Compte administratif 2016

COMPTE

ADMINISTRATIF

VOTE PAR NATURE VOLUME 1

2016

M57 > BUDGET PRINCIPAL

Sommaire

M57 BUDGET PRINCIPAL

I Informations générales

A Informations statistiques, fiscales et financières ... 2

B Pour mémoire : Modalités de vote du budget... 3

C1 Exécution du budget – Résultats ... 4

C2 Exécution du budget - RAR Dépenses... 5

C3 Exécution du budget - RAR Recettes... 6

II Présentation générale du compte administratif A Vue d'ensemble - Exécution du budget... 7

B1 Équilibre financier – Investissement... 8

B2 Équilibre financier – Fonctionnement ... 9

C1 Balance générale – Dépenses ... 10

C2 Balance générale – Recettes ... 11

III Adoption du compte administratif A Section d'investissement - Vue d'ensemble ... 12

A1 Section d'investissement - Dépenses - Détail par article ... 14

A3 Section d'investissement - Recettes - Détail par article... 21

B Section de fonctionnement - Vue d'ensemble ... 26

B1 Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article... 28

B2 Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article... 36

IV Annexes A Présentation croisée A1 Section d'investissement - Vue d'ensemble ... 41

A1.01 Opérations non ventilables ... 43

A1.900 Fonction 0 - Services généraux ... 44

A1.900-5 Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens ... 48

A1.901 Fonction 1 – Sécurité ... 49

A1.902 Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage... 50

A1.903 Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs ... 53

A1.904 Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA)... 56

A1.904-4 Fonction 4-4 – RSA ... 58

A1.905 Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat... 59

A1.906 Fonction 6 - Action économique... 65

A1.907 Fonction 7 – Environnement ... 67

A1.908 Fonction 8 – Transports ... 73

A2 Section de fonctionnement - Vue d'ensemble ... 81

A2.01 Opérations non ventilables ... 83

A2.930 Fonction 0 - Services généraux ... 85

A2.930-5 Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens ... 98

A2.931 Fonction 1 – Sécurité ... 99

A2.932 Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage... 100

A2.933 Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs ... 109

A2.934 Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) ... 118

A2.934-3 Fonction 4-3 – APA... 127

A2.934-4 Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RM ... 128

A2.935 Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat... 130

A2.936 Fonction 6 - Action économique... 139

A2.937 Fonction 7 - Environnement ... 145

A2.938 Fonction 8 – Transports ... 155

B Annexes patrimoniales B1.1 État de la dette - Détail des crédits de trésorerie... 167

B1.2 État de la dette - Répartition par nature de dette... 168

B1.3 État de la dette - Répartition par structure de taux ... 186

B1.4 État de la dette - Typologie de la répartition de l'encours ... 187

B1.5 État de la dette - Détail des opérations de couverture... 188

B1.6 État de la dette - Remboursement anticipé d'emprunts avec refinancement ... 189

B1.7 État de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N... 190

B1.8 État de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme ... 190

B1.9 État de la dette - Autres dettes... 191

B2 Méthodes utilisées pour les amortissements... 192

B3.1 État des provisions constituées... 195

B3.2 Étalement des provisions... 198

B4 État des charges transférées ... 199

B5 Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers ... 200

B6 Prêts ... 243

B7.1 État des emprunts garantis ... 244

B7.2 Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis ... 351

B8.1.1 Concours attribués à des tiers ... 352

B8.2 État des contrats de crédit-bail... 394

B8.3 État des contrats de PPP... 395

B8.4 État des autres engagements donnés... 396

B8.5 État des engagements reçus ... 397

B9 État du personnel... 406

B10 Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier ... 457

B11.1 Liste des organismes de regroupement ... 459

B11.2 Liste des établissements publics créés ... 460

B11.3 Liste des services individualisés dans un budget annexe ... 460

B12.1 Variation du patrimoine – Entrées ... 461

B12.2 Variation du patrimoine – Sorties ... 493

B13 Opérations liées aux cessions ... 500

B14 État des travaux en régie ... 501

C - Annexes budgétaire C1.1 Équilibre budgétaire – Dépenses ... 502

C1.2 Équilibre budgétaire – Recettes ... 503

C2.1 Situation des AP ... 506

C2.2 Situation des AE ... 513

D Autres éléments d'information

D1 État des recettes grevées d'affectation spéciale ... 515

D2.1 Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe ... 517

D2.2.1 Services assujettis à la TVA - Vue d'ensemble ... 518

D2.2.2 Services assujettis à la TVA – Détail Investissement ... 518

D2.2.3 Services assujettis à la TVA – Détail Fonctionnement ... 518

D7 Actions de formation des élus ... 519

D10 Identification des flux croisés ... 524

D11 Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes ... 525

D12 Décisions en matière de taux... 529

D13.1 États de la répartition de la TEOM – Investissement... 530

D13.2 États de la répartition de la TEOM – Fonctionnement ... 531

V Arrêté et signatures

Arrêté et signatures... 533

Métropole de Lyon - Budget principal - CA - 2016

REPUBLIQUE FRANÇAISE

Numéro SIRET : 20004697700019

POSTE COMPTABLE : Trésorier de Lyon et Métropole M. 57

BUDGET : Budget principal (3) ANNEE 2016

(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT.

(2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe.

(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.

Etat ou organismes d'Etat : Métropole de Lyon (1) BUDGET PRINCIPAL

Compte administratif Voté par nature

1

Métropole de Lyon - Budget principal - CA - 2016 I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A Informations statistiques Valeurs Population totale 1 358 625 Informations fiscales (N-2) Collectivité Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) sans objet Informations financières – ratios Valeurs 1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 1 753 € 2 Recettes réelles de fonctionnement / population 1 934 € 3 Dépenses d’équipement brut / population 4 Encours de dette / population (2) 1 348 € 5 DGF / population 6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (3) 7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (3) 8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) 10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (3)

(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux). (2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N. (3) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner.

Métropole de Lyon - Budget principal - CA - 2016 I – INFORMATIONS GENERALES I POUR MEMOIRE : MODALITES DE VOTE DU BUDGET B I – L'assemblée délibérante a voté le budget : -

au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ; -

au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ; -

sans (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; -

sans (2) vote formel sur chacun des chapitres. La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante : II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ». III – L’assemblée délibérante a autorisé le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre dans les limites suivantes (3) : . IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre. V – Les provisions sont semi-budgétaires (4).

