Direction des services d’archives
Fédération nationale des travailleurs de l’agriculture CGT (FNTA – CGT)
1900-1981
Sous-série 35J
Archives départementales de la Seine-Saint-Denis – 54, avenue Salvador Allende, 93000 Bobigny – Tél. : 01 43 93 97 00 - http://archives.seine-saint-denis.fr
Archives départementales de la Seine-Saint-Denis
Fédération nationale des travailleurs de l’agriculture CGT (FNTA – CGT)
1900-1981
Sous-série 35J/1-96
Répertoire numérique détaillé établi par Naïla Kebbati sous la direction d’Agnès Magnien, directrice des Archives départementales de la Seine-Saint-Denis,
remis en forme en 2019.
Bobigny
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis 1995, 2019
Identification synthétique
Producteur : Fédération nationale des travailleurs de l’agriculture CGT
Référence : 35J
Dates extrêmes : 1900-1981
Niveau de description : Fonds
Langue(s) des documents : Français Importance matérielle : 13 ml
Modalités d’entrée : Dépôt
Conditions d’accès :
Communication libre après un délai de 25 ans, sauf pour les documents contenant des informations personnelles qui sont soumis à un délai de 50 ans.
Conditions de
reproduction : Sur autorisation du déposant
Introduction
6 I
Historique du producteur
La Fédération nationale des travailleurs de l’agriculture CGT (FNTA-CGT) tient son premier congrès en avril 1920 à Limoges. À l’origine de sa création se trouvent une multitude d’organisations ouvrières agricoles formées par secteur professionnel. Des syndicats agricoles se constituent puis disparaissent, remodelés par les diverses mutations auxquelles est confronté le monde rural. L’organisation syndicale des ouvriers agricoles remonte à la fin du XIXème siècle. Elle coïncide avec le développement industriel et le début d’une dépression profonde du monde rural. Le mouvement ouvrier agricole est alors multiple et disparate. La promulgation de la loi Waldeck-Rousseau (1884) autorisant la constitution des syndicats facilite l’émergence d’organisations fondées par des salariés et des métayers.
Le premier mouvement de mécontentement s’observe dans le Centre chez les bûcherons et ouvriers viticoles. Journaliers, paysans sans terre ou petits propriétaires, ils sont à l'origine de la création de la première Fédération nationale des bûcherons à la bourse du travail de Bourges. Les premiers syndicats de bûcherons sont issus des grèves des années 1890 et 1891. Ils protestent contre une baisse des rémunérations liée à un affaiblissement de la vente du bois1. Le 27 mai 1892, est tenu à Meillant (Cher) un congrès des bûcherons et ouvriers agricoles. Un autre congrès, tenu le 5 juin 1892, regroupe cette fois des syndiqués du Cher et de la Nièvre. Les syndicats de bûcherons disparaissent puis se reconstituent en 1897, puis disparaissent à nouveau. Ils se reconstituent en 1899. À partir de 1900, l’action syndicale est plus structurée. Lors du congrès de Bourges du 29 juin 1902, les bûcherons créent la Fédération nationale des syndicats de bûcherons de France et des colonies. Deux ans plus tard, encore à Bourges (1904) mais cette fois dans un congrès de la CGT et hors séance du congrès, fut décidée la création de l'Union fédérative terrienne, entérinée par le congrès confédéral. Le 1er octobre 1905, une nouvelle tentative fut engagée par trois fédérations : travailleurs agricoles, bûcherons et jardiniers se réunirent à Orléans et formèrent ainsi un comité interfédéral qui donne deux ans plus tard (1907) un nouveau souffle, avec l'aide de la CGT, à la tenue du congrès unitaire de Saint-Fargeau (Yonne). À ce congrès, seuls les délégués des ouvriers agricoles du Midi se prononcèrent pour l'unité globale ; les jardiniers marquèrent des réserves et les bûcherons proposèrent le maintien du comité interfédéral.
De leur côté, les feuillardiers2 du Limousin s’organisent en syndicats en 1900. Les liens s’intensifient entre différents ouvriers. En dépit du particularisme régional, l’idée d’une unification du mouvement syndical agricole prend de l’ampleur. L'Union syndicale des feuillardiers du Centre est créée en 1910. En 1947, la Fédération des feuillardiers adhère à la FNTA-CGT.
Dans le Bassin parisien, est créée le 12 août 1877 la première Chambre syndicale des ouvriers jardiniers de la Seine. En décembre 1904, est créée une Fédération horticole regroupant des ouvriers jardiniers, maraîchers, champignonnistes et le personnel des cimetières de la Seine. Elle disparaîtra avec la Première Guerre mondiale en 1914. En novembre 1913 les vignerons de la Marne tiennent leur premier congrès durant lequel ils décident leur adhésion à la CGT.
Dans le Midi, les premiers syndicats d'ouvriers viticoles se forment dans les régions côtières en 1890. En 1898, ils projettent de créer une fédération départementale, mais ce n'est qu'en 1900 qu'ils réussirent la création de la Fédération régionale des travailleurs agricoles des Pyrénées-Orientales. La Fédération de l'Hérault puis celle de l'Aude furent créées en 1902 et en 1903, ainsi que le syndicat des ouvriers de la
1 Fernand Braudel et Ernest Labrouste, Histoire économique et sociale de la France, T. IV, p.
377.
2 Ouvrier qui fabrique des cercles en lattes de châtaigniers pour entourer les tonneaux. Il travaille en forêt à l'exploitation de taillis de châtaigniers.
