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REPUBLIQUE FRAN AISE Ç EPCI : Métropole D' Aix-Marseille-Provence (1) (2) A GREGE A U BUDGET PRINCIP A L DE Numéro SIRET : 20005480700017 POSTE COMPT A BLE : LE RECEVEUR DES FIN A NCES M A RSEILLE MUNICIP A LE M. 57 Compte administratif V oté par nature BUDGET : Budget Principal Métropole (3) ANNEE 2016

(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT. (2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe. (3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.

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Sommaire

I - Informations générales

A - Informations statistiques, fiscales et financières 4

B - Pour mémoire : Modalités de vote du budget 5

C1 - Exécution du budget - Résultats 6

C2 - Exécution du budget - RAR Dépenses 7

C3 - Exécution du budget - RAR Recettes 8

II - Présentation générale

A - Vue d'ensemble - Exécution du budget 9

B1 - Equilibre financier - Investissement 10

B2 - Equilibre financier - Fonctionnement 11

C1 - Balance générale - Dépenses 12

C2 - Balance générale - Recettes 13

III - Adoption du CA

A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 15

A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 18

A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 24

A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 25 A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 26

A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 52

B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 57

B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 59

B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 65

IV - Annexes

A - Présentation croisée

A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 69

A1.01 - Opérations non ventilables 71

A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 72

A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 78

A1.901 - Fonction 1 - Sécurité 79

A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 80

A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 83

A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) 90

A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA 92

A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 93

A1.906 - Fonction 6 - Action économique 99

A1.907 - Fonction 7 - Environnement 103

A1.908 - Fonction 8 - Transports 109

A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 117

A2.01 - Opérations non ventilables 119

A2.930 - Fonction 0 - Services généraux 121

A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 136

A2.931 - Fonction 1 - Sécurité 137

A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 138

A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 144

A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) 154

A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA 158

A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI 159

A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 160

A2.936 - Fonction 6 - Action économique 169

A2.937 - Fonction 7 - Environnement 176

A2.938 - Fonction 8 - Transports 188

B - Annexes patrimoniales

B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 196

B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 197

B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux 214

B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 216

B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture 217

B1.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'emprunts avec refinancement 219

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B1.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N 220

B1.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet

B1.9 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet

B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 221

B3.1 - Etat des provisions constituées 224

B3.2 - Etalement des provisions Sans Objet

B4 - Etat des charges transférées Sans Objet

B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers 227

B6 - Prêts Sans Objet

B7.1 - Etat des emprunts garantis 251

B7.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis 304

B8.1.1 - Concours attribués à des tiers 305

B8.1.2 - Liste des subventions versées aux communes 391

B8.2 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet

B8.3 - Etat des contrats de PPP Sans Objet

B8.4 - Etat des autres engagements donnés Sans Objet

B8.5 - Etat des engagements reçus Sans Objet

B9 - Etat du personnel 428

B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier 452

B11.1 - Liste des organismes de regroupement 457

B11.2 - Liste des établissements publics créés 458

B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe 459

B12.1 - Variation du patrimoine - Entrées 460

B12.2 - Variation du patrimoine - Sorties 499

B13 - Opérations liées aux cessions 500

B14 - Etat des travaux en régie Sans Objet

C - Annexes budgétaires

C1.1 - Equilibre budgétaire - Dépenses 501

C1.2 - Equilibre budgétaire - Recettes 502

C2.1 - Situation des AP Sans Objet

C2.2 - Situation des AE Sans Objet

D - Autres éléments d'information

D1 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale 506

D2.1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe 507

D2.2.1 - Services assujettis à la TVA - Vue d'ensemble 508

D2.2.2 - Services assujettis à la TVA - Détail investissement 518

D2.2.3 - Services assujettis à la TVA - Détail fonctionnement 528

D3.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet

D3.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet

D3.3 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 3 : Patrimoine Sans Objet

D4.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Entrées 538

D4.2 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Sorties 540

D5 - Gestion des fonds européens Sans Objet

D6 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale Sans Objet

D7 - Actions de formation des élus 541

D8 - Etat relatif aux ressources et dépenses de la formation professionnelle des jeunes Sans Objet

D9 - Compte d'emploi du fonds commun des services d'hébergement Sans Objet

D10 - Identification des flux croisés 542

D11 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes Sans Objet

D12 - Décisions en matière de taux 543

D13.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement Sans Objet

D13.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement Sans Objet

V - Arrêté et signatures

A - Arrêté et signatures 544

Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.

Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.

Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :

dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations, la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ; les opérations d’ordre doivent figurer en italique.

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I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A Informations statistiques V aleurs Po pulation totale 1 868 783 Informations fiscales (N-2) Collectivité Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitan t (1) 0 Informations financières – ratios V aleurs 1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 901,76 2 Recettes réelles de fonctionnement / population 1003,76 3 Dépenses d’équipement brut / population 129,10 4 Encours de dette / population (2) 821,36 5 DGF / population 163,26 6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (3 ) 14,15 % 7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (3 ) 95,79 % 8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionneme nt 12,86 % 9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) 81,83 % 10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (3)

(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux). (2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N. (3) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner.

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I – INFORMATIONS GENERALES I POUR MEMOIRE : MODALITES DE VOTE DU BUDGET B I – L'assemblée délibérante a voté le budget : -

au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ; -

au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ; -

avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; -

sans (2) vote formel sur chacun des chapitres. La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne pe ut procéder à des virements d'article à article est la suivante : II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budg et est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des cha pitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ». III – L’assemblée délibérante a autorisé le président à opé rer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre da ns les limites suivantes (3) : . IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le pré sident est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblé e délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre. V – Les provisions sont semi-budgétaires Délibération n° F A G 013 MET 16/827CM du 30-06-2016 (4).