(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ». (2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel. (3) Au maximum dans la limite de 7.5 % des dépenses réelles de la section, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel. (4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité : - semi budgétaire ; - budgétaire par délibération N°… du ...

3

Métropole de Lyon - Budget principal - CA - 2016 I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET – RESULTATS C1 RESULTAT DE L’EXERCICE Mandats émis Titres émis Reprise résultats exercice antérieur (1) Résultat ou solde (A) (1) TOTAL DU BUDGET 4 006 922 109,36 4 155 535 074,98 -64 314 396,69 A1 84 298 568,93 Investissement 1 291 803 638,40 1 247 400 096,44 (2) -162 913 774,17 A2 -207 317 316,13 Dont 1068 162 913 774,17 Fonctionnement 2 715 118 470,96 2 908 134 978,54 (3) 98 599 377,48 A3 291 615 885,06 RESTES A REALISER (4) Dépenses Recettes Solde (B) (5) TOTAL des RAR I + II 4 130 733,61 III + IV 0,00 B1 -4 130 733,61 Investissement I 0,00 III 0,00 B2 Fonctionnement II 4 130 733,61 IV 0,00 B3 -4 130 733,61 RESULTAT CUMULE = (A) + (B) (6) TOTAL A1 + B1 80 167 835,32 Investissement A2 + B2 -207 317 316,13 Fonctionnement A3 + B3 287 485 151,45

(1) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses. (2) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses. (3) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire. (4) A reporter au budget primitif ou au budget supplémentaire N+1. (5) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses. (6) Indiquer le signe : – si déficit ou besoin de financement, + si excédent.

Métropole de Lyon - Budget principal - CA - 2016

I – INFORMATIONS GENERALES I

EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES C2

DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)

Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées

SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 0,00

018 RSA 0,00

10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00

13 Subventions d'investissement (3) 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées 0,00

18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00

20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00

204 Subventions d'équipement versées (3) 0,00

21 Immobilisations corporelles (3) 0,00

22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00

23 Immobilisations en cours (3) 0,00

26 Participations et créances rattachées 0,00

27 Autres immobilisations financières (3) 0,00

45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00

SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 4 130 733,61

011 Charges à caractère général (4) 0,00

012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00

014 Atténuations de produits 0,00

016 APA 0,00

017 RSA / Régularisations de RMI 0,00

65 Autres charges de gestion courante (4) 4 040 733,61

6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00

66 Charges financières 0,00

67 Charges exceptionnelles (4) 90 000,00

(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.

(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.

(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.

(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.

5

I – INFORMATIONS GENERALES I

EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES C3

DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)

Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre

SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 0,00

018 RSA 0,00

024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00

10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00

13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées 0,00

18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00

204 Subventions d'équipement versées (3) 0,00

21 Immobilisations corporelles (3) 0,00

22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00

23 Immobilisations en cours (3) 0,00

26 Participations et créances rattachées 0,00

27 Autres immobilisations financières (3) 0,00

45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00

SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00

70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00

73 Impôts et taxes 0,00

731 Impôts locaux 0,00

74 Dotations et participations (4) 0,00

75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00

013 Atténuations de charges (4) 0,00

016 APA 0,00

017 RSA / Régularisations de RMI 0,00

76 Produits financiers 0,00

77 Produits exceptionnels (4) 0,00

(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.

(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.

(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.

(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.

Métropole de Lyon - Budget principal - CA - 2016 II – PRESENTATION GENERALE II VUE D’ENSEMBLE – EXECUTION DU BUDGET A DEPENSES RECETTES REALISATIONS DE L’EXERCICE (mandats et titres)

Section de fonctionnement

A

2 715 118 470,96

G

2 908 134 978,54 Section d’investissement

B

1 291 803 638,40

H

1 247 400 096,44

++

REPORTS DE L’EXERCICE N-1 Report en section de fonctionnement (002)

C

0,00

I

98 599 377,48 (si déficit) (si excédent) Report en section d’investissement (001)

D

162 913 774,17

J

0,00 (si déficit) (si excédent)

==

TOTAL EXERCICE (réalisations + reports N-1)

= A + B + C + D

4 169 835 883,53

= G + H + I + J

4 254 134 452,46 RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1 (1)

Section de fonctionnement

E

4 130 733,61

K

0,00 Section d’investissement

F

0,00

L

0,00 TOTAL des restes à réaliser à reporter en N+1

= E + F

4 130 733,61

= K + L

0,00 RESULTAT CUMULE

Section de fonctionnement

= A + C + E

2 719 249 204,57

= G + I + K

3 006 734 356,02 Section d’investissement

= B + D + F

1 454 717 412,57

= H + J + L

1 247 400 096,44 TOTAL CUMULE

= A + B + C + D + E + F

4 173 966 617,14

= G + H + I + J + K + L

4 254 134 452,46

(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées. Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice.

7

II – PRESENTATION GENERALE II

EQUILIBRE FINANCIER – INVESTISSEMENT B1

SECTION D'INVESTISSEMENT – REALISATIONS

(y compris les restes à réaliser N-1)

Chap. Libellé Mandats Titres

018 RSA 0,00 0,00

13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf

138) (1) 65 537 209,85

16 Emprunts et dettes assimilées (2) 115 215 790,00

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (y

compris opérations) (1) 11 919 970,06 0,00

204 Subventions d'équipement versées (y compris

opérations) (1) 106 116 286,62 539 437,88

21 Immobilisations corporelles (y compris

opérations) (1) 95 081 170,18 7 808 530,33

22 Immobilisations reçues en affectation (y compris

opérations) (1) (3) 0,00 0,00

23 Immobilisations en cours (y compris

opérations) (1) 126 053 800,56 2 975 739,92

Total des réalisations d’équipement 339 171 227,42 192 076 707,98

10 Dotations, fonds divers et réserves (4) 2 589 805,76 64 006 958,00

13 Subventions d'investissement (1) (5) 3 266 424,72 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées 238 091 460,28 72 133 695,62

18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00

26 Participations et créances rattachées 4 966 500,00 0,00

27 Autres immobilisations financières (1) 5 149 139,94 9 236 339,72

Total des réalisations financières 254 063 330,70 145 376 993,34

45… Chapitres d’opérations pour compte de tiers (7) 16 860 407,89 13 617 513,81

Total des réalisations réelles en investissement

I

610 094 966,01

II

351 071 215,13

040 Opérations ordre transf. entre sections (8) (9) 281 170 274,07 332 876 708,82

041 Opérations patrimoniales (8) 400 538 398,32 400 538 398,32

Total des réalisations d’ordre en investissement III 681 708 672,39 IV 733 415 107,14

TOTAL DES OPERATIONS D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE

TOTAL

I + III

1 291 803 638,40

II + IV

1 084 486 322,27

RESULTATS ANTERIEURS 001 Solde d’exécution de la section d’investissement

N-1 reporté

^V

162 913 774,17

VI

0,00

1068 Excédents de fonctionnement capitalisés

VII

162 913 774,17

TOTAL CUMULE DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT

TOTAL DE LA SECTION

I + III + V

1 454 717 412,57

II + IV + VI + VII

1 247 400 096,44

SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (10) -207 317 316,13

(1) Hors dépenses et recettes imputées au chapitre 018.

