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Pour approbation du CA
Accords et conventions emportant versement de subventions par l'uB et ceux d'ordre stratégique pour l'ensemble de l'établissement ou engageant fortement l'uB
(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012) Conseil d'Administration du 23/9/2019
Pôle ou service instructeur: PAJI
N°
Contractant / Composante / Laboratoire / Nom du
porteur et équipe de recherche
Partenaires Objet Montant de la
subvention
8396 DNUM
DNUM S.I.
Université Numérique Francophone des Sciences de la Santé et du Sport (UNF3S) 42 rue Paul Duez 59 800 Lille
représentée par son Président-Directeur Monsieur Patrick LEVY
Le GIP UNESS.fr en tant que
université Numérique Thématique est une structure de mutualisation nationale pour la pédagogie dans les domaines de la santé et du sports. Elle offre pour ces universités membres - l'acces à l'environnement SIDES global de l'UNESS.fr contenant le logiciel SIDES/ELFFE
- de ingénierie informatique pour faire évoluer l'environnement SIDES - du support technique de l'accompagnement technique
53 064,00 €
9198 Espace Entreprise
Association DECA-BFC Dispositif
d'Entrepreneuriat aCAdémique Bourgogne Franche- Comté
Maison Régionale de l'innovation
64 A rue de Sully 21000 DIJON
Convention d'objectifs et de moyens entre l'uB et l'association consistant à un versement d'une subvention de 15 000 € dans le cadre des actions développées par l'association. Durée un an à compter du 1er juin 2019.
15 000,00 €
CA 23/09/2019 Service : Pôle RECHERCHE
N° Composantes Date de
réception Partenaires Objet Montant HT ou net
de taxes Obs
2019-0553
CAPS M. Charalambos
PAPAXANTHIS
02/09/2019 CNES - Centre d'Etudes Spatiales Cofinancement de la thèse de
Mme Marie BARBIERO 54 351 € HT
2019-0559
Centre Georges Chevrier M. Jean-Louis
TORNATORE
03/09/2019 Editions La Découverte Aide à la publication de l'Ouvrage :
"Histoire des énergies alternatives"
3 000 € nets de taxe
2019-0544
Chaire UNESCO - Culture et Traditions
du Vin
Mme Jocelyne PERARD
29/08/2019 Université de RENNES (Institut IODE)
Modalités de la collaboration et de la participation de la Chaire UNESCO à
l'organisation du Colloque :
"Des appellations d'origine aux appellations d'origine protégée - 100 ans de protection de
l'origine et de la qualité"
1 500,00 €
2019-0450 ICB
M. Alain DEREUX 26/06/2019 CNRS - Délégation Centre Est
Convention de reversement
"26th colloquium on high resolution molecular spectroscopy (HRMS) "
3 000 € nets de taxe
2019-0537
ICB M. Alain DEREUX PFT ARCEN-CARNOT
29/08/2019 CNRS - Délégation Centre Est
Convention de reversement
"Acquisition d'un dispositif pour sections sur polisseur ionique HITACHI IM4000"
8 000 € nets de taxe
2019-0516 PAM
M. Laurent BENEY 22/07/2019 AgroSup Dijon
Convention de reversement
"Probio+ - Probiotiques : production et fonctionnalités innovantes - Solde FLORESICA
3 293 € nets de taxe
Accords et conventions emportant versement de subventions par l’uB et ceux d’ordre stratégique pour l’ensemble de l’établissement ou engageant fortement l’uB
Pour approbation du CA
(en application de la délégation de pouvoir du Conseil d'Administration au Président de l'uB en date du 12 juillet 2012)
2019-0522 PAM
M. Laurent BENEY 16/07/2019 AgroSup Dijon