(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ». (2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel. (3) Au maximum dans la limite de 7.5 % des dépenses réelles de la section, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel. (4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité : - semi budgétaire ; - budgétaire par délibération N°… du ...

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I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET – RESULTATS C1 R ESULTAT DE L’EXERCICE Mandats émis Titres émis Reprise résultats exercice antérie u r (1) Résultat ou solde (A) (1) TOTAL DU BUDGET 2 440 563 265,24 2 494 260 462,48 12 906 892,72 A 1 66 6 04 089,96 Investissement 617 491 360,74 592 519 632,57 (2) -43 292 179,42 A 2 -68 263 907,59 Dont 1068 84 283 063,63 Fonctionnement 1 823 071 904,50 1 901 740 829,91 (3) 56 199 072,14 A 3 13 4 867 997,55 R ESTES A REALISER (4) Dépenses R ecettes Solde (B) (5) TOTAL des RAR I + II 19 765 653,37 III + IV 9 690 055,74 B1 -10 075 597,63 Investissement I 19 765 653,37 III 9 690 055,74 B2 -10 075 597,63 Fonctionnement II 0,00 IV 0,00 B3 0,00 R ESULTAT CUMULE = (A) + (B) (6) TOTAL A 1 + B1 56 528 492,33 Investissement A 2 + B2 -78 339 505,22 Fonctionnement A 3 + B3 134 867 997,55

(1) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses. (2) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses. (3) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire. (4) A reporter au budget primitif ou au budget supplémentaire N+1. (5) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses. (6) Indiquer le signe : – si déficit ou besoin de financement, + si excédent.

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I – INFORMATIONS GENERALES I

EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES C2

DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)

Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées

SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 19 765 653,37

018 RSA 0,00

10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00

13 Subventions d'investissement (3) 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées 0,00

18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00

20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 2 204 155,42

204 Subventions d'équipement versées (3) 10 751 458,90

21 Immobilisations corporelles (3) 4 674 261,57

22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00

23 Immobilisations en cours (3) 2 135 777,48

26 Participations et créances rattachées 0,00

27 Autres immobilisations financières (3) 0,00

45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00

SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00

011 Charges à caractère général (4) 0,00

012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00

014 Atténuations de produits 0,00

016 APA 0,00

017 RSA / Régularisations de RMI 0,00

65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00

6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00

66 Charges financières 0,00

67 Charges exceptionnelles (4) 0,00

(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.

(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.

(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.

(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.

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I – INFORMATIONS GENERALES I

EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES C3

DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)

Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre

SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 9 690 055,74

018 RSA 0,00

024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00

10 Dotations, fonds divers et réserves 329 219,86

13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 7 261 835,88

16 Emprunts et dettes assimilées 0,00

18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00

204 Subventions d'équipement versées (3) 0,00

21 Immobilisations corporelles (3) 0,00

22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00

23 Immobilisations en cours (3) 0,00

26 Participations et créances rattachées 0,00

27 Autres immobilisations financières (3) 2 099 000,00

45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00

SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00

70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00

73 Impôts et taxes 0,00

731 Impôts locaux 0,00

74 Dotations et participations (4) 0,00

75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00

013 Atténuations de charges (4) 0,00

016 APA 0,00

017 RSA / Régularisations de RMI 0,00

76 Produits financiers 0,00

77 Produits exceptionnels (4) 0,00

(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.

(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.

(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.

(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.

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Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropo le - CA - 2016 Page 9 II – PRESENTATION GENERALE II V UE D’ENSEMBLE – EXECUTION DU BUDGET A DEPENSES R ECETTES REALISATIONS DE L’EXERCICE (mandats et titres)

Section de fonctionnement

A

1 823 071 904,50

G

1 901 740 829,91 Se ction d’investissement

B

617 491 360,74

H

592 519 632,57

++

REPORTS DE L’EXERCICE N -1 Report en section de fonctionnement (002)

C

0,00

I

56 199 072,14 (s i déficit) (si excédent) Report en section d’investissement (001)

D

43 292 179,42

J

0,00 (s i déficit) (si excédent)

==

TOTAL EXERCICE (r éalisations + reports N-1)

= A + B + C + D

2 483 855 444,66

= G + H + I + J

2 550 459 534,62 RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1 (1 )

Section de fonctionnement

E

0,00

K

0,00 Se ction d’investissement

F

19 765 653,37

L

9 690 055,74 T OTAL des restes à réaliser à reporter en N+1

= E + F

19 765 653,37

= K + L

9 690 055,74 RESULTAT CUMULE

Se ction de fonctionnement

= A + C + E

1 823 071 904,50

= G + I + K

1 957 939 902,05 Se ction d’investissement

= B + D + F

680 549 193,53

= H + J + L

602 209 688,31 T OTAL CUMULE

= A + B + C + D + E + F

2 503 621 098,03

= G + H + I + J + K + L

2 560 149 590,36

(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées. Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice.

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II – PRESENTATION GENERALE II

EQUILIBRE FINANCIER – INVESTISSEMENT B1

SECTION D'INVESTISSEMENT – REALISATIONS

(y compris les restes à réaliser N-1)