(2) Sauf 165, 166 et 16449.

(3) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.

(4) En recettes, sauf 1068.

(5) En recettes, détail du 138.

(6) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.

(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).

(8) DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.

(9) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.

(10) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent.

Métropole de Lyon - Budget principal - CA - 2016

II – PRESENTATION GENERALE II

EQUILIBRE FINANCIER – FONCTIONNEMENT B2

SECTION DE FONCTIONNEMENT – REALISATIONS

(y compris les restes à réaliser et rattachements N-1)

MANDATS EMIS TITRES EMIS

OPERATIONS REELLES ET MIXTES

011 Charges à caractère général (1) 271 796 089,76 70 Prod. services, domaine, ventes

diverses

96 664 300,04

012 Charges de personnel et frais assimilés (1)

378 550 763,64 73 Impôts et taxes (sauf 731) 515 560 652,48

731 Impôts locaux 1 172 055 696,38

74 Dotations et participations (1) 563 516 710,72

65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (1)

853 518 714,18 75 Autres produits de gestion

courante (1)

65 193 270,70

6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus

731 747,27

014 Atténuations de produits 297 044 565,14 013 Atténuations de charges (1) 6 738 175,11

016 APA 98 969 483,83 016 APA 33 525 301,34

017 RSA / Régularisations de RMI 242 820 582,49 017 RSA / Régularisations de RMI 117 534 667,34

Total dépenses de gestion des services 2 143 431 946,31 Total recettes de gestion des services 2 570 788 774,11

66 Charges financières 179 125 134,23 76 Produits financiers 17 187 796,56

67 Charges exceptionnelles (1) 59 384 681,60 77 Produits exceptionnels (1) 37 183 006,80

68 Dotations aux provisions, dépréciations (semi-budgétaires) (1)

300 000,00 78 Reprises amort., dépréciations,

prov. (semi-budgétaires) (1)

1 805 127,00

TOTAL DEPENSES REELLES ET

MIXTES I 2 382 241 762,14 TOTAL RECETTES REELLES ET

MIXTES II 2 626 964 704,47

OPERATIONS D’ORDRE (2) 042 Opérations ordre transf. entre

sections (3)

332 876 708,82 042 Opérations ordre transf. entre sections (3)

281 170 274,07

043 Opérations ordre intérieur de la section

0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section

0,00

TOTAL DEPENSES D’ORDRE III 332 876 708,82 TOTAL RECETTES D’ORDRE IV 281 170 274,07

TOTAL DES DEPENSES DE

l’EXERCICE I + III 2 715 118 470,96 TOTAL DES RECETTES DE

L’EXERCICE II + IV 2 908 134 978,54

RESULTAT REPORTE DE N-1

002 Résultat de fonctionnement reporté V 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté VI 98 599 377,48

TOTAL DES DEPENSES DE LA

SECTION DE FONCTIONNEMENT I + III + V 2 715 118 470,96 TOTAL DES RECETTES DE LA

SECTION DE FONCTIONNEMENT II + IV + VI 3 006 734 356,02

SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (4) 291 615 885,06

(1) Hors dépenses et recettes imputées aux chapitres 016 et 017.

(2) DF 042 = RI 040 ; RF 042 = DI 040 ; DF 043 = RF 043.

(3) Les comptes 68 et 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.

(4) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent.

9

0,00 2 715 118 470,96 332 876 708,82

2 382 241 762,14

0,00 0,00

171 410 322,22 171 110 322,22

300 000,00

82 009 068,20 22 624 386,60

59 384 681,60

318 267 134,23 139 142 000,00

179 125 134,23

731 747,27 731 747,27

853 518 714,18 0,00

853 518 714,18

0,00 0,00

242 820 582,49 242 820 582,49

98 969 483,83 98 969 483,83

297 044 565,14 297 044 565,14

378 550 763,64 378 550 763,64

271 796 089,76 271 796 089,76

162 913 774,17 1 291 803 638,40 681 708 672,39

610 094 966,01

0,00 0,00

0,00 0,00

274 734 000,00 274 734 000,00

17 156 546,42 296 138,53

16 860 407,89

0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

5 251 289,76 102 149,82

5 149 139,94

4 966 500,00 0,00

4 966 500,00

0,00 0,00

0,00

126 823 679,93 769 879,37

126 053 800,56

0,00 0,00

0,00

103 473 093,92 8 391 923,74

95 081 170,18

113 749 736,62 7 633 450,00

106 116 286,62

11 919 970,06 0,00

11 919 970,06

0,00 0,00

0,00 0,00

621 436 317,14 383 344 856,86

238 091 460,28

0,00 0,00

8 643 240,82 5 376 816,10

3 266 424,72

2 589 805,76 0,00

2 589 805,76

II – PRESENTATION GENERALE II

BALANCE GENERALE – DEPENSES C1

MANDATS EMIS (y compris sur les restes à réaliser N-1)

INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé

10 Dotations, fonds divers et réserves

13 Subventions d'investissement (3)

15 Provisions pour risques et charges (4) 16

18

Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)

Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7)

Total des opérationsd’équipement Différences sur réalisations d'immo

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5)

204 Subventions d'équipement versées (3) (5)

21 Immobilisations corporelles (3) (5)

22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) ⁽⁸⁾

23 Immobilisations en cours (3) (5)

018 RSA

26 Participations et créances rattachées

27 Autres immobilisations financières (3)

28 Amortissement des immobilisations (reprises) 29 Dépréciations des immobilisations (4) 39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 3… Stocks et en-cours

198 Neutralisation des amortissements

45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6)

481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 59 Dépréciation des comptes financiers (4)

Dépenses d’investissement – Total

Pour information D 001 Solde d’exécution négatif reporté

FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé

011 Charges à caractère général (9)

012 Charges de personnel et frais assimilés (9)

014 Atténuations de produits

016 APA

017 RSA / Régularisations de RMI

60 Achats et variation des stocks

65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9)

6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus

66 Charges financières

67 Charges exceptionnelles (9)

68 Dot. aux amortissements et provisions (9)

71 Production stockée (ou déstockage) Dépenses de fonctionnement – Total

Pour information D 002 Résultat négatif reporté

(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.