8 I
ferme d'Arles-sur-Rhône. Au congrès de Béziers de 1903, ils unifient leurs efforts pour fonder la Fédération générale des travailleurs agricoles et parties similaires de la région du Midi. Acquise aux thèses du syndicalisme révolutionnaire, elle rassemble 15.000 membres3 et se maintiendra jusqu’en 1914.
Les fédérations existantes deviennent une section départementale. Pour illustrer le climat de la crise du monde rural viticole du Midi en ce début du XXème siècle, il faut rappeler la révolte des « Gueux » languedociens de 1907. Initié par Marcelin Albert, petit exploitant et cafetier, le soulèvement du Languedoc Roussillon se termine dans une répression sanglante.
Le mouvement syndical des gemmeurs4 de la forêt de Gascogne se développe en 1906. Les syndicats de la Gironde se rapprochent de ceux des Landes le 20 septembre 1921 et créent la Fédération des syndicats des gemmeurs du Sud-Ouest.
Le congrès de Saint-Symphorien décide l'adhésion à la CGT en 1937.
Dans le Nord, c'est en 1906 qu'apparaissent les premières organisations syndicales.
Au congrès de Melun, le 6 janvier 1907, se décide la constitution de la Fédération des agricoles de la région du Nord. Elle connaît de grandes difficultés et finit par fusionner le 1er janvier 1911 avec la Fédération agricole et horticole.
De 1907 à 1912, la question de l'unité terrienne tombe dans l’oubli. Le congrès confédéral de 1912 au Havre relance la question de l'unité. Un rapport adopté par la commission de délimitation de la CGT conclut à l'organisation d'un congrès que la guerre de 1914 empêche de tenir. Les conditions nécessaires à la consécration de la fusion définitive des organisations syndicales des ouvriers agricoles sont enfin réunies au congrès de la CGT de 1920 à Limoges.
En 1936, les ouvriers agricoles de la Fédération nationale des travailleurs de l’agriculture (FNTA) affiliés à la CGT réunifiée s’emploient à demander la réduction du temps de travail à 9 heures par jour, un réajustement des salaires, la reconnaissance du droit syndical, les congés payés. Ils se dotent d’un journal, Le Paysan (août 1936), et luttent pour obtenir des conventions collectives.
Après la Seconde Guerre mondiale, la France entre dans une nouvelle ère politique et économique. Le monde rural est alors bouleversé par un développement rapide des techniques agricoles. Ses activités traditionnelles disparaissent pour faire place à de nouveaux secteurs.
En juin 1981, la FNTA-CGT fusionne avec la Fédération de l'alimentation pour créer la nouvelle Fédération de l'agro-alimentaire.
Présentation du contenu
Le fonds couvre la période de 1900 à 1981. Il est structuré en quatre sections thématiques.
La première regroupe les documents de congrès et les comptes rendus de réunions du bureau et du secrétariat fédéral de 1920 à 1972 (35J/1-5).
La deuxième présente les publications fédérales, notamment Le Paysan, hebdomadaire fédéral dont le premier numéro est édité le 24 août 1936. Paraissant
3 Idem, p. 385.
4 Ouvrier qui opère une incision de l’écorce des pins pour récolter la résine.
tout d’abord le vendredi, il est publié tous les dimanches de 1946 à 1966. Il change ensuite de titre pour devenir La Tribune de 1967 à 1981 (35J/6-39).
La troisième concerne les activités fédérales de 1900 à 1980 (35J/40-59).
Les documents sont relatifs aux mouvements de grèves, aux négociations des conventions collectives, à la correspondance fédérale, aux élections professionnelles, aux activités de syndicats régionaux, aux relations de la fédération avec des organismes agricoles, à l’Union internationale des syndicats des travailleurs agricoles et forestiers, à la gestion des adhérents.
La quatrième comprend les livres des comptes de la fédération de 1947 à 1979 (35J/60-64).
La cinquième porte sur la formation syndicale et son organisation au sein de l’école d’éducation syndicale. Elle contient les textes et les programmes des cours, les livres comptables de l’école (35J/65-96).
Historique de la conservation
Le fonds d’archives de la Fédération nationale des travailleurs de l’agriculture CGT est un fonds privé. Il a été déposé aux Archives départementales de la Seine-Saint- Denis en novembre 1994. Il représente un volume de 13 mètres linéaires.
10
Bibliographie
Braudel (Fernand) et Labrouste (Ernest), Histoire économique et sociale de la France, Presses universitaires de France, 1979, tome IV, 583 p.
Robin (Pierre) et Vigreux (Jean), Renaud Jean, La voix rouge des paysans, Actes du colloque de Marmande (22 et 23 octobre 2011) à l’occasion du cinquantenaire de sa mort. Éditions d’Albret et Association des amis de Renaud Jean, 2012, 550 p.