Chap. Libellé Mandats Titres

018 RSA 0,00 0,00

13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf

138) (1) 73 097 770,98

16 Emprunts et dettes assimilées (2) 184 450 000,00

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (y

compris opérations) (1) 8 486 238,18 0,00

204 Subventions d'équipement versées (y compris

opérations) (1) 156 246 954,45 287 460,23

21 Immobilisations corporelles (y compris

opérations) (1) 58 278 441,89 29 056,00

22 Immobilisations reçues en affectation (y compris

opérations) (1) (3) 0,00 0,00

23 Immobilisations en cours (y compris

opérations) (1) 172 588 307,80 4 304 986,37

Total des réalisations d’équipement 395 599 942,32 262 169 273,58

10 Dotations, fonds divers et réserves (4) 0,00 40 476 231,23

13 Subventions d'investissement (1) (5) 146 966,50 0,00

16 Emprunts et dettes assimilées 94 939 778,84 73 353,08

18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00

26 Participations et créances rattachées 13 640 500,00 0,00

27 Autres immobilisations financières (1) 31 251 238,45 10 624 116,60

Total des réalisations financières 139 978 483,79 51 173 700,91

45… Chapitres d’opérations pour compte de tiers (7) 1 899 794,34 2 929 911,10

Total des réalisations réelles en investissement

I

537 478 220,45

II

316 272 885,59

040 Opérations ordre transf. entre sections (8) (9) 24 284 641,49 136 235 184,55

041 Opérations patrimoniales (8) 55 728 498,80 55 728 498,80

Total des réalisations d’ordre en investissement

III

80 013 140,29

IV

191 963 683,35

TOTAL DES OPERATIONS D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE

TOTAL

I + III

617 491 360,74

II + IV

508 236 568,94

RESULTATS ANTERIEURS 001 Solde d’exécution de la section d’investissement

N-1 reporté

^V

43 292 179,42

^VI

0,00

1068 Excédents de fonctionnement capitalisés

^VII

84 283 063,63

TOTAL CUMULE DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT

TOTAL DE LA SECTION

I + III + V

660 783 540,16

II + IV + VI + VII

592 519 632,57

SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (10) -68 263 907,59

(1) Hors dépenses et recettes imputées au chapitre 018.

(2) Sauf 165, 166 et 16449.

(3) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur.

(4) En recettes, sauf 1068.

(5) En recettes, détail du 138.

(6) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.

(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).

(8) DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.

(9) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.

(10) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent.

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II – PRESENTATION GENERALE II

EQUILIBRE FINANCIER – FONCTIONNEMENT B2

SECTION DE FONCTIONNEMENT – REALISATIONS

(y compris les restes à réaliser et rattachements N-1)

MANDATS EMIS TITRES EMIS

OPERATIONS REELLES ET MIXTES

011 Charges à caractère général (1) 43 998 643,48 70 Prod. services, domaine, ventes diverses

74 575 900,71

012 Charges de personnel et frais assimilés (1)

238 472 949,64 73 Impôts et taxes (sauf 731) 290 115 333,15

731 Impôts locaux 1 023 375 640,71

74 Dotations et participations (1) 456 495 493,37 65 Autres charges de gestion

courante (sauf 6586) (1)

227 135 295,18 75 Autres produits de gestion courante (1)

8 227 713,03

6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus

563 813,37

014 Atténuations de produits 1 117 565 171,23 013 Atténuations de charges (1) 4 302 851,26

016 APA 0,00 016 APA 0,00

017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00

Total dépenses de gestion des services 1 627 735 872,90 Total recettes de gestion des services 1 857 092 932,23

66 Charges financières 38 186 277,64 76 Produits financiers 3 442 537,17

67 Charges exceptionnelles (1) 6 010 947,41 77 Produits exceptionnels (1) 14 555 737,88

68 Dotations aux provisions, dépréciations (semi-budgétaires) (1)

13 253 622,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (1)

714 981,14

TOTAL DEPENSES REELLES ET

MIXTES

I

1 685 186 719,95 TOTAL RECETTES REELLES ET

MIXTES

II

1 875 806 188,42

OPERATIONS D’ORDRE (2)

042 Opérations ordre transf. entre sections (3)

136 235 184,55 042 Opérations ordre transf. entre sections (3)

24 284 641,49

043 Opérations ordre intérieur de la section

1 650 000,00 043 Opérations ordre intérieur de la section

1 650 000,00

TOTAL DEPENSES D’ORDRE III 137 885 184,55 TOTAL RECETTES D’ORDRE IV 25 934 641,49

TOTAL DES DEPENSES DE

l’EXERCICE

I + III

1 823 071 904,50 TOTAL DES RECETTES DE

L’EXERCICE

II + IV

1 901 740 829,91

RESULTAT REPORTE DE N-1

002 Résultat de fonctionnement reporté V 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté VI 56 199 072,14

TOTAL DES DEPENSES DE LA

SECTION DE FONCTIONNEMENT

I + III + V

1 823 071 904,50 TOTAL DES RECETTES DE LA

SECTION DE FONCTIONNEMENT

II + IV + VI

1 957 939 902,05

SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (4) 134 867 997,55

(1) Hors dépenses et recettes imputées aux chapitres 016 et 017.

(2)DF 042 = RI 040 ; RF 042 = DI 040 ; DF 043 = RF 043.

(3) Les comptes 68 et 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.

(4) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent.

Reçu au Contrôle de légalité le 09 juin 2017

Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole - CA - 2016

0,00 1 823 071 904,50 137 885 184,55

1 685 186 719,95

427 322,93

427 322,93

128 065 110,34

114 811 488,34

13 253 622,00

13 357 320,69

7 346 373,28

6 010 947,41

53 486 277,64

15 300 000,00

38 186 277,64

563 813,37 563 813,37

227 135 295,18

0,00

227 135 295,18

0,00

0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

1 117 565 171,23 1 117 565 171,23

238 472 949,64 238 472 949,64

43 998 643,48 43 998 643,48

43 292 179,42 617 491 360,74 80 013 140,29

537 478 220,45

0,00

0,00

0,00

0,00

13 650 000,00

13 650 000,00

1 899 794,34

0,00

1 899 794,34

0,00

0,00

412 707,92

412 707,92

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

0,00

31 251 238,45

0,00

31 251 238,45

13 640 500,00

0,00

13 640 500,00

0,00

0,00

0,00

188 070 122,93

15 634 638,76

172 435 484,17

0,00

0,00

0,00

56 884 529,69

210 867,28

56 673 662,41

162 775 576,51

6 528 622,06

156 246 954,45

8 262 469,41

0,00

8 262 469,41

1 981 371,88 1 981 371,88

0,00 0,00

128 294 149,54

33 354 370,70

94 939 778,84

0,00

0,00

10 252 415,55

10 105 449,05

146 966,50

0,00

0,00

0,00

II – PRESENTATION GENERALE II

BALANCE GENERALE – DEPENSES C1

MANDATS EMIS (y compris sur les restes à réaliser N-1)

INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé

10 Dotations, fonds divers et réserves

13 Subventions d'investissement (3)

15 Provisions pour risques et charges (4)

16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)

18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)

(7)

Total des opérations d’équipement

20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) 204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 21 Immobilisations corporelles (3) (5)

22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5)

(8)

23 Immobilisations en cours (3) (5)

018 RSA

26 Participations et créances rattachées 27 Autres immobilisations financières (3)

28 Amortissement des immobilisations (reprises)

29 Dépréciations des immobilisations (4)

39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 3… Stocks et en-cours

198 Neutralisation des amortissements

45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6)

481 Charges à rép. sur plusieurs exercices

49 Dépréciation des comptes de tiers (4)

59 Dépréciation des comptes financiers (4)

Dépenses d’investissement – Total

Pour information D 001 Solde d’exécution négatif reporté

FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé

011 Charges à caractère général (9)

012 Charges de personnel et frais assimilés (9) 014 Atténuations de produits

016 APA

017 RSA / Régularisations de RMI

60 Achats et variation des stocks

65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9) 6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 66 Charges financières

67 Charges exceptionnelles (9)

68 Dot. aux amortissements et provisions (9)

71 Production stockée (ou déstockage)

Dépenses de fonctionnement – Total

Pour information D 002 Résultat négatif reporté

(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.

(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.

(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.

(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.

(5) Hors chapitres opérations.

(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).

(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.

(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.

(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.

Reçu au Contrôle de légalité le 09 juin 2017

Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole - CA - 2016

56 199 072,14 1 901 740 829,91 25 934 641,49

1 875 806 188,42

15 300 000,00

15 300 000,00

714 981,14

0,00

714 981,14

24 777 671,45

10 221 933,57

14 555 737,88

3 442 537,17

0,00

3 442 537,17

8 227 713,03

0,00

8 227 713,03

456 495 493,37 456 495 493,37

1 023 375 640,71 1 023 375 640,71

290 115 333,15 290 115 333,15

0,00

0,00

412 707,92

412 707,92

74 575 900,71 74 575 900,71

0,00

0,00

0,00 0,00

0,00 0,00

4 302 851,26 4 302 851,26

0,00 84 283 063,63 508 236 568,94 191 963 683,35

316 272 885,59

0,00

0,00

0,00

0,00

878 695,44

878 695,44

2 929 911,10

0,00

2 929 911,10

427 322,93

427 322,93

0,00

0,00

0,00

0,00

113 932 792,90

113 932 792,90

10 624 116,60

0,00

10 624 116,60

345 000,00

345 000,00

0,00

0,00

0,00

0,00

18 649 451,87

14 344 465,50

4 304 986,37

0,00

0,00

0,00

11 441 828,67

11 412 772,67

29 056,00

287 460,23

0,00

287 460,23

1 501 040,54

1 501 040,54

0,00

0,00 0,00

231 527 723,78

47 004 370,70

184 523 353,08

0,00

0,00

73 097 770,98

0,00

73 097 770,98

40 476 231,23

0,00

40 476 231,23

II – PRESENTATION GENERALE II

BALANCE GENERALE – RECETTES C2

TITRES EMIS (y compris les restes à réaliser sur N-1)

INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé

10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)

13 Subventions d'investissement (reçues) (3)

15 Provisions pour risques et charges (4)

16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3)

204 Subventions d'équipement versées (3) 21 Immobilisations corporelles (3)

22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 23 Immobilisations en cours (3)

018 RSA

26 Participations et créances rattachées 27 Autres immobilisations financières (3)

28 Amortissement des immobilisations

29 Dépréciations des immobilisations (4)

39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 3… Stocks et en-cours

45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5)

481 Charges à rép. sur plusieurs exercices

49 Dépréciation des comptes de tiers (4)

59 Dépréciation des comptes financiers (4)

Recettes d’investissement – Total

1068 Excédent de fonctionnement capitalisé N-1

Pour information R001 Solde d’exécution positif reporté

FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé

013 Atténuations de charges (8)

016 APA

017 RSA / Régularisations de RMI

60 Achats et variation des stocks

70 Prod. services, domaine, ventes diverses

71 Production stockée (ou déstockage) 72 Production immobilisée

73 Impôts et taxes (sauf 731) 731 Impôts locaux

74 Dotations et participations (8) 75 Autres produits de gestion courante (8) 76 Produits financiers

77 Produits exceptionnels (8)

78 Reprise sur amortissements et provisions (8)

79 Transferts de charges

Recettes de fonctionnement – Total

Pour information R002 Résultat positif reporté

(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.

(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.

(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.

(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.

(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).

(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.

(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.

Reçu au Contrôle de légalité le 09 juin 2017

Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropole - CA - 2016

(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.

