• Aucun résultat trouvé

المسؤولية المدنية لوكالات السياحة و الأسفار

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2021

Partager "المسؤولية المدنية لوكالات السياحة و الأسفار"

Copied!
84
0
0

Texte intégral

(1)

:

...

...

...

... ...

..

..

...

..

...

.

...

:

/

..

...

...

...

..

...

.

...

...

...

:

...

...

...

...

..

..

..

...

..

...

...

:

11

/

06

/

2015

2015

/

2016

(2)

:

.

"

"

:

"

"

(3)

....

...

(4)

1

) 1 (

.

.

) 2 (

.

) 3 (

)

1

(

1967

7

.

)

2

(

2000

94

.

)

3

(

2004

44

.

(5)

2

"

"

1845

.

) 1 (

.

.

.

agence de voyages

bureau de voyage

.

agence de tourisme et de voyage

.

)

1

(

96

.

(6)

3

.

.

.

intermédiaire

mandataire

entrepreneur touristique

.

voyage à forfait

) 1 (

.

.

1989

.

90

/

05

19

/

02

/

1990

23

) 2 (

.

)

1

(

2003

7

.

)

2

(

20

/

12

/

1967

67

/

286

(7)

4

.

99

/

06

) 1 (

90

/

05

) 2 (

99

/

06

.

99

/

06

)

1

(

99

/

06

4

/

04

/

1999

18

1419

4

1999

.

24

21

1419

7

1999

)

2

(

touriste

(8)

5

.

(9)

6

:

) 1 (

.

) 2 (

.

) 3 (

21

99

/

06

) 4 (

)

.

)

1

(

2004

6

.

)

2

(

-2007

8

.

)

3

(

24

.

)

4

(

21

99

/

06

:

»

«

.

(10)

7

:

) 1 (

.

)

.(

)

:

...

) 2 (

)

1

(

2008

195

.

)

2

(

367

.

(11)

8

.

.

) 1 (

.

) 2 (

.

18

99

/

06

) 3 (

.

(1) Courtin PATRICK et Deneav MURIEL, droit et droit du touriste, breal édition, paris, 1996, p

76.

)

2

(

2003

175

.

)

3

(

18

99

/

06

»

«

.

(12)

9 ) 1 (

.

)

.(

)

:

) 2 ( ) 3 (

.

)

1

(

105

.

)

2

(

151

.

)

3

(

26

.

(13)

10

(

)

) 1 (

)

)

(

) 2 (

.

...

) 3 (

.

)

1

(

153

.

)

2

(

422

.

)

3

(

2008

212

.

(14)

11

.

) 1 (

.

.

(

)

63

) 2 (

.

2

89

/

08

)

1

(

1998

53

.

)

2

(

63

75

/

59

20

1395

26

1975

05

-02

27

1425

6

2005

.

11

30

1425

9

2005

:

»

«

.

(15)

12 ) 1 (

18

99

/

06

»

...

«

.

) 2 (

.

23

645

/

92

13

1992

»

)

1

(

2003

43

02

89

/

02

7

1989

)

2

(

30

1983

27429

1989

42

.

(16)

13

«

) 1 (

.

.

107

) 2 (

.

62

) 3 (

.

03

90

/

266

»

(1) toute personne physique ou morale qui se livre aux opération mentionnées à l’article

premier, est responsable de plein droit à l’égard de l’acheteur de la bonne exécution des

obligations résultat du contrat ces obligations soient à exécuter par elle. Même ou par d’autre

prestataires de services, sans préjudice de son droit de recours contre ceux-ci.

Toutefois, elle peut s’exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve

l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable soit à l’acheteur, soit au fait

imputable d’un lires étranger à la fourniture des prestations prévues au contrat soit à une cas

de force majeure.

)

2

(

107

75

/

58

26

1975

07

/

05

25

1428

13

2007

31

25

1428

13

2007

»

«

.

)

3

(

62

»

«

.

(17)

14

«

) 1 (

.

182

.

) 2 (

.

) 3 (

21

99

/

06

)

1

(

182

90

/

266

25

1411

15

1990

40

29

1411

19

1990

(2) Rene. rodière, la responsabilité des agence de voyage, 1958, p 241.

)

3

(

62

.

(18)

15

:

.