Répertoire
14
Sommaire
INSTANCES DIRIGEANTES. ... 17
35J/1-3 Congrès : rapports... 17
35J/4 Bureau fédéral : procès-verbaux de réunions. ... 17
35J/5 Secrétariat fédéral : procès-verbaux de réunions... 17
PUBLICATIONS... 18
35J/6-23 Le Paysan... 18
35J/24-37 La Tribune... 19
35J/38-39 Autres publications fédérales. ... 21
35J/38 Bulletins d’information. ... 21
35J/39 Bulletins et brochures... 21
ACTIVITÉS DE LA FÉDÉRATION. ... 22
35J/40-42 Activités revendicatives et négociations collectives. ... 22
35J/43-44 Élections professionnelles des délégués du personnel et du comité d’entreprise : résultats. ... 25
35J/45-47 Situation des syndicats régionaux... 25
35J/48-49 Relations avec des organismes agricoles. ... 27
35J/50-52 Correspondance juridique reçue, classée par département... 28
35J/53 Droit et liberté syndicale. ... 29
35J/54-56 Union internationale des syndicats des travailleurs agricoles et forestiers (UISTAF). ... 29
35J/57-58 Fichiers de gestion des adhérents, diffusion de la Tribune. ... 30
35J/59 Autres dossiers... 30
TRÉSORERIE. ... 31
35J/60-62 Livres des comptes recettes et dépenses. ... 31
35J/63 Gestion comptable... 31
35J/64 Registres des recettes et dépenses de la Fédération nationale de l’agriculture (4 registres) : ... 31
FORMATION SYNDICALE. ... 31
35J/65-89 Organisation de l’éducation syndicale... 31
16
35J/90-95 Contenu de la formation... 33 35J/96 Trésorerie de l’école d’éducation syndicale. ... 35
Liste des sigles et abréviations
CFTC : Confédération française des travailleurs chrétiens.
CGA : Confédération générale de l’agriculture.
CGT : Confédération générale du travail.
FNTA : Fédération nationale des travailleurs de l’agriculture.
FO : Force ouvrière.
S.N. Sans numérotation.
UISTAF : Union internationale des syndicats des travailleurs agricoles et forestiers.
35J/1-5
INSTANCES DIRIGEANTES.
1920-1972
35J/1-3 Congrès : rapports.
1920-1972
35J/1 1920-1936.
1er congrès national, Limoges, 4-6 avril 1920.
Congrès national d'unité, Narbonne, 29 février-1er mars 1936.
Congrès national extraordinaire, Paris, 24-25 janvier 1937.
8e congrès national, Saint-Quentin 17-19 février 1939.
Congrès national extraordinaire, Paris, 14-16 avril 1945.
35J/2 1947-1950.
10e congrès national, Bourges, 28 février-2 mars 1947.
11e congrès national (Fédération nationale des travailleurs de l'agriculture des forêts et similaires de France et des pays d'Outre-mer), Bordeaux, 12-14 novembre 1948.
12e congrès national, "Le congrès de la charte des salariés agricoles", Béziers, 10-12 novembre 1950.
35J/3 1952-1972.
13e congrès national, "Congrès du cinquantenaire (1902- 1952)", Ivry-sur-Seine, 14-16 novembre 1952.
14e congrès national, "Le congrès de la parité", Reims, 12-14 novembre 1954.
15e congrès national, Narbonne, 16-18 novembre 1956.
16e congrès national, Saint-Ouen, 27 février-1er mars 1959.
17e congrès national, Nîmes, 10-12 novembre 1961.
19e congrès national, Perpignan, 12-14 novembre 1965.
20e congrès national, Blanc-Mesnil, 10-12 novembre 1967.
21e congrès national, Tours, 12-14 mars 1970.
22e congrès national, Montreuil-sous-Bois, 9-11 novembre 1972.
35J/4 Bureau fédéral : procès-verbaux de réunions.
1949-1969 35J/5 Secrétariat fédéral : procès-verbaux de réunions.
1936-1947
18
35J/6-39
PUBLICATIONS.
1921-1981
Le 24 août 1936 paraît le premier numéro du journal hebdomadaire Le Paysan. Paraissant tout d’abord le vendredi, il est publié tous les dimanches de 1946 à 1966. Il change ensuite de titre pour devenir La Tribune de 1967 à 1981.
35J/6-23 Le Paysan.
1936-1961
35J/6 1936-1937.
Série incomplète composée des nos 3 à 20 (28 août-25 décembre 1936) et 21 à 72 (1er janvier-24 décembre 1937).
35J/7 1946-1947.
Série incomplète composée des nos 31 à 34 (4-25 août 1946) et 1 à 52 (janvier-décembre 1947). Manquent les nos 6, 9, 16, 26, 38, 51.
35J/8 1948 : nos 1 à 52.
Série incomplète : manquent les nos 24 et 25.
35J/9 1949 : nos 1 à 52.
Série incomplète : manquent les nos 6, 8, 26, 42.
35J/10 1950 : nos 1 à 53.
Série incomplète : manquent les nos 4, 46, 52.
35J/11 1951 : nos 1 à 52.
Série incomplète : manque le n° 49.
35J/12 1952 : nos 11 à 51.
Série incomplète : manquent les nos 14, 17, 32, 43, 47, 48.
35J/13 1953 : nos 1 à 52.
Série incomplète : manquent les nos 7, 11, 17 à 19, 22 à 24, 26, 30, 31, 34, 35, 37, 39, 45, 49.
35J/14 1954 : nos 1 à 52.
Série incomplète : manquent les nos 12 à 15, 17 à 19, 23, 33 à 35, 37, 39 à 41, 43, 44, 46.
35J/15 1955 nos 1 à 52.
19 Série incomplète : manquent les nos 1 à 8, 10 à 12, 14, 17, 18, 21 à 23, 26, 36 à 38, 44 à 47, 49 à 52.
35J/16 1956 : nos 1 à 52.
Série incomplète : manquent les nos 6, 16, 27, 31.
35J/17 1957 : nos 1 à 29.
Série complète.
