Répertoire (20020125/1-20020125/12)
Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine
2002
Cet instrument de recherche a été encodé en 2011 par l'entreprise diadeis dans le cadre du chantier de
dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales sur la base d'une DTD conforme à la DTD EAD (encoded archival description) et créée par le service de dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales
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INTRODUCTION
Référence
20020125/1-20020125/12
Niveau de description fonds
Intitulé
Enseignement supérieur et universités ; Paris 7
Date(s) extrême(s) 1970-1984
Nom du producteur Université Paris Diderot
Localisation physique Pierrefitte
DESCRIPTION
Présentation du contenu
INTRODUCTION
Le présent versement regroupe en trois chapitres - administration, finances, relations extérieures - les archives de la présidence de l'université Paris VII et de son entourage, entre 1970 et 1984.
Ces documents, transférés dans la salle d'archives intermédiaires de l'établissement public sans tri ni établissement de bordereaux préalables, ont donc été soumis à un tri sévère, afin d'éviter les "redites" et la conservation intempestive de documentation (publications, bulletins officiels).
Bref rappel historique
La loi d'orientation sur l'enseignement supérieur, rédigée par Edgar Faure et approuvée le 12 novembre 1968, fut élaborée sur la base de trois conceptions nouvelles et fondamentales : l'autonomie, la participation et la pluridisciplinarité. Pour ce faire, les facultés furent dissoutes au profit d'unités d'enseignement et de recherche (UER) regroupées en universités, entre 1969 et 1971. Ces dernières furent dotées d'un nouveau statut d'établissement public, l'EPCSC (établissement public à caractère scientifique et culturel), qui substitua au contrôle a priori, jusqu'alors exigé, un contrôle a posteriori.
Leur organisation fut difficile à mettre en place, à Paris plus qu'ailleurs. Ainsi furent constituées, en Ile-de-France, treize pré-universités (neuf à l'intérieur de Paris, dont deux à caractère expérimental, et quatre à l'extérieur). L'étape suivante fut d'élire les conseils d'UER, qui s'employèrent à la rédaction des projets de statuts des futures universités.
Administration
Sont archivés sous cet intitulé, les dossiers préparatoires, les comptes rendus et les procès-verbaux émanant du bureau de la délégation provisoire chargé de la mise en fonctionnement de l'université et de l'assemblée constitutive provisoire, créée à l'ouverture de ce nouvel établissement.
Le bureau provisoire, chargé de la mise en fonctionnement de l'université, était constitué de quatre représentants de chacun des grands domaines la composant : lettres et sciences humaines, médecine et santé, sciences. Un réglement provisoire fut adopté dès la seconde réunion du bureau.
La définition des statuts des seize unités d'enseignement et de recherche et des deux départements de l'université Paris VII releva essentiellement de l'assemblée constitutive provisoire.
Il fallut toutefois attendre le 21 mars 1972 pour voir se réunir, pour la première fois, le conseil scientifique de
budget recherche de l'université. Une collection presque complète des procès-verbaux dudit conseil compose ce versement.
Les procès-verbaux des conseils d'administration et d'université, archivés au niveau du rectorat - le recteur étant représenté à chaque réunion par la cellule administrative de la division des établissements et de la vie universitaire (DEVU) - ne figurent donc pas dans ce fonds, les mêmes dossiers ayant été versés à Fontainebleau, sous les cotes 19940004/1-30 et 19940585/1-100.
Budget
Ont été regroupés ici, les fonds de la présidence - MM. Alliot, Le Corre, Bernier - des délégués aux affaires financières - MM. Vigneron, Laurent, Maillet et Baruch - et certaines archives financières du bureau de la recherche (présidence).
Jusqu'à l'exercice 1973, le budget de l'université Paris VII était réparti sans règles fixes. C'est après cette date que s'installe une certaine récurrence dans les procédures de répartition : les documents transférés sont essentiellement des dossiers de synthèse relatifs à la préparation, au vote et à l'exécution du budget.