(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.

(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.

(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.

(5) Hors chapitres opérations.

(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).

(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.

(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.

(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.

19 1 059 457,97 1 059 457,97

Métropole de Lyon - Budget principal - CA - 2016

98 599 377,48 2 908 134 978,54 281 170 274,07

2 626 964 704,47

274 734 000,00 274 734 000,00

1 805 127,00 0,00

1 805 127,00

43 619 280,87 6 436 274,07

37 183 006,80

17 187 796,56 0,00

17 187 796,56

65 193 270,70 0,00

65 193 270,70

563 516 710,72 563 516 710,72

1 172 055 696,38 1 172 055 696,38

515 560 652,48 515 560 652,48

0,00 0,00

0,00 0,00

96 664 300,04 96 664 300,04

0,00 0,00

117 534 667,34 117 534 667,34

33 525 301,34 33 525 301,34

6 738 175,11 6 738 175,11

0,00 162 913 774,17 1 084 486 322,27 733 415 107,14

351 071 215,13

0,00 0,00

0,00 0,00

17 170 875,00 17 170 875,00

13 617 513,81 0,00

13 617 513,81

0,00 0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

153 939 447,22 153 939 447,22

113 468 149,05 104 231 809,33

9 236 339,72

0,00 0,00

0,00

0,00 0,00

0,00

11 225 769,97 8 250 030,05

2 975 739,92

0,00 0,00

0,00

25 745 528,61 17 936 998,28

7 808 530,33

539 437,88 0,00

539 437,88

368 709,31 368 709,31

0,00

0,00 0,00

605 604 533,15 418 255 047,53

187 349 485,62

0,00 0,00

66 478 561,95 941 352,10

65 537 209,85

64 006 958,00 0,00

64 006 958,00

II – PRESENTATION GENERALE II

BALANCE GENERALE – RECETTES C2

TITRES EMIS (y compris les restes à réaliser sur N-1)

INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé

10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)

13 Subventions d'investissement (reçues) (3)

15 Provisions pour risques et charges (4)

16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)

18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6)

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3)

204 Subventions d'équipement versées (3)

21 Immobilisations corporelles (3)

22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7)

23 Immobilisations en cours (3)

018 RSA

26 Participations et créances rattachées

27 Autres immobilisations financières (3)

28 Amortissement des immobilisations 29 Dépréciations des immobilisations (4) 39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 3… Stocks et en-cours

45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5)

481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 59 Dépréciation des comptes financiers (4)

Recettes d’investissement – Total

1068 Excédent de fonctionnement capitalisé N-1

Pour information R001 Solde d’exécution positif reporté

FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé

013 Atténuations de charges (8)

016 APA

017 RSA / Régularisations de RMI

60 Achats et variation des stocks

70 Prod. services, domaine, ventes diverses

71 Production stockée (ou déstockage) 72 Production immobilisée

73 Impôts et taxes (sauf 731)

731 Impôts locaux

74 Dotations et participations (8)

75 Autres produits de gestion courante (8)

76 Produits financiers

77 Produits exceptionnels (8)

78 Reprise sur amortissements et provisions (8)

79 Transferts de charges

Recettes de fonctionnement – Total

Pour information R002 Résultat positif reporté

(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.

(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.

(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.

(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.

(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).

(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.

(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.

(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.

19 Différences sur réalisations d'immo 12 320 838,32 12 320 838,32

11

Métropole de Lyon - Budget principal - CA - 2016 923 994 216,90 368 105 560,03 148 310 998,49 0,00 1 454 717 412,57 1 603 028 411,06

162 913 774,17 162 913 774,17

681 708 672,39 20 397 003,14 681 708 672,39 702 105 675,53

400 538 398,32 16 911 692,21 400 538 398,32 417 450 090,53

281 170 274,07 3 485 310,93 281 170 274,07 284 655 585,00

241 989 405,98 368 105 560,03 127 913 995,35 0,00 610 094 966,01 738 008 961,36

16 896 022,56 0,00 16 860 407,89 33 756 430,45

254 063 330,70 14 434 792,58 0,00 254 063 330,70 268 498 123,28

5 149 139,94 54 912,89 0,00 5 149 139,94 5 204 052,83

4 966 500,00 1,00 0,00 4 966 500,00 4 966 501,00

0,00 0,00 0,00 0,00

238 091 460,28 14 286 901,82 0,00 238 091 460,28 252 378 362,10

3 266 424,72 92 782,63 0,00 3 266 424,72 3 359 207,35

2 589 805,76 194,24 0,00 2 589 805,76 2 590 000,00

1 059 000,00 338 112 227,42 96 583 180,21 0,00 339 171 227,42 435 754 407,63

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

126 053 800,56 33 711 820,47 0,00 126 053 800,56 159 765 621,03

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

95 081 170,18 28 611 724,19 0,00 95 081 170,18 123 692 894,37

1 059 000,00 105 057 286,62 23 782 657,11 0,00 106 116 286,62 129 898 943,73

11 919 970,06 10 476 978,44 0,00 11 919 970,06 22 396 948,50

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

923 994 216,90 368 105 560,03 148 310 998,49 0,00 1 291 803 638,40 1 440 114 636,89

III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES A Chapitre Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (1) Crédits sans emploi (2) Pour information, réalisations gérées dans le cadre d’une AP

Pour information, réalisations gérées hors AP TOTAL 018 RSA 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Total des opérations d’équipement (3) Total des dépenses d’équipement 10 Dotations, fonds divers et réserves 13 Subventions d'investissement 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 26 Participations et créances rattachées 27 Autres immobilisations financières Total des dépenses financières 45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (4) 16 860 407,89 Total des dépenses réelles 040 Opérations ordre transf. entre sections (5) 041 Opérations patrimoniales (6) Total des dépenses d’ordre Pour information : D001 Solde d’exécution négatif reporté Total des dépenses d’investissement cumulées