Reçu au Contrôle de légalité le 09 juin 2017

Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropo le - CA - 2016 Page 15

301 926 798,93 315 564 561,81 872 358 645,24 19 765 653,37 660 783 540,16 1 552 907 838,77

43 292 179,42 43 292 179,42

80 013 140,29 55 361 549,06 80 013 140,29 135 374 689,35

55 728 498,80 49 292 972,55 55 728 498,80 105 021 471,35

24 284 641,49 6 068 576,51 24 284 641,49 30 353 218,00

221 913 658,64 315 564 561,81 816 997 096,18 19 765 653,37 537 478 220,45 1 374 240 970,00

1 483 443,54 0,00 1 899 794,34 3 383 237,88

139 978 483,79 12 148 249,55 0,00 139 978 483,79 152 126 733,34

31 251 238,45 3 880 440,50 0,00 31 251 238,45 35 131 678,95

13 640 500,00 900,00 0,00 13 640 500,00 13 641 400,00

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

94 939 778,84 7 831 769,71 0,00 94 939 778,84 102 771 548,55

146 966,50 435 138,98 0,00 146 966,50 582 105,48

0,00 0,36 0,00 0,00 0,36

93 635 174,85 301 964 767,47 803 365 403,09 19 765 653,37 395 599 942,32 1 218 730 998,78

1 981 371,88 0,00 -606 071,88 0,00 1 981 371,88 1 375 300,00

23 304 245,86 149 131 238,31 671 352 525,70 2 135 777,48 172 435 484,17 845 923 787,35

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

36 374 269,34 20 299 393,07 53 513 418,17 4 674 261,57 56 673 662,41 114 861 342,15

28 304 161,58 127 942 792,87 63 725 178,78 10 751 458,90 156 246 954,45 230 723 592,13

3 671 126,19 4 591 343,22 15 380 352,32 2 204 155,42 8 262 469,41 25 846 977,15

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

301 926 798,93 315 564 561,81 872 358 645,24 19 765 653,37 617 491 360,74 1 509 615 659,35

III – ADOPTION DU CA III SECTION D’IN VESTISSEMENT – V UE D’ENSEMBLE – DEPENSES A C hapitre Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Ma ndats émis Restes à réaliser au 31 /12 (1) Crédits sans emploi (2) Pour information, réalisations gérées dans le cadre d’une AP

Pour information, réalisations gérées hors AP TOTAL 018 RS A 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Total des opérations d’équipement (3) T otal des dépenses d’équipement 10 Dotations, fonds divers et réserves 13 Subventions d'investissement 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non b udgétaire) 18 Cpte de liaison : affectation (B A ,régie) 26 Participations et créances rattachées 27 A utres immobilisations financières Total des dépenses financières 45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (4) 1 899 794,34 0,00 Total des dépenses réelles 040 O p érations ordre transf. entre sections (5 ) 041 O p érations p atrimoniales (6 ) Total des dépenses d’ordre Pour information : D001 Solde d’exécution négatif reporté Total des dépenses d’investissement cumulées

(1) Dépenses engagées non mandatées. (2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12. (3) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement. (4) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ().DI 040 = RF 042 (6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ().DI 041 = RI 041

Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropo le - CA - 2016 Page 16

950 698 150,46 9 690 055,74 592 519 632,57 1 552 907 838,77

0,00 0,00

126 239 101,68 191 963 683,35 318 202 785,03

49 292 972,55 55 728 498,80 105 021 471,35

1 984 803,83 136 235 184,55 138 219 988,38

74 961 325,30

824 459 048,78 9 690 055,74 400 555 949,22 1 234 705 053,74

9 932 945,48 2 428 219,86 135 456 764,54 147 817 929,88

0,00 9 826 740,00

-4 320 033,87 2 099 000,00 10 624 116,60 8 403 082,73

0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00 0,00

4 967 146,92 0,00 73 353,08 5 040 500,00

910 000,00 0,00 0,00 910 000,00

-1 450 907,57 329 219,86 124 759 294,86 123 637 607,15

813 447 117,78 7 261 835,88 262 169 273,58 1 082 878 227,24

590 203 339,81 0,00 4 304 986,37 594 508 326,18

0,00 0,00 0,00 0,00

-29 056,00 0,00 29 056,00 0,00

-287 460,23 0,00 287 460,23 0,00

0,00 0,00 0,00 0,00

0,00 0,00 0,00 0,00

950 698 150,46 9 690 055,74 592 519 632,57 1 552 907 838,77

III – ADOPTION DU CA III SECTION D’IN VESTISSEMENT – V UE D’ENSEMBLE – RECETTES A C hapitre Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations T itres émis Restes à réaliser au 31 /12 (1) Crédits sans emploi (2) TOTAL 018 RS A 13 Subventions d'investissement (hors 138) 141 465 682,43 73 097 770,98 7 261 835,88 61 106 075,5 7 16 Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165, 166 et 1688 non budgétaire)

346 904 218,63 184 450 000,00 0,00 162 454 218,63 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 Subventions d'équipement versées 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours Total des recettes d’équipement 10 Dotations, fonds divers et réserves 138 A utres subventions invest. non transf. 16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 18 Cpte de liaison : affectation (B A ,régie) 26 Participations et créances rattachées 27 A utres immobilisations financières 024 Produits des cessions d'immobilisations Total des recettes financières 4 5 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 4 008 896,62 2 929 911,10 0,00 1 078 985,52 Total des recettes réelles 021 Virement de la section de fonctionnement (4 ) 040 O p érations ordre transf. entre sections (5 ) (6 ) (7 ) 041 O p érations p atrimoniales (8 ) Total des recettes d’ordre Pour information : R001 Solde d’exécution positif reporté Total des recettes d’investissement cumulées

(1) Recettes justifiées non titrées. (2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12. (3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (4) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation). (5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ().DI 040 = RF 042 (6) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.

