• Aucun résultat trouvé

DIRECTION DES SERVICES INFORMATIQUES RHONE-ALPES EST-BOURGOGNE RAPPORT ANNUEL AU COMITE TECHNIQUE LOCAL

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "DIRECTION DES SERVICES INFORMATIQUES RHONE-ALPES EST-BOURGOGNE RAPPORT ANNUEL AU COMITE TECHNIQUE LOCAL"

Copied!
27
0
0

Texte intégral

(1)

DIRECTION DES SERVICES INFORMATIQUES RHONE-ALPES EST-BOURGOGNE

RAPPORT ANNUEL

AU COMITE TECHNIQUE LOCAL

POUR L’ANNEE 2014

(2)

RAPPORT ANNUEL

AU COMITE TECHNIQUE LOCAL POUR L’ANNEE 2014

Le présent dossier a été établi en application des dispositions de l’article 37 du décret n° 2011-184 du 15 février 2011 qui prévoit : «les comités techniques reçoivent communication et débattent du bilan social de l'administration, de l’établissement ou du service auprès duquel ils ont été créés. Ce bilan est établi annuellement. Il indique les moyens, notamment budgétaires et en personnel, dont dispose ce service et comprend toute information utile eu égard aux compétences des comités techniques énumérées à l'article 4 ».

Il comporte les éléments sur : 1. Les ressources humaines

1.1 l’équipe de direction, 1.2 les moyens en personnel, 1.3 le temps partiel,

1.4 la mobilité externe des agents,

1.5 les actions de polyvalence et de reconversion interne des agents, 1.6 les congés de formation.

2. Les moyens budgétaires 3. La concertation

4. Les principales données sur le fonctionnement des services, au regard des missions communes, partagées ou spécifiques à un établissement

4.1 Missions transverses, 4.2 Assistance,

4.3 Hebergement,

4.4 Editique ESI Meyzieu, 4.5 ESI Dijon,

4.6 ESI Grenoble, 4.7 ESI Lyon Lumière, 4-8 Lyon Part-Dieu.

5. Conclusion

CTL du 12 mars 2015

(3)

1. LES RESSOURCES HUMAINES

1.1 L'EQUIPE DE DIRECTION

(4)

1.2.1 Effectif théorique, affecté et disponible

Effectif théorique, affecté et disponible 2014 NATURE DES

SERVICES Catégorie A (1) Catégorie B Catégorie C et D TOTAL

TH. AFF. DISP. TH. AFF. DISP. TH. AFF. DISP. TH. AFF. DISP.

Direction-Siège 8 9 8,7 5 4 3,1 7 7 7 20 20 18,8

ESI Lyon Lumière 28 27 24,1 37 36 33,2 27 25 21,2 92 88 78,5

ESI Lyon Part

Dieu 22 20 18,8 57 53 48,1 20 19 13,9 99 92 80,8

ESI Grenoble 15 17 15,5 32 24 23,9 8 9 6,9 55 50 46,3

ESI Meyzieu 6 6 5,9 10 8 8,6 35 34 35,2** 51 48* 49,7*

ESI Dijon 15 16 15 35 36 34,1 8 8 7,5 58 60 52,6

TOTAUX 94 95 88 176 161 151 105 102 91,7 375 358* 330,7*

Théorique : élaboré d'après le TAGERFIP (décembre 2014)

Affecté : nombre d'agents affectés nationalement sur des emplois (décembre 2014)

Disponible : net de temps partiel, formation professionnelle, congés de maladie

(1) y compris A+.

* dont 5 emplois PACTE

** le nombre d'emplois disponibles prend en compte les vacataires recrutés en 2014 (17 agents représentant 589 jours 1.2 LES MOYENS EN PERSONNEL

(5)

1.3.1 Situation en décembre 2014

CATEGORIE A 50% 60% 70% 80% 90%

Effectif direction : 95

Hebdomadaire 1 14 2

Bi-hebdomadaire 1

Quotidien Combiné Mensuel

Total agents A 1 14 3 18

CATEGORIE B 50 % 60% 70% 80% 90%

Effectif direction : 162

Hebdomadaire 2 2 13 1

Bi-hebdomadaire Quotidien

Combiné

Mensuel 1 2

Total agents B 3 2 15 1 21

CATEGORIE C 50% 60% 70% 80% 90%

Effectif direction : 101

Hebdomadaire 1 12

Bi-hebdomadaire Quotidien

Combiné

Mensuel 1

Total agents C 1 13 14

Total agents : 358 + 2 CLD + 1 CLM muté.

1.3.2 COMMENTAIRES

53 agents, soit 14,8 % des personnels, sont à temps partiel dont 79,24 % à 80 %.

1.3 LE TEMPS PARTIEL

(6)

Catégories Nombre d'agents ayant muté hors de la DISI au cours de l'année

Nombre d'agent venant d'une autre direction au cours de l'année

A 4 10

B 14 12

C/D 4 5

Emplois pastillés 0

COMMENTAIRES : SO Cadres A :

Partants : J Guinard, A Jeanjean, JM Pichin, D Vincent.

Arrivés : JL Bardin, F Beauman, MH Buchmuller, O Combelle, S Hondelatte, P Kokode, F Martinez, E Mauvais, N Misa, V Vairelles.

Cadres B:

Partants : JL Bardin, P Biguet, E Billard, F Broquet, E Cinirlla, P Laurendeau, P Fargier, D Liétar, S Ouvrard, X Richard, C Roussillon, D Simond, R Sombrun, M Viry.

Arrivés : MA Berthet-Ravassot, F Broquet, N Di Cola, D Faveris, A Herrera, P Laurendeau, G Lonjaret, A Mattana, J Minatchy, JM Rossi, V Samard, C Roussillon.

Cadres C:

Partants : J Arquillière, G Lonjaret, V Puzenat, V Samard.

Arrivés : . F Francillon, R Gagniere, C Juanico, R Moncel, L Vion.

Congé de formation institué par le décret du 14 juin 1985 (cf. PBO C-1-98) Nombre de demandes de congé de formation professionnelle formulées : 1 Nombre de congés de formation professionnelle accordés : 1

1.4 ELEMENTS SUR LA MOBILITE EXTERNE DES AGENTS

1.5 CONGE DE FORMATION

(7)

2. LES MOYENS BUDGETAIRES

UDGETAIRES

2.1.1 Premier niveau ( Dotation Globale de Fonctionnement)

Au titre de l'année 2014, l'administration centrale a mis à disposition de la DiSI RAEB au titre de la notification initiale de la DGF des crédits de 1er niveau d'un montant de 3 348 000 € dont 1 774 998 € pour le loyer de Meyzieu, soit une DGF nette de 1 573 002€.

