Procès-Verbal Comité de Direction

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Le Président salue la victoire en Coupe de France du FC Nantes.

Le Comité de Direction adresse ses félicitations au FC Nantes pour son excellent parcours.

Le Comité de Direction adresse ses félicitations à Clémentine Dubreil qui a été désignée arbitre assistante pour la finale de la Coupe de France Féminine.

1. Approbation des Procès-Verbaux

Le Comité de Direction approuve à l’unanimité les procès-verbaux suivants :

Date Commissions N°PV Date parution

17/03/2022 Ecoresponsabilité 2 31/03/2022

26/03/2022 Pratiques diversifiées 5 06/04/2022

28/03/2022 Terrains Installations Sportives 4 07/04/2022

31/03/2022 Sportive et Règlementaire 23 06/04/2022

31/03/2022 CDA – Lois du Jeu 2 08/04/2022

02-04/04/2022 Pré-Compétitions U13 – Festival Foot U13F 1 06/04/2022 22/03-05/04/22 Statut de l’Arbitrage 2 & 3 26/04/2022

08/04/2022 Gestion Compétitions Seniors Masculins 24 08/04/2022 09/04/2022 Pré Compétitions U13 - Festival Foot U13M 2 28/04/2022

12/04/2022 CDA – Lois du Jeu 3 29/04/2022

14/04/2022 Gestion Compétitions Seniors Masculins 25 09/05/2022

21/04/2022 Féminines 20 26/04/2022

21/04/2022 Gestion Compétitions Seniors 26 21/04/2022 21/04/2022 Gestion Compétitions Jeunes Masculins 20 27/04/2022 26/04/2022 Gestion Compétitions Jeunes Masculins 21 26/04/2022

27/04/2022 CDA – Lois du Jeu 4 29/04/2022

28/04/2022 Comité de Direction 8 28/04/2022

Procès-Verbal

Comité de Direction

N° 09

12 mai 2022

Présent(e)s

En visio

Alain Martin, Président

Jean-Pierre Bouillant, Secrétaire Général Alain Le Viol

Patrice Boutin, Didier Gantier, Patrice Guet, Dominique Pilet, Lionel Rossetti Evelyne Autin, Jean-Charles Guérin, Georges Le Glédic

Assistent Excusés

Sébastien Duret, Directeur Administratif

Claudine Guerlais, Assistante de Direction et Comptable

Jérôme Peslier, Trésorier

Olivier Bloino, Jean-Luc Briand, Alain Chapelet, Lydie Chauvier, Dominique Goraud Guillaume Piednoir, Co-Président Commission des Arbitres

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29/04/2022 Féminines 21 29/04/2022

04/05/2022 Féminines 22 04/05/2022

05/05/2022 Gestion Compétitions Seniors Masculins 29 05/05/2022 05/05/2022 Gestion Compétitions Jeunes Masculins 22 05/05/2022

06/05/2022 Vétérans 4 09/05/2022

2. Informations du Président

▪ Dispositif FAL (Football Animation et Loisir)

Dans le cadre du déploiement des nouvelles fonctionnalités qui permettent l’organisation des plateaux du football d’animation et des pratiques Loisir (FAL), la Direction Technique Nationale (DTN) demande aux Centres de Gestion de la Ligue des Pays de la Loire d’être pilote sur ce dispositif, c’est-à-dire étendre à l’ensemble des Districts.

Le District de Loire-Atlantique est très intéressé par la démarche qui permettrait de dématérialiser la gestion des plateaux pour les clubs et le District.

▪ Groupe de Réflexion et de Proposition

Le Président et le Directeur ont reçu le Groupe de Réflexion et de Propositions, composé de Présidents et Présidentes de clubs, le 4 mai 2022 ce qui a permis d’évoquer ensemble différents sujets (calendriers, gestion administrative, arbitrage…). Une analyse a été effectuée sur le déroulé de la saison, des améliorations à prendre en compte et des réflexions pouvant être amenées pour la suite.