Dans certains cas, en raison du non respect par le Conseil d'administration des règles de l'équilibre budgétaire ou des délais de vote, le budget de l'université fut arrêté par le recteur. Ce contexte particulier a motivé la conservation, dans le présent versement, de certains documents préparatoires antérieurs à la phase d'exécution du budget.
Cependant, l'essentiel des demandes préparatoires des composantes a été éliminé et le volume conservé, après tri, correspond à un peu moins de dix pour cent du volume initial.
Relations extérieures
Les archives relatives aux relations internationales proviennent du bureau des relations extérieures, rattaché à la présidence de l'université Paris VII.
Un très petit nombre de documents ou dossiers spécifiques ont été traités par le bureau d'études, lui aussi rattaché à la présidence.
Jusqu'à l'année universitaire 1974-1975, les relations internationales entre l'université Paris VII et les institutions étrangères étaient menées de façon indépendante par les composantes intéressées. La création d'un bureau des relations extérieures, en liaison directe avec le président de l'université et son délégué aux relations internationales, avait comme objectif de centraliser les demandes et de développer la politique définie par le Conseil scientifique et le Conseil d'université.
Le classement d'origine des documents obéissait à une répartition géographique : Afrique, Asie, Europe.
Le plan de classement des documents retenus (correspondance avec le ministère des Affaires étrangères et la délégation aux relations universitaires internationales du ministère de l'Éducation nationale ; accords de coopération inter-universitaires ; accueil de délégations étrangères ; échanges d'étudiants et de professeurs ; rapports de mission) a été ainsi conservé.
Le volume des dossiers, après tri, correspond à un peu moins de quinze pour cent du volume initial.
Sommaire Art 1-12. Administration, finances, relations extérieures de l’Université de Paris VII, 1970-1984
Type de classement Plan de classement
TERMES D'INDEXATION
université; pays étranger; budget; paris (france); budget; relations internationales; organisation administrative
Répertoire (20020125/1-20020125/12)
20020125/1
ADMINISTRATION, 1970-1984.
Bureau de la délégation provisoire de l'université : projets de procès-verbaux des réunions du bureau, 6 mai 1970-24 juin 1970
Assemblée constitutive provisoire (ACP) : comptes rendus du bureau,
30 juin 1970-18 janvier 1971
Conseil scientifique universitaire (CSU) : procès-verbaux de séances [lacunes],
21 mars 1972-10 décembre 1984
20020125/1-20020125/7 FINANCES, 1970-1984.
20020125/1
Commission du budget : procès-verbaux de séances [lacunes],
1971-1978
20020125/2
Commission du budget : procès verbaux de séances [lacunes],
1979-1984
Partage de l'actif mobilier et immobilier de l'ancienne faculté de Paris (faculté des sciences, médecine, lettres, Instituts) : correspondance, pièces budgétaires, demandes de crédits,
octobre 1970-janvier 1971
Préparation du budget provisoire pour 1971 : correspondance et pièces budgétaires,
septembre 1970-janvier 1971
Budget provisoire pour 1971 : pièces budgétaires, correspondance, rapports et commentaires, janvier 1971-juillet 1971
Budget définitif pour 1971 : correspondance et pièces budgétaires,
8 juillet 1971
Budget modifié pour 1971 : correspondance et pièces budgétaires,
1 er octobre 1971
Exécution du budget pour 1971 : codification des unités de consommation, subventions reçues, état des contrats de recherche signés, rattachement de certaines entités à Paris VII, transfert de créances, notes internes, subvention complémentaire, crédits de fonctionnement recherche, gestion des services généraux, dépenses de personnel, taxe d'apprentissage, état des dépenses.
Comptes financiers pour 1971 de l'université Paris VII et des trois hôpitaux qui lui sont rattachés (Lariboisière, Saint-Louis, Bichat-Beaujon).