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(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »). (8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ().DI 041 = RI 041

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36 374 269,34 20 299 393,07 53 513 418,17 4 674 261,57 56 673 662,41 114 861 342,15

11 417 015,75 8 254 927,01 10 750 939,70 5 508 174,68 19 671 942,76 35 931 057,14

2 173 506,80 3 100 885,64 3 001 119,58 1 718 476,60 5 274 392,44 9 993 988,62

41 500,00 9 513 200,00 381 100,00 0,00 9 554 700,00 9 935 800,00

3 171 895,77 23 118 078,27 20 690 165,51 1 086 420,00 26 289 974,04 48 066 559,55

1 282 440,80 450 000,00 3 694 200,00 0,00 1 732 440,80 5 426 640,80

0,00 766 800,00 63 350,00 0,00 766 800,00 830 150,00

18 288,00 0,00 202 712,00 0,00 18 288,00 221 000,00

50 000,00 0,00 0,00 200 000,00 50 000,00 250 000,00

0,00 0,00 65 000,00 0,00 0,00 65 000,00

0,00 797 742,61 790,39 0,00 797 742,61 798 533,00

900 730,00 100 000,00 1 473 024,73 232 052,20 1 000 730,00 2 705 806,93

217 733,03 1 716 800,00 298 523,79 0,00 1 934 533,03 2 233 056,82

695 000,00 0,00 0,00 0,00 695 000,00 695 000,00

5 483 798,43 38 215 317,06 19 584 053,48 1 660 754,77 43 699 115,49 64 943 923,74

475 793,00 5 924 530,76 1 717 896,12 248 320,65 6 400 323,76 8 366 540,53

0,00 0,00 0,00 97 260,00 0,00 97 260,00

0,00 990 278,08 115 906,92 0,00 990 278,08 1 106 185,00

0,00 81 067,44 138 932,56 0,00 81 067,44 220 000,00

2 376 460,00 32 896 416,00 1 049 214,00 0,00 35 272 876,00 36 322 090,00

0,00 2 016 750,00 383 250,00 0,00 2 016 750,00 2 400 000,00

0,00 0,00 115 000,00 0,00 0,00 115 000,00

28 304 161,58 127 942 792,87 63 725 178,78 10 751 458,90 156 246 954,45 230 723 592,13

0,00 13 356,05 58 322,35 0,00 13 356,05 71 678,40

2 390 089,45 212 081,36 555 814,81 1 767 746,92 2 602 170,81 4 925 732,54

36 265,35 55 254,12 552 688,74 1 296,00 91 519,47 645 504,21

1 229 403,95 3 975 415,05 13 364 502,82 408 150,20 5 204 819,00 18 977 472,02

15 367,44 335 236,64 849 023,60 26 962,30 350 604,08 1 226 589,98

3 671 126,19 4 591 343,22 15 380 352,32 2 204 155,42 8 262 469,41 25 846 977,15

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

301 926 798,93 315 564 561,81 872 358 645,24 19 765 653,37 617 491 360,74 1 509 615 659,35

III – ADOPTION DU CA III SECTION D’IN VESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1 C hap. / art. (1) Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Ma ndats émis Restes à réaliser au 31 /12 (2) Crédits sans emploi (3) Pour information, réalisations gérées dans le cadre d’une AP

Pour information, réalisations gérées hors AP TOTAL 018 RS A 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 202 Frais réalisation documents urbanisme 2031 Frais d'études 2033 Frais d'insertion 2051 Concessions, droits similaires 2088 A utres immobilisations incorporelles 204 Subventions d'équipement versées 204111 Subv. Etat : Bien mobilier, matériel 204112 Subv. Etat : Bâtiments, installations 204113 Subv. Etat : Pro jet infrastructure 204131 Subv. Dpt : Bien mobilier, matériel 204132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 204133 Subv. Dpt : Pro jet infrastructure 2041411 Subv. Cne GFP : Bien mobilier, matériel 2041412 Subv. Cne GFP : Bâtiments, installations 2041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations 20415341 IC : Bien mobilier, matériel 20415342 IC : Bâtiments, installations 20415343 IC : Pro jet infrastructure 2041582 A utres grpts - Bâtiments et installat° 2041711 Subv. SNCF : Bien mobilier, matériel 2041712 Subv. SNCF : Bâtiments, installations 2041723 Subv. RFF : Pro jet infrastructure 204181 A utres org pub - Biens mob, mat, études 204182 A utres org pub - Bât. et installations 204183 A utres org pub-Pro j infrastruct int nat. 20421 Privé : Bien mobilier, matériel 20422 Privé : Bâtiments, installations 21 Immobilisations corporelles

Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropo le - CA - 2016 Page 19

2 023 185,00 0,00 200 000,00 418 500,00 2 023 185,00 2 641 685,00

823,74 0,00 117,26 0,00 823,74 941,00

13 084,80 0,00 0,20 0,00 13 084,80 13 085,00

3 207 584,12 2 942 989,36 4 282 947,30 716 985,62 6 150 573,48 11 150 506,40

26 147,70 0,00 6 641,92 0,00 26 147,70 32 789,62

28 154,83 0,00 37 965,72 23 518,49 28 154,83 89 639,04

335 086,20 0,00 386 784,86 28 128,94 335 086,20 750 000,00

47 310,00 7 782 805,10 1 784 249,65 596,35 7 830 115,10 9 614 961,10

5 613,23 0,00 47,27 0,00 5 613,23 5 660,50

2 466,00 0,00 800,00 0,00 2 466,00 3 266,00

24 939,10 0,00 1 060,90 0,00 24 939,10 26 000,00

474 408,37 813 620,08 593 643,92 332 929,53 1 288 028,45 2 214 601,90

0,00 1 423 224,84 1 942 417,13 0,00 1 423 224,84 3 365 641,97

505 534,20 732 859,97 454 763,30 95 103,60 1 238 394,17 1 788 261,07

163 418,53 1 834 724,87 -149 380,49 151 912,30 1 998 143,40 2 000 675,21

0,00 0,00 163 418,53 0,00 0,00 163 418,53

34 969,81 0,00 48 872,68 14 435,40 34 969,81 98 277,89

0,00 0,00 254 394,21 0,00 0,00 254 394,21

6 607,21 0,00 1 392,79 0,00 6 607,21 8 000,00

782,15 0,00 15 000,97 2 200,88 782,15 17 984,00

1 173 043,70 0,00 3 770 283,94 0,00 1 173 043,70 4 943 327,64

8 799 511,43 0,00 15 204 229,10 1 296,00 8 799 511,43 24 005 036,53

0,00 444 206,36 475 793,64 0,00 444 206,36 920 000,00

596 075,28 0,00 861 968,04 22 527,60 596 075,28 1 480 570,92

980 077,43 405 383,45 5 184 020,47 133 091,45 1 385 460,88 6 702 572,80

5 067 869,16 0,00 3 357 262,78 0,00 5 067 869,16 8 425 131,94

50,00 0,00 4 274,43 0,00 50,00 4 324,43

133,64 0,00 2 965,12 0,00 133,64 3 098,76

651 271,61 157 506,00 1 023 845,05 58 100,00 808 777,61 1 890 722,66

12 934,67 0,00 7 000,00 0,00 12 934,67 19 934,67

2 265,36 0,00 206 561,64 0,00 2 265,36 208 827,00

9 780,00 0,00 102 796,00 0,00 9 780,00 112 576,00

173 837,12 0,00 1 321 156,55 0,00 173 837,12 1 494 993,67

0,00 0,00 572,95 0,00 0,00 572,95

0,00 0,00 39 453,79 0,00 0,00 39 453,79

7 008 351,82 1 926 368,91 8 689 000,28 315 345,00 8 934 720,73 17 939 066,01 7 008 351,82 1 926 368,91 8 689 000,28 315 345,00 8 934 720,73 17 939 066,01

Chap. / art. (1) Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Ma ndats émis Restes à réaliser au 31 /12 (2) Crédits sans emploi (3) Pour information, réalisations gérées dans le cadre d’une AP

Pour information, réalisations gérées hors AP 2111 Terrains nus 2112 Terrains de voirie 2113 Terrains aménagés autres que voirie 2115 Terrains bâtis 2117 Bois et forêts 2118 A utres terrains 2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 2128 A utres agencements et aménagements 21311 Bâtiments administratifs 21312 Bâtiments scolaires 21318 A utres bâtiments publics 21351 Bâtiments publics 2138 A utres constructions 2145 Construct° sol autrui - Installat° géné. 2151 Réseaux de voirie 2152 Installations de voirie 21533 Réseaux câblés 21534 Réseaux d'électrification 21538 A utres réseaux 21568 A utre matériel, outillage incendie 21571 Matériel ferroviaire 215731 Matériel roulant 215738 A utre matériel et outillage de voirie 21578 A utre matériel technique 2158 A utres inst.,matériel,outil. techniques 2161 Oeuvres et ob jets d'art 2162 Fonds anciens des bibliothèques et musée 2168 A utres collections et oeuvres d'art 21712 Terrains de voirie (mise à dispo) 21728 A utres agencements (mise à dispo) 217314 Bâtiments culturels et sportifs 217318 A utres bâtiments publics 21735 Installations générales (mise à dispo) 21752 Installations de voirie (mise à dispo) 217533 Réseaux câblés (mise à dispo) 217538 A utres réseaux (mise à dispo)

Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropo le - CA - 2016 Page 20

1 981 371,88 0,00 -606 071,88 0,00 1 981 371,88 1 375 300,00

1 579 600,60 26 032 395,86 608 170 341,13 0,00 27 611 996,46 635 782 337,59

269 200,00 3 876,00 1 320 270,70 0,00 273 076,00 1 593 346,70

0,00 0,00 500 000,00 0,00 0,00 500 000,00

1 200,40 52 787,40 55 583,33 0,00 53 987,80 109 571,13

0,00 0,00 500 000,00 0,00 0,00 500 000,00

0,00 1 039 545,52 632 565,02 0,00 1 039 545,52 1 672 110,54

0,00 8 586,95 0,17 0,00 8 586,95 8 587,12

0,00 0,00 20 000,00 0,00 0,00 20 000,00

0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 3 000,00

5 174 554,42 1 522 736,80 6 215 968,74 662 653,88 6 697 291,22 13 575 913,84

0,00 833 004,53 1 915 983,47 0,00 833 004,53 2 748 988,00

0,00 845 579,06 1 098 258,66 0,00 845 579,06 1 943 837,72

0,00 81 881 584,44 20 505 103,50 0,00 81 881 584,44 102 386 687,94

0,00 5 355 636,18 5 373 597,35 0,00 5 355 636,18 10 729 233,53

11 355 828,33 13 379 468,57 15 889 850,14 0,00 24 735 296,90 40 625 147,04

0,00 3 862 328,56 176 999,28 0,00 3 862 328,56 4 039 327,84

0,00 1 499 968,82 774 463,45 0,00 1 499 968,82 2 274 432,27

0,00 1 059 999,59 216 727,41 0,00 1 059 999,59 1 276 727,00

4 746 111,32 6 925 399,32 6 423 965,34 1 134 948,20 11 671 510,64 19 230 424,18

0,00 9 920,64 19 079,36 0,00 9 920,64 29 000,00

177 750,79 4 818 420,07 1 540 768,65 338 175,40 4 996 170,86 6 875 114,91

23 304 245,86 149 131 238,31 671 352 525,70 2 135 777,48 172 435 484,17 845 923 787,35