) 1 ( ) 2 (

.

)

) 3 (

.

)

1

(

227

.

)

2

(

339

.

)

3

(

200

.

(19)

16

21

99

/

06

23

99

/

01

26

) 1 (

.

) 2 (

.

4

99

/

06

) 3 (

.

)

1

(

23

26

99

/

01

19

1419

06

1999

.

23

1419

10

1999

.

(2) Coutrin patrick et DENEAUS muriel, op.cit, p 302.

)

3

(

11

2014

136

.

(20)

17 ) 1 (

.

) 2 (

.

) 3 (

)

1

(

www.droitetentreprise.org/web/?p=1475

)

2

(

29

/

03

/

1973

179

.

)

3

(

1996

70

.

(21)

18

)

.(

)

:

) 1 (

.

590

) 2 (

)

)

) 3 (

(

)

591

4

.

)

1

(

164

.

)

2

(

590

»

«

.

)

3

(

675

.

)

4

(

591

»

«

.

(22)

19 ) 1 (

.

) 2 (

.

:

)

.( )

:

) 3 (

.

)

1

(

165

.

)

2

(

172

592

»

«

)

3

(

166

.

(23)

20 ) 1 (

.

) 2 (

.

) 3 (

.

)

1

(

47

»

«

.

)

2

(

2010

51

.

)

3

(

23

/

07

/

1952

209

.

(24)

21

) 1 (

.

:

592

599

601

7

99

/

01

)

1

(

67

»

«

133

.

(25)

22 ) 1 (

.

.

.

) 2 (

.

601

3

:

)

1

(

140

.

)

2

(

765

.

)

3

(

246

.

(26)

23

549

)

(

) 1 (

.

) 2 (

21

99

/

06

) 3 ( ) 4 (

.

)

1

(

564

»

.

«

.

)

2

(

17

/

12

/

1970

293

.

)

3

(

212

.

)

4

(

74

»

«

.

(27)

24 ) 1 (

.

:

:

.

)

.(

)

)

99

/

06

:

588

»

.

«

) 2 (

.

)

1

(

450

-454

.

)

2

(

288

716

.

(28)

25 ) 1 (

.

.

) 2 (

.

.

) 3 (

.

(

)

.

(

)

)

1

(

688

.

)

2

(

575

»

«

142

.

)

3

(

179

.

(29)

26

106

»

«

.

) 1 (

.

.

99

/

06

.

575

) 2 (

.

)

1

(

575

»

«

.

)

2

(

2006

126

2005

286

.

(30)

27

:

)

l’entrepreneur

(

.

) 1 (

.

567

307

) 2 (

13

1992

15

1994

) 3 (

.

)

1

(

137

.

)

2

(

307

»

«

.

(3) article 21 de la loi n 92/645 du 13 juillet 1992 fixant les conditions d’exercice des activités

relatives à l’organisation et à la vente de voyages ou de séjours ( journal officiel 14 juillet

1992- p 9457 d1992 stipule: « lorsque avant le départ le vendeur résille le contrat en absence

(31)

28

5000

.

) 1 (

.

176

»

«

.

1

20

92

/

645

13

1992

101

94

/

490

15

1994

»

de faute de l’acheteur, la totalité des sommes, versés par ce dernier lui sont restituées sans

préjudice des dommages et intérêts aux quels il pouvait prétendre »

(32)

29

«

.

2

:

22

92

/

645

103

94

/

490

15

1994

) 1 (

»

«

(1) article 103 du décret n 94/490 du juin 1994 fixant les modalités d’application de la loi

du 13 juillet 1992 fixant les conditions d’exercice des activités relatives à l’organisation et la

vente de voyages ou de séjours ( journal official 17 juin 1994, p 8746 d 1994.lég. p 326

stipule: « Lorsque après le départ- un des éléments essentiels du contrat ne peut être

exécuté, le vendeur doit proposer des prestations en remplacement de celles qui ne sont pas

fournies.Il doit prendre à sa charge tout supplément de prix en gendré par cette modification et

si les prestations sont de qualité inférieure, rembourser au client la différence de prix de son

retour.L’acheteur dispose de la faculté de refuser par des motifs valables les modifications

opérées par le vendeur, dans ce cas, ainsi que dans celui ou aucune prestation de

remplacement n’aurait pu être proposée, le vendeur doit fournir à l’acheteur sans supplément

de prix des titres de transport pour assurer son retour vers le lieu de départ ou vers un autre

lieu accepté par les deux partie ».

