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DOSSIER ADMINISTRATIF FAMILLE Année

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Academic year: 2022

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Texte intégral

(1)

DOSSIER ADMINISTRATIF FAMILLE DOSSIER ADMINISTRATIF FAMILLE Année 2020 – 2021

Année 2020 – 2021

□ □ Accueil De Loisirs Du Mercredi Et Des Vacances Accueil De Loisirs Du Mercredi Et Des Vacances

ACCUEIL DE LOISIRS ACCUEIL DE LOISIRS Mercredis et vacances scolaires Mercredis et vacances scolaires

NOM de la Famille

NOM de la Famille : …... : …...

Documents à fournir :

 Copie du livret de Famille

 Copie du jugement en cas de séparation ou de divorce

 Copie du carnet de vaccination pour chaque enfant

 Autorisation de prélèvement et Relevé d'Identité Bancaire (RIB)

 Attestation Quotient Familial CAF ou MSA (ou copie du dernier avis d'imposition)

 Attestation d'assurance de Responsabilité Civile et Extra-scolaire

 Fiche sanitaire dûment complétée

 Projet d'Accueil Individualisé (PAI) en cours

LES ENFANTS

Nom Prénom Date De Naissance Classe

(2)

RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS

Informations sociales :

N° d'allocataire CAF ou MSA : __________________________________________

J'autorise la consultation de mon dossier CAF sur le logiciel CDAP et à conserver les données □ □ oui oui □ non□ non Quotient Familial (QF) :

____________________

(Joindre une attestation du Quotient Familial)

Assurance Responsabilité Civile et Extrascolaire

Nom de l'assurance : __________________________________________________

N° de Police d'assurance : ______________________________________________

(Joindre l'attestation d'assurance au nom de l'enfant)

Adulte 2 Lien avec l'enfant

NOM Prénom Situation familiale Autorité parentale

Adresse de résidence

Téléphone domicile Téléphone portable

Profession Lieux de travail Téléphone travail

Adulte 1

(responsable du dossier et destinataire de la facture)

□ □ pèrepère □ □ mèremère □ □ tuteurtuteur

□ □ famille d'accueilfamille d'accueil

□ □ pèrepère □ □ mèremère □ □ tuteurtuteur

□ □ famille d'accueilfamille d'accueil

□ oui oui □ non□ non □ □ oui oui □ non□ non Autorisé(e) à récupérer

l'enfant □ □ oui oui □ non□ non □ □ oui oui □ non□ non

Adresse de résidence

principale de l'enfant □ □ ouioui □ □ nonnon □ □ garde alternéegarde alternée □ □ ouioui □ □ nonnon □ □ garde alternéegarde alternée Email de

correspondance

(3)

FICHE ENFANT 1

Nom de l'enfant : _________________________

Prénom : __________________________

Date de naissance : ___/___/_____ Garçon

□ □

Fille

□ □

AUTORISATIONS PARENTALES spécifiques à chaque enfant: (Cocher les cases le cas échéant) Nous, soussignés, _________________________________________________________________

responsables légaux de l'enfant __________________________________________________________ :

□ □

Autorisons notre enfant à participer à toutes les activités organisées, y compris les sorties.

□ □

Autorisons la Mairie de Taden à utiliser un transport collectif pour emmener notre enfant vers les lieux d'activités extérieures définis dans les programmes d'activités et dont nous avons connaissance.

□ □

Autorisons la Mairie de Taden à photographier/filmer notre enfant :

Uniquement pour les activités □ □ oui oui □ non□ non

Pour un usage interne à la structure (uniquement consultable par les parents fréquentant l'accueil)□ □ oui oui □ non□ non Pour un usage externe (presse, bulletin municipal, internet …) □ □ oui oui □ non□ non

Il est entendu que la Mairie de Taden s'interdit expressément une exploitation des photographies qui pourrait porter atteinte à l'intégrité de l'enfant, et une diffusion sur tout support à caractère pornographique, xénophobe ou illicite.

□ □

Autorisons notre enfant à rentrer seul à la maison à partir de …... heures.

Souffre-t-il du mal des transports?

Se baigne-t-il ? Sait-il nager?

Possède-t-il un test d'aisance aquatique?