Préparation du budget pour 1972 : calendrier, répartition des crédits entre services,
octobre 1971-janvier 1972
Réglement du budget pour 1972 par le recteur : correspondance avec le ministre, délégués du Conseil d'université pour réglement du budget par le recteur (6 janvier 1972), dotation supplémentaire, arrêté rectoral (16 février 1972)
Budget modifié pour 1972 : arrêté du 11 juillet 1972 et arrêtés modificatifs,
juillet 1972-juin 1973
Exécution du budget pour 1972 : récapitulatif des subventions reçues, états des contrats de recherche signés, tableaux des heures d'enseignement complémentaires, correspondance relative au partage des reliquats de l'ancienne faculté de médecine.
Comptes financiers pour 1972 de l'université Paris VII et des trois hôpitaux qui lui sont rattachés (Lariboisière, Saint-Louis, Bichat-Beaujon).
Préparation du budget pour 1973 : calendrier et premières ébauches,
octobre 1972-janvier 1973
Budget primitif pour 1973 : arrêté du 13 février 1973.
Budget modifié pour 1973 : correspondance avec le recteur chancelier, arrêté du modifiant le budget de l'université,
30 mai 1973
Exécution du budget pour 1973 : notes et analyses, tableaux récapitulatifs, projets de recherche retenus, contrats et conventions.
Comptes financiers pour 1973 de l'université Paris VII, des trois hôpitaux rattachés (Lariboisière, Saint-Louis, Bichat) et du département de formation permanente.
20020125/3
Préparation du budget pour 1974 : calendrier, nomenclature budgétaire 1974, politique générale, note sur le budget d'équipement, rapport de la commission des postes administratifs, ouvriers et de service (AOS), demande de subventions ministérielles,
octobre 1973-mars 1974
Budget primitif pour 1974 : arrêté du 20 mars 1974.
Exécution du budget pour 1974 : récapitulatif par secteur d'activité des crédits de fonctionnement de recherche.
Comptes financiers pour 1974 de l'université Paris VII, des trois hôpitaux rattachés (Lariboisière, Saint-Louis, Bichat) ainsi que du département de formation permanente.
Inspection des finances : rapport de M. Lubeck, inspecteur des Finances, sur la gestion de l'université Paris VII,
1974
Inspection du trésor : procès-verbal de vérification de la comptabilité de l'université Paris VII, 4 juin 1974
Budget primitif pour 1975 : budget voté en Conseil d'université, arrêté,
17 février 75
Exécution du budget pour 1975 : situation financière, demandes d'actions spécifiques,
correspondance avec le recteur chancelier relative au budget de l'université voté en déséquilibre, compte rendu de l'audience de M. le directeur de cabinet du ministère de l'Éducation au président de l'université Paris VII, décisions budgétaires modificatives,
février-juillet 1975
Comptes financiers pour 1975 de l'université Paris VII, des trois hôpitaux rattachés (Lariboisière, Saint-Louis, Bichat) ainsi que du département de formation permanente.
Projet de budget de fonctionnement 1976 : notification de moyens, note de présentation générale, octobre-décembre 1975
Budget primitif pour 1976 : arrêté, 13 février 1976.
Modifications rectorales (23 juillet 1976) : arrêté, analyse, projet d'apurement, décisions budgétaires modificatives,
juillet 1976-novembre 1976
20020125/4
Comptes financiers pour 1976 de l'université Paris VII, des trois hôpitaux rattachés (Lariboisière, Saint-Louis, Bichat) ainsi que du département de formation permanente.
Conférence de presse : articles relatifs au budget de fonctionnement de l'université Paris VII («constatations, promesses"),
11 janvier 1977
Préparation du budget pour 1977 : notes, correspondance avec le vice-chancelier sur la situation financière de l'université ("douzièmes provisoires"), proposition de budget, correspondance sur le volet recherche,
janvier-juin 1977
Budget rectoral et décisions modificatives : arrêté rectoral,
7 juillet 1977
Comptes financiers pour 1977 de l'université Paris VII, des trois hôpitaux rattachés (Lariboisière, Saint-Louis, Bichat), du département de formation permanente ainsi que de l'atelier
d'informatique.
