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VIE MUNICIPALE | FÉVRIER 2020
BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2020 ET PLAN D’IMMOBILISATIONS
2020-2021-2022
3-10
ACTIVITÉS POUR LA SEMAINE DE RELÂCHE
36 21 26-27
SONDAGE SUR LA PROGRAMMATION
DES LOISIRS
CAMPAGNE DE FINANCEMENT À LA CHAPELLE
fossambault-sur-le-lac.com
L’Entre-Guillemets
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BULLETIN MUNICIPAL DE LA VILLE DE FOSSAMBAULT-SUR-LE-LACFÉVRIER 2020 | VOLUME 32| NUMÉRO 1
À NE PAS MANQUER !
LES JEUDIS SPECTACLE
À LA CHAPELLE CET ÉTÉ
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VIE MUNICIPALE | FÉVRIER 2020VOTRE CONSEIL MUNICIPAL
JEAN PERRON Maire de
Fossambault-sur-le-Lac
PIERRE HALLÉ District #1
Environnement, politique culturelle, patrimoine, sécurité civile
JIM O’BRIEN District #2
Transport en commun,
sécurité municipale, gestion plage municipale, Marina-à-Tangons, gestion des matières résiduelles
MICHAEL TUPPERT District #3
Loisirs, politique des loisirs et des sports
HÉLÈNE THIBAULT District #4
Ressources humaines,
communications, espaces verts et vie communautaire, nouveaux arrivants, milieux humides (CPAB) Mairesse suppléante 2020-2021
EMMANUELLE ROY District #5
Corporation de la Chapelle Saint-Joseph-du-Lac, administration financière
MARCEL GAUMOND District #6
Comité consultatif d’urbanisme (CCU), politique des aînés, Corporation du bassin de la Jacques-Cartier (CBJC)
L’Entre-Guillemets
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BULLETIN MUNICIPAL DE LA VILLE DE FOSSAMBAULT-SUR-LE-LACFÉVRIER 2020 | VOLUME 32 | NUMÉRO 1
PROCHAINE PARUTION : 2 mars 2020
DATE DE TOMBÉE : 10 février 2020
CONCEPTION GRAPHIQUE, MONTAGE ET IMPRESSION Larivière aux pommes design DÉPÔT LÉGAL
Bibliothèque nationale du Québec TIRAGE : 1800 exemplaires
Stéphanie Langlois Directrice générale adjointe
Directrice du Service des loisirs, culture et vie communautaire
Linda Déchène
Secrétaire de direction et greffière adjointe Jacques Arsenault
Directeur général, trésorier et greffier Hélène Thibault
Conseillère municipale COMITÉ DE TRAVAIL
À noter que le genre masculin est utilisé dans ce document dans le but d’alléger le texte.
Imprimé sur papier recyclé
Frédérick Masson Frédérick Masson Courtier immobilier inc.
Courtier immobilier inc.
Frédérick Masson Courtier immobilier inc.
SPÉCIALISTES DES TRANSFERTS MILITAIRES
FrederickMasson.com
Équipe
MASSON
NOUS ON VEND!
418 875-5551 418 948-1000
Plus de 160 dossiers à consulter.
PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL 4 FÉVRIER ET 3 MARS • 19 H 30
AU CLUB NAUTIQUE DU LAC ST-JOSEPH 6 200,RTE DE FOSSAMBAULT
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BUDGET 2020 | FÉVRIER 2020
LE MOT DU MAIRE
Mesdames et messieurs,
Je vous dépose le budget de fonctionnement pour 2020 ainsi que le Plan triennal d’immobili- sations (PTI) 2020-2022. Je profite de l’occasion pour remercier tous ceux et celles qui ont par- ticipé à cet exercice.
Cette année, l’exercice de confectionner ce budget fut relativement aisé en fonction des dépenses. Par contre, l’entrée en vigueur d’un nouveau rôle triennal d’évaluation de la MRC est venue compliquer sérieusement la confection de la colonne « revenus ». En effet, ce rôle introduit des distorsions importantes en ce qui a trait au partage du fardeau fiscal compte tenu de hausses et de baisses de valeur inégales entre les différentes catégories d’immeubles.
Nous avons travaillé afin de contrôler l’augmentation moyenne du compte de taxes entre tous les contribuables. À cet égard, nous avons introduit une tarification relative au paiement d’une partie de la dette, partie attribuable aux travaux d’aqueduc réalisés en 2007 et 2009.
Notre PTI, quant à lui, reflète les besoins de notre communauté que ce soit en regard de nos infrastructures souterraines et de surface, la construction de nouveaux équipements commu- nautaires de secteur et le remplacement d’équipements arrivés à la fin de leur vie utile.
Le plan triennal d’immobilisations regroupe les investissements que le conseil prévoit réaliser au cours des trois prochaines années.
