, DUPONT Alexis, AMAOUCHE Rayan, BOUSSETTA Yanis et AFONSO BATISTA Ethan figurant sur la feuille de match en référence, ont participé à la rencontre,

Par ces motifs, dit la réserve de QUINCY VOISINS 1 fondée, les joueurs référencés ci-dessus ne pouvant participer à la rencontre,

Après en avoir délibéré,

Dit match perdu par pénalité (-1 point ; 0 but) à l’équipe de GRETZ TOURNAN 2 et attribue le gain (3 points ; 2 buts) à l’équipe de QUINCY 1

Règlements District Titre II Article 7.9 - FFF Titre III 167.2 - Débit de GRETZ TOURNAN 2 : 43,50 €

- Crédit de QUINCY 1 : 43,50€

Match 23653861

GOELLYCOMPANS 1 – MEAUX ACADEMY CS 3 SENIORS D2A du 20.03.2022

Réserve du club de GOELLYCOMPANS concernant la qualification et/ou la participation de l’ensemble des joueurs du club de MEAUX ACADEMY CS au motif que des joueurs du club en question sont susceptibles d’avoir participé au dernier match d’une équipe supérieure du club qui ne joue pas le même jour ou le lendemain.

La Commission,

Pris connaissance de la réserve confirmée de l’équipe de GOELLYCOMPANS pour la dire recevable en la forme,

Jugeant en première instance,

(27)

Considérant que l’équipe supérieure de MEAUX ACADEMY CS 2 ne disputait pas de rencontre

officielle le 20.03.2022 ou le lendemain,

Considérant que le dernier match officiel de ladite équipe s’est déroulé le 13.03.2022 et l’a opposée à PUTEAUX CSM 1 pour le compte du championnat R3 de Ligue

Considérant que l’équipe supérieure de MEAUX ACADEMY CS 1 disputait une rencontre officielle le 19.03.2022 qui l’a opposée à LINAS MONTLHERY 1 pour le compte du championnat N3 de Ligue Considérant qu’après vérification aucun joueur figurant sur la feuille de match en rubrique n’a participé aux matchs des 12.03.2022 et 19.03.2022,

Par ces motifs et après en avoir délibéré,

Dit la réclamation non fondée, résultat acquis sur le terrain confirmé.

Règlements District Titre II Article 7.9 - FFF Titre III 167.2 - Débit de GOELLYCOMPANS : 43,50 €

Match 23655236

FONTENAY TRESIGNY 1 – CHAMPS FC 1 SENIORS D3D du 20.03.2022

Évocation de la Commission suite au courriel du club de FONTENAY TRESIGNY sur la participation de M. Kevin PINHO (239023785), joueur de CHAMPS FC susceptible d’être suspendu lors de la rencontre.

La Commission demande au club de CHAMPS FC de fournir ses observations pour le 29/03/2022 au plus tard

Match 23735706

BOISSISE PRINGY 2 – HERICY 1 U16 D3E du 20.03.2022

Réclamation d’après match du club de BOISSISE PRINGY concernant la qualification et/ou la participation de l’ensemble des joueurs du club d’HERICY, au motif que sont inscrits sur la feuille de match plus de 2 joueurs mutés hors période

- Jérémie KIAMPILA - Baptiste BARBE - Jahnoy ROTSEN - Elio GEOFFROY - Malcolm MANGUNGU - Danwill CLERINETTE - Adel MAKHLOUFI - Enzo SAYGILI

- Matteo PEREIRA SAVARY - Thomas DO PACO

- Etienne PRUNET

La Commission demande au club de HERICY de fournir ses observations pour le 29/03/2022 au plus tard

FERMETURES HORS DELAIS

Match N°23701386

BOCAGE AMICALE 21 – ST GERMAIN LAVAL 21 +45 ANS Gr. G DU 20/03/2022

La Commission, après avoir pris connaissance des pièces versées au dossier, FERMETURE DE TERRAIN HORS DELAI

(28)

Considérant que le club de BOCAGE AMICALE a informé le District et le club de ST GERMAIN

LAVAL de la fermeture du terrain d’EGREVILLE, le 18/03/2022 à 17h25 et le 20/03/2022 à 00h15.