▪ Retour sur le Comité de Direction de Ligue en date du 09 mai 2022

Le Comité est informé de l’évolution des tarifs adoptés au niveau de la Ligue pour la saison 2022-2023 en précisant que ceux-ci n’ont pas connu d’augmentation depuis 2017. L’annexe 5 a été adoptée par le CODIR.

Concernant les arbitres, l’indemnité de match passe de 32 € à 35 € et l’indemnité kilométrique passe de 0.401 € à 0.446 € du kilomètre et s’appliqueront également au niveau départemental.

3. Retour sur la journée des bénévoles des 7 et 8 mai 2022

Il est fait un retour sur la journée des bénévoles organisée par la FFF les 7 et 8 mai à Paris. Les bénévoles répondant aux critères avaient été sollicités pour y participer. Ce week-end s’est déroulé avec la participation aux finales de la Coupe Gambardella et la Coupe de France, le samedi, puis le déjeuner-spectacle à la Seine Musicale le dimanche.

4. Point sur les pratiques diversifiées

• FOOT5

Le Critérium Vétérans a débuté le 8 mai et se poursuit les 15 et 22 mai avec 8 équipes participantes.

Les engagements en Seniors Masculins et Féminins sont clos. Au regard des engagements, les dates des 5 et 12 juin 2022 seront nécessaires.

• FUTNET

Les clubs en capacité de fournir des équipes pour la finalité aux Machines de l’Île le 19 juin 2022 vont être sollicités afin de proposer une équipe par catégorie mixte Seniors, U18 et U15.

• BEACH SOCCER

Nous ne sommes pas en capacité d’organiser un challenge départemental étant à saturation au niveau calendaire. Concernant la saison 2022/2023, une date sera réservée au calendrier général début juin.

Une équipe masculine et une équipe féminine seront proposées au regard des précédentes éditions pour la finale régionale.

• FUTSAL

La 2^e édition de la Copa Coca Cola se déroulera à l’été 2022 avec des phases départementale, régionale puis nationale. La phase départementale doit se dérouler au plus tard le 10 juillet.

Une information a été adressée aux clubs qui ont jusqu’au 20 mai pour s’engager sur la plateforme dédiée. Le format et la date seront arrêtés après la clôture des engagements.

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5. Point sur les différentes finalités à venir et présence des élus

Le Directeur Sébastien Duret fait un retour les finalités suivantes :

Festival Foot U13 Féminin - 2 avril 2022 - La Chapelle-sur-Erdre – 16 équipes

Qualifiés pour la finale régionale : FC Nantes – Saint-Nazaire AF – Métallo Nantes - GF Vertou Sorinières Le Comité remercie le club de l’AC Chapelain pour son accueil.

Félicitations au FC Nantes qui s’est qualifié à l’issue de la finale régionale pour la finale nationale à Cap Breton.

Festival Foot U13 Masculin - 9 avril 2022 – Treillières – 16 équipes

Qualifiés pour la finale régionale : Saint-Nazaire AF – FC Nantes – La Mellinet – Voltigeurs Châteaubriant Le Comité remercie le club de Sympho Foot Treillières pour son accueil.

Futsal Coupe Féminine – 6 mai 2022 - La Chapelle-sur-Erdre :

Victoire de Nantes Métropole Futsal face à l’Étoile Nantaise Futsal (11-3) devant 138 spectateurs.

Le Comité remercie le club de Nantes Métropole Futsal et le CREPS Pays de la Loire.