Ces investissements s’élèveront à 6 408 496 $ répartis comme suit : 2020 : 4 657 400 $
2021 : 1 593 596 $ 2022 : 157 500 $
Afin de défrayer ces investissements, la Ville empruntera 3 943 096 $, dont 1 395 000 $ proviendront de subventions et 1 070 400 $ du surplus non affecté et de fonds réservés.
En 2020, quatre projets majeurs seront entrepris, soit :
- La réfection totale d’une partie de la rue des Dériveurs (section entre le bord du lac jusqu’au carrefour avec la rue Gingras ainsi qu’une partie de cette dernière rue sur une longueur approxima- tive de 205 mètres – 2 450 000 $. Ce projet était initialement prévu pour être réalisé en 2019, mais a été retardé en raison de problématiques reliées à la composition du sol;
- La réfection de l’émissaire de nos eaux usées depuis nos bassins de rétention jusqu’à la rivière Ontaritzi – 800 000 $. Cette conduite de près de 2 kilomètres de longueur date des années 70 et est en fin de vie utile. Elle sera entièrement payée par l’un des programmes d’aide financière du gouvernement;
- L’agrandissement de la Chapelle Saint-Joseph-du-Lac, par l’ajout d’un bâtiment de services – 640 500 $. Ce projet a obtenu une subvention de l’ordre de 120 000 $ du Fonds régional de la Capitale-Nationale;
- La reconstruction / modernisation du Parc des Roses, sis dans le secteur du Plateau – 250 000 $. Cette modernisation est fort attendue par les nombreuses jeunes familles de ce secteur. Une demande d’aide financière, à cet effet, sera présentée dans un programme d’aide gouvernementale.
Outre ceux-ci, divers projets moins costauds seront effectués : poursuite de la réfection du chemin du Sommet, mise en place de dos d’âne permanents, construction d’un bloc sanitaire supplémen- taire pour desservir la plage municipale, installation de lampadaires supplémentaires au Domaine de la Rivière-aux-Pins (DRAP).
Afin de soutenir notre équipe du Service des travaux publics, nous ferons l’acquisition d’un tracteur industriel polyvalent ainsi que d’un ponton pour la Marina-à-Tangons et construirons un entrepôt supplémentaire pour mettre à l’abri des intempéries nos équipements et véhicules.
Pour 2021, trois projets majeurs sont envisagés, soit :
- La poursuite des travaux de la réfection du pavage de la rue Gingras pour une estimation de l’ordre 741 300 $;
- La réfection totale de la rue Germain (conduites d’aqueduc et d’eaux usées, eaux pluviales, pavage) ainsi que le pavage et les eaux pluviales de la rue de la Lande – 615 465 $;
- La poursuite de la mise en place d’un enduit bitumineux sur le chemin du Sommet – 130 330 $.
Pour 2022, seul le réaménagement du carrefour Gingras / Fossambault est planifié.
BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2020 ET PLAN TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS 2020-2021-2022
Plan triennal d’immobilisations 2020-2021-2022
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BUDGET 2020 | FÉVRIER 2020Budget de fonctionnement - Portrait global Volet « Dépenses »
Globalement, nos dépenses s’élèveront à 6 858 804 $ en hausse de 407 573 $ par rapport à 2019. Cela représente une hausse de 6,3 %.
Le tableau ci-dessous illustre sommairement l’origine de cette hausse.
Description Budget 2020 Budget 2019 Variation $ Variation %
DÉPENSES
Administration générale 1 103 632 $ 1 100 138 $ 3 494 $ 0,3 %
Sécurité publique 689 648 $ 631 558 $ 58 090 $ 9,2 %
Transport 1 279 149 $ 1 239 066 $ 40 083 $ 3,2 %
Hygiène du milieu 693 913 $ 720 853 $ (26 939 $) (3,7 %)
Aménagement et urbanisme 363 530 $ 392 589 $ (29 059 $) (7,4 %)
Loisirs et culture 889 963 $ 854 112 $ 35 852 $ 4,2 %
Activités financières 1 838 968 $ 1 512 915 $ 326 053 $ 21,6 %
TOTAL DES DÉPENSES 6 858 804 $ 6 451 231 $ 407 573 $ 6,3 %
Voyons maintenant la répartition des hausses et des baisses significatives. Notons que l’ensemble de la masse salariale n’augmente que de 1 %, soit nettement en bas de l’inflation.
Administration générale
Cette fonction augmente de 0,3 %, soit 3 494 $. Les éléments significatifs sont :
- Pour l’activité Évaluation foncière, une baisse de l’ordre de 32 100 $ (33,4 %) étant donné que les travaux d’équilibration du rôle sont terminés;
- Pour l’activité Greffe, la prise en compte d’un nouveau calendrier obligatoire d’archivage et les travaux requis par ce changement, soit 16 139 $.