Considérant que le club de BOCAGE AMICALE a transmis l’arrêté municipal de fermeture de la commune d’EGREVILLE par messagerie, au DISTRICT le 21/03/2022 à 11h12, le match étant programmé le 20/03/2022

Considérant que la procédure hors délai a été respectée, Jugeant en premier ressort et après en avoir délibéré,

La Commission dit match à jouer et transmet le dossier à la COC Match N°23662166

FC COSMO 11 – ESBLY 11 VETERANS D2A DU 20/03/2022

La Commission, après avoir pris connaissance des pièces versées au dossier, FERMETURE DE TERRAIN HORS DELAI

Considérant que le club de FC COSMO a transmis l’arrêté municipal de fermeture de la commune de COUILLY ST GERMAIN par messagerie, au DISTRICT le 18/03/2022 à 16h55, ainsi qu’au club de ESBLY, le match étant programmé le 20/03/2022

Considérant que la procédure hors délai a été respectée, Jugeant en premier ressort et après en avoir délibéré,

La Commission dit match à jouer et transmet le dossier à la COC

DOSSIERS TRANSMIS PAR LA CELLULE COVID

Match 23714398

FC COSMO 2 – MARLES AC 1 SENIORS D4C du 13/03/2022

Dossier transmis par la Cellule COVID du 17/03/2022.

La Commission, après avoir pris connaissance des pièces versées au dossier,

Considérant que lors du contrôle des PASS sanitaires, 3 joueurs de MARLES EN BRIE et un joueur de COSMO n’avaient pas de PASS valides,

Considérant que le club de COSMO a retiré son joueur de la feuille de match,

Considérant que l’équipe de MARLES a refusé dans un premier temps de retirer ses 3 joueurs, Considérant qu’à 15h50 un seul joueur de MARLES a été retiré de la FMI

Considérant que la FMI a été remise à l’arbitre au-delà du délai réglementaire, Considérant que l’arbitre de la rencontre a décidé de ne pas faire disputer le match

Par ces motifs, après en avoir délibéré, dit match perdu à l’équipe de MARLES AC 1 (-1 point ; 0 but) pour en attribuer le gain à l’équipe de COSMO 2 (3 points ; 5 buts)

TOURNOIS/RASSEMBLEMENTS

MEAUX CS ACADEMY

Tournoi U9F foot à 5 le jeudi 26 mai 2022 Tournoi U11F foot à 5 le jeudi 26 mai 2022 Tournoi U13F foot à 8 le jeudi 26 mai 2022 Tournoi U16F foot à 8 le jeudi 26 mai 2022

Tournois accordés (sous réserve des conditions sanitaires et du protocole sanitaire en vigueur)

(29)

Commission Départementale d’Organisation des Compétitions

PROCÈS VERBAL du mardi 22 mars 2022

Président de séance : M. André ANTONINI Secrétaire de séance : M. Jean-Claude OFFREDI

Présents : Mme Monique MACHO, Ms Jean-Marie GENTILS, Jean-Marie RENAUD, Jean-Yves VISSUZAINE

La Commission prend connaissance des dossiers qui lui sont soumis ainsi que des rapports y figurant.

Toute décision autre que celles liées à des faits disciplinaires ou de manquement à l’éthique (fraude), est susceptible d’appel devant le Comité Départemental d’Appel chargé des Affaires Courantes, dans les conditions de forme et de délais prévus dans les Règlements du District Titre IV, article 31.1.

L'exécution provisoire des sanctions fermes prises ci-dessous par la commission sont immédiatement applicables.

* Contrôle des feuilles de matchs

* Enregistrement et mise à jour des saisies internet.

* Enregistrement et mise à jour des forfaits.

* Rappel des feuilles de match non encore parvenues ce jour au District.