Il est fait un point sur les prochaines manifestations de fin de saison : Finales Féminines - 14 mai 2022 - Thouaré-sur-Loire – 4 finales Journée Éducative Soyons P.R.E.T.S. - 21 mai 2022 - Pont-Château Finales Entreprise - 25 mai 2022 – Orvault (Bugallière) – 2 finales

Finales Challenge Espoirs Crédit Agricole Niveau 1 et 2 - 26 mai 2022 - Saint-Nazaire – 32 équipes Finales Seniors Masculins - 28 mai 2022 - Saint-André-des-Eaux – 2 finales

Finales Jeunes Masculins U15 et U18 - 4 juin 2022 – Machecoul – Finales à quatre Finale Coupe Futsal Masculin – 06 juin 2022 - lieu à confirmer

Finales Loisir - 11 juin 2022 – Orvault (Bugallière) – 2 finales

Finales Coupes Foot5 Seniors M et F - 12 juin 2022 - Lieu à préciser Finalité Futnet U15/U18/Seniors – 19 juin 2022 – Nantes (Machines de l’Île)

6. Bilan des effectifs 2021/2022

La période de prise de licences est close depuis le 30 avril. Le nombre définitif de licences pour la saison

2021/2022 s’élève pour la Ligue des Pays de la Loire à 167 247 à équivalence (-0.11%) avec la période avant crise sanitaire (2018-2019).

La saison s'achève avec 56 521 licences pour le Département de Loire-Atlantique soit une diminution de 630 licences par rapport à la saison 2019-2020 (-1,11%).

Les catégories qui ont connu une hausse sont celles du football d'animation féminin (25,65%). A l'inverse, les catégories des dirigeant(e)s (-7,28%), éducateur fédéral (-26,51%), arbitres (-6,09%), U12/U13 (-5,09%) et Football Entreprise (-10,11%) connaissent les plus fortes baisses. Les domaines de l’arbitrage et des dirigeants constituent des axes de travail forts pour la saison prochaine.

7. Pacte de coopération Conseil Départemental

Une présentation des axes pour la saison 2022-2023 dans le cadre du Pacte de coopération avec le Conseil Départemental ont été présentés. Ces derniers sont validés.

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8. Subventions ANS : bilans et projets

Il est fait des bilans de l’utilisation des subventions ANS dans le cadre des axes retenus en 2021. Il est également présenté les projets pour l’année 2022.

Bilans 2021 :

- PROMOTION DU SPORT SANTE

o Développement d’une offre de Foot en marchant et Fit Foot - DEVELOPPEMENT DE LA PRATIQUE

o Promotion et Développement : FOOT5 – GOLF FOOT – FUTNET - DEVELOPPEMENT DE L’ETHIQUE ET DE LA CITOYENNETE

o Engagement Environnemental Projets 2022 :

- DEVELOPPEMENT DE LA PRATIQUE

o Développement et structuration de la pratique féminine o Développement et structuration du Futsal

- DEVELOPPEMENT DE L’ETHIQUE ET DE LA CITOYENNETE o Le Football comme outil d’insertion

9. Tarifs 2022/2023 : engagements – amendes diverses

Les tarifs fixés par le District n’ont pas augmenté depuis la saison 2016-2017. Il convient d’ajuster les montants des engagements et tarifs au regard de l’établissement du budget prévisionnel 2022-2023 afin de répondre notamment aux besoins liés au développement du poste de CTDA.

Les montants des engagements et les dispositions de l’annexe 5 financière – dispositions District de Football de Loire-Atlantique figurent en annexe.

10. Projet de Calendrier Seniors Masculins 2022-2023

Une présentation du projet du calendrier général des compétitions seniors masculins est effectué au regard des éléments connus à ce jour. Le calendrier définitif sera établi après avoir pu disposer des calendriers des autres catégories afin d’agencer les événements de fin de saison.

Les dates suivantes sont à retenir :

Coupe de France : premiers tours : 28 août, 4 et 11 septembre 2022

Championnats départementaux seniors masculins – 1^ère journée : 18 septembre 2022

11. Vie des clubs

Le Comité de Direction donne son avis sur les mouvements de club suivants :

Fusion création

FC Toutes Aides ⁵²³²⁹⁴ FC Toutes Aides Projet de fusion transmis

*sous réserve du règlement du solde financier

Avis Favorable*

563938 Nantes AC Franco Portugais

Groupement

552313

GJ Guémené Don et F.

