MAIRIE de PRUNAY-LE-GILLON
Texte intégral
Documents relatifs
Après avoir pris connaissance des différents fonctionnements et missions des refuges et en avoir délibéré, le conseil municipal à 16 voix pour, 1 contre et 1 abstention opte pour
Article 1 – Objet de la convention et rôle de chaque partenaire La présente convention définit les conditions d’octroi du label Espace naturel sensible de Vaucluse au site de «
Décision de conclure une convention de prêt de salle, à titre précaire et révocable, pour l’utilisation de la salle polyvalente d’activité de la MDQ des Passons
Le conseil municipal, à l’unanimité, attribue une subvention de 300 euros à l’association FAVAD au titre l’année 2020 pour soutenir ses actions, dit que les dépenses
Jean-Bernard FERRER « Il est vrai que nous avons indiqué dans le règlement un délai de 30 jours pour la transmission du compte rendu mais nous pouvons vous l’envoyer 10 jours avant
Monsieur le Maire présente un dossier de demande de subvention au Département de l’Isère afin d’aider à la réalisation des travaux de voiries route de Champvaroux pour
Par délibération n°16.11.03 en date du 30 novembre 2016, le Conseil Municipal a approuvé le contrat de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation d’un
Monsieur le Maire avise l’assemblée qu’il a demandé à la Communauté d’agglomération Baie de Somme l’étude des travaux de voirie pour les Rues Tout L’y Branle et Rue Chouôt