Les commandes de papier de Meyzieu étant désormais réalisées et payées par l'administration centrale, les crédits correspondants à ces achats ne sont plus délégués à la DiSI.

2.1.2 Deuxième niveau

dépenses abondées à l'euro près par administration centrale – dépenses limitativement énumérées

Les crédits de deuxième niveau s'élèvent à 42 733 558€ : - affranchissement 42 473 896 €,

- frais de déplacement formation 107 152 €, - frais de réseau rubis 140 000 €,

- frais de changement de résidence 12 510€.

Ces dépenses limitativement énumérées sont remboursées à l'euro près.

2.1.3 Troisième niveau actions particulières

Pour les dépenses afférentes aux actions particulières, il convient de distinguer l'autorisation d'engagement, AE, des crédits de paiement, CP.

Les AE sont mises à disposition au cours de l'année budgétaire, pour autoriser l'engagement juridique de l'opération.

Les CP sont mis à disposition une fois les travaux réalisés, éventuellement les années suivantes.

Les dotations de troisième niveau s'élèvent à 128 717 € :

-Réserve SI 118 000 € AE/CP (dépenses pour des travaux ou de la maintenance éligibles au programme 309),

-Refacturation AGIM -77 € AE/CP (dépenses d'imprimés),

-Refacturation entre directions hébergées 14 191 € AE/CP (dépenses prises en compte par la DiSI et remboursées par les directions locales : DNEF – Esi de Dijon – Esi de Grenoble),

-Refacturation SDNC -2 197 € AE/CP (travaux d'impressions particuliers),

-Refacturation SI2B visioconférence -1 200€ AE/CP (coût de l'infrastructure visioconférence).

Les refacturations des fluides -451 436 € AE/CP (prélevé directement par l'administration centrale)

2.1 DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE 2014

(8)

2.1.4 Abondements particuliers

Soit un budget hors abondements hors DGF de 43 983 841 € en AE ( 46 051 001 € en CP) auxquels il convient de rajouter des abondements hors DGF pour 301 511 € dont le détail suit :

- RH-2C : 77 628€ en AE et 37 628 € en CP (subvention restaurant + travaux de mise aux normes restaurant),

- SPIB-2C :60 000€ en AE (travaux de mise aux normes restaurant),

- Abondements FSUP : 163 883 € en AE et 8 551 € en CP (anticipation du marché de gardiennage + participation sur dépenses d'investissements).

Soit une mise à disposition de crédits de 44 285 352 € en AE et 46 097 180 € en CP.

Le budget global de la DiSI est ainsi fixé à 44 285 352 € en AE (46 097 180 € en CP).

Les Programmes Immobiliers Triennaux n'étant plus reconduits depuis 2013, parmi les dossiers particuliers proposés au bureau SPIB-2C ont été retenus :

- Réfection climatisation salle onduleurs Vivier Merle,

- Installation d'un système VRV dans le bâtiment B du site Saint-Hippolyte.

Ces deux opérations ont été financées sur le programme 309.

Au plan local, au titre de l'entretien et de l'amélioration, la DGF a permis de :

-cofinancer avec le CHS-CT l'installation d'une climatisation à l'ESI de Dijon (opération financée sur 2 années budgétaires) pour un montant 2014 de 13 175 €, -procéder à la réfection du 4ème étage du bâtiment A du site Saint-Hippolyte pour un montant 55 885 €,

-procéder à la réfection du bassin de rétention ESI Meyzieu pour un montant de 25 754 €,

-terminer l'équipement de la cafétéria du site Saint-Hippolyte pour un montant de 4 966€.

2.2 EXECUTION DE LA DEPENSE

2.3 TRAVAUX 2013 2.3 TRAVAUX 2014

(9)

2.4.1. Dotations

Le bureau SPIP-2A a délégué pour l'année, à ce jour:

- 3 200 000 € en dotation de 1er niveau,dont 1 774 998 € pour le loyer de Meyzieu - 26 583 763 € en dotation initiale de 2ème niveau.

2.4.2. Travaux d'amélioration prévus pour 2015

Différents travaux sont envisagés ou programmés cette année : - sols de l'assistance téléphonique des professionnels,

- restaurant : mise aux normes des cuisines en cofinancement et refection de la salle - Climatisation Dijon,

- Modification du système d'éclairage de Meyzieu.

- Chauffage Meyzieu : ajout de chauffage dans un local qui n'est pas actuellement chauffé (local situé sous la mezzanine) et intervention sur la CTA 91 permettant de lui faire retrouver sa puissance nominale

2.4 DGF 2015

(10)

3. LA CONCERTATION

CAP L

N° 1 - Inspecteur (catégorie A) réunions tenues : 3 (27 janvier, 8 juillet et 6 novembre) N° 2 - Contrôleur (catégorie B) réunions tenues : 3 (30 juin, 17 juillet et 6 novembre)

N° 3 - Agent (catégorie C) réunions tenues : 5 (30 juin, 2 juillet, 7 juillet, 8 juillet et 9 juillet ) absence de quorum le 30 juin reconvoqué le 2 juillet, le 7 juillet reconvoqué le 9 juillet

CTL : 4

10 janvier (PV de carence) – 7 avril – 10 juin – 17 novembre (PV de carence)

CHS : 4

20 février - 24 mars - 25 juin - 29 septembre

CDAS

Participation de la DiSI aux CDAS des départements du Rhône, de la Côte-d'Or et de l'Isère.

Audiences à la demande d'une ou plusieurs organisations syndicales : 5.

Réunions informelles avec les organisations syndicales organisés par l'administration : 7.

Autres :

- réunion de préparation du Comité d'Hygiène et de Sécurité : 4, - groupe de travail CHS-CT : 4,

- visite de site avec groupe CHS-CT : 3.

3.1 LES REUNIONS INSTITUTIONNELLES

3.2 LES REUNIONS INFORMELLES

(11)

4. LES PRINCIPALES DONNEES SUR LES MISSIONS

4.1.1. Maîtrise des risques Travaux de mise à jour :

Au cours du 1er semestre 2014, le pôle pilotage de la DiSI a supervisé les travaux de complètement des organigrammes fonctionnels des ESI qui ont ensuite été transmis à la MGI pour expertise des difficultés rencontrées notamment au regard des précisions à leur apporter.