521035 Coudray OS Non renouvellement

L’affectation des équipes à échéance sera effectué lors du prochain Comité

A formaliser sur Footclubs 548227 FC Pays de Guémené

582565 GJ Pornic Ste-Marie

527836 Goélands Sanmaritains Non renouvellement

L’affectation des équipes à échéance sera effectué lors du prochain Comité

A formaliser sur Footclubs 542491 Pornic Foot

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582659

GF Geneston-Vignoble

509069 Herbadilla La Chevrolière

Non renouvellement

L’affectation des équipes à échéance sera effectué lors du prochain Comité

A formaliser sur Footclubs 541370 AS Maine Aigrefeuille Remouillé

581256 AS Sud Loire Geneston 581813 FC Sud Sèvre et Maine 582652 FC Côteaux du Vignoble

581873 GF Vertou Sorinières

581361 ES Vertou Football

Avenant

Nouveau titre : GF Violettes du Sud Loire

Ajout : AC Basse Goulaine (520085)

A formaliser sur Footclubs 509217 USSA Vertou

513122 Elan Sorinières Foot 520085 AC Basse Goulaine

12. Invitations

Date Horaire Club Anniversaire Elu représentant le District

04.06.2022 17 h 30 St Mars de Coutais 70 ans Jean-Pierre Bouillant

11.06.2022 12 h 00 US Thouaré 80 ans Lionel Rossetti

18.06.2022 FC Bouaye 60 ans Lionel Rossetti

25.06.2022 11 h 00 Nantes La Mellinet 120 ans Alain Martin

26.06.2022 12 h 00 Nantes RACC 10 ans du GF Nantes Est Alain Le Viol sous réserve

02.07.2022 18 h 00 AS Ruffigné 60 ans Patrice Guet

13. Courriers

Date Emetteur Objet Action

09.05.2022 Ligue du Football Amateur Programme des Volontaires pour les Jeux Olympiques de Paris 2024

Pris connaissance 10.05.2022 Fédération Française de

Football

Recrudescence d’actes d’incivilités Pris connaissance

Relayé aux clubs avec une note du Président

Prochain Comité de Direction : 23 juin 2022

Le Président,

Alain Martin Le Secrétaire Général,

Jean-Pierre Bouillant

Le Secrétaire de séance, Sébastien Duret

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ENGAGEMENTS COMPETITIONS DU DISTRICT