Votre enfant a-t-il un PAI (Projet d'Accueil

Individualisé) ? □ oui (le fournir) □ non

Suit-il un traitement médical spécifique ? □ oui (fournir l'ordonnance avec le médicament) □ non A-t-il des allergies ? □ oui (P récisez : _____________________________ ) □ non Suit-il un régime alimentaire spécifique ? □ oui (P récisez : _____________________________ ) □ non

Porte-t-il des lunettes ? □ oui □ non

Porte-t-il un appareil dentaire ? □ oui □ non Porte-t-il des prothèses auditives ? □ oui □ non A-t-il une contre-indication à la pratique d'une activité

sportive ? □ oui (fournir un cert ificat médical) □ non Remarques qu'il vous semble important de porter à

notre connaissance (énurésie, troubles du comportement, appréhensions...)

oui □ non

oui □ non

oui (avec ou sans brassards / ceint ure ) □ non

oui (le fournir) □ non Photo à coller

(4)

AUTORISATIONS PARENTALES

POUR TOUS LES ENFANTS DU DOSSIER :

Nom et lieu du médecin traitant :___________________________________________________

Téléphone du médecin : _________________________________

La Mairie de Taden se décharge de toute responsabilité en cas d'accident avant la venue et après le départ de l'Accueil.

Nous déclarons exacts l'ensemble des renseignements portés sur ce dossier et certifions avoir pris connaissance des modalités de fonctionnement du service ainsi que du règlement intérieur, et nous engageons à aviser la structure de tout changement d’ordre familial,

Fait à ___________________________________________ Le _______________________

Signatures des Responsables :

Nom – Prénom Lien Téléphone

Personnes autorisées à récupérer le(s) enfant(s) et à prévenir en cas d'urgence (si différentes des responsables légaux). Ces personnes devront présenter une pièce d'identité

Autorisé à récupérer l'enfant

À prévenir en cas d'urgence

□ oui oui □ non□ non □ □ oui oui □ non□ non

□ □ oui oui □ non□ non □ □ oui oui □ non□ non

□ oui oui □ non□ non □ □ oui oui □ non□ non

□ □ oui oui □ non□ non □ □ oui oui □ non□ non

AUTORISATIONS en cas d'urgence

Nous autorisez-vous le transfert et l'hospitalisation de votre enfant ? (vous serez prévenus par la direction en parallèle)

oui □ non En cas d'hospitalisation et d'impossibilité de vous

joindre, nous autorisez-vous à faire pratiquer une anesthésie?

oui □ non

Informations Municipalité Site internet de la commune : www.taden.fr

Adresse de la Mairie : 7 rue du Manoir 22100 TADEN Téléphone : 02 96 87 63 50

Adjointe aux Affaires Scolaires : Mme Martine Boissière Email : contact.mairie@taden.fr

(5)

FICHE ENFANT 2

Nom de l'enfant : _________________________

Prénom : __________________________

Date de naissance : ___/___/_____ Garçon

□ □

Fille

□ □

AUTORISATIONS PARENTALES spécifiques à chaque enfant: (Cocher les cases le cas échéant) Nous, soussignés, _________________________________________________________________

responsables légaux de l'enfant __________________________________________________________ :

□ □

Autorisons notre enfant à participer à toutes les activités organisées, y compris les sorties.

□ □

Autorisons la Mairie de Taden à utiliser un transport collectif pour emmener notre enfant vers les lieux d'activités extérieures définis dans les programmes d'activités et dont nous avons connaissance.

□ □

Autorisons la Mairie de Taden à photographier/filmer notre enfant :

Uniquement pour les activités □ □ oui oui □ non□ non

Pour un usage interne à la structure (uniquement consultable par les parents fréquentant l'accueil)□ □ oui oui □ non□ non Pour un usage externe (presse, bulletin municipal, internet …) □ □ oui oui □ non□ non

Il est entendu que la Mairie de Taden s'interdit expressément une exploitation des photographies qui pourrait porter atteinte à l'intégrité de l'enfant, et une diffusion sur tout support à caractère pornographique, xénophobe ou illicite.

□ □

Autorisons notre enfant à rentrer seul à la maison à partir de …... heures.

Souffre-t-il du mal des transports?