Cour des comptes : correspondance,
20 juin 1977
20020125/5
Préparation du budget pour 1978 : propositions de budget pour 1978,
décembre 1977-mai 1978
Budget rectoral et décisions modificatives : correspondance, arrêtés,
juin-novembre 1978
Exécution du budget pour 1978 : rapports sur l'exécution du budget recherche,
18 juin 1979
Comptes financiers pour 1978 de l'université Paris VII, des trois hôpitaux rattachés (Lariboisière, Saint-Louis, Bichat), du département de formation permanente ainsi que de l'atelier
d'informatique.
Préparation du budget pour 1979 : ouvertures de crédits provisoires, lettres au ministre des universités et au rectorat, étude des prélèvements à effectuer sur la subvention de fonctionnement (15 janvier 1979), note sur la situation financière de l'université Paris VII, documents examinés par la commission budgétaire spéciale,
décembre 1978-avril 1979
Budget pour 1979 : arrêté rectoral, répartition des crédits arrêtés, budget primitif, situation budgétaire,
juin-septembre 1979
Préparation du volet recherche du budget pour 1979 : correspondance, documents budgétaires, juin-août 1979
Comptes financiers pour 1979, votés par le conseil d'université.
Préparation du budget pour 1980 : projets de budget, notification de réglement du budget par le recteur, note sur la situation financière et budgétaire,
janvier-octobre 1980
Budget primitif pour 1980 et budget modifié : arrêtés,
27 octobre 1980
Bilan d'exécution et comptes financiers de l'exercice 1980.
20020125/6
Budget de l'exercice 1981 : documents budgétaires, correspondance, situation financière,
novembre 1981
Préparation du volet recherche du budget pour 1981 : note, correspondance, documents budgétaires,
février-juin 1981
Comptes financiers de l'exercice 1981.
Exercice 1982 : budget de fonctionnement et volet recherche, récapitulatif des modifications budgétaires,
mai-octobre 1982
Comptes financiers pour 1982 : secteurs sciences et lettres, formation continue, Lariboisière- Saint-Louis, Xavier-Bichat, atelier d'informatique.
Cour des comptes : observations sur la gestion de Paris VII,
16 septembre 1982
Exercice 1983 : budget voté, décisions modificatives, documents préparatoires du volet recherche.
Comptes financiers pour 1983 : secteurs des sciences et des lettres.
Exercice 1982 : budget de fonctionnement et volet recherche, récapitulatif des modifications budgétaires,
mai-octobre 1982
Comptes financiers pour 1982 : secteurs des sciences et des lettres, formation continue, Lariboisière-Saint-Louis, Xavier-Bichat, atelier d'informatique.
Cour des comptes : observations sur la gestion de Paris VII,
16 septembre 1982
Exercice pour 1983 : budget voté, décisions modificatives, documents préparatoires du budget recherche.
Comptes financiers pour 1983 : secteurs des sciences et des lettres.
20020125/7
Exercice 1984 : budget voté, préparation du volet recherche, correspondance avec le ministre, mars-juin 1984
Comptes financiers pour 1984.
20020125/7-20020125/12
RELATIONS EXTÉRIEURES, 1972-1984.
20020125/7
Création et missions du bureau des relations extérieures : rapports et bilans,
1974-1984
Missions à l'étranger : tableaux récapitulatifs,
1976-1978
20020125/8
Actions ponctuelles du bureau des relations extérieures : association de formation professionnelle pour adultes, Air France, bureau des publications, cinémathèque de l'organisation du commerce et du développement (OCD), colloque découverte et innovation scientifique au service du tiers- monde, cours de français pour étudiants étrangers, cours de français pour travailleurs d'Asie, bourse European molecular biology organization, École européenne d'été consacrée à des problèmes fondamentaux de l'environnement, Institut de médecine et d'épidémiologie africaine, organisation des Nations-Unies pour le développement industriel, Quantitatives structures activity relationships, correspondance,
1972-1978
Colloque "Université et tiers-monde" : préparation et actes du colloque,
22-23 juin 1982
Albanie. Projets de mission : correspondance,
1974-1976
Allemagne fédérale (RFA). Rencontres avec des recteurs : correspondance, rapports de mission, 1973-1978
République démocratique allemande (RDA). Comité de préparation des assises nationales pour le développement des échanges et de la coopération : correspondance,
1973
Coopération avec l'université Martin-Luther à Halle : correspondance, programmes de visite, rapport de mission, accord de coopération scientifique,
1973-1983
20020125/9
Arabie saoudite. Projet de coopération avec note du président de l'université Paris VII au chef du bureau des relations extérieures,
16 février 1976
Australie. Enseignement et recherche, accueil de professeurs : correspondance, rapport de
1976-1979
Autriche. Conférences à l'étranger et congrès : correspondance,
1977
Belgique. Anthropologie juridique : compte rendu de mission,
1976
Bénin. Missions d'enseignement : projets et rapports,
1977-1980
Brésil.