Plan directionnel de contrôle interne (PDCI) :

Le plan directionnel 2014 a été réalisé à 89 %, soit 88 contrôles exécutés sur les 99 inscrits au PDCI. Il avait été établi à partir de la note du Directeur général fixant les orientations du contrôle interne pour l'exercice et des recommandations de la MGI. Il comprenait également des contrôles d'initiative locale décidés en accord entre le DiSI et les responsables d'établissement et les responsables de pôles de la DiSI.

Les contrôles nationaux portaient essentiellement sur les habilitations informatiques et sur l'assistance, terrain ou téléphonique. Les contrôles d'initiative locale étaient plus dirigés sur des activités spécifiques aux établissements.

4.1.2 Audit Audit MRA :

Un audit exécuté par la MRA a eu lieu à la DiSI et à l'ESI Lyon Lumière, portant sur les incidents sur le réseau informatique, le 5 mars 2014.

Audit AFNOR :

Le 2ème audit de suivi de la certification de l'ESI de Meyzieu, s'est déroulé dans cet établissement le 9 décembre 2014.

4.1 MISSIONS TRANSVERSES

DiSI de Rhône Alpes Est-Bourgogne

Plan Directionnel de Contrôle Interne pour l'année 2014

taux d'exécution

DiSI siège DiSI 7 7 4 57%

ESI de Dijon 021 11 18 15 83%

ESI de Grenoble 038 7 14 13 93%

ESI de Lyon Lumière LL 9 13 9 69%

ESI de Lyon Part-Dieu LPD 11 19 19 100%

ESI de Meyzieu ESIM 7 28 28 100%

99 88 89%

types de contrôles programmés

Nb de contrôles attendus

nb de contrôles exécutés

(12)

4.1.3. Dialogue de gestion

La DiSI de Rhône-Alpes Est-Bourgogne a mis en œuvre en 2014 les objectifs stratégiques qui lui avaient été assignés, lors du dialogue d'automne de novembre 2013 c'est à dire participer à la définition de la stratégie du SI, contribuer à la réalisation des objectifs du SI, ainsi que sécuriser la maîtrise de l’activité et valoriser les compétences du SI.

Il faut noter que le seul indicateur chiffré et qui concerne tous les établissements est celui qui mesure la contribution de la DiSI à la réalisation des objectifs du SI ; c'est l'indice de satisfaction de l'assistance de proximité mesuré par l'enquête annuelle, objectif national fixé à 7,5/10 pour 2014 et établi à 7,71/10 pour la DiSI.

Par ailleurs la DiSI a décliné aux ESI les objectifs métiers qu'elle supervise sur l'ensemble des missions informatiques.

Le dernier volet de la feuille de route est constitué par des repères d'activité suivi par les bureaux du SSI afin d'être en mesure d'apprécier les conditions d'exercice des missions, avec, notamment les repères suivants :

Ce dialogue s'est poursuivi tout au long de l'année entre la Direction et ses établissements et différents points d'étape ont permis de suivre l'activité de la DiSI dans son ensemble ; le détail en est exposé ci-dessous pour chaque mission, qu'elle soit transverse, partagée par plusieurs établissements ou particulière à un ESI.

4.1.4 Communication

En interne, le site Ulysse local est le vecteur privilégié de diffusion des actualités de la DiSI, de ses établissements et de ses agents sur un plan professionnel (évolutions

Domaine Repères d'activité Année 2014

Assistance

77,34%

71,24%

Développement Nombre d’anomalies par jour de développement

Editique Taux de respect des échéances en matière d’éditique

AT Pro: Taux de prise d'appel (nombre d'appels pris en compte /

nombre d'appels présentés) 87,13 %

AT Pro: Taux de résolution des incidents intra AT (nombre d'incidents

résolus / nombre d'incidents ouverts) 84,22 %

SIL : Le taux de résolution des incidents en moins de 24h

CID : Taux de résolution des incidents en moins de 48 heures

ESI 38 PAY 0,018 ESI LPD RAR 0,012

100 % OK Réalisation 31/12

= 119 Mplis

(13)

Par ailleurs, le site est le relais de l'information nationale, adaptée aux besoins des agents de la DiSI. A ce titre, 88 articles ont été publiés en 2014.

Le site a fait l'objet d'une importante mise à jour et d'un « toilettage » sur les pages de présentation des établissements, en particulier.

Le secrétariat de direction de la DiSI est le point central de la circulation de l'information entrante et sortante pour la DiSI. Il gère notamment la BALF (environ 5 900 mél traités en 2014). Il assure le suivi administratif des échanges relatifs à l'ensemble des missions de la DiSI.

En externe, la DiSI a poursuivi son action de promotion des métiers de l'informatique auprès des étudiants de l'inter région avec des interventions à l'IUT de Bourg et au Lycée des Chartreux de Lyon fin 2014.

4.1.5 Logistique

Ce service, composé de 5 agents techniques, a été rattaché administrativement à la DiSI siège sous la responsabilité directe d'un cadre A au sein de la division Budget Immobilier Logistique (BIL).

Les fonctions essentielles du service logistique sont définies comme suit : -La maintenance matérielle des sites concernant les immeubles domaniaux,

-La surveillance commune avec le gestionnaire de site de l'intégrité des cloisonnements, des systèmes d'alarme et de l'ensemble des mesures de protection installées sur le site,

-Le suivi au quotidien de tous les dysfonctionnements susceptibles de porter atteinte à l'intégrité des bâtiments,

-L'intervention, en appui de la division « BIL » comme conseil ou force de proposition en matière de travaux ou de maintenance curative,

-Des interventions ponctuelles pour les sites de Dijon, Grenoble ou les locaux des CID.

Au cours de l'année 2014, l 'équipe a participé activement à améliorer l'installation des agents de l'ESI Part-Dieu sur leur nouveau lieu de travail. Pour ce faire, plusieurs actions ont été réalisées au sein des bâtiments C et D : changement et mise en harmonie de la quasi- totalité des néons au sein des espaces de travail, remise en peinture des WC, remplacement de nombreuses dalles de plafond. De plus, le couloir du 4ème étage desservant le restaurant administratif a été entièrement repeint.

L'équipe logistique a également participé à la réorganisation de plusieurs services au sein de l'ESI Lumière, comme la mise en peinture du plateau de l'AT Pro. Elle s 'est également chargée du déménagement de la MSN au sein de ses nouveaux locaux ainsi que de la réfection des plafonds pour la totalité de l'étage.