35J/18 1957 : nos 30 à 52.
Série complète.
35J/19 1958 : nos 1 à 24.
Série complète.
35J/20 1958 : nos 25 à 52.
Série complète.
35J/21 1959 : nos 1 à 52.
Série complète.
35J/22 1960 : nos 1 à 52.
Série incomplète : manque le n° 51.
35J/23 1961 : nos 1 à 53.
Série complète.
35J/24-37 La Tribune.
1962-1981 Dans son n° 11 (1961), Le Paysan annonce le changement de son titre qui devient La Tribune à partir du n° 18. En 1967, sa parution devient mensuelle.
35J/24 1er semestre 1962 : nos 1 à 21.
Série incomplète : manque le n° 12.
35J/25 2e semestre 1962 : nos 22 à 52.
Série complète.
35J/26 1963 : nos 2 à 52.
Série incomplète : manquent les nos 1, 8.
35J/27 1er semestre 1964 : nos 1 à 26.
Série complète.
20
35J/28 2e semestre 1964 : nos 27 à 52.
Série incomplète : manquent les nos 28, 32, 41, 47.
35J/29 1er semestre 1965 : nos 1 à 26.
Série complète.
35J/30 2e semestre 1965 : nos 27 à 52.
Série complète.
35J/31 1er semestre 1966 : nos 1 à 26.
Série complète.
35J/32 2e semestre 1966 : nos 27 à 51.
Série incomplète : manquent les nos 29, 38, 47.
35J/33 1967-1968.
1967 : nos 1 à 10, manquent les nos 9, 11 et 12.
1968 : nos 4 à 12, manque le n° 10.
35J/34 1969 : nos 1 à 12 (janvier-décembre).
Série complète.
35J/35 1970-1974.
1970 : nos 1 à 12 (janvier-décembre), manquent les nos 6 et 11.
1971 : nos 4 à 12 (avril-décembre), manquent les nos 1, 2, 3, 5, 11.
1972 : nos 1 à 12 (janvier-décembre), manquent les nos 2, 3, 4, 5, 6, 10, 11.
1973 : nos 1 à 12 (janvier-décembre), manquent les nos 2, 8.
1974 : n° 1 (janvier).
35J/36 1975-1978.
1975 : nos 10 à 12 (octobre-décembre).
1976 : nos 12 (janvier), spécial janvier, 15 à 20 (avril-octobre).
Nouvelle série : nos 1 (novembre), 2 (décembre).
1977 : nos 3 à 12 (janvier-décembre).
1978 : nos 13 à 23 (janvier-décembre).
35J/37 1979-1981.
1979 : nos 24 à 33 (janvier-décembre).
1980 : nos 34 à 42 (janvier-décembre), manque le n° 37.
1981 : nos 43 à 46 (janvier-mai).
21 35J/38-39 Autres publications fédérales.
1937-1980 35J/38 Bulletins d’information.
Le Bulletin fédéral, 1937-1952
Série incomplète composée des nos de février 1937, novembre 1938, juillet 1945, août 1946, novembre à décembre 1946, janvier 1952.
Le Cahier du militant agricole, 1939-1947
Série incomplète composée des nos de mars 1939, juin 1939, octobre 1946, mars 1947, avril 1947.
Lettre fédérale mensuelle aux militants, 1947-1949 1947 : nos de mai-juin, juillet, août, octobre, novembre.
1948 : nos de janvier, mars, juin, juillet, septembre.
1949 : nos de janvier, avril.
Courrier du militant, 1980 N° 49 (juillet).
35J/39 Bulletins et brochures.
S.d., 1921-1952 Le Travailleur de la terre, 1921
N° [s.n.] (septembre-octobre).
Lettre aux militants de la CGT siégeant aux commissions paritaires du travail, 12 août 1945.
Guide du travailleur de la terre : 1947 : n°s 7 (mars), 8-9 (octobre).
1948 : n°s 10-11 (juin), 12 (août), 13 (décembre).
Suppléments au journal Le paysan:
1949 : n° 6 (6 février).
1951 : n°s 5 (5 février), 10 (11 mars).
Le travailleur de la terre, [s.n.] septembre-octobre 1921.
Brochures :
22
Rapport présenté par Michel Rius, secrétaire fédéral au congrès de Bordeaux, 12-14 novembre 1948.
« Pour la prospérité de la terre de France », Maurice Carroué, s.d.
« L'action de la CGT pour la prospérité et l'union des ouvriers et des paysans », Michel Rius, s.d.
« La prud'homie dans l'agriculture », Maurice Carroué, s.d.
« Les droits du salarié agricole et forestier », s.d.
« Une puissante organisation des travailleurs de la terre pour assurer leur victoire », rapport sur l'organisation, les tâches et le fonctionnement des syndicats, présenté par Michel Rius au congrès fédéral de Paris, 24-25 janvier 1937.
« Pour le bien-être des travailleurs de la terre dans une agriculture riche et prospère », rapport général sur le programme, les revendications et l'action de la Fédération nationale des travailleurs de l'agriculture, présenté au congrès fédéral de Paris, 24-25 janvier 1937.
« Deux années de lutte des travailleurs de l'agriculture et perspectives d'avenir », rapport développé au congrès de Bourges, 28 février-2 mars 1947.
« Les allocations familiales à l'agriculture, conseils pratiques pour faire respecter la loi », s.d.
«Histoire du mouvement syndical des ouvriers agricoles forestiers et similaires », novembre 1952.
