Conseil communautaire
16 JUIN 2022
«Salon du Colisée»
Ordre du jour
Partie 1 : rapports avec présentation 1 Secrétaire de séance - Désignation
Rapporteur : Monsieur le Président
2 SEM l’Usinerie Partners - Modification de la représentation
Rapporteur : Monsieur le Président
3 SEM Patrimoniale Sud Bourgogne - Modification de la représentation
Rapporteur : Monsieur le Président
4 Agence Economique Régionale Bourgogne Franche-Comté (AER BFC) - Modification de représentation
Rapporteur : Monsieur le Président
5 Représentations du Grand Chalon - Modifications
Rapporteur : Monsieur le Président
6 Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif à l’enquête sur l’intercommunalité / Communauté d’agglomération du Grand Chalon et Commune de Chalon-sur-Saône - Communication
Rapporteur : Monsieur le Président
7 Réseau Haut Débit - Protocole de fin de contrat avec Grand Chalon Networks
Rapporteur : Madame Sylvie TRAPON
8 Réseau Haut Débit - SPL Sud Bourgogne THD - Projet de contrat de concession avec la société TUTOR
Rapporteur : Madame Sylvie TRAPON
9 Ouverture de l'Usinerie - Subvention d'équipement - Convention 2022 avec l'ENSAM
Rapporteur : Monsieur le Président
10 Enseignement supérieur - Mise en place d'un chéquier étudiant
Rapporteur : Madame Emmanuelle DUPUIT
11 Santé et Handicap - Convention de partenariat avec l'Instance Régionale d'Education et de Promotion de la Santé (IREPS) de Bourgogne-Franche Comté
Rapporteur : Monsieur Alain GAUDRAY
12 Appel à projets de solidarité internationale tendant à la promotion des valeurs de la République et des droits fondamentaux - Nouveau règlement d’intervention
Rapporteur : Madame Catherine GIRARD
13 Développement des énergies renouvelables - Implantation d'une centrale photovoltaïque sur ombrières - Parking relais de Saint-Rémy
Rapporteur : Madame Elisabeth VITTON
14 Lancement de la procédure de révision et élaboration des zonages d'assainissement des eaux usées sur le territoire du Grand Chalon (périmètre des 37 communes avant 2017)
Rapporteur : Monsieur Vincent BERGERET
15 Construction du demi-diffuseur au Nord de Chalon-sur-Saône - Avenant n°1 à la Convention administrative, technique et financière
Rapporteur : Monsieur le Président
16 Création d'une liaison cyclable - Entrée sud par le pont de la Corne - Approbation du projet et du plan de financement
Rapporteur : Madame Karine PLISSONNIER
17 Coopération horizontale pour l'instruction des autorisations, des
déclarations préalables, des demandes en matière d’urbanisme et autres travaux - Intégration dans le guichet numérique des autorisations d’urbanisme et dans le traitement des données à caractère personnel de nouvelles communes - Approbation des conventions
Rapporteur : Monsieur Dominique JUILLOT
18 Conservatoire à Rayonnement Régional de Danse, Musique et Théâtre - Ouverture d'un nouvel orchestre à l'école
Rapporteur : Madame Emmanuelle DUPUIT
19 Espace nautique - Tarifs
Rapporteur : Madame Dominique MELIN
20 Finances - Subventions aux associations et aux divers organismes pour 2022 - Complément
Rapporteur : Madame Florence PLISSONNIER
Partie 2 : rapports sans présentation
21 Conseil communautaire - Procès-verbal de la séance du 28 février 2022
Rapporteur : Monsieur le Président
22 Décisions et conventions signées par le Président - Liste arrêtée au 16 mai 2022
Rapporteur : Monsieur le Président
23 Décisions prises par le Bureau communautaire - Séances des 7 mars et 4 avril 2022
Rapporteur : Monsieur le Président
24 Règlement de dommages
Rapporteur : Monsieur le Président
25 Ressources humaines - Créations et suppressions de postes
Rapporteur : Monsieur le Président
26 Ressources humaines - Convention cadre de mise à disposition
individuelle d'agents entre le Grand Chalon, la Ville de Chalon-sur-Saône et le Centre Communal d'Action Sociale
Rapporteur : Monsieur le Président
27 Centrale d'Achat de l'Informatique Hospitalière (CAIH) - Mise à disposition du catalogue de fournisseurs
Rapporteur : Monsieur Pascal BOULLING
28 Réseau des acheteurs hospitaliers (Resah) - Adhésion à la centrale d'achat
Rapporteur : Monsieur Pascal BOULLING
29 Service Santé et Handicap - Parcours d’Accompagnement Sportif pour la Santé - Convention de partenariat avec la Ville de Chalon-sur-Saône et le Comité Régional Olympique et Sportif de Bourgogne Franche-Comté