Université fédérale du Minais-Gerais à Belo Horizonte : rapports de mission, projet d'accord,
1975-1979
Autres universités brésiliennes : projets d'accord,
1979-1982
Enseignants invités : correspondance,
1984
Bulgarie. Université de Sofia : correspondance, proposition d'accord, projets et rapports de mission,
1975-1980
Cameroun. Rapport de mission,
1978
Canada. Université de Shebrook : rapports de mission,
1976-1978
Québec. Échanges franco-québécois, colloque "Apprentissage de la recherche", utilisation du satellite Symphonie : correspondance, rapports de missions,
1970-1983
République centrafricaine. Correspondance,
1975-1977
Chili. Correspondance, rapport de mission,
1974-1978
Chine.
"Paris VII et la Chine" : projets, rapports de mission, synthèse,
1973-1986
Accueil de délégations chinoises en France : correspondance, programme,
1975-1976
Université Fudan : correspondance, accord,
1979-1980
Colombie. Laboratoire d'anthropologie structuraliste de Paris : note, s.d.
Congo. Correspondance, rapport de mission,
1975-1979
20020125/10
Corée.
Section d'études coréennes de l'université Paris VII : correspondance, rapports,
1974-1977
Projet d'antenne Séoul-université Yonsei : correspondance, notes,
1978
Autres établissements coréens : rapports de missions,
1975-1980
Côte d'Ivoire. Coopération avec l'université d'Abidjan et autres établissements ivoiriens : correspondance, rapports de mission,
1976-1978
Cuba. Projet de voyage d'études : correspondance,
1976
Dahomey. Projet et rapport de mission,
1974-1975
Egypte. Rapport de mission,
1977
Equateur. Rapport de mission,
1978
Espagne. Projet et rapport de mission,
1976-1980
États-Unis. Échanges avec les universités d'Albanie, de Californie et de Los Angeles, de Colombie, du Connecticut, de l'État de New-York (campus de Purchase), de l'État de San Diego (Sweet Briar), de Virginie, de la Nouvelle-Orléans (Tulane-university) : correspondance, lettres de
1974-1984
20020125/11
Gabon. Correspondance et rapport de mission,
1976-1979
Grèce. Correspondance,
1976-1979
Hong Kong.
Correspondance, convention et avenants avec le New Asia college research institute, 1972-1976
rapports de missions auprès d'autres établissements,
1976-1978
Hongrie. Projets de mission, coopération franco-hongroise, rapports de mission,
1977-1983
Haïti. Rapports de mission,
1976-1983
Inde. Rapports de missions,correspondance,
1975-1978
Indonésie. Université Gadgah-Mada : projet de coopération, rapport de mission,
1975-1978
Iran. Coopération avec les universités de Téhéran et de Melli : correspondance, note de la délégation de Paris VII ; programme d'accueil du recteur de l'université de Téhéran,
1976-1978
Irlande. Rapports de mission,
1976-1977
Israël. Correspondance avec la fondation Wolf, 1976 ; rapport de mission,
1977
Italie. Programme de recherche "Forteresses grecques en Italie", rapports de missions, projet d'accord de coopération avec l'université de Rome,
1979-1981
Japon.