« L'égalité sociale et le bien-être des travailleurs de la terre », Michel Rius, s.d.
« La charte du salarié », s.d.
35J/40-59
ACTIVITÉS DE LA FÉDÉRATION.
1900-1980
35J/40-42 Activités revendicatives et négociations collectives.
1904-1980 35J/40 Grèves et conventions collectives.
Rapport sur les grèves agricoles dans l'Aude (1904).
Convention collective de l'Union régionale terrienne de la Brie et du Gâtinais passée devant M. Dautresne, préfet de Seine- et-Marne (08/09/1919).
Coupures de presse sur les grèves (1937).
Rapport sur la visite de la section fédérale de l'Orne (05/02/1946).
Compte rendu manuscrit de la délégation au congrès du Finistère (01/02/1947).
23 Circulaire aux syndicats de la section fédérale héraultaise, Montpellier (10/04/1947).
Lettre du ministère de l'Agriculture au sujet de la revalorisation des salaires agricoles (17/01/1948).
Déroulement des grèves et résultats dans le département de l'Aude (mars-avril 1948).
Communiqués et notes à la presse de solidarité aux travailleurs de l'agriculture en grève (27/04/1948).
Courrier de la CGT-FO au sujet d'un mouvement de grève (12/05/1948).
Protocole d'accord sur les salaires entre la section de la Fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles et les représentants des ouvriers CGT des Pyrénées-Orientales (15/05/1948).
Schéma d'intervention (négociation des salaires) de la section héraultaise (1948).
Grève des ouvriers viticoles et accords de Tressan (Hérault), Vauvert et Fourques (1948).
Note manuscrite sur les grèves (05/06/1948).
Communiqué et compte rendu manuscrit au sujet des mouvements de grèves en Seine-et-Oise, Pyrénées- Orientales, Aine, Gironde et Gard (1948).
Rapport sur les grévistes du Languedoc-Roussillon (1948).
Appel de la Fédération pour la grève de 24 heures (1948).
Accord paritaire sur les salaires agricoles de l'Hérault (24/08/1948).
Courrier de l'union départementale des syndicats, Reims (Marne), au sujet de la grève des bûcherons (05/05/1949).
Convention collective des exploitations agricoles, section fédérale héraultaise des salariés de l'agriculture, décret du 17/07/1954.
Convention collective de travail des coopératives agricoles de fruits et légumes de la région Rhône-Alpes (1958).
Convention collective agricole des Pyrénées-Orientales (21/05/1962).
Convention collective de travail des exploitants de polyculture et d'élevage de Seine-et-Oise (19/03/1963).
Convention collective départementale de travail des sociétés coopératives vinicoles des Pyrénées-Orientales (janvier 1966).
Convention collective de travail des distilleries conserveries coopératives des Pyrénées-Orientales (janvier 1966).
Commission mixte de la convention collective nationale du teillage agricole du lin : procès-verbaux (06/02/1969 au 19/05/1972), avenants relatif à la convention du 20/06/1969.
24
Convention collective nationale des coopératives agricoles de teillage du lin (20/06/1969).
Convention collective des conserveries coopératives et SICA (1970).
Convention collective régionale de travail des exploitants paysagistes et de reboisement de la 7ème région horticole (14/09/1972).
Résultats des luttes revendicatives : notes manuscrites (1979- 1980).
1904-1980 35J/41-42 Correspondance.
1938-1977 35J/41 Organisation syndicale.
Groupe de travail de la Fédération sur des questions d'organisation des structures de la CGT (1976).
Correspondance de la CGT avec les membres du Collectif des DOM et TOM sur les problèmes de la Martinique et de la Guadeloupe (1976).
Secteur libertés, droits et actions : courrier de la CGT au sujet de l'activité du secteur (1976).
Correspondance adressé au ministère de l'agriculture, à la caisse de mutualité sociale agricole et autres correspondants (1968-1972).
Unions départementales et unions locales (1968-1977).
1968-1977 35J/42 Relation avec les syndicats régionaux.
Chrono courrier adressé à la Fédération (1973).
Courrier du ministère de l'Agriculture, du syndicat des ouvriers agricoles du canton d'Illiers (Eure-et-Loir) et de la préfecture de Seine-et-Oise au sujet de l'amélioration du logement des travailleurs agricoles (1938-1964).
Courrier au sujet d'une attribution d'une prime de 3000 francs au personnel des organismes professionnels agricoles : lettre du syndicat de Santenay (Seine-et-Oise) aux parlementaires ; lettre commune CFTC et CGT aux présidents des groupes parlementaires, lettres syndicales de rappel ; note au ministre de l'Agriculture (1949-1950).
1938-1973
25 35J/43-44 Élections professionnelles des délégués du personnel et du
comité d’entreprise : résultats.
1976-1980
35J/43 1976-1978
35J/44 1979-1980
35J/45-47 Situation des syndicats régionaux.
1900-1977 35J/45 Congrès et réunions régionales.
2e congrès des ouvriers agricoles du Midi, Narbonne 1904 : rapport.
8e congrès corporatif de Montpellier (1910) : rapport.
10e congrès, Perpignan (22-24/03/1913) : rapport.
Syndicat des ouvriers agricoles de Gabian (Hérault) : procès- verbaux du conseil d'administration (1936-1937).
Syndicat régional d’Arles : lettre de Michel Rius (FNTA) sur l'origine du syndicat (1946).