Rapporteur : Monsieur Alain GAUDRAY
30 Protection des données personnelles - Convention de responsabilité
conjointe entre la Ville de Chalon-sur-Saône, le Grand Chalon et le Comité Régional Olympique et Sportif de Bourgogne Franche-Comté
Rapporteur : Monsieur Alain GAUDRAY
31 Epicerie sociale - Convention de partenariat avec l’association « Union Fédérale des Consommateurs (UFC) Que Choisir de Saône-et-Loire »
Rapporteur : Madame Annie LOMBARD
32 Epicerie sociale - Convention de partenariat avec l’association « Agence du Don en Nature »
Rapporteur : Madame Annie LOMBARD
33 Accessibilité - Rapport de la Commission intercommunale pour l’accessibilité - Années 2018 à 2021
Rapporteur : Madame Annie LOMBARD
34 Petite Enfance - Établissements d’Accueil de Jeunes Enfants - Avenant au règlement de fonctionnement commun
Rapporteur : Madame Fabienne SAINT-ARROMAN
35 Habitat - Convention de délégation des aides à la pierre - Avenant n° 1 à l’avenant annuel 2022
Rapporteur : Monsieur le Président
36 Convention relative aux conditions de financement des Services de transport du RPI Marnay - Saint-Cyr - Gigny-sur-Saône - Avenant n°1
Rapporteur : Madame Karine PLISSONNIER
37 Environnement - Evolution du partenariat avec l’association ATMO BFC - Avenant à la convention
Rapporteur : Monsieur Dominique JUILLOT
38 Environnement - Installations classées pour la protection de
l'environnement - Avis d'enquête publique - Société Valest à Granges
Rapporteur : Monsieur Dominique JUILLOT
39 Environnement - Conventions de partenariat Installation et exploitation de ruchers sur trois sites
Rapporteur : Monsieur Dominique JUILLOT
40 Espace nautique - Modification du règlement intérieur
Rapporteur : Madame Dominique MELIN
41 Piscine de Saint-Jean-de-Vaux - Règlement intérieur
Rapporteur : Madame Dominique MELIN
42 Conservatoire à Rayonnement Régional de Danse, Musique et Théâtre - Adhésion au Comité de Jumelage de la Ville de Chalon-sur-Saône
Rapporteur : Monsieur le Président
43 Conservatoire à Rayonnement Régional de Danse, Musique et Théâtre - Adhésion à l'association ARTIS
Rapporteur : Monsieur le Président
44 Conservatoire à Rayonnement Régional de Danse, Musique et Théâtre - Adhésion à l'association Orchestre à l'Ecole
Rapporteur : Monsieur le Président
45 Conservatoire à Rayonnement Régional de Danse, Musique et Théâtre - Tarifs des droits d'inscription et locations d'instruments - Année scolaire 2022-2023
Rapporteur : Madame Emmanuelle DUPUIT
46 Conservatoire à Rayonnement Régional de Danse, Musique et Théâtre - Convention de partenariat avec le Lycée Mathias
Rapporteur : Madame Emmanuelle DUPUIT
47 Conservatoire à Rayonnement Régional de Danse, Musique et Théâtre - Convention de partenariat avec le Pôle Supérieur d'enseignement artistique de Paris Boulogne Billancourt (PSPBB)
Rapporteur : Madame Emmanuelle DUPUIT
48 Conservatoire à Rayonnement Régional de Danse, Musique et Théâtre - Convention de partenariat avec l'Ecole Média Art du Grand Chalon
Rapporteur : Madame Emmanuelle DUPUIT
49 Conservatoire à Rayonnement Régional de Danse, Musique et Théâtre - Convention de partenariat avec le Conservatoire National Supérieur de Musique et Danse de Paris
Rapporteur : Madame Emmanuelle DUPUIT
50 Conservatoire à Rayonnement Régional de Danse, Musique et Théâtre - Convention de partenariat avec le Réseau Canopé et la Direction des services départementaux de l’Éducation nationale de Saône-et-Loire.
Rapporteur : Madame Emmanuelle DUPUIT
51 Conservatoire à Rayonnement Régional de Danse, Musique et Théâtre - Convention de partenariat avec l'Université de Lille - Centre de Formation de Musiciens Intervenants
Rapporteur : Madame Emmanuelle DUPUIT
52 Conservatoire à Rayonnement Régional de Danse, Musique et Théâtre - Convention de partenariat avec l'Association Française des Professeurs de Chant (AFPC) - Année 2022
Rapporteur : Madame Emmanuelle DUPUIT
53 Conservatoire à Rayonnement Régional de Danse, Musique et Théâtre - Saison de l'Auditorium 2022/2023 - Convention de partenariat avec le Bistrot des artistes
Rapporteur : Madame Emmanuelle DUPUIT
54 Conservatoire à Rayonnement Régional de Danse, Musique et Théâtre - Convention de partenariat avec l'association Les Musicaves - Festival Les Musicaves 2022
Rapporteur : Madame Emmanuelle DUPUIT