(33)

30

103

94

/

490

:

:

99

/

06

106

»

«

) 1 (

:

:

587

(1)

106

124

(34)

31 ) 1 (

.

) 2 (

.

.

) 3 (

.

) 4 (

.

) 5 (

.

)

1

(

587

715

.

)

2

(

661

.

)

3

(

1996

176

.

)

4

(

566

633

.

)

5

(

250

.

(35)

32

:

) 1 (

.

566

)

(

)

(

(

)

.

) 2 (

)

3

(.

)

1

(

2005

110

.

)

2

(

13

/

07

/

1980

1980

90

.

)

3

(

549

:

»

«

.

(36)

33

:

)

)

.(

:

)

)

.(

)

:

.

90

/

05

(37)

34

10

»

«

) 1 (

.

47

99

/

06

21

.

) 2 (

.

. ...

74

»

«

.

) 3 (

.

)

1

(

90

/

05

19

/

02

/

1990

.

)

2

(

260

.

)

3

(

1996

62

.

(38)

35

178

:

»

«

) 1 (

.

.

21

99

/

06

)

1

(

1984

78

.

(39)

36

:

) 1 (

...

14

1982

15

) 2 (

.

90

/

314

13

1990

15

)

1

(

12

/

03

/

1983

1986

166

122

.

(40)

37 ) 1 (

.

92

/

645

13

1992

.

23

) 2 (

.

:

217

) 3 (

.

.

) 4 (

.

(1) « …les états nembres prennent les mesures nécessaires pour que l’organisateur, et ou le

détaillant partie au contrat soient responsables à l’égard du consommateur de la bonne

exécution des obligations résultant de contrats que ces obligations soient à exécuter par eux,

même ou par d’autres prestataires des services et ceci sans préjudice du droit de

l’organisateur et ou de taillant d’agir contre ces autres prestataires de services. »

(2) Courtin patrick et Deneau mariel, op.cit. p 302.

)

3

(

217

178

.

)

4

(

185

.

(41)

38

217

) 1 (

.

.

) 2 (

.

:

178

.

)

.(

)

:

(

)

.

)

1

(

217

178

.

)

2

(

223

.

(42)

39

:

.

) 1 (

.

4

99

/

06

.

(

)

)

mauvais choix

(

) 2 (

.

74

)

1

(

2009

37

.

)

2

(

133

.

(43)

40 ) 1 (

.

21

99

/

06

) 2 (

.

136

137

136

)

) 3 (

.

)

1

(

134

.

)

2

(

234

.

)

3

(

2004

451

.

(44)

41 ) 1 ( ) 2 (

.

) 3 (

:

:

:

)

1

(

239

.

)

2

(

131

.

)

3

(

236

.

(45)

42 ) 1 (

.

:

) 2 (

.

:

.

) 3 (

.

:

564

)

1

(

666

.

)

2

(

142 143

.

)

3

(

142

.

(46)

43

.

fran

.

) 1 (

.

:

.

21

99

/

06

)

1

(

144

.

(47)

44

:

)

.

(

.(

)

.(

)

(48)

45

:

)

.(

)

:

.

)

)

)

.

:

.

(

)

.

(49)

46

.

) 1 (

.

.

) 2 (

.

:

.

.

.

182

»

«

.

)

1

(

2003

114

.

)

2

(

203

.

(50)

47

1

182

.

.

.

.

182

) 1 (

2

)

1

(

)

1984

297

.

(51)

48

.

.

.

) 1 (

.

-182

.

-182

-) 2 (

.

)

1

(

66

.

)

2

(

686

.

(52)

49

:

) 1 (

.

1382

124

1150

182

) 2 (

.

3

.

.

)

1

(

1983

66

.

(53)

50 ) 1 (

.

182

.

) 2 (

.

:

131

»

182

«

182

131

)

1

(

1985

256

.

)

2

(

23

1982

3259499

1982

165

.

(54)

51

.

.

) 1 (

.

»

130

131

182

«

) 2 (

.

182

) 3 (

.