Se baigne-t-il ? Sait-il nager?

Possède-t-il un test d'aisance aquatique?

Votre enfant a-t-il un PAI (Projet d'Accueil

Individualisé) ? □ oui (le fournir) □ non

Suit-il un traitement médical spécifique ? □ oui (fournir l'ordonnance avec le médicament) □ non A-t-il des allergies ? □ oui (P récisez : _____________________________ ) □ non Suit-il un régime alimentaire spécifique ? □ oui (P récisez : _____________________________ ) □ non

Porte-t-il des lunettes ? □ oui □ non

Porte-t-il un appareil dentaire ? □ oui □ non Porte-t-il des prothèses auditives ? □ oui □ non A-t-il une contre-indication à la pratique d'une activité

sportive ? □ oui (fournir un cert ificat médical) □ non Remarques qu'il vous semble important de porter à

notre connaissance (énurésie, troubles du comportement, appréhensions...)

oui □ non

oui □ non

oui (avec ou sans brassards / ceint ure ) □ non

oui (le fournir) □ non Photo à coller

(6)

FICHE ENFANT 3

Nom de l'enfant : _________________________

Prénom : __________________________

Date de naissance : ___/___/_____ Garçon

□ □

Fille

□ □

AUTORISATIONS PARENTALES spécifiques à chaque enfant: (Cocher les cases le cas échéant) Nous, soussignés, _________________________________________________________________

responsables légaux de l'enfant __________________________________________________________ :

□ □

Autorisons notre enfant à participer à toutes les activités organisées, y compris les sorties.

□ □

Autorisons la Mairie de Taden à utiliser un transport collectif pour emmener notre enfant vers les lieux d'activités extérieures définis dans les programmes d'activités et dont nous avons connaissance.

□ □

Autorisons la Mairie de Taden à photographier/filmer notre enfant :

Uniquement pour les activités □ □ oui oui □ non□ non

Pour un usage interne à la structure (uniquement consultable par les parents fréquentant l'accueil)□ □ oui oui □ non□ non Pour un usage externe (presse, bulletin municipal, internet …) □ □ oui oui □ non□ non

Il est entendu que la Mairie de Taden s'interdit expressément une exploitation des photographies qui pourrait porter atteinte à l'intégrité de l'enfant, et une diffusion sur tout support à caractère pornographique, xénophobe ou illicite.

□ □

Autorisons notre enfant à rentrer seul à la maison à partir de …... heures.

Souffre-t-il du mal des transports?

Se baigne-t-il ? Sait-il nager?

Possède-t-il un test d'aisance aquatique?

Votre enfant a-t-il un PAI (Projet d'Accueil

Individualisé) ? □ oui (le fournir) □ non

Suit-il un traitement médical spécifique ? □ oui (fournir l'ordonnance avec le médicament) □ non A-t-il des allergies ? □ oui (P récisez : _____________________________ ) □ non Suit-il un régime alimentaire spécifique ? □ oui (P récisez : _____________________________ ) □ non

Porte-t-il des lunettes ? □ oui □ non

Porte-t-il un appareil dentaire ? □ oui □ non Porte-t-il des prothèses auditives ? □ oui □ non A-t-il une contre-indication à la pratique d'une activité

sportive ? □ oui (fournir un cert ificat médical) □ non Remarques qu'il vous semble important de porter à

notre connaissance (énurésie, troubles du comportement, appréhensions...)

oui □ non

oui □ non

oui (avec ou sans brassards / ceint ure ) □ non

oui (le fournir) □ non Photo à coller

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FICHE ENFANT 4

Nom de l'enfant : _________________________

Prénom : __________________________

Date de naissance : ___/___/_____ Garçon

□ □

Fille

□ □

AUTORISATIONS PARENTALES spécifiques à chaque enfant: (Cocher les cases le cas échéant) Nous, soussignés, _________________________________________________________________

responsables légaux de l'enfant __________________________________________________________ :

□ □

Autorisons notre enfant à participer à toutes les activités organisées, y compris les sorties.

□ □

Autorisons la Mairie de Taden à utiliser un transport collectif pour emmener notre enfant vers les lieux d'activités extérieures définis dans les programmes d'activités et dont nous avons connaissance.

