• Aucun résultat trouvé

ARTICLE 1

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "ARTICLE 1"

Copied!
2
0
0

Texte intégral

Références

Documents relatifs

• La délibération n° CSGE 037-7654/19/BM du Bureau de la Métropole du 19 décembre 2019 approuvant la convention de mise à disposition de locaux entre la Métropole

La Métropole Aix-Marseille-Provence, dont le siège est situé au 58, boulevard Charles Livon – 13007 Marseille, représentée par sa Présidente, Madame Martine

La présente convention vise à soutenir le projet d’acquisition d’équipements scientifiques pour les différentes plateformes (CIML, VRCM, TAGC et MI-mAbs) par la

Par ailleurs, la Métropole Aix-Marseille-Provence a voté en 2015 une délibération approuvant la création et l’affectation d’une opération « Contrat de Plan Etat Région

• La délibération n°ENV 046-7532/19/BM du Bureau de la Métropole du 19 décembre 2019 approuvant la convention de partenariat entre la Métropole Aix Marseille Provence et la Chambre

La Métropole, en lien avec sa compétence « valorisation des paysages » définie par délibération du 14 décembre 2017, n°ENV 007-3306/17/CM, souhaite, dans le cadre d’un

La présente convention a pour objet de définir les termes et conditions du partenariat entre la Métropole Aix- Marseille-Provence, l’Etablissement public

Le présent avenant 1 à la convention travaux a pour objet de préciser les modalités pratiques, techniques et financières de réalisation des travaux de déplacement, de protection