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

1 097 242,06 148 505,15 1 362 855,98 700 661,38 1 245 747,21 3 309 264,57

358 817,75 453 916,72 308 365,27 663 129,67 812 734,47 1 784 229,41

1 152 998,68 482 770,52 300 695,35 293 627,28 1 635 769,20 2 230 091,83

3 804,35 0,00 46 195,65 0,00 3 804,35 50 000,00

1 851 340,54 731 747,17 494 012,12 527 608,10 2 583 087,71 3 604 707,93

436 468,32 18 764,57 708 684,39 145 822,06 455 232,89 1 309 739,34

1 969,82 0,00 6,44 0,00 1 969,82 1 976,26

96 311,61 0,00 16 281,07 28 741,92 96 311,61 141 334,60 96 311,61 96 311,61 0,000,00 16 281,07 16 281,07 28 741,92 28 741,92 96 311,61 96 311,61 141 334,60 141 334,60

Chap. / art. (1) Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Ma ndats émis Restes à réaliser au 31 /12 (2) Crédits sans emploi (3) Pour information, réalisations gérées dans le cadre d’une AP

Pour information, réalisations gérées hors AP 21758 A utres inst.,matériel,outil. techniques 217848 A utres matériels bureau, mobiliers (mad) 2181 Install. générales, agencements 21828 A utres matériels de transport 21831 Matériel informatique scolaire 21838 A utre matériel informatique 21848 A utres matériels de bureau et mobiliers 2188 A utres immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours 2312 A gencements et aménagements de terrains 231316 Equipements du cimetière 231318 A utres bâtiments publics 231321 Immeubles de rapport 231351 Bâtiments publics 231352 Bâtiments privés 23138 A utres constructions 23151 Réseaux de voirie 23152 Installations de voirie 231538 A utres réseaux 23157 Matériel et outillage technique 23158 A utres constructions 23161 Oeuvres et ob jets d'art 23172 A gencements et aménagements de terrains 231788 A utres 23181 Installations générales, agencements et 23183 Matériel informatique 23188 A utres 232 Immobilisations incorporelles en cours 237 A vances commandes immo incorporelles 238 A vances commandes immo corporelles Total des opérations d’équipement (4)

Métropole D' Aix-Marseille-Provence - Budget Principal Métropo le - CA - 2016 Page 21

10 927 758,80 2,20 0,00 10 927 758,80 10 927 761,00

0,00 520 000,00 0,00 0,00 520 000,00

284 426,92 -11 967,70 0,00 284 426,92 272 459,22

20 039 052,73 3 362 406,00 0,00 20 039 052,73 23 401 458,73

0,00 10 000,00 0,00 0,00 10 000,00

31 251 238,45 3 880 440,50 0,00 31 251 238,45 35 131 678,95

13 640 500,00 900,00 0,00 13 640 500,00 13 641 400,00

13 640 500,00 900,00 0,00 13 640 500,00 13 641 400,00

0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

116 835,21 164,79 0,00 116 835,21 117 000,00

172 059,35 0,65 0,00 172 059,35 172 060,00

24 910,56 61 320,99 0,00 24 910,56 86 231,55

0,00 5 000 000,00 0,00 0,00 5 000 000,00

3 850 000,00 -3 668 700,00 0,00 3 850 000,00 181 300,00

77 925 596,67 6 438 982,33 0,00 77 925 596,67 84 364 579,00

1 200 000,00 0,00 0,00 1 200 000,00 1 200 000,00

11 650 377,05 0,95 0,00 11 650 377,05 11 650 378,00

94 939 778,84 7 831 769,71 0,00 94 939 778,84 102 771 548,55

0,00 200 000,00 0,00 0,00 200 000,00

0,00 163 410,61 0,00 0,00 163 410,61

32 495,87 0,00 0,00 32 495,87 32 495,87

31 766,19 0,00 0,00 31 766,19 31 766,19

39 930,47 69,53 0,00 39 930,47 40 000,00

4 717,91 3,09 0,00 4 717,91 4 721,00

4 093,52 0,00 0,00 4 093,52 4 093,52

0,00 70 000,00 0,00 0,00 70 000,00

33 962,54 1 655,75 0,00 33 962,54 35 618,29

146 966,50 435 138,98 0,00 146 966,50 582 105,48

0,00 0,36 0,00 0,00 0,36

0,00 0,36 0,00 0,00 0,36

93 635 174,85 301 964 767,47 803 365 403,09 19 765 653,37 395 599 942,32 1 218 730 998,78 93 635 174,85 93 635 174,85 301 964 767,47 301 964 767,47 803 365 403,09 803 365 403,09 19 765 653,37 19 765 653,37 395 599 942,32 395 599 942,32 1 218 730 998,78 1 218 730 998,78

Chap. / art. (1) Crédits ouverts

(BP + DM + RAR N-1)

Réalisations Ma ndats émis Restes à réaliser au 31 /12 (2) Crédits sans emploi (3) Pour information, réalisations gérées dans le cadre d’une AP

Pour information, réalisations gérées hors AP Total des dépenses d’équipement 10 Dotations, fonds divers et réserves 10226 Taxe d'aménagement 1 3 Subventions d'investissement 1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 1 312 Subv. transf. Régions 1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 1322 Subv. non transf. Régions 13272 Subv. non transf. FEDER 1328 A utres subventions d'équip. non transf. 1345 Prod. amendes radars auto. non transf. 13465 Part. non-réal. aires station.non transf 1348 A utres fonds non transférables 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf le 1688 non budgétaire) 16311 Emprunt obligataire remboursable in fine 16318 A utres emprunts obligataires 1641 Emprunts en euros 16441 Opérations afférentes à l'emprunt 16449 Opérations de tirage ligne trésorerie 165 Dépôts et cautionnements reçus 168741 Dettes - Communes membres du GFP 16876 Dettes - A utres établ. publics locaux 18 Cpte de liaison : affectation (B A ,régie) 26 Participations et créances rattachées 261 Titres de participation 2 7 A utres immobilisations financières 2743 Prêts au personnel 2 745 A vances remboursables 275 Dépôts et cautionnements versés 27638 Créance A utres établissements publics 2764 Créances/particuliers, pers. droit privé