L&iis. LI Financement déjà autorisé par: Q Budget de fonctionnement. Poste budgétaire:

ri-4)

Ville de

L&iis Direction générale

Comité exécutif

FICHE DE PRISE DE DÉCISION

Date: 5juillet 2018

ÉTAT DE LA SITUATION (situationlproblème)

Conformément au Règlement RV-2015-14-39 modifiant le Règlement intérieur CV-001-02, vous trouverez ci-joint le rapport mensuel des autorisations accordées par le comité exécutif aux membres du conseil de la Ville pour poser un acte dans l’exercice de leurs fonctions pour les périodes du 1& au 30 avril, 1 au 31 mai et du i au 30 juin 2018.

ANALYSE DES ALTERNATIVES ( NIA

ÉCHÉANCIER DE RÉALISATION NIA

FINANCEMENT (coûts!revenuslposte Coûts!revenus Impacts

N/A

2018

budaétaires 2018-2019-2020)

2019 2020

Conformément au règlement RV-2016-16-00 sur le contrôle et le suivi budgétaire, il incombe au responsable d’activité budgétaire de vérifier la disponibilité de crédits suffisants pour les fins auxquelles la dépense est projetée.

Disponibilités budgétaires D ^Oui L] ^Non

Commentaires

LI Financement déjà autorisé par:

Q Budget de fonctionnement. Poste budgétaire:

D Règlement d’emprunt spécifique RV-

Poste budgétaire:

_____

D Règlement « Omnibus » RV-

résolution CE-_____

LI Autre (spécifier):

_____,

résolution CV-

D Autorisation de financement à obtenir et source de financement proposée:

Commentaires

I de 2

GRE-201 8-189 Rapport mensuel autorisation membres CV avril, mai et juin 201 8.docx

Fiche de prise de décision : GRE-2018-189 Direction générale

Service

Objet: Rapport mensuel des autorisations accordées aux membres du çonseil de la Ville pour poser un acte dans l’exercice de leurs fonctions pour les périodes du 1 au 30 avril. 1au 31 mai et du 1 au 30 luin 2018

Numéro du projet PTI : 2017 2018

Montants

_____

Compensation: Q ou NIA Projet subventionné:

Si oui, préciser le titre Signature du respon d’activité budgétaire

2019

PERSONNES CONSULTÉES

Nornde la persônne

Daté (JIMIA) Champ de compétence.

RECOMMANDATION (énoncé)

Il est recommandé au comité exécutif de recommander au conseil de la Ville de prendre acte du rapport mensuel des autorisations accordées aux membres du conseil de la Ville pour poser un acte dans l’exercice de leurs fonction pour les périodes du 1 au 30 avril,

au 31 mai et du 1 au 30juin 2018.

Liste des pièces jointes: Annexe I

Rapport mensuel des autorisations accordées aux membres du conseil de la Ville pour poser un acte dans l’exercice de leurs fonctions

Signature de la Direction générale:

________________________________

Date :2ilc-/o(p

2 de 2

GRE-2018-189 Rapport mensuel autorisation membres CV avril, mai et juin 2018.docx

Titre d’emploi :

de aestion

ANNEXE I

RAPPORTMENSUEL DES AUTORISATIONS ACCORDÉES AUX MEMBRES DU CONSEIL DE LA VILLE

DU 1AU 30AVRIL2018

Nom de l’organisme Activité Date de Lieu Délégation

l’événement

Association Québécoise des transports déjeuner-causerie 10 avril 2018 Centre des congrès de Le maire, Bngitte

ministre déléguée^- Québec Duchesneau et Marlo

Fortier

Les Amis du Juvénat 13e édition Cocktail dînatoire 12 avril2018 Juvénat Notre-Dame Le maire, Serge Côté Brigitte Duchesneau, Ani Jeffrey, Janet Joncs Amélie Landry, Karin Lavertu, Fleur Paradis ADOberge Chaudière-Appalaches^- souper-bénéfice^- 19 avril 2018 Tour Desjardins de Lévis Brigitte Duchesneau

Karine Laflamme, Améli Landry, Karine Lavertu Janet Joncs

Club Lions de St-Jean-Chrysostome souper crabe et soirée^- 21 avril2018 Aréna André-Lacroix le maire, Serge Côté, Gu’

Dumoulin, Ann Jeffrey Corporation Bénévoles d’Expertise- 1er RDV du bénévolat de 17 avril2018 Hôtel Québec Amélie Landry

compétence

Centre de pédiatrie sociale de Lévis^- Soirée bénéfice 11 avril2018 Centre des congrès de Lévis Le maire, Steve Dorval Janet Joncs

Gala des Grands Prix du tourisme Desjardins Gala des Grands Prix du tourisme 26 avril 2018 St-Jean-Port-Joli Janet Joncs de la Chaudière-Appalaches organisé par Desjardins de la Chaudière-

Tourisme Chaudière-Appalaches^- Appalaches

Souper Club de l’âge d’or de Lauzon- souper Relais pour la vie- 6 avril 2018 Maison des Aînés de Lévis Janet Joncs, Amélic Landry et Fleur Paradis Club Rotary St-Nicolas Chutes-de-la- souper crabe 27avril2018 Centre des congrès Taniata Janet Joncs et le maire Chaudière

Chambre de commerce de Lévis- Dîner conférence BELL- 17 avril 2018 Centre des congrès de Lévis Brigitte Duchesneau, Gu Dumoulin, Mario Fortier Clément Genest, Jane Joncs, Kanne Laflamme Fleur Paradis

