23 et 24 mai 2013
Centre d’Etudes et de Recherches Internationales et Communautaires Institut Louis Favoreu
Groupe d’Etudes et de Recherches Comparées sur la Justice Constitutionnelle
L’ identité à la croisée des Etats et de l’Europe :
Quels sens ? Quelles fonctions ?
CERIC et ILF-GERJC CNRS-AMU UMR 7318
Aix-Marseille Université Faculté de Droit et de Science Politique Espace Cassin 3 Avenue Robert Schuman 13628 Aix-en-Provence Cedex 1
Europe
Identité
Etats
Aix-en-Provence, Faculté de Droit et de Science Politique, Salle des Actes
Réalisation CERIC - Impression DPSI CERIC et ILF-GERJC CNRS-AMU UMR 7318
Aix-Marseille Université Faculté de Droit et de Science Politique Espace Cassin 3 Avenue Robert Schuman 13628 Aix-en-Provence Cedex 1
http://www.ceric-aix.univ-cezanne.fr et http://www.gerjc.univ-cezanne.fr
L’IDENTITE A LA CROISEE DES ETATS ET DE L’EUROPE : QUELS SENS ? QUELLES FONCTIONS ?
organisé sous la responsabilité scientifique de Anne LEVADE, Professeur à l'Université Paris Est-Creteil, Rostane MEHDI, Professeur à l'AMU, Directeur de l'UMR 7318, Valérie MICHEL, Professeur à l' AMU, Chaire Jean Monnet, Marthe STEFANINI, Directrice de recherches au CNRS
Jeudi 23 mai 2013
│8:45│Accueil des participants
│9:10 – 9:40 │
Ouverture du colloque par M. Yvon BERLAND, Président de l’Université d’Aix-Marseille
Allocution de M. Philippe BONFILS, Doyen de la Faculté de droit et de Science politique d’Aix-Marseille Allocution de M. Rostane MEHDI, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille, Directeur de l’UMR 7318
│10:00 – 12:00 │
AUTOUR DE LA NOTION D’IDENTITÉ
Table ronde animée par Valérie MICHEL, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille et Marthe STEFANINI, Directrice de recherches au CNRS
Intervenants :
Christine DEMMER, Anthropologue, Centre Norbert Elias, Marseille
Yadh BEN ACHOUR, Professeur de droit public et de philosophie du droit, Tunis
Yann RICHARD, Géographe, Université Paris 1 Patrice ROLLAND, Professeur de droit public à l’Université Paris Est – Créteil
Marc C. SCHURR, Professeur d’Histoire de l’art à l’Université de Strasbourg
│11:30 – 12:00 │ Débats
│12:15 – 14:00 │ Déjeuner libre
│14:00 – 17:30 │
LES CONSTRUCTIONS DE L’IDENTITÉ:
IDENTITÉ CONSTITUTIONNELLE VERSUS IDENTITÉ EUROPÉENNE
Les éléments constitutifs de l’identité
Sous la présidence de Xavier PHILIPPE, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille, Directeur de l’ILF- GERJC
L’identité de l’État
Marie-Claire PONTHOREAU, Professeur à l’Université Montesquieu-Bordeaux 4
L’identité de l’Union européenne
Rostane MEHDI, Professeur à l’Université d’Aix- Marseille
L’identité du Conseil de l’Europe
Sébastien TOUZE, Professeur à l’Université de Strasbourg
Débats - Pause
Le processus de construction identitaire
Sous la présidence de Rostane MEHDI, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille, Directeur de l’UMR 7318 Identité nationale ou constitutionnelle ?