Sécurité publique
Cette fonction présente une augmentation globale 58 090 $ ou 9,2 % par rapport à 2019.
Les hausses sont reliées à trois activités, soit :
- Hausse des coûts de la Sûreté du Québec de 9 352 $ ou 3,9 %;
- Hausse de 25 112 $ ou 8,3 % pour la protection contre l’incendie suite à l’introduction, en cours d’année 2019, de la garde en caserne 24/7;
- Hausse de 23 126 $ ou 29 % des coûts reliés à l’unité « premiers répondants » pour les mêmes motifs, soit la garde en caserne 24/7.
Transport
La fonction transport englobe les activités reliées à notre réseau routier ainsi que le transport collectif. Cette fonction augmente globalement de 40 083 $, soit 3,2 %.
C’est l’activité Déneigement qui explique presque entièrement cette hausse, celle-ci augmentant de 33 756 $ ou 9,4 %. D’autre part, l’activité Voirie augmente légèrement de 1 %, soit 8 081 $.
Hygiène du milieu
Cette fonction enregistre une baisse de l’ordre de 3,7 %, soit une diminution de 26 939 $.
Eau potable et Eaux usées
Ces deux activités enregistrent des baisses de budget, consé- quences de nos efforts des dernières années en termes de réfection et de modernisation de nos réseaux. C’est le volet « eaux usées » qui enregistre la baisse la plus significative, soit près de 28 315 $ ou 10,4 % avec un budget total de 242 423 $. Le volet « eau potable » représente des dépenses de l’ordre de 277 917 $ pour une légère diminution de 2 669 $.
Déchets et Environnement
Ces volets n’enregistrent pas de variation significative.
Aménagement, urbanisme et développement
Cette fonction regroupe les activités reliées à notre territoire, son aménagement ainsi que le développement économique par l’intermédiaire de la MRC. En 2020, les dépenses diminueront de 29 059 $ ou - 7,4 % pour en arriver à 363 530 $.
L’élément significatif est pour l’activité Aménagement et urbanisme, la prise en compte, durant une partie de l’année, d’un poste vacant et la diminution de notre quote-part à la MRC (28 569 $).
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BUDGET 2020 | FÉVRIER 2020 Loisirs, culture et vie communautaire
Cet ensemble d’activités verra son budget porté à 889 963 $, soit une hausse de 35 852 $ ou 4,2 %.
Ainsi,
- Pour l’activité Centre communautaire, outre la masse salariale, l’ouverture de notre nouveau centre communautaire impliquera différentes dépenses pour près de 8 000 $;
- L’activité Activités récréatives – Autres augmente pour un seul motif, soit la prise en compte de la soirée des bénévoles pour 17 000 $, qui comme vous le savez, revient aux 2 ans.
Activités financières
Cette fonction regroupe le paiement des intérêts sur nos emprunts à long terme et frais financiers associés à nos emprunts de même que le remboursement de notre dette à long terme ainsi que les transferts entre les divers fonds (patrimoine, roulement, etc.).
En 2020, ils représentent des dépenses de 1 838 968 $, soit une hausse de 17,7 % ou 326 053 $ dont 68 % sont affectés au remboursement en capital de nos emprunts.
Description Budget 2020 Budget 2019 Écart
Frais d’intérêts et autres frais 573 379 $ 561 086 $ 12 293 $ • 2,2 %
Remboursement capital 1 147 964 $ 845 530 $ 302 434 $ • 35,8 %
Remboursement –
réserves financières 117 626 $ 106 299 $ 11 326 $ • 10,7 %
Total 1 838 968 $ 1 512 915 $ 326 053 $ • 17,7 %
Volet « Revenus »
En 2020, la source de nos revenus variera peu. En effet, nos revenus proviennent à 93,3 % des taxes foncières et des tarifications applicables à la propriété. Ils s‘élèveront à 6 400 910 $, soit une hausse de 366 307 $.
Le nouveau pacte fiscal entre le gouvernement et les municipalités ne représente, en 2020, que 17 600 $, mais à terme dans 5 ans près de 200 000 $.
Impacts fiscaux
Tel que requis par la loi, notre budget doit être balancé, ce qui implique que nous devons augmenter les taux de taxation et les tarifications reliées aux services. Deux éléments majeurs sont venus influencer les choix du conseil.
Tel que mentionné précédemment, nous devons composer avec un nouveau rôle triennal d’évaluation. Ce rôle présente des distorsions importantes entre les secteurs de la ville et entre les propriétés d’un même secteur. D’autre part, notre service de la dette augmente signi- ficativement par la fin de la réception d’une subvention pour des travaux d’aqueduc et d’égouts effectués en 2007 et 2008. Cette subvention était d’une durée de 10 ans alors que l’emprunt a une durée de 20 ans.