)

1

(

122

.

)

2

(

08

1985

39694

1990

4

11

.

)

3

(

222

.

(55)

52

:

.

.

.

) 1 (

.

)

)

.(

:

2280

) 2 (

2262

) 3 (

.

)

1

(

267

.

(2) article n 2280 de code civil français stipule :« les actios en responsabilité civile

extracontractuelle sont prescrites par dix ans à compter de manifestation de dommage ou de

son aggravation ».

(3) article n 2262 de code civil français: «toute les actions tant réelles que personnelles sont

(56)

53 ) 1 (

(

)

.

7

8

9

) 2 (

.

133

.

15

308

»

...

«

) 3 (

.

)

1

(

212

.

)

2

(

66

-155

18

1386

8

1966

.

06

-22

29

1427

20

2006

.

84

4

1427

24

2006

)

3

(

121

.

(57)

54 ) 1 (

.

:

.

728

.

»

6

«

prescription extintive

6

601

»

«

.

)

1

(

213 .

(58)

55

(

)

:

) 1 (

.

)

1

(

280

.

(59)

56

:

.

) 1 (

.

)

(

) 2 (

21

99

/

06

.

)

.(

)

:

127

»

«

.

.

:

)

1

(

10

1986

115

)

2

(

199

.

(60)

57

)

)

.(

)

:

la force majeur ou le cas fortuit

.

.

138

) 1 (

.

) 2 (

:

1

.

.

»

)

1

(

138

»

«

.

)

2

(

96

.

(61)

58

«

) 1 (

.

2

178

»

«

.

) 2 ( ) 3 (

.

)

1

(

25

1983

53010

1992

11

.

)

2

(

.

201

.

)

3

(

.

(62)

59

.

) 1 (

.

.

) 2 (

.

:

(

)

.

)

1

(

11

/

7

/

1975

14

/

7

/

1982

13

/

7

/

1998

13

/

7

/

1992

.

)

2

(

1980

(63)

60 ) 1 ( ) 2 (

.

.

.

) 3 (

.

177

.

.

:

.

:

1)

(

2004

205

.

)

2

(

1983

120

.

)

3

(

1975

101

.

(64)

61

.

.

)

(

)

) 1 (

.

.

.

) 2 (

.

) 3 (

.

.

)

1

(

201

.

)

2

(

359

.

)

3

(

1978

.

(65)

62

.

.

) 1 (

.

:

. ...

.

) 2 (

.

.

) 3 (

.

) 4 (

.

)

1

(

199

.

)

2

(

287

.

)

3

(

202

.

)

4

(

134

136

137

.

(66)

63

»

.

) 1 (

.

.

.

) 2 (

.

)

1

(

212

.

)

2

(

28

/

01

/

1966

31

30

207

.

(67)

64

.

) 1 (

.

:

.

.

)

)

.(

)

)

1

(

202

.

(68)

65

:

.

.

178

»

.

«

) 1 (

.

) 2 (

.

) 3 (

.

)

1

(

178

247

.

)

2

(

2007

397

.

)

3

(

283

.

(69)

66

"

) 1 (

.

:

.

.

.

.

.

)

1

(

677

.

(70)

67 ) 1 (

.

) 2 (

.

.

.

.

) 3 (

.

178

.

:

)

1

(

2003

180

.

)

2

(

86

.

)

3

(

372

.

(71)

68

) 1 (

.

) 2 (

.

.

.

.

.

.

)

1

(

.

)

2

(

193

.

(72)

69

.

.

.

.

(73)

70

.

.

(

)

99

/

06

.

(74)

71

:

1975

.

2008

.

2008

.

1983

.

2003

.

2003

.

1985

.

(75)

72

2003

.

)

)

1984

.

1996

.

1996

.

2004

.

1989

.

)

2007

.

2005

.

2007

.

(76)

73

2004

.

1978

.

1981

.

2004

.

2007

.

2004

.

1996

.

2000

.

2003

.

:

(77)

74

2005

.

2009

.

2003

.

2010

.

2014

.

:

40

1998

.

1967

.

11

2014

.

13

/

07

/

1980

1980

.

23

1982

3259499

1982

.

(78)

75

12

/

03

/

1983

1986

.

10

/

05

/

1985

1986

.