FEUILLES DE MATCH MANQUANTES

La Commission réclame pour la 1^ère fois les feuilles de match suivantes :

CRITERIUM FEMININS U18 à 8 du 19/03/2022

- Match N° 24183879 - QUINCY VOISINS 1 – VILLEPARISIS 1 (Poule A) - Match N° 24183880 - BREUILLOISE 1 – DAMMARTIN CS 1 (Poule A) - Match N° 24184883 - BRIARD SC 1 – DAMMARIE LES LYS 1 (Poule B) - Match N° 24184883 - MONTEREAU ASA 1 – CHAMPS S/MARNE 1 (Poule B) CRITERIUM U15 FEMININ à 8 du 20/03/2022

- Match N° 24466526 - VAIRES 1 – CHAMPS SUR MARNE 1 (Poule B) du 19/03/2022 - Match N° 24466559 - ROISSY EN BRIE 1 – OZOIR 1 (Poule D)

CRITERIUM U15 à 8 du 20/03/2022

- Match N° 24163783 - SERVON/CHEVRY 5 – JOUY YVRON 5 (Poule B)

CRITERIUM 55 ANS du 20/03/2022

- Match N° 23734152 - CLAYE/PLAINE 32 – GRETZ TOURNAN 32 (Poule A) - Match N° 23434153 - FERTE 31 – BUSSY ST GEORGES 32 (Poule A) - Match N° 23734242 - CLAYE/PLAINE 31 – GRETZ TOURNAN 31 (Poule B) - Match N° 23734329 - FERRIERES/LAGNY 31 – SAVIGNY/CESSON 32 (Poule C)

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- Match N° 23734333 - BUSSY 31 – TORCY 31 (Poule C)

- Match N° 23734420 – FONTENAY TRESIGNY 31 – CMAPELIENNE/CRISENOY 31 (Poule D) - Match N° 23734422 - BOISSISE PRINGY 31 – MELUN 31 (Poule D)

FUTSAL D1 du 19/03/2022

- Match N° 23769623 – ROISSY EN BRIE FUTSAL 2 – VILLEPARISIS 1

FEUILLES FOOT ANIMATION CHALLENGES MANQUANTES

Merci aux clubs ci-dessous de nous envoyer les feuilles de matchs avant le 29 MARS.

Challenge IDF U11:

Tour du 19 mars 2022 :

Poule F de VAL de France

Jour de Coupe U10-U11 : Tour du 19 mars 2022 :

De Héricy Vulaines De Roissy

FEUILLES FOOT ANIMATION MANQUANTES

La commission rappelle que les feuilles de matchs doivent être remplies complètement avec les noms-prénoms-numéro licence de chaque joueur.

Les feuilles de plateaux et de matchs doivent être remplies complètement et renvoyées avec les feuilles de chaque équipe avant le mardi au DISTRICT à MELUN.

Les clubs doivent impérativement respecter les horaires et prévenir éventuellement de leur forfait le club organisateur dès le vendredi.

La commission informe les clubs qu’à partir du 13/11, toutes les amendes sont appliquées.

La Commission réclame pour la 1^ère fois les feuilles de match suivantes : CRITERIUM U11 ESPOIR du 12/03/2021

Secteurs 1 à 4

- Match N° 24182090 – DAMMARTIN 12 – PAYS CRECOIS 12 (Poule B) - Match N° 24182091 - BRIE NORD 11 – BRIE FC 11 (Poule B)

- Match N° 24182149 - DAMMARTIN 14 – BRIE FC 2 (Poule C) - Match N° 24182270 - ST MARD 1 – GOELLYCOMPANS 1 (Poule E) - Match N° 24182331 - ST MARD 2 – GOELLYCOMPANS 2 (Poule F) - Match N° 24182516 - VAL D’UROPE 3 – VAL DE FRANCE 2 (Poule I) - Match N° 24182517 - MAGNY LE HONGRE 1 – BREUILLOISE 1 (Poule I) - Match N° 24182578 - MAGNY LE HONGRE 2 – BREUILLOISE 2 (Poule j) - Match N° 24182639 - BREUILLOISE 11 – VAIRES 3 (Poule K)

- Match N° 24183011 - BRIE EST 2 – COULOMMIERS 3 (Poule Q) Secteurs 5 à 8

- Match N° 24182179 – PONTHIERRY 1 – LE MEE 2 (Poule CC)