(1) Dépenses engagées non mandatées. (2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12. (3) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement. (4) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ().DI 040 = RF 042 (6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ().DI 041 = RI 041

Métropole de Lyon - Budget principal - CA - 2016 355 628 314,62 0,00 1 247 400 096,44 1 603 028 411,06

0,000,00

171 168 048,39733 415 107,14904 583 155,53

16 911 692,21 400 538 398,32 417 450 090,53

4 149 131,18 332 876 708,82 337 025 840,00

150 107 225,00

184 460 266,23 0,00 513 984 989,30 698 445 255,53

25 524 914,75 0,00 308 290 767,51 333 815 682,26

0,00 20 000 000,00

-5 440 098,03 0,00 9 236 339,72 3 796 241,69

0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00 0,00

19 805 570,78 0,00 72 133 695,62 91 939 266,40

0,00 0,00 0,00 0,00

-8 840 558,00 0,00 226 920 732,17 218 080 174,17

141 967 825,85 0,00 192 076 707,98 334 044 533,83

-1 053 951,70 0,00 2 975 739,92 1 921 788,22

0,00 0,00 0,00 0,00

3 500,00 0,00 7 808 530,33 7 812 030,33

-14 059,94 0,00 539 437,88 525 377,94

0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00 0,00

355 628 314,62 0,00 1 247 400 096,44 1 603 028 411,06

III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A Chapitre Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Titres émis Restes à réaliser au 31/12 (1) Crédits sans emploi (2) TOTAL 018 RSA 13 Subventions d'investissement (hors 138) 71 960 837,34 65 537 209,85 0,00 6 423 627,49 16 Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165, 166 et 1688 non budgétaire)

251 824 500,00 115 215 790,00 0,00 136 608 710,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Total des recettes d’équipement 10 Dotations, fonds divers et réserves 138 Autres subventions invest. non transf. 16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 26 Participations et créances rattachées 27 Autres immobilisations financières 024 Produits des cessions d'immobilisations Total des recettes financières 45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 30 585 039,44 13 617 513,81 0,00 16 967 525,63 Total des recettes réelles 021 Virement de la section de fonctionnement (4) 040 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) (7) 041 Opérations patrimoniales (8) Total des recettes d’ordre Pour information : R001 Solde d’exécution positif reporté Total des recettes d’investissement cumulées

(1) Recettes justifiées non titrées. (2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12. (3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (4) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation). (5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ().DI 040 = RF 042 (6) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »). (8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).

13

Métropole de Lyon - Budget principal - CA - 2016 10 255 786,09 5 392 498,49 0,00 10 255 786,09 15 648 284,58

95 081 170,18 28 611 724,19 0,00 95 081 170,18 123 692 894,37

57 710,15 47 289,85 0,00 57 710,15 105 000,00

36 806 747,14 2 597 702,61 0,00 36 806 747,14 39 404 449,75

2 264 203,21 1 409 222,61 0,00 2 264 203,21 3 673 425,82

539 591,37 217 603,63 0,00 539 591,37 757 195,00

16 516 245,08 7 129 746,22 0,00 16 516 245,08 23 645 991,30

128 563,00 150 400,49 0,00 128 563,00 278 963,49

150 000,00 0,00 0,00 150 000,00 150 000,00

26 489 110,92 2 604 974,10 0,00 26 489 110,92 29 094 085,02

213 199,00 0,00 0,00 213 199,00 213 199,00

1 006 685,18 3 443 659,11 480 328,89 0,00 4 450 344,29 4 930 673,18

52 314,82 409 012,00 1 700 000,00 0,00 461 326,82 2 161 326,82

0,00 151 600,00 0,00 0,00 151 600,00

13 585 646,73 6 775 865,01 0,00 13 585 646,73 20 361 511,74

86 874,91 260 398,70 0,00 86 874,91 347 273,61

600 000,00 0,00 0,00 600 000,00 600 000,00

920 357,00 78 741,00 0,00 920 357,00 999 098,00

2 844 440,00 123 560,00 0,00 2 844 440,00 2 968 000,00

1 927,00 55 224,00 0,00 1 927,00 57 151,00

1 059 000,00 105 057 286,62 23 782 657,11 0,00 106 116 286,62 129 898 943,73

7 371 416,93 3 224 190,98 0,00 7 371 416,93 10 595 607,91

63 958,30 790 842,17 0,00 63 958,30 854 800,47

25 080,00 111 887,50 0,00 25 080,00 136 967,50

4 130 344,65 6 241 320,85 0,00 4 130 344,65 10 371 665,50

329 170,18 108 736,94 0,00 329 170,18 437 907,12

11 919 970,06 10 476 978,44 0,00 11 919 970,06 22 396 948,50

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

923 994 216,90 368 105 560,03 148 310 998,49 0,00 1 291 803 638,40 1 440 114 636,89

III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1 Chap. / art. (1) Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (2) Crédits sans emploi (3) Pour information, réalisations gérées dans le cadre d’une AP

Pour information, réalisations gérées hors AP TOTAL 018 RSA 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 202 Frais réalisation documents urbanisme 2031 Frais d'études 2032 Frais de recherche et de développement 2033 Frais d'insertion 2051 Concessions, droits similaires 204 Subventions d'équipement versées 204111 Subv. Etat : Bien mobilier, matériel 204112 Subv. Etat : Bâtiments, installations 204113 Subv. Etat : Projet infrastructure 204132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 2041411 Subv. Cne GFP : Bien mobilier, matériel 2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments, installations 2041482 Subv.Autres cnes:Bâtiments,installations 2041511 Subv. Grpt : Bien mobilier, matériel 2041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations 20415341 IC : Bien mobilier, matériel 20415342 IC : Bâtiments, installations 2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 204181 Autres org pub - Biens mob, mat, études 204182 Autres org pub - Bât. et installations 204183 Autres org pub-Proj infrastruct int nat. 20421 Privé : Bien mobilier, matériel 20422 Privé : Bâtiments, installations 20431 Subv.Scol : Bien mobilier, matériel 21 Immobilisations corporelles 2111 Terrains nus

Métropole de Lyon - Budget principal - CA - 2016 0,00 627 370,98 395 055,59 0,00 627 370,98 1 022 426,57