Outre les travaux quotidiens d'entretien des espaces verts sur le site, tontes régulières, nettoyage et entretien des espaces communs, l'équipe logistique a repeint l'ensemble des barrières et des grilles du site Saint-Hippolyte.

L'équipe logistique intervient régulièrement sur le site de Meyzieu pour le remplacement de néons défectueux, l'entretien des espaces verts et du bassin de rétention. Le balisage des issues de secours a été totalement repeint à l'intérieur des locaux comme à l'extérieur.

L'équipe est enfin intervenue de manière ponctuelle sur les sites de Dijon et Grenoble pour divers travaux de peinture et d 'aménagements intérieurs.

(14)

4.2.1. L'Assistance Téléphonique 4.2.1.1. L'AT Professionnels

Evolution de l'activité

Evolution des effectifs

Les effectifs de l'ensemble du PUV AT Pro au 01/01/14 étaient de 61 agents (dont 23 à Lyon).

Le 13 janvier, le plateau de Lille Meurin est venu rejoindre le PUV, avec 5 agents.

Au 31/12/14, l'effectif total était de 66 agents (dont 21 à Lyon).

Le groupe de compétence « N2 poste de travail » a été mis en place au 1er septembre 2014. Il est composé de 4 assistants : 3 à Lyon et 1 à Lille.

Formations

Les assistants du PUV Pro ont participé à diverses formations métiers, organisées par l'ENFIP et à destination des agents des SIE. Outre ces formations, des sessions spécifiques ont été organisées au bénéfice des agents du PUV Pro, courant 2014 :

- Formation, MEDOC, organisée par la TMA, pour une durée de 5 jours, en février, - Formation «liaisons inter-applicatives», d'une journée, organisée par SI-1C, en mars, - Formation GESPRO, organisée par CAP Numérique sur une durée de 2 jours, en avril.

Pour les nouveaux arrivants sur le plateau, une formation spécifique a eu lieu en septembre et octobre 2014.

Ce parcours a été aménagé par rapport aux années précédentes, pour permettre aux assistants concernés d'avoir le plus rapidement possible une vision globale des principaux thèmes traités sur le PUV Pro. Cette formation, très généraliste s'est décomposée de la manière suivante :

- Présentation du PUV et gestion des habilitations : 2 jours, en septembre ; - Verni fiscal et initiation à GESPRO : 4,5 jours, fin septembre/début octobre ; - Initiation à MEDOC : 1,5 jours, en octobre.

Enfin pour les assistants N2, les 3 principales formations de cette campagne ont été programmées sur 2015 avec 4 jours en janvier pour BRDP, 5 jours pour MEDOC en mars et GESPRO ultérieurement.

4.2 ASSISTANCE

Repères d'activité Année 2012 Année 2013 Année 2014

Nombre d'incidents créés (appels + formuels) 126 039 134 909 132 750

Taux de résolution des incidents intra AT (nombre d'incidents

résolus / nombre d'incidents ouverts) 84,66 % 82,08 % 84,49 %

(15)

Téléphonie :

L'AT a basculé d'OBS vers PROSODIE le 14 novembre 2014 et de nombreux dysfonctionnements ont été constatés dès le début du basculement.

Tout au long de l'année 2014, des tests ont été effectués pour tenter d'améliorer la qualité audio. Si des améliorations ont été constatés, la qualité reste encore assez médiocre et un suivi continue à être effectué par le bureau SI-2A via la DiSI référente.

Evolution des tâches :

Le déploiement progressif de PRO 3 a conduit à d'importantes évolutions au cours de l'année 2014 :

- Saisie des déclarations dans GESPRO effectuée via ACQUI-PRO-AGT depuis le 20 juin 2014,

- Acquisition des procédures collectives est effectuée via PROCOL depuis le 3 octobre 2014,

- Module SURVEILLANCE/RELANCE livré le 3 octobre 2014.

Ces évolutions, notamment au niveau de PROCOL, ont généré un nombre significatif d'appels et ont nécessité la mise en place de nombreux échanges avec CAP Numérique et le bureau SI-1C.

Enfin, l'AT a dû accompagner les services concernés par les restructurations (fusion de service, réécritures...) ; ce dispositif a mobilisé l'AT début 2014 pour les quelques restructurations effectives au 1er janvier 2014 et un dispositif préparatoire a été mis en place fin 2014 pour le programme très important de restructurations mises en œuvre au 1er janvier 2015.

4.2.1.2 L'AT Trésoreries

L’activité du plateau d’assistance téléphonique a débuté à Dijon le 19 mai en même temps que 3 autres plateaux de la 1ère vague formant le PUV Ouest. La 2ème vague constituant le PUV Est vague avec notamment le plateau de Lyon Part-Dieu a intégré le dispositif au 1er décembre, généralisant ainsi à tout le territoire et à tous les domaines métiers, le modèle d’assistance unifié de la DGFiP.

Le plateau d’assistance téléphonique trésorerie reprend, avec l'AT Gestion publique, le périmètre d'activité des ex-SAU. Ce PUV est double, PUV OUEST et EST, respectivement sous le pilotage de la DiSI Nord et la DiSI Est, toutes deux référentes.

Le périmètre de l'AT trésoreries est défini ainsi : pôles SPL des DDRFiP, trésoreries mixtes et spécialisées, Pôles Interrégionaux d'Apurement Administratif et Centres Prélèvements services.

Le PUV de Dijon comprend 8 agents, dont un superviseur, soit 7,6 ETP, et celui de Lyon, 7 agents, dont un superviseur, soit 6,5 ETP.

En termes de bilan, et après 7 mois de fonctionnement, il ressort que le volume des appels téléphoniques reste très limité (inférieur à 5 par jour et par agent). Une plus-value réelle est toutefois apportée par le PUV Trésoreries en termes de résolution à distance des incidents poste de travail, ce qui devrait in fine soulager les CID.

Enfin et de manière générale, les DiSI référentes tirent un bilan très positif de l'année 2014 quant à la qualité de l'activité des plateaux, prise d'appel et résolution des incidents, le taux de résolution des incidents HELIOS, notamment, s'établissant à 47,55 % pour la période du 19/05 au 30/11.

(16)

4.2.1. Les SAU

En mars 2014, en matière d’assistance téléphonique, et dans le cadre de la fermeture du SAU 38, le service assistance (ex-SAU 69) de l’ESI Lyon Part-Dieu a pris en charge les sept départements (07, 26, 38, 73, 74, 17 et 89) jusque-là gérés par le SAU 38, sur le périmètre Pôle Gestion Publique et Trésoreries.