Organisation du Colloque ISOPOW14 : International Symposium On te Properties of
Water 14 th edition
3 500 € nets de taxes
2019-0518 TIL - Centre Interlangues
M. Laurent GAUTIER 22/07/2019 Georg Editeur Aide à la publication de l'Ouvrage :"Croquer l'actualité"
1 000 € Nets de taxe
2019-0471 Universté de Bourgogne
M. Alain BONNIN 01/07/2019 AMU - Université Aix Marseille
Transfert de crédits - PHC franco-tunisien UTIQUE
Soutien au projet de recherche CMCU -Comité Mixte de Coopération Universitaire franco-
tunisien au titre de l'année 2019
2 000,00 €
2019-0472 Universté de Bourgogne
M. Alain BONNIN 01/07/2019 Université Paris Sud Laboratoire ESE UMR 9079
Transfert de crédits - PHC franco-tunisien UTIQUE
Soutien au projet de recherche CMCU -Comité Mixte de Coopération Universitaire franco-
tunisien au titre de l'année 2019
2 000,00 €
2019-0473 Universté de Bourgogne
M. Alain BONNIN 01/07/2019 CNRS - Délégation Alpes
Transfert de crédits - PHC franco-tunisien UTIQUE
Soutien au projet de recherche CMCU -Comité Mixte de Coopération Universitaire franco-
tunisien au titre de l'année 2019
2 000,00 €
2019-0504 Universté de Bourgogne
M. Alain BONNIN 15/07/2019 Université Jean Monnet Saint-Etienne
Transfert de crédits - PHC franco-tunisien UTIQUE
Soutien au projet de recherche CMCU -Comité Mixte de Coopération Universitaire franco-
tunisien au titre de l'année 2019
1 500,00 €
2019-0505 Universté de Bourgogne
M. Alain BONNIN 15/07/2019 Université Jean Moulin Lyon 3
Transfert de crédits - PHC franco-tunisien UTIQUE
Soutien au projet de recherche CMCU -Comité Mixte de Coopération Universitaire franco-
tunisien au titre de l'année 2019
1 500,00 €
2019-0506 Universté de Bourgogne
M. Alain BONNIN 15/07/2019 Université Jean Moulin Lyon 3
Transfert de crédits - PHC franco-tunisien UTIQUE
Soutien au projet de recherche CMCU -Comité Mixte de Coopération Universitaire franco-
tunisien au titre de l'année 2019
1 500,00 €
2019-0519 Universté de Bourgogne
M. Alain BONNIN 15/07/2019 CNAM
Transfert de crédits - PHC franco-tunisien UTIQUE
Soutien au projet de recherche CMCU -Comité Mixte de Coopération Universitaire franco-
tunisien au titre de l'année 2019
1 300,00 €
2019-0520 Universté de Bourgogne
M. Alain BONNIN 15/07/2019 CNAM
Transfert de crédits - PHC franco-tunisien UTIQUE
Soutien au projet de recherche CMCU -Comité Mixte de Coopération Universitaire franco-
tunisien au titre de l'année 2019
1 500,00 €
2019-0527 Universté de Bourgogne
M. Alain BONNIN 15/07/2019 Université de Lorraine
Transfert de crédits - PHC franco-tunisien UTIQUE
Soutien au projet de recherche CMCU -Comité Mixte de Coopération Universitaire franco-
tunisien au titre de l'année 2019
1 500,00 €
2019-0528 Universté de Bourgogne
M. Alain BONNIN 15/07/2019 CNRS - Délégation Occitanie Ouest
Transfert de crédits - PHC franco-tunisien UTIQUE
Soutien au projet de recherche CMCU -Comité Mixte de Coopération Universitaire franco-
tunisien au titre de l'année 2019
2 000,00 €
2019-0549 Universté de Bourgogne
M. Alain BONNIN 30/08/2019 CCIR Paris Ile de France ESIEE Paris
Transfert de crédits - PHC franco-tunisien UTIQUE
Soutien au projet de recherche CMCU -Comité Mixte de Coopération Universitaire franco-
tunisien au titre de l'année 2019
1 500,00 €