Histoire du mouvement ouvrier agricole dans le Midi : courrier et compte rendu sur l'histoire du mouvement viticole (1946).
2e congrès du Syndicat général des chantiers forestiers en Allemagne, Constance (7-8/06/1947) : compte rendu.
Section fédérale des ouvriers du Gard-CGT: liste de réunions, lettre aux syndicats de la section (22/04/1939), lettre de Michel Rius, secrétaire de la Fédération aux délégués du comité national fédéral (11/12/1953).
Syndicat des ouvriers agricoles de Camplong (Aude) : accords (1912-1913), documents revendicatifs (1904) ; comptes rendus de la commission exécutive (20/12/1938-18/5/1939), projet de rapport sur l'application des décisions du congrès fédéral (1939).
26
Section fédérale de la Marne : projet de circulaire issu du congrès, Épernay (23/04/1950), résolution du congrès extraordinaire d’Épernay (11/06/1949), compte rendu de la commission exécutive de la Marne (1949).
Coopératives « 5 branches » Réunions régionales (1973), procès-verbaux des réunions du groupe de travail mixte interfédéral (27-28/02/1973), correspondance syndicale au sujet du projet de création d'un collectif national de travail (1973), travaux de la commission mixte nationale (6 juin 1974), activités des collectifs (1977).
1904-1977 35J/46 Publications (brochures, statuts) et cahiers de notes
manuscrites.
Chambre syndicale des ouvriers forestiers et agriculteurs de Saint-Privé (Yonne) : livret du sociétaire Aubry Alexandre et statuts, 1900.
« Rapport sur un programme agraire soumis au congrès du Havre (15 août 1902) », par Pierre Renaudel, CGT, Imprimerie du XXème siècle, le Havre, 1903.
« Le manuel du paysan », brochure de propagande syndicaliste CGT, éditée par le comité fédéral des travailleurs agricoles du Midi, 1905.
« Les bûcherons hors la loi », édité par la Fédération nationale des bûcherons CGT, [1908].
Union fédérative terrienne CGT regroupant la Fédération agricole de la région du Midi, Fédération nationale des bûcherons, Fédération nationale horticole, Fédération agricole de la région du Nord : brochure du compte rendu des travaux du congrès de 1908 avec notice sur la Fédération agricole du Nord. Montpellier, Imprimerie coopérative ouvrières, 1909.
« Le mouvement du bûcheron », par Amédée Dumois, Les cahiers Nivernais, publication mensuelle, 6ème fascicule, mars 1909.
« Le syndicalisme paysan dans l'Allier », par M. Bernard, brochure, Imprimerie A. Deneuvy, Montluçon, 1910.
« Le syndicalisme paysan dans les Pyrénées-Orientales 1894- 1924 », édition de la FNTA-CGT, Paris, 1924.
27 Syndicat des ouvriers agricoles de Puichéric (Aude) : registre des délibérations des assemblées générales (23/01/1904- 08/05/1952).
Contrats des ouvriers bûcherons du département de la Nièvre : brochure de la section fédérale des ouvriers forestiers du département de la Nièvre, CGT, 1937.
Brochure de la FNTA, CGT, [1936-1937].
La voix des employés, publication de la Fédération nationale des employés et cadres du crédit, commerce, assurances et sécurité sociale, CGT, supplément au n° 70, janvier 1957.
Syndicat national des agents des organismes professionnels agricoles CGT : statuts (19-20/04/1968).
Syndicat régional ouvrier agricole CGT de la Brie : statuts, s.d.
Cahiers de notes manuscrites (6) :
Cahier de notes sur Le manifeste du parti communiste (s.d.) et petite brochure des statuts du PCF (1945).
Rapport manuscrit du 28ème congrès confédéral, Benoît Frachon, 27/05/1951.
Cahier de notes manuscrites, 1952-1953.
Cahier de notes manuscrites sur la rente foncière, tomes XIII et XIV du Capitale, s.d.
2 Cahier de notes manuscrites, s.d.
1900-1968 35J/47 Syndicat national des agents de la mutualité, du crédit et de la coopération agricole : rapport sur la situation du syndicat, revendications et communiqués (1952-1953), comptes rendus des assemblées générales, courrier (1947-1968).
1947-1968
35J/48-49 Relations avec des organismes agricoles.
1928-1968
28
35J/48 Confédération générale de l'agriculture : rapports de congrès, statut.
1945-1966 35J/49 46e congrès de la Mutualité, de la coopération et du crédit
agricole, Evian, 5 mai 1964 : rapports.
« Mise sous tutelle de l'agriculture ou organisation et discipline professionnelle », rapport général présenté par M.G. du Douët de Graville.
« De la politique agricole commune au "Kennedy Round ».
« Problèmes actuels de l'organisation des producteurs et des marchés ».
« Résolutions ».
47e congrès national de la Mutualité, de la coopération et du crédit agricole, Deauville-Trouville, 24-29 mai 1965 : rapports.
« La mise en œuvre de la politique des groupements de producteurs ».
« L'avenir de la coopération agricole dans la Communauté économique européenne », par L. Chaserant.
« Intervention de l'État dans les financements du crédit à l'agriculture », par J.Cros-Mayravieille.
« La politique des revenus ».
« Les investissements consacrés au stockage, au conditionnement et à la transformation des produits agricoles alimentaires ».
Syndicat national des agents de caisse de crédit, mutualités et coopératives agricoles : « En Avant », bulletin de liaison (1960-1968).