Dans le prolongement, une cellule Gestion des Transferts Externes (GTE) composée de deux agents a été constituée au 01/08/2014. Cette cellule, distincte des autres services d'assistance, a en charge la gestion des habilitations aux transferts des utilisateurs externes de la DGFiP et des incidents associés pour les 8 départements de la Région Rhône-Alpes.

L'ex-SAU 69 a abandonné son ancienne désignation, et son périmètre métier, au profit de AT Trésorerie, à compter du 01/12/2014.

4.2.2. L'assistance terrain 4.2.2.1. Les CID

Dix Cellules Informatiques Départementales (CID) sont réparties sur le ressort territorial de la DiSI RAEB et rattachées respectivement aux CID de Lyon Part-Dieu (départements 01, 42, 69, 73 et 74 + Enfip), Dijon (21 et 71) et Grenoble (07, 26 et 38).

Opérations nationales :

L'opération 22 000 PC qui avait débuté mi-novembre 2013, s'est achevée en juin 2014. Cette opération a fait l'objet d'un suivi hebdomadaire par le bureau SI-2A ; au 16 juin, 100 % des 2 200 PC et des 14 ultraportables dont avait été dotée la DiSI RAEB étaient déployés dans l'ensemble des directions locales du périmètre.

Lui a succédé à partir de l'été 2014 l'opération « migration windows7 » dont l'objet est de passer tout le parc informatique – soit environ 15 900 postes pour ce qui nous concerne – en Windows 7 notamment en raison de l’obsolescence de xp et des failles de sécurité qui en découlent.

Au 31/12/2014, le taux de migration pour la DiSI RAEB était de 38,57 %.

L'objectif est d'avoir terminé l'opération pour la fin de l'année 2015. Pour ce faire, 50 % des effectifs CID sont affectés à cette tâche, cependant la contrainte la plus forte est de disposer d'un stock de PC migrables suffisant. Les prévisions de commandes des directions du ressort de la DiSI RAEB ont été revues en ce sens après intervention de la DiSI et des ESI mais laissent tout de même apparaître de possibles difficultés. Pour y remédier, des campagnes de « nettoyage du parc informatique» sont également prévues.

(17)

Doubles écrans

L'installation de doubles écrans dont la généralisation est progressive dans les trésoreries municipales dans le cadre de la dématérialisation des pièces justificatives du secteur local - PES V2, s'est poursuivie tout au long de l'année.

Divers

Les CID se sont employées également sur le déploiement du nouvel antivirus F-Secure via OCS à l'automne 2014 qui a généré d'importantes difficultés et nécessité de nombreuses interventions de la part des CID, sur la poursuite du déploiement de Synerway et le cryptage des portables de la Dircofi.

Certaines directions ont commencé une campagne de rationalisation de leur parc d'imprimantes à laquelle sont naturellement associées les CID. Ce sujet sera étendu à toutes les directions en 2015.

Incident ologie

Les incidents constituent une partie non négligeable de l'activité des CID. C'est la DRFiP du Rhône qui a connu le nombre le plus important d'incidents sur l'année 2014 : 5 471, en forte hausse par rapport à 2013. Le taux de résolution oscille entre 91 et 99 % selon les CID et entre 64 et 80 % pour le taux de résolution en moins de 48h.

4.2.2.2. Les SIL

La DiSI RAEB compte trois services Supports aux Infrastructures Locales « SIL » respectivement à Dijon, Grenoble et Lyon Lumière.

Le déploiement du RIE :

L'opération sensible pour les SIL est le déploiement du Réseau Interministériel de l’État qui est planifié d’août 2014 à juin 2015 (le marché RUBIS2 arrivant à échéance le 19/08/2015) .

Le chantier qui associe le SCN RIE, SFR, les SIL et les directions locales avance à un rythme soutenu (33 % de sites migrés au 31/12/2014 [10 dans la Loire, 18 en Saone et Loire, 12 dans la Drôme, 33 en Isère, 20 en Savoie...] Toutefois la migration des sites complexes (Charlieu, Macon cité, DDFiP71, DRFiP21, site de la Boudronnée à Dijon, Montélimar, Romans, Nyons, Domène, Voiron, Aime, CAE Lyon...) n'a pas encore commencé, cela devrait avoir pour effet un ralentissement du rythme de déploiement.

Les autres travaux menés par les SIL :

Maintenance et amélioration du réseau

Les établissements sont forces de proposition vis-à-vis des directions sur l'installation de commutateurs manageables afin de faciliter la gestion des réseaux locaux et des incidents. C'est également une des prescriptions de la charte LAN que les SIL tentent de faire appliquer (notamment suite à des audits).

Le SIL de Dijon a réalisé une importante opération de réfection totale des baies sur le site de la Boudronnée afin de mettre en place la fibre optique vers le cœur de réseau.

Résolution d'incidents & audits :

En 2014, la Drôme a connu une dégradation de son réseau et de nombreux incidents du fait de l'absence ou de l'obsolescence de ses équipements. Le réseau de la DRFiP du Rhône a également fait l'objet d'un nombre important d'incidents ( + de 200).

(18)

Du fait des ressources SIL affectées au déploiement du RIE, le nombre d'audits de sites a fortement diminué en 2014.

4.2.2.3. Les déménagements et restructurations : Ces opérations impactent conjointement les CID et SIL.

En 2014, dans le cadre de la politique immobilière de l’État, ont eu lieu de nombreux déménagements, relogements et restructurations, dont quelques-uns des plus importants sont : réaménagement du site de Roanne, installation du CSB à Mâcon, création d'une trésorerie Amendes à Valence, réinstallation du site de La Mure, fermeture de plusieurs sites et relogement des agents (dont la RF de Vienne), déménagement de services autour du site de « Pasteur » à Chambéry, chantier de la CAE à Lyon, création de Lyon métropole, réaménagement des services de la DDFiP de l'Ain, déménagement des services de la DDFiP et à la cité administrative à Annecy, déménagement sur les sites de Saint Hippolyte et Dijon à la DiSI.

4.2.2.4. Animation et pilotage :

La DiSI a réuni 4 fois ses SIL et ses CID en 2014 (mars, juin, septembre et décembre), 2 fois en réunion présentielle dans chaque ESI et 2 fois sous forme de visioconférence (dont 1 avec les seules CID en décembre). Les sujets abordés ont tenu essentiellement aux opérations majeures « 22 000 PC » « Windows7 » et « RIE » ainsi qu'aux aspects organisationnels et méthodologiques.