0,00 14 662 330,44 7 530 947,60 0,00 14 662 330,44 22 193 278,04

0,00 8 116 802,42 1 225 862,30 0,00 8 116 802,42 9 342 664,72

0,00 551 268,47 190 866,49 0,00 551 268,47 742 134,96

0,00 14 543 178,69 3 013 795,59 0,00 14 543 178,69 17 556 974,28

0,00 2 845 595,98 3 097 421,24 0,00 2 845 595,98 5 943 017,22

0,00 126 053 800,56 33 711 820,47 0,00 126 053 800,56 159 765 621,03

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 215 098,67 31 827,45 0,00 215 098,67 246 926,12

0,00 290 605,07 113 572,03 0,00 290 605,07 404 177,10

0,00 769 719,49 297 156,10 0,00 769 719,49 1 066 875,59

0,00 776 206,62 11 194,95 0,00 776 206,62 787 401,57

0,00 5 677 362,26 1 352 341,59 0,00 5 677 362,26 7 029 703,85

0,00 2 191 849,93 135 353,14 0,00 2 191 849,93 2 327 203,07

0,00 0,00 220 000,00 0,00 0,00 220 000,00

0,00 1 175 138,84 1 530 188,97 0,00 1 175 138,84 2 705 327,81

0,00 1 493 317,20 184 681,91 0,00 1 493 317,20 1 677 999,11

0,00 1 301 233,55 951 900,56 0,00 1 301 233,55 2 253 134,11

0,00 3 700 787,97 893 152,51 0,00 3 700 787,97 4 593 940,48

0,00 55 921,11 192 724,05 0,00 55 921,11 248 645,16

0,00 2 883,60 0,40 0,00 2 883,60 2 884,00

0,00 20 322,61 5 197,51 0,00 20 322,61 25 520,12

0,00 4 603 945,82 2 169 527,01 0,00 4 603 945,82 6 773 472,83

0,00 950 173,61 602 389,44 0,00 950 173,61 1 552 563,05

0,00 10 943 278,57 5 877 500,35 0,00 10 943 278,57 16 820 778,92

0,00 15 559,92 5 470,48 0,00 15 559,92 21 030,40

0,00 17 922 585,54 3 043 114,17 0,00 17 922 585,54 20 965 699,71

0,00 33 093,42 979 213,94 0,00 33 093,42 1 012 307,36

0,00 4 323 611,81 71 812,19 0,00 4 323 611,81 4 395 424,00

0,00 371 000,00 0,00 0,00 371 000,00 371 000,00

0,00 112 196,70 55 369,47 0,00 112 196,70 167 566,17

0,00 2 532 682,88 768 464,81 0,00 2 532 682,88 3 301 147,69

0,00 0,00 103 346,69 0,00 0,00 103 346,69

0,00 24 091 463,62 180 553,00 0,00 24 091 463,62 24 272 016,62

0,00 1 255 345,28 3 443 172,98 0,00 1 255 345,28 4 698 518,26 0,000,00 1 255 345,28 1 255 345,28 3 443 172,98 3 443 172,98 0,000,00 1 255 345,28 1 255 345,28 4 698 518,26 4 698 518,26

Chap. / art. (1) Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (2) Crédits sans emploi (3) Pour information, réalisations gérées dans le cadre d’une AP

Pour information, réalisations gérées hors AP 2112 Terrains de voirie 2113 Terrains aménagés autres que voirie 2115 Terrains bâtis 2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 2128 Autres agencements et aménagements 21313 Bâtiments sociaux et médico-sociaux 21314 Bâtiments culturels et sportifs 21318 Autres bâtiments publics 21321 Immeubles de rapport 21351 Bâtiments publics 2138 Autres constructions 2151 Réseaux de voirie 2152 Installations de voirie 21533 Réseaux câblés 21534 Réseaux d'électrification 21568 Autre matériel, outillage incendie 215731 Matériel roulant 215738 Autre matériel et outillage de voirie 21578 Autre matériel technique 2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 21735 Installations générales (mise à dispo) 21828 Autres matériels de transport 21838 Autre matériel informatique 21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 2185 Matériel de téléphonie 2188 Autres immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours 2312 Agencements et aménagements de terrains 231312 Bâtiments scolaires 231316 Equipements du cimetière 231318 Autres bâtiments publics 231351 Bâtiments publics 231352 Bâtiments privés

15

Métropole de Lyon - Budget principal - CA - 2016 1 050 776,13 171 223,87 0,00 1 050 776,13 1 222 000,00

61 195,88 0,12 0,00 61 195,88 61 196,00

72 000 000,00 50 000,00 0,00 72 000 000,00 72 050 000,00

153 871,19 59 084,51 0,00 153 871,19 212 955,70

3 349 702,56 297,44 0,00 3 349 702,56 3 350 000,00

150 085 914,52 14 006 295,88 0,00 150 085 914,52 164 092 210,40

2 500 000,00 0,00 0,00 2 500 000,00 2 500 000,00

8 890 000,00 0,00 0,00 8 890 000,00 8 890 000,00

238 091 460,28 14 286 901,82 0,00 238 091 460,28 252 378 362,10

237 075,76 20 407,60 0,00 237 075,76 257 483,36

2 351 924,67 70 442,74 0,00 2 351 924,67 2 422 367,41

12 651,48 1 932,29 0,00 12 651,48 14 583,77

92 000,00 0,00 0,00 92 000,00 92 000,00

366 773,67 0,00 0,00 366 773,67 366 773,67

38 992,50 0,00 0,00 38 992,50 38 992,50

167 006,64 0,00 0,00 167 006,64 167 006,64

3 266 424,72 92 782,63 0,00 3 266 424,72 3 359 207,35

2 374 186,62 194,24 0,00 2 374 186,62 2 374 380,86

215 619,14 0,00 0,00 215 619,14 215 619,14

2 589 805,76 194,24 0,00 2 589 805,76 2 590 000,00

1 059 000,00 338 112 227,42 96 583 180,21 0,00 339 171 227,42 435 754 407,63

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

443 992,23 366 631,32 0,00 443 992,23 810 623,55

4 587 849,68 282 150,32 0,00 4 587 849,68 4 870 000,00

2 016,00 84,00 0,00 2 016,00 2 100,00

419 334,79 261 633,21 0,00 419 334,79 680 968,00

3 331 444,30 664 637,95 0,00 3 331 444,30 3 996 082,25

0,00 50 000,00 0,00 0,00 50 000,00

85 169,36 10 996,02 0,00 85 169,36 96 165,38

1 414 370,73 2 655 492,88 0,00 1 414 370,73 4 069 863,61

74 423 076,49 13 966 245,96 0,00 74 423 076,49 88 389 322,45 74 423 076,49 74 423 076,49 13 966 245,96 13 966 245,96 0,000,00 74 423 076,49 74 423 076,49 88 389 322,45 88 389 322,45

