Convention de partenariat entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Ville de Marseille pour
Texte intégral
Documents relatifs
Enfin, la digitalisation sera un des outils-clé à déployer dans le cadre de la mise en place d’une stratégie d’image et de marque destinée à valoriser par le biais des
Achats stockés (matières premières, autres) Achats d'études et de prestations de services Achats de matériel, équipements et travaux Achats non stockés (eau, énergie,
La présente convention a pour objet de constater la cession gratuite des biens désignés ci-après au profit du cessionnaire et d'autoriser l'enlèvement sur leur lieu de dépôt..
En cas de non-exécution, de retard significatif ou de modification substantielle des conditions d’exécution de la convention sans l’accord écrit de la Métropole,
La présente convention pourra être résiliée de plein droit par la Métropole, par lettre recommandée avec accusé de réception, en cas de dissolution ou de liquidation de
La présente convention vise à soutenir le projet d’acquisition d’équipements scientifiques pour les différentes plateformes (CIML, VRCM, TAGC et MI-mAbs) par la
Par ailleurs, la Métropole Aix-Marseille-Provence a voté en 2015 une délibération approuvant la création et l’affectation d’une opération « Contrat de Plan Etat Région
Dans le cadre de la Fiche opération 1101 du Contrat de Baie, visant la mise en place des outils harmonisés entre les différentes unités littorales pour suivre l’évolution des