Plusieurs audioconférences ont été organisées notamment suite à la tenue d'une réunion SIL avec SI, le RIE et SFR en septembre 2014 afin d'évoquer certains points particuliers et pour mutualiser les bonnes pratiques.

L'activité d'hébergement est exercée par les 2 établissements Lyonnais.

L'ESI de Lyon Part-Dieu disposait de 2 salles blanches, dont la plus petite dite « salle blanche Pamela » a été déménagée vers le site Saint-Hippolyte, début février 2014.

L'autre salle de Lyon Part-Dieu est toujours implantée au sein de l'Espace Vivier Merle.

Dans le cadre de la rationalisation des sites d'hébergement, la fermeture de la salle blanche de l'ESI Clermont-Parlette a conduit aux transferts des serveurs Windows de GESTPARC et AIX ARIS dans la salle blanche de l'ESI LPD. Par ailleurs, l'objectif de sécurisation des salles a conduit à la refonte de la documentation de la salle blanche L'année 2014 est la première année de mise en œuvre de la Revue Mensuelle d'Activité (RMA), document confectionné et transmis mensuellement à SI-2B - SMASH par les 2 ESI, qui tient lieu de description physique des salles blanches et de leur occupation, ainsi que des évolutions observées.

4.3 HEBERGEMENT

(19)

L'établissement de Meyzieu a réalisé les principaux objectifs fixés en 2014, et notamment :

l'utilisation d'un outil de gestion des stocks développé par l'équipe PAGOD de l'ESI de Lyon Part-Dieu. Cet outil a été élaboré grâce à une collaboration étroite entre les acteurs des deux ESI, avec plusieurs réunions préparatoires sur le site. L'outil WPE Stock est officiellement opérationnel depuis le 24 novembre 2014. Les entrées et sorties sont assurées par douchette par les assistants de ligne pour les matières premières (palettes bobines et enveloppes), les chefs d'atelier gérant les consommables de l'atelier en gestion manuelle dans l'outil.

la mise en place d'une FIMEX MEYZIEU, avec la collaboration de la cellule éditique de l'ESI de Strasbourg Neudorf, de l'équipe PAGOD de l'ESI Lyon Part Dieu et l'équipe de production locale. La FIMEX est opérationnelle depuis début décembre 2014 et exploitée pour la première fois pour la production des premiers AP-IR 2015. Cette FIMEX est notamment destinée à valider le versionning des documents à imprimer.

la mise en place d'une fiche de traçabilité des bobines en impression et en mise sous plis. Cette fiche est servie par tous les acteurs de la fabrication en vue d'une rationalisation des pratiques sur un document unique :

-par les opérateurs tout au long de la vie de la bobine, avec des contrôles visuels consignés toutes les 30 000 pages en impression et tous les 7 500 plis (ou toutes les 30 mn) en MSP (n° d'application, type d'enveloppe porteuse, présence de la flamme),

-par les gestionnaires qualité en contrôle contemporain, et par mention des caissettes et structures constituées,

-par les chefs d'atelier qui indiquent le total des rejets et sonnettes en impression, la nature des enveloppes et encarts ainsi que la date de remise postale pour la mise sous plis.

la mise en place d'un tableau de bord de la fabrication à compter du 4° trimestre 2014 sur un serveur dédié « Intersites », partagé avec la DiSI. Ce tableau suit la production réalisée quotidiennement en campagne fiscale, et hebdomadairement hors campagne, et ceci à partir d'objectifs théoriques.

le maintien du certificat AFNOR pour la deuxième année consécutive suite à l'audit réalisé par cet organisme le 9 décembre 2014. L'auditeur n'a relevé aucune non- conformité ou point sensible, et au contraire a souligné l'efficacité du SMQ. A ce titre, un nouveau processus a été créé en 2014 et audité par l'auditeur : « diriger l'ESI de Meyzieu ». Le tableau de bord qualité a aussi fait l'objet d'un enrichissement avec un indicateur d'indisponibilité des lignes de MSP à compter d'avril 2014 (taux moyen de 8,5 % sur l'année, supérieur à l'objectif de 7 %).

Quelques incidents sont venus perturber le bon fonctionnement de l'activité du site, principalement :

l'indisponibilité du 18 juin 2014 sur les serveurs MSP (Valipost et Valireplica) et MSF,

le remplacement de disjoncteurs, fin juillet 2014, sur les lignes RICOH,

des dysfonctionnements CVC sur la CTA et le groupe froid du site.

4.4 EDITIQUE - MEYZIEU

(20)

L'établissement a réalisé 100 % de la production qui lui a été confiée. Le tableau ci- dessous précise le nombre de plis remis à la poste, par mois et par grande famille documentaire.

Tableau de la production éditique de Meyzieu pour 2014

(21)

4.5.1. Pôle UNIX

L'activité UNIX de l'établissement a été affectée en 2014 par les orientations prises par le SSI :

– l'annonce de la fin de la trajectoire ATOL a mis fin aux travaux de l'équipe système de Dijon sur la plate-forme d’intex de Lille Meurin destinée initialement, dans le cadre du programme ATOL, à accueillir les nouveaux projets sous LINUX.

– les nouveaux projets confiés à l’ESI, que ce soit en intégration et exploitation (VIRSTAND, ANGELIS, SAGERFIP) ou uniquement en intégration (inter) applicative/intex (SLAM) ont rencontré de nombreuse difficultés ayant conduit à l'absence de toute MEP. Seul le projet SISPEO est arrivé en production au 1er trimestre.

Au total, 188 kits ont été livrés en développement et 134 mis en production. En comparaison de 2013 le niveau est constant pour les livraisons (188 contre 187 en 2013), mais la progression est notable s'agissant du nombre de mises en production (134 contre 117 en 2013) étant précisé toutefois que la répartition joue plutôt en faveur des applications JAVA, au détriment des filières FORTE et PHP.

L'activité est restée intense, comme l'année précédente, coté intégration JAVA notamment, eu égard à la complexité des nouvelles architectures et procédures.

En contrepartie de cette activité soutenue du côté de l'intégration JAVA, côté production UNIX, l'activité a été tournée uniquement vers la prise en charge des maintenances classiques et la surveillance des applications.

Ces différents projets ont été accompagnés de la mise en œuvre des nouvelles orientations du SSI:

– À partir du printemps, la trajectoire ATOL a été abandonnée au bénéfice d'une nouvelle orientation vers la virtualisation (VMA, VMP puis VMU).