- Match N° 24182363 - CHAMPENOIS MV 2 – MAROLLES 2 (Poule FF) - Match N° 24182485 - LIEUSAINT 2 – MORMANT 2 (Poule HH)

- Match N° 24182606 - PAYS DE FONTAINEBLEAU 3 – ESP. PROVINS/SOURDUN 2 (Poule JJ) - Match N° 24182733 - CESSON VSD 4 – CHEVRY COSSIGNY 1 (Poule LL)

- Match N° 24182794 - CHEMPENOIS MV 1 – BAGNEAUX NSP 1 (Poule MM)

(31)

- Match N° 24182795 - HERICY VULAINES 1 – LA FORET 1 (Poule MM)

- Match N° 24182856 - BOISSISE PRINGY 12 – DAMMARIES LES LYS 12 (Poule NN) - Match N° 24182917 - BOIS LE ROI 11 – VARENNES 11 (Poule OO)

- Match N° 24182980 - HERICY VULAINES 11 – CHATELET EN BRIE 11 (Poule PP) - Match N° 24183056 - MORMANT 11 – MELUN 13 (Poule QQ)

CRITERIUM U11 ESPOIR du 12/03/2021 Secteurs 5 à 8

- Match N° 24181691 – VAUX ROCHETTE 2 – VAL DE L’YERRES 2 (Poule N)

CRITERIUM AMBITION U11 du 12/03/2021

- Match N° 23902373 – SENART MOISSY 1 – VILLEPARISIS 1 - Match N° 23902375 - VAL D’EUROPE 1 – MELUN 1

- Match N° 23905637 – VAL D’EUROPE 11 – MELUN 11

- Match N° 23906112 – SENART MOISSY 21 – VILLEPARISIS 21 (Poule A) - Match N° 23906352 – SENART MOISSY 22 – VILLEPARISIS 22 (Poule B) CRITERIUM EXCELLENCE U11 du 12/03/2021

- Match N° 24179216 – MORMANT 1 – GRETZ TOURNAN 1 (Poule A) - Match N° 24179308 - BRIE EST 1 – ST PATHUS OISSERY 1 (Poule D) CRITERIUM EXCELLENCE U10 du 12/03/2021

- Match N° 24179428 – LOGNES 11 – VAIRES 11 (Poule A)

- Match N° 24179458 - ST THIBAULT 11 – MITRY MORY 11 (Poule B)

- Match N° 24179547 - BOISSISE PRINGY 11 – PONTAULT COM. UMS 11 (Poule E) - Match N° 24179607 - LIEUSAINT 11 – SENART MOISSY 12 (Poule G)

CRITERIUM EXCELLENCE U9 du 12/03/2021

- Match N° 24179696 – THORIGNY 21 – BUSSY 21 (Poule C)

- Match N° 24179726 - CLAYE SOUILLY 21 – ST PATHUS OISSERY 21 (Poule D) - Match N° 24179727 - MITRY MORY 21 – VILLEPARISIS 3 (Poule D)

- Match N° 24179728 - CHELLES 21 – COURTRY 21 (Poule D) - Match N° 24179816 - THORIGNY 22 – BUSSY 22 (Poule G)

- Match N° 24179846 - CLAYE SOUILLY 22 – ST PATHUS OISSERY 22 (Poule H) - Match N° 24179847 - MITRY MORY 22 – VILLEPARISIS 24 (Poule H)

- Match N° 24179848 - CHELLES 22 – COURTRY 22 (Poule H)

- Match N° 24179877 - PONTAULT COM. UMS 21 – SENART MOISSY 23 (Poule I) - Match N° 24179933 - PONTAULT COM. UMS 22 – SENART MOISSY 24 (Poule M)

- Match N° 24180023 - PAYS DE FONTAINEBLEAU 22 – DAMMARIE LES LYS 22 (Poule O) FESTIFOOT U8/U9 du 12/03/2021

Secteurs 1 à 4 - A BRIE NORD - A ST MARD - A MITRY

- A VILLEPARISIS - A VAL DE FRANCE Secteurs 5 à 8

- A ALLIANCE 77