DE FOOTBALL DE LOIRE-ATLANTIQUE - SAISON 2022/2023

Nom de compétition Type de

compétition

Montant total engagement

Seniors masculins

Championnats D1 - D2 Championnat 170,00 €

Championnats D3 - D4 Championnat 150,00 €

Championnat D5 Championnat 130,00 €

Coupe du District "Albert Bauvineau" Coupe 70,00 €

Challenge du District "Albert Charneau" (si non engagé en Coupe) Coupe 70,00 €

Jeunes masculins

U18 - U17 - U16 - U15 - U14 Championnat 50,00 €

Coupe U18 "Jean Olivier" Coupe 35,00 €

Coupe U15 - INTERSPORT Coupe 35,00 €

Pré-Compétitions masculins

U13 Elite Championnat 35,00 €

U13 Critérium Championnat 35,00 €

Challenges U13 Coupe 25,00 €

U12 Critérium Coupe 35,00 €

Challenge U12 Coupe 25,00 €

Seniors Féminines

Championnats D1 à D4 Championnat 50,00 €

Championnat Foot à 8 Championnat 40,00 €

Coupe Féminine seniors Coupe 30,00 €

Jeunes féminines

U18F Championnat 40,00 €

Coupe U18 Féminine Coupe 30,00 €

U15F Championnat 40,00 €

Coupes U15 Féminine (à 8 et à 11) Coupe 30,00 €

U13F Championnat 30,00 €

Challenges/FF U13F Coupe 25,00 €

Football d'animation

Rassemblement éducatif U11 Animation 15,00 €

Rassemblement U11 Féminin Animation 15,00 €

Foot 5 - Foot 3 Animation -

Entreprise

Championnats du Lundi Championnat 120,00 €

Coupe du District de Foot Entreprise Coupe 40,00 €

Challenge du District Foot Entreprise Coupe -

Futsal masculin

Championnat Futsal Championnat 60,00 €

Coupe Futsal Masculin Coupe 30,00 €

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Futsal féminine

Seniors Futsal Féminine Championnat 40,00 €

Coupe Futsal Féminine Coupe 30,00 €

Loisir

Rencontres Loisir "compétitions" Rencontres 40,00 €

Rencontres Loisir "détente" Rencontres 0,00 €

Coupe Loisir Coupe 40,00 €

Challenge Loisir Coupe -

Vétérans

Rencontres Vétérans Rencontres 30,00 €

Foot5

Coupe Foot5 Coupe 35,00 €

Espace Noël Le Graët Montant

Terrain Foot5 En journée (club) 30 €/heure

Terrain Foot5 En journée (hors club) 50 €/heure

Terrain Foot5 A partir de 18h (club) 30 €/heure

Terrain Foot5 A partir de 18h (hors club) 70 €/heure

Terrain Foot5 Week-end (club) 30 €/heure

Terrain Foot5 Week-end (hors club) 50 €/heure

Salle de Formation 1/2 journée (club) 50 €/demi-journée

Salle de Formation 1/2 journée (hors club) 100 €/demi-journée

Salle de Formation Journée (club) 100 €/journée

Salle de Formation Journée (hors club) 150 €/journée

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Objet Montant Article Règlements Généraux du District de Football de Loire-Atlantique

8.4 Retard dossier confirmation d'engagement et desiderata 30 €

23 Acompte pour un nouveau club engageant des équipes en compétition 2 000 € 30 Cumul de fonction joueur et dirigeant au cours d'une même rencontre Double du prix de la licence

135 Refus de mise à disposition des installations 100 €

139/219 Non retour Feuille de match papier ou informatisée (FMI) 30 €

Non retour Feuilles de plateaux/composition football animation 15 € Feuille incorrectement ou insuffisamment remplie (Dispositions D44 : alinéa 4) 10 €

- Absence de délégué au match 15 €

- Absence de responsable d'équipe 15 €

- Absence signature 10 €

- Non utilisation de la FMI 30 €

- Non présentation de tablette pour la FMI 40 €

- Non retour ou insuffisamment rempli "rapport d'échec FMI" 40 € 176 Match amical - Amende pour un club utilisant un joueur non licencié 60 € 181 Non réponse demande documents ou renseignements

par non réponse 100 €

par non réponse pour les commissions à caractère disciplinaire 100 €

181 Non présence Assemblée Générale Droit d'engagement

de l'équipe 1ère

181 Non présence à une convocation devant une commission 100 €

du District (non excusée au plus tard la veille)

181 Non présence réunions obligatoires (non excusée au plus tard la veille) 40 €

187 Fraude sur feuille de match 250 €

209 Absence non excusée en sélection 50 €

219 Refus de signature 80 €

Participation en équipes inférieures des clubs, sanctions :

Pour un club de D1 et D2 30 €

Pour un club des autres divisions de District 20 €

Forfait toutes catégories en championnat

1er forfait partiel Droit engagement

2ème forfait partiel Droit engagement

3ème forfait partiel (forfait général) Double du droit d'engagement

Forfait général direct après le début des compétitions Triple du droit d'engagement

Article Règlements des Championnats

15 Retard du coup d'envoi pour des raisons administratives 20 €

26 Equipe quittant le terrain avant le terme 40 €

21-25 Match non débuté suite à défaut d'organisation 15 €

32 50 €

Redevance forfaitaire Coupes Coupe du District "Albert Bauvineau"

Challenge "Albert Charneau" 20 €

1/8ème de finale (x3) 150 €

1/4 de finale (x4) 200 €

1/2 finale et finale (x5) 250 €

Autres

Concours SSD - Notre Dame de Rezé 10 €

50 € Absences arbitres à compter de la 2ème absence

Frais d'arbitrage non versé le jour de la rencontre