Chap. / art. (1) Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (2) Crédits sans emploi (3) Pour information, réalisations gérées dans le cadre d’une AP

Pour information, réalisations gérées hors AP 23151 Réseaux de voirie 231538 Autres réseaux 23154 Voies navigables 23157 Matériel et outillage technique 23158 Autres constructions 23162 Fonds anciens bibliothèques et musées 231735 Installations générales, agencements 235 Part investissement PPP 238 Avances commandes immo corporelles Total des opérations d’équipement (4) Total des dépenses d’équipement 10 Dotations, fonds divers et réserves 10221 TLE 10226 Taxe d'aménagement 13 Subventions d'investissement 1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 1322 Subv. non transf. Régions 13241 Subv. non transf. Commune membre du GFP 1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 1328 Autres subventions d'équip. non transf. 13463 PAE non transférable 13465 Part. non-réal. aires station.non transf 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf le 1688 non budgétaire) 16311 Emprunt obligataire remboursable in fine 16318 Autres emprunts obligataires 1641 Emprunts en euros 16441 Opérations afférentes à l'emprunt 165 Dépôts et cautionnements reçus 166 Refinancement de dette 16871 Dettes - Etat, établissements nationaux 16873 Dettes - Départements

Métropole de Lyon - Budget principal - CA - 2016 0,00 7 886,99 118 975,39 0,00 7 886,99 126 862,38

0,00 5 336,09 130 331,17 0,00 5 336,09 135 667,26

0,00 29 913,83 0,00 0,00 29 913,83 29 913,83

0,00 4 000,00 0,00 0,00 4 000,00 4 000,00

0,00 13 291,70 0,30 0,00 13 291,70 13 292,00

0,00 6 720,00 577,54 0,00 6 720,00 7 297,54

0,00 9 928,18 11 071,82 0,00 9 928,18 21 000,00

0,00 40 858,10 129 141,90 0,00 40 858,10 170 000,00

0,00 5 150,52 0,00 0,00 5 150,52 5 150,52

0,00 0,00 23 263,00 0,00 0,00 23 263,00

0,00 1 484,54 8 515,46 0,00 1 484,54 10 000,00

0,00 10 770 311,90 11 383 156,32 0,00 10 770 311,90 22 153 468,22

0,00 46 392,61 17 582,01 0,00 46 392,61 63 974,62

0,00 16 860 407,89 16 896 022,56 0,00 16 860 407,89 33 756 430,45

254 063 330,70 14 434 792,58 0,00 254 063 330,70 268 498 123,28

4 900 000,00 0,00 0,00 4 900 000,00 4 900 000,00

213 052,83 0,00 0,00 213 052,83 213 052,83

36 087,11 54 912,89 0,00 36 087,11 91 000,00

5 149 139,94 54 912,89 0,00 5 149 139,94 5 204 052,83

4 966 500,00 1,00 0,00 4 966 500,00 4 966 501,00

4 966 500,00 1,00 0,00 4 966 500,00 4 966 501,00

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,000,00 0,000,00 0,000,00 0,000,00 0,000,00

Chap. / art. (1) Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (2) Crédits sans emploi (3) Pour information, réalisations gérées dans le cadre d’une AP

Pour information, réalisations gérées hors AP 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 26 Participations et créances rattachées 261 Titres de participation 27 Autres immobilisations financières 275 Dépôts et cautionnements versés 2761 Créances avances en garanties d'emprunt 2764 Créances/particuliers, pers. droit privé Total des dépenses financières 45… Opérations pour compte de tiers (5) 4544117 Dep. trx d'office cpte tiers opération d'aménagement foncier Barreau A6 / A46 458100 Dep.tvx.cpte.tiers acquisitions foncières avec préfinancement 4581003 Dep.tvx.cpte.tiers Lyon 4 aménagement de la place des Tapis 4581005 Dep.tvx.cpte.tiers Givors aménagement des ilôts Salengro et Zola 4581006 Dep.tvx.cpte.tiers Givors aménagement de la place de la liberté 4581007 Dep.tvx.cpte.tiers Lyon 7 aménagement du parc Blandan 4581011 Dep.tvx.cpte.tiers Caluire et Cuire Chemin Nature 4581012 Dep.tvx.cpte.tiers aménagt de l'ancienne écluse de Caluire et Cuire 4581015 Dep.tvx.cpte.tiers aménagt de la promenade du défilé de la Saône à Lyon 1er et Lyon 2ème 4581017 Dep.tvx.cpte.tiers aménagt du bas-port du quai Gillet à Lyon 1er et Lyon 4ème 4581018 Dep.tvx.cpte.tiers aménagt de la rue Bramet et de la VN aux abords de l'école P. Cot à Bron 458102 Dép.tvx.cpte.tiers ECL - centre de calculs et d'activités pratiques (458102) 4581022 Dep.tvx.cpte.tiers réamenagt du cours Emile Zola à Villeurbanne

17

Métropole de Lyon - Budget principal - CA - 2016 871 258,55 982 152,67 0,00 871 258,55 1 853 411,22

541 685,19 0,00 0,00 541 685,19 541 685,19

0,00 58 789,00 0,00 0,00 58 789,00

0,00 8 000,00 0,00 0,00 8 000,00

49 991,12 8,88 0,00 49 991,12 50 000,00

127 436,19 6 303,81 0,00 127 436,19 133 740,00

67 667,08 97 332,92 0,00 67 667,08 165 000,00

1 128 512,33 2 082 374,67 0,00 1 128 512,33 3 210 887,00

446 591,23 353 408,77 0,00 446 591,23 800 000,00

43 631,78 118 968,22 0,00 43 631,78 162 600,00

29 844,78 155,22 0,00 29 844,78 30 000,00

0,00 24 903,56 0,00 0,00 24 903,56

2 080,32 2 919,68 0,00 2 080,32 5 000,00

0,00 75 108,69 0,00 0,00 75 108,69

3 607,97 143 214,18 0,00 3 607,97 146 822,15

368 382,62 117 253,38 0,00 368 382,62 485 636,00

74 507,94 9 261,81 0,00 74 507,94 83 769,75

0,00 5 706,00 0,00 0,00 5 706,00 0,000,00 5 706,00 5 706,00 0,000,00 0,000,00 5 706,00 5 706,00