Fondation pour l'étude de la langue et de la civilisation japonaise : correspondance,
1973-1976
section d'études japonaises de Paris VII : notes ; échanges scientifiques avec l'université de Kyoto : rapports de mission,
1974-1977
université d'Osaka, de Kuruma : correspondances, bourses d'études,
1974-1979
Liban. Rapports de mission, correspondance,
1976-1981
Malaisie. Correspondance,
1975-1976
Mali. Projets et rapports de mission,
1976-1980
Maroc. Correspondance et rapports de mission,
1972-1980
Mexique. Bourse d'enseignement, rapport de mission,
1979-1982
Mauritanie. Projet de recherche,
1975
Mozambique. Rapport de mission,
1977
Niger. Projet d'accord avec l'université de Niamey, rapport de mission,
1979-1982
Nigéria. Correspondance,
1976
Norvège. Accueil d'un enseignant norvégien, rapport de mission,
1977
Pakistan.
Correspondance concernant le 3e colloque franco-pakistanais,
1973
projet et rapport de mission,
1976-1977
Pays-bas. Correspondance,
1976-1979
Panama. Compte rendu de mission,
1975
Pérou. Correspondance et convention avec l'université San Augusta d'Arequipa,
1972-1973
Philippines. Correspondance,
1978-1979
20020125/12
Pologne. Université de Varsovie : rapports de mission, demandes de bourses, projet d'accord, pièces relatives à l'organisation de l'école européenne d'été de l'environnement,
1974-1981
Portugal. Correspondance, rapport de mission,
1975-1980
Roumanie. Bourses et accueil d'enseignants ; rapports de missions ; correspondance ; accord de coopération scientifique avec l'Institut central de biologie de Bucarest,
1976-1979
La Réunion. Université française de l'océan indien : correspondance,
1982
Royaume Uni. Correspondance et accord avec l'université de Aston-Birmingham, rapports de mission,
1975-1982
Rwanda. Rapport de mission,
1975
Sénégal. Université de Dakar : correspondance, projets d'accord portant sur la chirurgie dentaire, le soutien pédagogique et la recherche en maîtrise et en troisième cycle d'histoire, rapports de missions,
1975-1979
Singapour. Projet d'enregistrement par le centre de recherches asiatiques de l'université Paris VII de la société d'études de l'Est asiatique ; bourse de recherche et rapports de missions,
1974-1978
Suède. Correspondance, rapport de mission,
1978
Suisse. Projet de convention avec l'école polytechnique fédérale de Lausanne,
1975
Tchad. Rapport de mission,
1978
Tchécoslovaquie. Correspondance concernant l'accueil d'un professeur tchécoslovaque, projets et rapports de mission,
1976-1980
Thaïlande. Projet de recherche et de publication ( Les ressources naturelles et les matières premières de la Thaïlande) ; rapport de mission,
1978
Togo. Rapport de mission,
1979
Tunisie. Correspondance, rapports de mission,
1976-1981
Turquie. Projet de création à l'université Paris VII d'un Groupe de recherches sur l'Europe septentrionale (GRES) : compte rendu de réunion,
1976
URSS. Programme d'accueil de délégations soviétiques ; correspondance avec la faculté de géographie de l'université de Moscou et l'académie des sciences de l'URSS ; correspondance avec l'Institut de physiologie végétale de l'académie des sciences de l'URSS, projets et comptes rendus de mission en URSS,
1975-1979
Vénézuela. Rapport de mission,
1977
Vietnam. Note de synthèse sur L'université Paris VII et le Vietnam ; correspondance, convention et avenants, accueil d'universitaires de Hanoï ; correspondance concernant le projet de création d'un centre d'étude et de documentation sur le Vietnam à l'unité d'enseignement et de recherche (UER) de langue et civilisation de l'Asie orientale (LCAO) ; rapports de mission au Vietnam,
1974-1984
Zaïre. Correspondance,
1974-1976
Yougoslavie. Projets et rapports de mission ; correspondance concernant l'accueil d'universitaires yougoslaves,
1974-1979
