BORDEREAU DE DONNEES DOCUMENTAIRES
(à renseigner par l’auteur et à intégrer dans le rapport après la page de titre)
Annexe 6 à la convention cadre pour l’élaboration des DOCOB
AUTEUR(s)Nom(s) développés(s), sigle(s) éventuel(s)
(personne morale)
Nom(s) Prénom(s)
(personne physique)
ORGANISME(s) COMMANDITAIRE(s) ET AUTRES FINANCEURS
SERVICE ET CHARGé DE MISSION RESPONSABLE DU SUIVI DE L’ETUDE
TITRE ET SOUS-TITRE(s) DU DOCUMENT
(figurant sur la page de titre et non de couverture)
DATE DE PUBLICATION
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REFERENCE DU MARCHE OU DU CONTRAT
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tempfile_1534.docNIVEAU DE DIFFUSION Contrôlé : le document ne peut être diffusé qu’après validation par le responsable du domaine
Interne : le document peut être diffusé en interne uniquement Libre : le document peut être diffusé en interne et en externe
LIEU DE CLASSEMENT DOCUMENTATION AUTRES
Préciser :
SUPPORT
Papier Numérique Les deux
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PROPOSITIONS DE MOTS CLES OU GROUPES DE MOTS CLES (5 à 8)
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TERRITOIRE CONCERNE PAR L’ETUDE :
LOCALISATION ADMINISTRATIVE (commune, département, région, pays)
LOCALISATION GEOGRAPHIQUE
(lieux-dits, massifs, parcs, réserves, cours d’eau, bassins versants….)
ANALYSE (objet, but de l’étude, méthode, résultats, conclusions) (20 à 40 lignes maximum)
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