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atelier 1 evaluation des impacts

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Academic year: 2022

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Atelier 1 :

évaluation des impacts d’un projet

OBJECTIF :

Quand la réponse à une obligation réglementaire devient un levier d’amélioration du projet

Émergence Préalable Pré-opérationnel Opérationnel Suivi

●

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●

RETOURS D’EXPERIENCES :

● Expertises et consultations (ex : CDPENAF)

● Remembrement et difficulté de retrouver du foncier « équivalent »

● Risques : utilité du schéma d’aménagement pluvial

ENSEIGNEMENTS 

:

● Utilité du conseil au territoire

● Ne pas raisonner par procédure réglementaire mais en appréhension globale du territoire, en démarche de projet

● Séquence « éviter » forcément en amont du projet, au stade de la planification (ex : possibilité de déplacement des zones AU)

● Utilité d’un état initial ciblé ÉTAPES DU PROJET

PARTENAIRES CLÉ

Services de l’Etat BE

Air PACA

Bases de données SILENE, ...

Associations locales

http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/autorite-

environnementale-r1406.html

Références

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