Fédération nationale unitaire : « Le Travailleur agricole » : n°s 1 et 4 (1928), n° 9 (1929), n°s 12 et 17 (1930).
1928-1968
35J/50-52 Correspondance juridique reçue, classée par département.
1964-1966
35J/50 Ain à Eure.
35J/51 Eure à Oise.
35J/52 Orne à Yonne.
29 35J/53 Droit et liberté syndicale.
Affaire Legras (1937).
Affaire Tétard (1947).
Répressions patronales (1946).
Affaire de Basse-Pointe (Martinique) : mémoire (1951).
Main d'œuvre ouvrière féminine : questionnaire (1947).
Exode rural : listes des ouvriers agricoles ayant quitté la profession (1945-1948).
Statistiques : état comparatif des salaires des ouvriers agricoles avant guerre et en 1938-1939, état comparatif des prix de certains produits alimentaires (1930-1938, 1930-1946), bulletin hebdomadaire du Centre confédéral d'études économiques et sociales sur l'évolution des prix et des salaires en France depuis 1800, cahier des statistiques sur l'évolution des salaires (1938-1948).
1930-1951
35J/54-56 Union internationale des syndicats des travailleurs agricoles et forestiers (UISTAF).
1950-1970
35J/54 Activités.
Rapports sur la situation de certains pays de l'Union internationale des syndicats des travailleurs agricoles et forestiers (UISTAF) (1950-1955).
Bulletin d'information (1950-1959).
Conférence mondiale des travailleurs agricoles et forestiers, Vienne (24-28/10/1953).
Projet de programme des revendications économiques et sociales des travailleurs agricoles et forestiers adopté par le comité administratif et l'UISTAF, Vienne (26-27/07/1953).
Projet de résolution sur des problèmes d'organisation et rapport sur l'importance des formes et méthodes d'organisation pour le succès de la lutte des travailleurs agricoles et forestiers (s.d.).
Appel adressé par la conférence aux paysans de tous les pays (s.d.).
Charte des droits et revendications des paysans (s.d.).
Compte rendu de visite à deux entreprises en RDA (1957).
1950-1959
35J/55 Correspondance.
Syndicats agricoles des pays socialistes européens : courrier et notes d’informations (1966-1967).
30
Comité administratif de l’UISTAF : correspondance (1966- 1967).
1966-1967 35J/56 Publications de l’UISTAF.
« Les travailleurs dans le monde », revue, n°s 8-9 (août- septembre) 1956.
« Terre et travail », revue :
1960 : n°s 1 (mai-juin), 2 (juillet-août), 3 (septembre-octobre).
1961 : n°s 1 (janvier-février), 2 (mars-avril).
1962 : n°s 1-2 (janvier-février-mars-avril), 4-5-6 (juillet- décembre).
1963 : n°s 3-4, (mai-août).
1964 : n°s 1-2 (janvier-avril).
1965 : n°s 4-5-6 (août-décembre).
1967 : n°s 1-2, (janvier-avril), 3 (mai-juin), 4 (juillet-août), 5- 6 (septembre-décembre).
1968 : n° 3 (juillet-septembre).
1970 : n° 1.
1956-1970 35J/57-58 Fichiers de gestion des adhérents, diffusion de la Tribune.
1979-1980 35J/57 Diffusion du journal La Tribune : adresses des abonnés, correspondance, fiches signalétiques des syndicats, bons de, 1978-1980.
35J/58 Répertoire des syndicats (listing), correspondance, fiches signalétiques, cartes d’adhésions vierges, 1979-1980.
35J/59 Autres dossiers.
Fédération de l'agriculture avec les unions départementales, les sections fédérales et l'Union des caisses de la mutualité agricole au sujet des élections à la mutualité sociale agricole : correspondance (1949-1968).
Programme du parti ouvrier et paysan français ; préparation des congrès de printemps: projet de décisions pour la journée d'études du 2 février 1954.
Bulletin d'information de la coopérative "4 et 5 branches" (1970-1975).
Confédération française de la coopération agricole : comptes rendus de réunions et courrier (1980), commission régionale sur la sécurité
31 de l'emploi dans la coopération agricole (des régions Bretagne et Pays-de-Loire) : compte rendu des réunions (1978-1979) ; enquête annuelle sur la situation de l'emploi dans la coopération agricole (1970).
1949-1980
35J/60-64
TRÉSORERIE.
1947-1979
35J/60-62 Livres des comptes recettes et dépenses.
1950-1979
35J/60 1950-1976
35J/61 1966-1969
35J/62 1970-1979
35J/63 Gestion comptable.
Livres des comptes de recettes des cartes et timbres (adhésions) par département (1947-1950).
Livre des comptes de banque commerciale de l'Europe du Nord (1947-1967).
Livre des recettes et dépenses du journal « La tribune » (1954-1967)
1947-1967
35J/64 Registres des recettes et dépenses de la Fédération nationale de l’agriculture (4 registres) :
1. 1966 2. 1967 3. 1968 4. 1969
35J/65-96
FORMATION SYNDICALE.
1945-1976
35J/65-89 Organisation de l’éducation syndicale.
1946-1978
32
Contenu type : comptes rendus des stages, prévisions budgétaires, comptes rendus d'activités, projets d'activités, fiches de renseignements sur les stagiaires, feuilles de présence, états de paiement, propositions des nouveaux stagiaires pour l'année suivante, évaluation faite par les stagiaires, cours d'enseignement de l'année en cours, programmes, correspondance.