– Multiplication des outils qui leur ont été imposés (GCONF, Bugzilla, Service Manager, Piranha et autres Wiki propres à SI-2C) par les différents bureaux.

4.5.2. Pôle Pensions

Sur le plan de la réalisation des missions, le niveau de disponibilité de l'application PEZ se maintient à un niveau élevé (> à 99 % sur l'année), et en matière d'intégration les évolutions de l'application PEZ bien que nombreuses sont réalisées avec succès par l'équipe.

S'agissant de NEPTUNE V2, il n'y a pas eu d'avancées au cours de l'année 2014.

Sur le plan des effectifs, en début d’année le service a connu le départ d'un programmeur pilier de l'équipe remplacé par un nouveau contrôleur arrivé au 1er novembre 2013.

Par ailleurs, au 1er septembre, le service des pensions a bénéficié de l'arrivée d'un nouvel inspecteur PSE.

4.5 DIJON

(22)

4.6.1. Assistance technique de niveau 2 / Logithèque (ex P@blo)

Depuis 2012, l'ESI de Grenoble assure la gestion de la bibliothèque nationale de logiciels «Logithèque». Cette plate-forme se compose actuellement de 22 applications alors que seulement 13 applications étaient recensées en 2013. L’essentiel de l’assistance concerne l’application CIRCL très utilisée par les agents du SPL et qui représente 50 % des demandes d'assistance.

Pour l'année 2014, on dénombre près de 700 cas d'assistance avec un pic d’activité en janvier sur les applications CIRCL et SILECS au moment du changement d'exercice.

Par ailleurs, le service a veillé à maintenir les compatibilités logicielles notamment avec le nouvel environnement Windows 7 et sa suite logicielle Libre Office.

Les incidents transmis au pôle logithèque sont systématiquement retracés dans CONCURSIVE.

Depuis le début du dernier trimestre 2014, un nouvel agent PAU est venu renforcer la cellule de travail permettant ainsi de sécuriser le traitement des incidents.

Durant le second semestre 2014 l'équipe « Logithèque » a développé le nouvel espace Intranet dont la mise en ligne a été effectuée en novembre 2014 résultant d'une excellente collaboration avec les équipes SI-2A et qui a fait l'objet d'une publication dans le numéro 25 de la lettre d'actualité informatique.

4.6.2. Développement

Application PAY

On note cette année un ralentissement du rythme des maintenances réalisées : 100 maintenances annuelles en 2014 contre 150 en 2013.

Les principales évolutions réglementaires ou fonctionnelles ont porté sur les domaines suivants :

- prise en charge de nouvelles populations (agents détachés auprès des GIP, ONF), - poursuite des travaux CHORUS : titres à valider, mise en œuvre de la simplification du processus de détermination des centres financiers - centres de coût par CHORUS,

- poursuite des travaux SEPA,

- poursuite de la montée en compétence sur DADSU/N4DS, - amélioration des programmes,

- prise en compte du cahier des charges 2014,

- formation: lancement des travaux d'actualisation de la documentation par module, - début des ateliers métiers.

Le très faible taux d’anomalie - 2 % pour 486 programmes modifiés - atteste du maintien du haut niveau de qualité des prestations fournies par les équipes.

4.6 GRENOBLE

(23)

Application ETR

Durant l'année 2014, l'équipe ETR a définitivement pris les commandes de l'application comme prévu dans le plan projet. Cette réussite est à mettre au crédit des équipes Nantaise et Grenobloise qui ont parfaitement collaboré. Les partenaires, TGE et ESI d'exploitation, ont également contribué à ce succès.

Ainsi, l'équipe de Grenoble a réalisé sous sa seule responsabilité 22 maintenances et la montée en compétence va encore se poursuivre.

La fiabilisation des données en entrée constitue une priorité pour réduire les anomalies mensuelles (chantier commun ESI 38 – TGE) par l'exploitation des constats de l'audit conduit à la TGE par S. Marquart et H. Alirol.

Les actions correctrices de fond destinées à réduire la survenance des incidents en exploitation se poursuivront ; pour mémoire 88 incidents ont été résolus en 2014.

L'accompagnement de la montée en compétence de l'exploitant d'ETR, l'ESI de Montreuil, complétera le dispositif de qualité et un axe de travail similaire sera mis en œuvre pour les applications satellites, ECR, REG et RAE.

(24)

4.7.1. MSN - MISSION DE SUPPORT NATIONAL

Le périmètre des équipes Linux et Base de données n'a pas évolué : production des socles Linux, Oracle et PostgeSql, production également des Security Pack 3 et 4. Le transfert Gconf est terminé et la prise en charge des premiers développements est effective. L'équipe Sauvegardes a effectué des changements profonds, sur la configuration de l'outil Tina avec la nouvelle spécification de centralisation sur le serveur, ainsi que sur l'interface de configuration.

L'équipe SINAPS sollicitée par SI-2B s'est impliquée dans le plan de formation proposé aux exploitants à travers 5 sessions dans divers ESI. Elle a développé 2 versions majeures mises en production en mars pour TeleIR, puis en octobre et développé également un grand nombre de modèles.

L'équipe MSN-WAN a, entre autres actions, participé en début d'année 2014 à l'audit de la MRA. Elle suit également le déploiement du RIE depuis le mois d'août.

4.7.2. PSN - POLE DE SUPERVISION NATIONAL

2014 a été marquée par une légère croissance des applications supervisées de bout en bout, 160 au 31 décembre, et des scénarios joués, 350. Soit environ 10 % de plus qu'en 2013.

L'activité de l'équipe de développement des scénarios du PSN a nettement augmenté (+ 20 % ; 1 166 mises en production en 2014, contre 960 en 2013). Au-delà des chiffres, il faut signaler la difficulté quotidienne liée à la multiplicité des interlocuteurs.

Du côté du développement des outils ISAC et associés, il faut noter les 11 paliers applicatifs mis en production, 6 pour ISAC et 5 pour le simulateur. L'équipe s'est concentrée sur le développement du PSN V4 avec l'expérimentation du simulateur V4, dont le bilan est aujourd'hui prématuré. A noter en fin d'année 2014 la tenue du CAI qui a validé l'architecture de la prochaine plate-forme.

En ce qui concerne le plateau, le nombre d'incidents réels a augmenté de 2 800 à 4 800 pour 10 500 alertes ISAC remontées (12 000 en 2013). Cette augmentation du nombre d'incidents est imputable aux nouvelles applications supervisées qui demandent un réglage assez long pour éliminer les faux incidents. La supervision d'infrastructure de son côté est restée stable avec ses 21 000 incidents tracés pour 21 500 en 2013.