30

/

03

/

1983

27429

1989

1990

1992

66

-155

18

1386

8

1966

.

06

-22

29

1427

20

2006

.

84

4

1427

24

2006

75

/

58

26

1975

07

/

05

25

1428

13

2007

31

25

1428

13

2007

.

75

/

59

20

1395

26

1975

05

-02

27

1425

6

2005

.

11

30

1425

9

2005

(79)

76

89

/

02

7

1989

)

.(

90

/

05

23

1410

19

1990

8

25

1410

21

1990

99

/

01

19

1419

06

1999

.

23

1419

10

1999

.

99

/

06

18

1419

4

1999

24

21

1419

7

1999

.

67

/

286

20

1967

90

/

266

25

1411

15

1990

40

29

1411

19

1990

www.droitetentreprise.org/web/?p=1475

20

/

11

/

2014

.

(80)

77

Courtin patrick et deneau muriel, droit et droit du tourisme, breal

édition, paris, 1996.

Py. Pierre, droit de tourisme, 4 eme édition, dalloz, 1996.

Rene rodiere, droits des transport, terrestres et aériens, 1990.

Rene rodiere, la responsabilité des agences de voyage, 1958.

Les texts juridiques

Code civil français.

Les lois:

la loi n 92/645 du 13 juillet 1992 fixant les conditions d’exercice

des activités relatives à l’organisation et à la vente de voyages ou de

séjours ( journal officiel 14 juillet 1992- p 9457 d1992

les décrets :

décret n 94/490 du juin 1994 fixant les modalités d’application de

la loi du 13 juillet 1992 fixant les conditions d’exercice des activités

relatives à l’organisation et la vente de voyages ou de séjours ( journal

official 17 juin 1994, p 8746 d 1994.lég. p 326

(81)

78

...

...

...

....

1

:

...

...

6

:

...

7

:

...

7

:

...

...

9

:

...

15

:

...

...

17

:

...

...

18

:

...

...

19

:

...

...

...

19

:

...

...

.

21

:

...

24

:

...

...

24

:

...

...

24

:

...

...

27

1

...

...

...

28

2

:

...

...

...

29

:

...

...

30

:

...

...

30

:

...

...

32

:

...

...

33

(82)

79

:

...

...

33

:

...

...

33

:

...

...

36

:

...

37

:

...

38

:

...

...

38

...

39

...

...

39

...

...

40

...

...

...

40

...

...

...

41

:

...

....

41

:

...

...

41

:

...

...

42

:

...

...

...

42

:

...

...

..

42

:

...

43

:

...

44

:

...

...

...

44

(83)

80

:

...

...

45

:

...

...

...

45

:

...

...

...

46

1

...

...

...

47

2

...

...

...

47

3

...

...

49

:

...

...

...

50

:

...

...

..

52

:

...

...

52

:

...

...

54

:

...

...

56

:

...

...

...

56

:

la force majeur ou le

cas fortuit

...

...

...

57

:

...

...

...

57

...

...

...

58

:

...

...

...

59

:

...

...

...

60

...

...

...

61

:

...

...

...

62

:

...

...

...

64

:

...

...

65

(84)

81

:

...

...

66

:

...

...

67

...

...

...

.

69

...

...

...

71

Références

Documents relatifs

In the present paper the effect of glucose feeding on APR2 mRNA levels, protein accumulation and activity in roots of Arabidopsis thaliana cultivated with and without a nitrogen

This motivates, like for neutral kaons [1], the propagator approach, which is the only safe way of deducing unambiguously the constraints cast by symmetry transformations on the

Ce mouvement, renforcé par les pratiques dans les pays frontaliers et le renouveau de l’idéologie afro-centriste, a entraîné un revirement du discours de l’élite dirigeante,

In this text, we consider an random N × N Hermitian matrix X such that rows of X have W non identically zero entries (such as, for example, standard or cyclic band matrices).. We

Frequent pausing is clearly linked with dysfluency but the increasing pressure of task complexity and memorizing difficulties are to be taken into account for both advanced

We show that our method  called A-spline, for adaptive splines  yields sparse regression models with high interpretability, while having similar predictive performance similar

In the special case of infinitely divisible permanental processes, one of these decompositions represents a new isomorphism theorem involving the local time process of a