Chap. / art. (1) Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (2) Crédits sans emploi (3) Pour information, réalisations gérées dans le cadre d’une AP

Pour information, réalisations gérées hors AP 4581023 Dep.tvx.cpte.tiers amenagt de la 2ème tranche de Carré Brûlé à Feyzin 4581024 Dep.tvx.cpte.tiers prolongement de l'avenue des Alpes à Marcy l'Etoile 4581025 Dep.tvx.cpte.tiers réaménagt de la rue Garibaldi à Lyon 6/3/7 4581027 Dep.tvx.cpte.tiers élabo,fonc modèle déplacts multimodal partenarial aire métropolitaine lyonnaise 458103 Dep.tvx.cpte.tiers Université Lyon 2 - IEP amphi + salles de cours 4581038 Dep.tvx.cpte.tiers Bron aménagt des abords du centre commercial Terraillon 4581041 Dep.tvx.cpte.tiers Vaulx en Velin quartier des Barges 4581044 Dep.tvx.cpte.tiers Lyon 7ème aménagement du secteur Mazagran 4581046 Dep.tvx.cpte.tiers Lyon 4ème/Lyon 9ème réalisation du Pont Schuman 4581059 Dep.tvx.cpte.tiers Bron Terraillon Quartier Caravelle 4581061 Dep.tvx.cpte.tiers construction module Campus de la plateforme d'innovation Axel'One 4581064 Dep.tvx.cpte.tiers Givors quartier des Vernes améngt espaces publics Duclos 4581067 Dep.tvx.cpte.tiers Saint Genis Laval aménagt du secteur Darcieux-Collonges 4581068 Dep.tvx.cpte.tiers Lyon 7 améngt opération Fontenay - place des Pavillons 4581069 Dep.tvx.cpte.tiers Chassieu/St Priest voies nouvelles LY12 et Entrée sud Eurexpo 4581072 Dep.tvx.cpte.tiers Meyzieu Quartier du Mathiolan améngt des espaces publics 4581073 Dep.tvx.cpte.tiers Saint Priest travaux primaires de la Zac du Triangle 4581109 Dep.tvx.cpte.tiers Université Lyon I - Neurocampus

Métropole de Lyon - Budget principal - CA - 2016 549 468 000,00 0,00 549 468 000,00 549 468 000,00

0,00 109 830,00 0,00 109 830,00

1 059 457,97 -1 059 457,97 1 059 457,97 0,00

4 802 359,00 1 132 601,00 4 802 359,00 5 934 960,00

796,00 741 074,00 796,00 741 870,00

0,00 370 935,00 0,00 370 935,00

0,00 37 095,00 0,00 37 095,00

0,00 37 095,00 0,00 37 095,00

5 609,00 15 000,00 5 609,00 20 609,00

35 805,00 73 385,00 35 805,00 109 190,00

15 487,00 306 263,00 15 487,00 321 750,00

516 760,10 1 721 490,90 516 760,10 2 238 251,00

-268 297 725,93 3 485 310,93 -268 297 725,93 -264 812 415,00

281 170 274,07 3 485 310,93 281 170 274,07 284 655 585,00

241 989 405,98 368 105 560,03 127 913 995,35 0,00 610 094 966,01 738 008 961,36

0,00 3 421,82 0,00 0,00 3 421,82 3 421,82

0,00 12 736,95 0,00 0,00 12 736,95 12 736,95

0,00 63 535,05 62 092,95 0,00 63 535,05 125 628,00

0,00 970 438,79 0,00 0,00 970 438,79 970 438,79

0,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00 10 000,00

0,00 100 536,49 6 510,26 0,00 100 536,49 107 046,75

0,00 29 283,36 0,00 0,00 29 283,36 29 283,36

0,00 724 888,80 487 787,49 0,00 724 888,80 1 212 676,29

0,00 259 095,07 353 073,01 0,00 259 095,07 612 168,08

0,00 0,00 68 082,48 0,00 0,00 68 082,48 0,000,00 0,000,00 68 082,48 68 082,48 0,000,00 0,000,00 68 082,48 68 082,48

Chap. / art. (1) Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 (2) Crédits sans emploi (3) Pour information, réalisations gérées dans le cadre d’une AP

Pour information, réalisations gérées hors AP 458111 Dep.tvx.cpte.tiers Bron Lyon Cité Campus - IBCP 458112 Dép.tvx.cpte.tiers Lyon Cité Campus extension ENS sciences Bât LR8 458113 Dép.tvx.cpte.tiers Lyon Cité Campus - Institut de Nanotechnologie de Lyon 458127 Dep.tvx.cpte.tiers Lyon 2 place des Jacobins 458128 Dep.tvx.cpte.tiers institut des études avancées résidence de chercheurs 458136 Dep.tvx.cpte.tiers Bron université Lyon II I.U.T. Porte des Alpes bat OGP 458174 Dep.tvx.cpte.tiers Lyon 2 place Bellecour partie sud 458184 Dep.tvx.cpte.tiers Canal de Jonage amgt des berges et chemint. mode doux 458198 Dep.tvx.cpte.tiers Lyon 2 Casimir Perier creche et C.L.S.H. ZAC Confluence 4582006 Rec.tvx.cpte.tiers Givors aménagement de la place de la liberté Total des dépenses réelles 040 Opérations ordre transf. entre sections (6) Reprise sur autofinancement antérieur 13911 Sub. transf cpte rés. Etat, étab. Nat. 13912 Sub. transf cpte résult. Régions 139141 Subv transf cpte résult. Communes du GFP 139151 Subv transf cpte résult GFP de rattach. 13916 Sub. transf cpte résult. Autres EPL 139178 Autres Sub. transf cpte résult. 13918 Autres Sub. transf équipement 13931 Fonds affectés à l'équipement - DGE 139321 Fonds affectés à l'équipement - DDEC 192 Plus ou moins-values sur cession immo. 2817312 Bâtiments scolaires (m. à dispo) Charges transférées (7)

19