Afin d’être équitable avec tous les contribuables et refléter le prix réel de ces services, le conseil a choisi d’introduire une tarification uniforme à toutes les propriétés plutôt que d’augmenter le taux de la taxe foncière.
Le tableau ci-dessous montre les taux que le conseil entend décréter dans son règlement d’imposition de 2020.
Description 2020 2019 Variation $ Variation %
Foncière générale 0,79308 $ 0,816779 $ (0,02370 $) (2,9 %)
Dette – aqueduc 0,02940 $ 0,042059 $ (0,01266 $) (31,1 %)
Dette – eaux usées 0,10788 $ 0,116844 $ (0,00896 $) (7,7 %)
Total 0,93037 $ 0,97568 $ (0,04532 $) (4,6 %)
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BUDGET 2020 | FÉVRIER 2020Quant aux tarifications des services, ceux-ci varieront comme suit :
Par rapport aux valeurs foncières de 2019, ces hausses se traduiront globalement par une augmentation du fardeau fiscal pour la propriété moyenne d’une valeur de 308 387 $ de 1,6 % ou 65,78 $. La prise en compte des valeurs du nouveau rôle vient changer un peu ce portrait.
Ainsi, la valeur de la propriété moyenne s’établit maintenant à 333 194 $ ce qui représente une hausse de 4,6 % et celle de la maison médiane s’établit à 258 400 $ pour une majoration de 3,9 %. Ces hausses de valeur se reflètent forcément sur l’augmentation de notre fardeau fiscal.
Pour la propriété moyenne, cela représentera une hausse de 4,6 % ou 196,74 $. Pour la propriété médiane, cela signifie une hausse de 5,2 % ou 184,04 $.
Description 2020 2019 Variation $ Variation %
Dette aqueduc 213,52 $ N/A 213,52 $ N/A
Matières résiduelles 116 $ 120 $ (4 $) (3,3 %)
Aqueduc 210 $ 214 $ (4 $) (1,9 %)
Eaux usées 188 $ 216 $ (28 $) (13,0 %)
Sécurité publique 404 $ 365 $ 39 $ 10,7 %
Urbanisme et développe-
ment économique 204 $ 215 $ (11 $) (5,1 %)
Total 1 335,52 $ 1 130 $ 205,52 $ 18,2 %
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BUDGET 2020 | FÉVRIER 2020
Le tableau ci-après présente un portait de valeur moyenne pour différents secteurs de la ville.
SYNTHÈSE DES VARIATIONS MOYENNES DU COMPTE DE TAXES
Description Valeurs rôle ($) Variation valeur (%) Variation taxes (%) Augmentation taxes ($)
VALEUR MOYENNE 333,194 $ 4,6 % 4,6 % 196,74 $
VALEUR MÉDIANE 258,400 $ 3,9 % 5,2 % 184,04$
Boisé Napoléon 296,766 $ 1,9 % 3,2 % 125,73 $
Rues des Avirons, Catamarans, Dériveurs, Moussaillons
287,298 $ 5,3 % 5,7 % 215,18 $
Moussaillons / Catamarans
/ Dériveurs / Quai / Voiliers 248,413 $ 2,3 % 4,2 % 148,30 $
Gingras (112 à 164) 247,130 $ 8,1 % 8,2 % 274,35 $
Gingras (525 à 755)
Belvédère (10 à 14) 319,184 $ 14,3 % 11,7 % 450,27 $
Catamarans / Dériveurs /
Quai / Voiliers 264,774 $ 5,2 % 5,9 % 212,11 $
Route de Fossambault
(6005 à 6161) 966,578 $ 5,8 % 2,8 % 280,51 $
Gauvin / Germain / Morin /
Ontaritzi / La Lande 286,611 $ 3,5 % 4,5 % 171,26 $
Pointe-aux-Bleuets / Grand
Héron / Fossambault 643,171 $ (0,6 %) (1,7 %) (123,09 $)
Boilard / Fossambault /
Frênes / Pins / Tilleuls 291,654 $ 5,0 % 5,4 % 208,19 $
Aikens / Carrefour / Coote
/ Fossambault 223,706 $ 5,7 % 6,9 % 221,88 $
Belleherbe / Bosquets / Carrefour / Ronde / Sablonnière
129,214 $ (3,5 %) 4,2 % 101,28 $
Route de Fossambault -
Côté-nord (6100 à 6300) 273,368 $ 9,6 % 8,9 % 315,95 $
Chemin du Sommet
(Non desservi) 356,959 $ 6,3 % 3,2 % 111,04 $
Le maire,
Jean Perron
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BUDGET 2020 | FÉVRIER 2020
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BUDGET 2020 | FÉVRIER 2020
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