Le marché de la supervision de nuit/week-end/jours fériés, confié précédemment à Thalès, est dévolu depuis juin à la société ATOS, dont les salariés sont hébergés dans les locaux de l'ESI Lyon Lumière. Ce changement de prestataire a permis d'améliorer la perception de la réalisation de la mission par le PSN, avec une mise en œuvre qui nécessite une étroite et régulière collaboration SI-2A/ATOS/PSN, pour répondre notamment à la complexité induite par la multiplicité des outils (bac à alertes de Sinaps V5, celui de Patrol, et bac unifié développé par le PSN pour Sinaps V4).

Cette situation perdurera tant que l'ensemble des applications n'aura pas migré en Sinaps V5. Ce sujet est bien identifié comme prioritaire par SI-2A, avec un calendrier réel de mise en œuvre en cours d'élaboration.

4.7 LYON LUMIERE

(25)

En matière de comitologie, le principe de la réunion hebdomadaire GOP, Gouvernance Opérationnelle des Pôles, à l'attention des exploitants a été abandonné. Par contre l'organisation du COSUI (comité de suivi) mensuel avec SI-2A est bien respecté, ainsi que les instances hebdomadaires (COSUIH) et mensuelles (COPIL) avec ATOS.

(26)

4.8.1. Pôle PAGOD

L'équipe Pagod – Editique (pour Meyzieu) a développé et mis en production un module de gestion des stocks très attendu des équipes du Socle Editique de l'ESI Meyzieu. A l'été, un autre développement, ARA, a participé pour sa part d'une plus grande efficacité des services de la DGFiP pour informer les contribuables des dates de remise postale.

Par ailleurs, la poursuite de la définition d'un plan de reprise d'activité "PRA" a pour finalité d'assurer, en cas d'indisponibilité du site nominal, la continuité de service.

L'équipe Pagod MSN-Visio dispose depuis septembre 2014 d'une nouvelle infrastruture pour répondre à l'accroissement constaté (+ 38 %) des visioconférences entre 2013 et 2014. La nouvelle infrastructure permet dorénavant de doubler le nombre d'équipements simultanément connectés. L'application de réservation (RESAVISIO) a corrélativement été migrée sous Linux (plate-forme Corail).

L'équipe Pagod – Geide a fortement enrichi l'offre de service au travers de l'application PDFedit prenant en charge de nouveaux états comptables TH, TF, ou encore TLV mais aussi s'ouvrant à de nouvelles applications remettantes comme FIDJI, MEDOC, OTR, RDA (pour la norme SEPA). Le volet hébergement de l'Espace Vivier Merle relevant de Pagod s'est enrichi lui aussi d'applications venues de l'ESI Clermont Parlette.

Enfin, dans le cadre de la dématérialisation, il convient de souligner la convergence technologique des outils de conversion au format PDF entre la "filière éditique de Meyzieu" et l'application PDFEdit, mais aussi la généralisation de l'outil de confection de ressources documentaires et la convergence des process à savoir ceux mis en œuvre par l'ESI de Meyzieu et ceux déjà mis en œuvre dans l'ex-filière fiscale par l'ESI de Poitiers.

4.8.2. Pôle PAMELA

L'équipe Pamela – Messagerie a augmenté de 50 % le nombre de silos hébergeant les BAL personnelles ou fonctionnelles et poursuit sa trajectoire visant à dédier chacun des silos à l'un des protocoles POP ou IMAP. Il convient de noter l'importance croissante de campagnes d'informations des contribuables au travers de l'outil Massmail pris en charge par l'équipe courant 2014.

Le PIGP connaît une sollicitation croissante avec toujours plus d'utilisateurs pour plus d'applications auxquelles il donne accès. Son infrastruture a été renforcée en 2014 avant une étape plus ambitieuse : une nouvelle infrastructure adossée au système d'exploitation "CentOS" retenu par la DGFiP, qui aboutira en mars 2015.

Les annuaires "ex-DGCP" sont toujours fortement utilisés par les applications qui n'ont pas encore migré vers l'annuaire fusionné mais également pour la population des partenaires extérieurs des collectivités locales.

L'équipe RAR/THEMIS/GEFIP a poursuivi les travaux de reprise de RAR vers RSP, en particulier ceux relatifs à l’identification des personnes et des créances ainsi qu'à la reprise des créances et des actions.

4.8 LYON PART-DIEU

(27)

Thémis a mis en production l'interface retour Amendes. Les travaux réalisés sur GEFIP, ont porté sur la ré-internalisation de l’enquête annuelle de satisfaction informatique auprès de l’ensemble des agents de la DGFiP.

La réorientation du pôle Pamela vers le développement des outils collaboratifs, annoncée en mai 2014, a été engagée dans des délais très courts. Le transfert de l'exploitation vers l'ESI de Rennes se poursuit dans le respect du calendrier annoncé. Au titre des développements touchant aux outils collaboratifs il convient d'y inclure wiFiP, Ulysse comme BACO.

5. CONCLUSION

L'activité des services de la DiSI RAEB est restée soutenue en 2014 alors même que des réorientations sont rendues nécessaires dans certains établissements.

Les missions nouvelles ou les opérations de modernisation conduisent les services à une grande réactivité et beaucoup de savoir-faire.

L'année 2015 poursuivra ces évolutions.

Références

Documents relatifs

Et il est aussi résolu par le conseil municipal d’adopter le projet de règlement intitulé « Règlement modifiant le Plan d’urbanisme de la Ville de Montréal (04-047)

It is resolved that the draft By-law entitled “Règlement autorisant la reconversion à des fins résidentielles de l’ancien site Transcontinental situé sur le lot 2 589 396 du

À l’instar des répartitrices et des répartiteurs, les policières et les policiers du Service de police de la Ville de Lévis sont toujours disponibles pour répondre aux besoins de

[r]

Pour aider les entreprises et les organisations à ne tirer que des avantages de ce futur passionnant et stimulant, Capgemini a les meilleurs atouts : des milliers et des milliers

À notre avis, les états financiers résumés tirés des états financiers audités de CENTRE DE DOCUMENTATION SUR L’ÉDUCATION DES ADULTES ET LA CONDITION FÉMININE pour l’exercice

Projet de Résolutions Première résolution Approbation des comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2014 - L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et

En 2013-2014, 57 animaux au total (tortues de mer, cétacés et pinnipèdes), espèces en péril et autres espèces combinées, ont été signalés dans cette région� Le principal