35J/65 1947-1950
35J/66 1948
35J/67 1947-1949 : notes au sujet de l'organisation d'une nouvelle école par correspondance ; projet de constitution d'une bibliothèque fédérale ; rapport au bureau fédéral sur les activités de l'école par correspondance (1946-1947).
35J/68 1950-1974 : correspondance du centre d'éducation ouvrière avec le ministère de l'Agriculture au sujet de la promotion collective, remise du plan d'activité de l'école et du programme de formation.
35J/69 1946-1967
35J/70 1947-1948
35J/71 1964
35J/72 1965
35J/73 1966
35J/74 1967
35J/75 1968
35J/76 1968-1969
35J/77 1969
35J/78 1970 : programmes, 7 photographies, tableaux des actions de formation, journées d’études, prévisions de formation, correspondance, prévisions budgétaires, fiches d’appréciations générales, comptes rendus.
35J/79 1970. - Bellême (Orne), Bordeaux, Courcelles, La Crèche (Deux Sèvres).
35J/80 1970. - Foix, Marseille, Paris, Perpignan, Mennecy (Essonne), Monts d’Olmes (Ariège), Narbonne, Saint-Lô (Manche), Villers Marmery (Champagne).
35J/81 1971. - Promotion collective : tableaux prévisionnels, comptes rendus d’activités, fichier des militants.
35J/82 1971. - Béziers, Bordeaux, Courcelles, Champagne, Fabrégoules (Bouches du Rhône), Gaillac (Tarn), Le Mans, Libourne (Gironde), Morcenx (Landes), Narbonne, Nîmes, Orlac (Vienne),
33 35J/83 1971. - Paris, Perpignan, Saumur, Saint-Lô, Toulouse,
Tours.
35J/84 1972 : correspondance, comptes rendus de stages.
35J/85 1973 : correspondance, lettres relatives à l’organisation des stages, comptes rendus d’activités, tableaux prévisionnels.
35J/86 1973. - Auzances (la Creuse), Bordeaux, Champagne, Courcelles, Le Mans, Le Tronget (Allier), Libourne.
35J/87 1973. - Narbonne, Nîmes, Niort, Paris, Perpignan, Saint- Martin (Saône-et-Loire), Saumur, Septèmes Les Vallons (Bouches du Rhône), Toulouse, Tours.
35J/88 1974
35J/89 1974-1978
35J/90-95 Contenu de la formation.
1945-1975 35J/90 Cours d'éducation syndicale : textes et interventions.
1945-1946.
35J/91 Thématique des cours :
Les conventions collectives (1964).
Le fonctionnement et l'activité du syndicat (1956).
Le droit du travail et la défense juridique (s.d).
Les organismes agricoles (1965-1967).
Les classes sociales et l'exploitation capitaliste (1966).
La propagande et la presse (1964).
Le matérialisme social (s.d).
La structure économique et sociale de la France et sa structure syndicale (1945-1948).
Cours par correspondance :
Cours n° 2 : « Le syndicat son rôle » (s.d.).
Cours n° 2 : « L'agriculture française », session 1948-1949.
Cours n° 1 : « Le syndicat dans l'action revendicative », session 1949-1950.
Cours n° 1 : « Les voies du syndicalisme » (s.d.).
Cours n° 1 : « Structure de l'agriculture » (s.d.).
Cours n° 3 : « Les revendications d'ordre social », session 1949-1950.
34
Cours n° 4 : « Les perspectives du mouvement syndical », session (1949-1950).
Cours n° 4 : « La trésorerie; les cotisations » (s.d.).
Cours n° 5 : « La Fédération et son histoire », « Les sections fédérales », « Le paysan », « Les publications" (s.d.).
Cours n° 5 : « Les droits que nous avons acquis par la lutte », session (1948-1949).
Cours n° 6 : « La structure fédérale, confédérale, internationale » (s.d.).
Cours n° 7 : « Le salaire, les commissions paritaires » (s.d.).
Cours n° 8 : « Le développement du mouvement syndical et la prud'homie» (s.d.).
Cours n° 9 : « Les moyens d'action du mouvement syndical » (s.d.).
Cours n° 11 : « La main d'œuvre; le temps de travail; la sécurité de l'emploi et le chômage » (s.d.).
Cours n° 13 : « Les moyens d'action du mouvement syndical » (s.d.).
Cours n° 14 : « La CGA; les petits et moyens exploitants » (s.d.).
1945-1967
35J/92 Cours de base.
1959-1972.
35J/93 Niveau moyen et spécifique.
Cours de niveau moyen (1969-1975).
Cours spécialisés en direction des jeunes et des femmes (1965-1970).
1965-1975 35J/94 Le monde de l’entreprise et le code du travail.
Cours de formation sur le syndicat et le comité d'entreprise (1963-1968).
Cours sur les questions d'agriculture française moderne, la naissance des syndicats, l'organisation, la direction et la loi sociale (1963-1971).
1963-1971 35J/95 Cours manuscrits et coupures de presse.
1960-1971
35 35J/96 Trésorerie de l’école d’éducation syndicale.
2 registres de caisse 1. 1967-1969
2. 1968-1969
1967-1969
36
Table des matières
Identification synthétique... 4
INTRODUCTION... 5
Historique du producteur... 7
Présentation du contenu ... 8
Historique de la conservation... 9
BIBLIOGRAPHIE... 11
RÉPERTOIRE ... 13
Sommaire... 15
Liste des sigles et abréviations ... 16
Table des matières ... 37