□ □

Autorisons la Mairie de Taden à photographier/filmer notre enfant :

Uniquement pour les activités □ □ oui oui □ non□ non

Pour un usage interne à la structure (uniquement consultable par les parents fréquentant l'accueil)□ □ oui oui □ non□ non Pour un usage externe (presse, bulletin municipal, internet …) □ □ oui oui □ non□ non

Il est entendu que la Mairie de Taden s'interdit expressément une exploitation des photographies qui pourrait porter atteinte à l'intégrité de l'enfant, et une diffusion sur tout support à caractère pornographique, xénophobe ou illicite.

□ □

Autorisons notre enfant à rentrer seul à la maison à partir de …... heures.

Souffre-t-il du mal des transports?

Se baigne-t-il ? Sait-il nager?

Possède-t-il un test d'aisance aquatique?

Votre enfant a-t-il un PAI (Projet d'Accueil

Individualisé) ? □ oui (le fournir) □ non

Suit-il un traitement médical spécifique ? □ oui (fournir l'ordonnance avec le médicament) □ non A-t-il des allergies ? □ oui (P récisez : _____________________________ ) □ non Suit-il un régime alimentaire spécifique ? □ oui (P récisez : _____________________________ ) □ non

Porte-t-il des lunettes ? □ oui □ non

Porte-t-il un appareil dentaire ? □ oui □ non Porte-t-il des prothèses auditives ? □ oui □ non A-t-il une contre-indication à la pratique d'une activité

sportive ? □ oui (fournir un cert ificat médical) □ non Remarques qu'il vous semble important de porter à

notre connaissance (énurésie, troubles du comportement, appréhensions...)

oui □ non

oui □ non

oui (avec ou sans brassards / ceint ure ) □ non

oui (le fournir) □ non Photo à coller

(8)

FICHE ENFANT 5

Nom de l'enfant : _________________________

Prénom : __________________________

Date de naissance : ___/___/_____ Garçon

□ □

Fille

□ □

AUTORISATIONS PARENTALES spécifiques à chaque enfant: (Cocher les cases le cas échéant) Nous, soussignés, _________________________________________________________________

responsables légaux de l'enfant __________________________________________________________ :

□ □

Autorisons notre enfant à participer à toutes les activités organisées, y compris les sorties.

□ □

Autorisons la Mairie de Taden à utiliser un transport collectif pour emmener notre enfant vers les lieux d'activités extérieures définis dans les programmes d'activités et dont nous avons connaissance.

□ □

Autorisons la Mairie de Taden à photographier/filmer notre enfant :

Uniquement pour les activités □ □ oui oui □ non□ non

Pour un usage interne à la structure (uniquement consultable par les parents fréquentant l'accueil)□ □ oui oui □ non□ non Pour un usage externe (presse, bulletin municipal, internet …) □ □ oui oui □ non□ non

Il est entendu que la Mairie de Taden s'interdit expressément une exploitation des photographies qui pourrait porter atteinte à l'intégrité de l'enfant, et une diffusion sur tout support à caractère pornographique, xénophobe ou illicite.

□ □

Autorisons notre enfant à rentrer seul à la maison à partir de …... heures.

Souffre-t-il du mal des transports?

Se baigne-t-il ? Sait-il nager?

Possède-t-il un test d'aisance aquatique?

Votre enfant a-t-il un PAI (Projet d'Accueil

Individualisé) ? □ oui (le fournir) □ non

Suit-il un traitement médical spécifique ? □ oui (fournir l'ordonnance avec le médicament) □ non A-t-il des allergies ? □ oui (P récisez : _____________________________ ) □ non Suit-il un régime alimentaire spécifique ? □ oui (P récisez : _____________________________ ) □ non

Porte-t-il des lunettes ? □ oui □ non

Porte-t-il un appareil dentaire ? □ oui □ non Porte-t-il des prothèses auditives ? □ oui □ non A-t-il une contre-indication à la pratique d'une activité

sportive ? □ oui (fournir un cert ificat médical) □ non Remarques qu'il vous semble important de porter à

notre connaissance (énurésie, troubles du comportement, appréhensions...)

oui □ non

oui □ non

oui (avec ou sans brassards / ceint ure ) □ non

oui (le fournir) □ non Photo à coller

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