Anne LEVADE, Professeur à l’Université Paris Est – Créteil
Les Etats face à la quête identitaire européenne Marie-Laure BASILIEN-GAINCHE, Maître de Conférences à l’Université Sorbonne Nouvelle Paris 3
Débats
Vendredi 24 mai 2013
│9:00 – 12:30 │
LES FONCTIONS DE L’IDENTITÉ
Les fonctions constitutionnelles de l’identité
Sous la présidence d’André ROUX, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille
Les fonctions de l’identité dans le cadre fédéral Mattias WENDEL, Enseignant-chercheur à l’Université Humbolt de Berlin
Les fonctions de l’identité dans le cadre unitaire
Michel TROPER, Professeur émérite à l’Université Paris X Les fonctions de l’identité dans le cadre de l’Etat
régional
Maryse BAUDREZ, Professeur à l’Université du Sud Toulon Var, Directeur du CDPC
Hubert ALCARAZ, Maître de conférences à l’Université de Pau et des pays de l’Adour, IE2IA
Débats - Pause
La mobilisation de l’identité dans le fonctionnement des institutions européennes
Sous la présidence d’Anne LEVADE, Professeur à l’Université Paris Est – Créteil
Les fonctions de l’identité dans le cadre de la Cour européenne des droits de l'homme
Lech GARLICKI, Ancien Juge à la Cour européenne des droits de l’homme, Ancien Juge au Tribunal constitutionnel de Pologne
Les fonctions de l’identité dans le cadre de l’Union européenne
Arnaud MAGNIER, Conseiller auprès du Secrétariat général aux affaires européennes
Valérie MICHEL, Professeur à l’Université d’Aix- Marseille
│14:30 – 17:00 │
L'IDENTITE NATIONALE COMME PRINCIPE D'INTERPRETATION DES RAPPORTS DE SYSTEMES
Table ronde sous la présidence de Vlad CONSTANTINESCO, Professeur émérite de l’Université de Strasbourg
Intervenants :
Olivier DUTHEILLET DE LAMOTHE, Membre du Conseil d’Etat, Ancien Membre du Conseil constitutionnel Henri LABAYLE, Professeur à l’Université de Pau et des pays de l’Adour, Co-directeur du GDR 3452, Réseau Universitaire Droit de l’Espace de liberté, sécurité et justice Xavier MAGNON, Professeur à l’Université de Toulouse 1, Capitole
Bertrand MATHIEU, Professeur à l’Université de Paris 1, Directeur du centre de recherches en droit constitutionnel Xavier PHILIPPE, Professeur à l’Université d’Aix-Marseille, Directeur de l’ILF-GERJC
Didier RIBES, Maître des requêtes au Conseil d'Etat Alec STONE, Professor of Judicial Politics, Yale University Hélène TIGROUDJA, Professeur à l’Université d’Aix- Marseille
│17:30│
RAPPORT DE SYNTHÈSE
Francis DELPEREE, Sénateur du Royaume de Belgique, Professeur ordinaire émérite de l’Université Catholique de Louvain
│12:30 – 14:15 │ Déjeuner libre
Eléments de présentation du colloque
Identité nationale, identité constitutionnelle, identité des États, identité européenne sont autant de termes qui suscitent débats au sein des institutions européennes et nationales, entre juridictions constitutionnelles et européennes et, par voie de conséquence, au sein de la doctrine constitutionnelle et européenne, française autant qu’étrangère. Que signifient-ils véritablement ? Les notions d’identité nationale et d’identité constitutionnelle se recoupent-elles ? A qui revient-il d’en déterminer le sens et la portée ? Quelle place et quelle signification a ce débat au sein de deux Europe elles-mêmes en quête d'identité ? Les États sont-ils eux- mêmes d’accord entre eux sur les éléments constitutifs de leur identité, qu’elle soit nationale ou constitutionnelle, et sur ce qu’est ou devrait être l’identité européenne ?
Autant de questions qui méritent aujourd’hui d’être débattues afin de clarifier le sens donné à des termes auxquels il est de plus en plus fait référence dans les textes fondateurs et dans les jurisprudences européennes comme nationales. L’étude de la façon dont l’argument de l’identité est utilisée, dans la pratique, par les États autant que par l’Union européenne ou la Cour européenne des droits de l’homme ainsi que celle des conséquences du recours à cette notion sont particulièrement importantes dans la période de crise que traversent l’Europe et l’idée même de construction européenne. Quel poids peut et doit avoir la revendication identitaire dans une union fragile qui peine à franchir le cap d’une union politique ? Dans quelle mesure ces précautions identitaires ne risquent-elles pas de la fragiliser davantage ? L’objectif de ce colloque est de mener une réflexion autour de ces notions au-delà du seul cadre national et du cloisonnement des disciplines.
BULLETIN D'INSCRIPTION
Date limite d'inscription : 17 mai 2013 Téléchargeable sur le site du CERIC ou du GERJC :
http://www.ceric-aix.univ-cezanne.fr ou www.gerjc.univ-cezanne.fr et à renvoyer par mail ou par courrier à
Mireille Verhaeghe (mireille.verhaeghe@univ-amu.fr) Institut Louis Favoreu - GERJC
3 Avenue Robert Schuman 13628 Aix-en-Provence Cedex1 Tél : 04 42 17 29 55 - Fax : 04 42 17 29 61
Hébergement
Consulter le site de l'office du tourisme d'Aix-en-Provence : http://www.aixenprovencetourism.com
