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Les investisseurs dans les projets du Grand Paris. L’aménagement urbain comme nouvelle étape de diversification d’actifs ?

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Academic year: 2022

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Texte intégral

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HAL Id: hal-03333721

https://hal-upec-upem.archives-ouvertes.fr/hal-03333721

Submitted on 3 Sep 2021

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Les investisseurs dans les projets du Grand Paris.

L’aménagement urbain comme nouvelle étape de diversification d’actifs ?

Marie Llorente, Martine Drozdz, José Vila Vázquez

To cite this version:

Marie Llorente, Martine Drozdz, José Vila Vázquez. Les investisseurs dans les projets du Grand Paris. L’aménagement urbain comme nouvelle étape de diversification d’actifs ?. Exposition “ Le Grand Paris, chemin faisant ”, 2021, Paris, France. �hal-03333721�

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Une diversification récente

des modalités d’investissement

FINANCEMENT DIRECT ET

INDIRECT DE L’AMÉNAGEMENT

RESSOURCES ET INSTRUMENTS TRADITIONNELS RESSOURCES ET INSTRUMENTS RÉCENTS

Années 2000

ÉT APES D E L A CH AINE D E PRO D UC TIO N URBAINE

MAITRISE FONCIÈRE

AMÉNAGEMENT

PROMOTION

INVESTISSEMENT IMMOBILIER

Photo by R.H. Lee on Unsplash

› Cession gratuite / apport en nature

› Dation

› Charge foncière

› TSE (via EPF)

› Véhicules d’investissement publics

› Véhicules d’investissement privés

› OFS (Offices fonciers solidaires)

› Foncière Publique d’Ile de France, Foncière Commune

› Lapillus, Brownfield, Ginkgo

› Ressources de l’opérateur (Court et long terme)

› Ressources de l’opération

› Charge foncière › Subventions de tiers

› Participation au coût de l’opération de la collectivité

› Instruments fiscaux et outils de financement négociés

› TLE, PAE, Participation de ZAC

› Ressources de l’opérateur (Court et long terme)

› Emission de titres obligataires, dont « green bonds » (SEMAPA, SOGARIS)

› Ressources de l’opération

› Véhicules d’investissement privés (Brownfield, Ginkgo)

› Participations constructeurs (ZAC à maîtrise foncière partielle)

› Instruments fiscaux et outils de financement négociés

› TAM, PUP

› Instrument de coordination investisseurs / collectivités

› Projet de plateforme investisseurs (CDC Habitat)

› Ressources de l’opération (Court et long terme)

› Fonds propres › Subventions

› Emprunts bancaires (crédits d’accompagnement)

› Produits des ventes (en VEFA ou CPI)

› Ressources de l’opérateur

› Financement participatif (Plateformes Lymo, Wissed, Lita...)

› Fonds propres › Emprunts bancaires › Subventions

› Instruments

› Fonds propres › Emprunts bancaires › Loyers

› Véhicules d’investissement (réglementés et non réglementés)

› Instruments

› BRS (Bail réel solidaire)

Localisation des études de cas

Un nouveau partage des risques :

engagement de long terme vs. réversibilité

ÉT APES D E L A CH AINE D E PRO D UC TIO N URBAINE TEND ANCES A C TUELLES AD APT ATIO NS

Sources : les auteurs, Géoportail, Société du Grand Paris, Institut Paris Région, Ile-de-France Mobilités et APUR Auteurs: Vila Vázquez, Drozdz, Llorente et Chaire Aménager le Grand Paris

DES OPÉRATIONS DE PLUS EN PLUS

DIFFICILES À ÉQUILIBRER UN FINANCEMENT TRADITIONNEL PLUS DIFFICILE À OBTENIR

Accent mis sur le renouvellement urbain, ambition ZAN (zéro artificialisation nette)

Coût du foncier à aménager de plus en plus élevé (dont coûts de dépollution)

Resserrement de la contrainte budgétaire pour les collectivités

Des besoins de financement à court et long terme qui augmentent

Des contraintes qui pèsent sur l’accès à l’emprunt (réglementation Bâle II, III)

DES PRISES DE POSITION EN AMONT UNE MONTÉE EN PUISSANCE DES OUTILS DE L’AMÉNAGEMENT NÉGOCIÉ

Intégration des investisseurs dans des réponses à consultation en groupement

Achat du foncier et prise en charge des opérations d’aménagement (peu fréquent)

Report des coûts du portage foncier

(recours à des conventions d’intervention foncière)

Recours à des outils de préfinancement des équipements publics (PUP)

Contractualisation multi-niveaux pour

coordonner les projets à maîtrise foncière partielle

Maîtrise du risque de surenchère foncière via des organismes de portage dédiés

(Foncière Commune, Foncière publique d’Ile de France, OFS)

DES SOURCES DE FINANCEMENT

ALTERNATIVES À L’EMPRUNT BANCAIRE

Financement de long terme obtenu di- rectement auprès des marchés financiers (émissions de titres obligataires)

Relation de crédit financiarisée (Agence France Locale)

Financement de court terme soutenu

par des financements participatifs (plate- formes d’investissement)

Les investisseurs dans les projets du Grand Paris

L’aménagement urbain comme nouvelle étape de la diversification d’actifs ?

Design du poster : Alexandre Castets Auteurs du poster : Marie Llorente, Martine Drozdz, José Vila Vázquez

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