La Ligue des cadets de l’Air du Canada 50ième anniversaire cocktail 7avril 2018 ÉdIfice Gérar-Dumont Ann Jeffrey Québec^-Escadron 776 Rotary Lévis- bénéfice^-

Chambre de commerce de Lévis l’Activité au féminin femmessor 26 avril 2018 Complèxe Claude Marcoux Ann Jefl’rey et Jane Joncs ^- Isabelle Demers Steve Dorval et Fleu’

I

RAPPORT MENSUEL DES AUTORISATIONS ACCORDÉES AUX MEMBRES DU CONSEIL DE LA VILLE

DU 1AU 31 MAI2018

Nom de l’organisme Activité Date de Lieu Délégation

l’événement

Fondation père Raymond-Bemier, S.V.^- spectacle bénéfise des patros 6mai2018 Salle Albert-Rousseau Janet Jones

Fondation des maladie du coeur et de IAVC^- 17eéditionsoirée gastronomique 17 mai 2018 15C étage Cité Desjardins Idemers, Ajeffrey, Jjones

des grands

coeurs

Kiavertu, Fparadis, Mturner Service d’entraide St-Jean-Chrysostome et Défilons don pour d’eux 3 mai 2018 Centre Raymond-Blais Kanne Lafiamme Opération Enfant Soleil

Maison natale de Louis Fréchette Voyage au goût du monde, 16 mai 2018 Patro le Lévis Janet Jones invitation en Ukraine

Légion Royale Canadienne Commandeur souperbénéfice 12 mai2018 Hôtel rOiselière Lévis Le maire Serge Côté,

Alphonse-Desjardin Lévis Québec no 12 ^- Janet Jones et Fleur

100e anniversaire fin 1 ière guerre Paradis

-6e édition activité bénéfice^-Mer. 30 mai 2018 Pavillon Madeleine Tanguay Isabelle Demers, Brigitte

et Magie du Grand Village à Lévis Duchesneau, Mario

Fortier, Clément Genest,

La Société Grand Village inc Réjean Lamontagne

Société canadienne de la sclérose en plaques, tournoi de quilles 5 mai 2018 Lévis Le maire

section Chaudière-Appalaches

Fondation

École

Lévis Ductiesneau, Janet

Jones, Amélie Landry, Fleur Paradis Chambre de commerce de Lévis ^- Activités Les défis économiques du 3 mai 2018 Centre de congrès et Maire, Serge C6té,

Hors-série prochain gouvernement du d’expositions de Lévis Isabelle Demers, Brigitte

Québec Duchesneau, Mano

Fortier, Clément Genest, Ann Jeffrey, Janet Jones,

. Klaflamme, Rlamontagne

Amélie Landry, Karine Lavertu, Fleur Paradis,

Micbel Turner École de musique Jésus-Maire Cocktail dînatoire encan 31 mai 2018 École de musique Jésus- Serge Côté, Brigitte

silencieux Maire Duchesneau, Janet

Jones, Karine Laflamme, Amélie Landry, Fleur

Paradis Le Club Quatre Saisons Lévis inc. Souper de l’Amitié 5 mal 2018 Maison des Ainés à Lévis Amélie Landry

Complexe 2 Glaces 1-fonco conférence au Dîner-conférence 17 mai 2018 Complexe 2 Glaces Honco à Ann Jeffrey et Janet

profit du Manoir Ronald McDonald Lévis ,Jones

RAPPORT MENSUEL DES AUTORISATIONS ACCORDÉES AUX MEMBRES DU CONSEIL DE LA VILLE

DU 1ER AU 30 JUIN 2018

Nom de l’organisme Activité Date de Lieu Délégation

l’événement

Les Arts et la Ville 31^-du 6 au 8juin2018 à Colloque annuel 6 au 8 juin 2018 Sept-lIes Brigitte Duchesneau,

Sept-lies Mario Fortier,

Chambre de commerce de Lévis 29e édition Tournoi de Golf 13 juin 2018 Club de Golf Lévis à Lévis Serge Côté, Steve Dorval, Ann Jeffroy, Arnélie Landry et Fleur

Paradis Fondation Collège de Lévis^- Souper^-26e tournoi de golf 21 juin 2018 Club de golf à Lévis maire, Scôté,

Bduchesneau, Sdorval, Jjones, Alandry Fondation Québec Philanthrope^- Rendez-vous Québec 5 juin 2018 Musée national des beaux- Karine Laflamme, Amélk

PhIlanthrope 2018—4e édition arts du Québec Landry

Maison de soins palliatifs du littoral 7e édition^—tournoi golf 5 juin 2018 Club de Golf Lévis à Lévis maire, Serge Côté, Stev Dorval, Fleur Paradis Club Lions de Breakeyville inc. Souper ^- 18e édition tournoi de 2 juin 2018 Club de Golf L’Auberivière à Michel Tumer

golf Lévis

Les Chevaliers de Colomb de l’Assemblée Souper^-Tournoi de golf 9 juin 2018 club de golf de Serge Côté

Cardinal Louis-Nazaire Bégin, numéro 1034- Saint-Michel-de-Bellechasse

La Chambre de commerce de Lévis^- activités hors-série ^— Philippe 19 juin 2018 Centre de congrès et

Couillard d’expositions de Lévis

Le maire, Serge Côté.

Brigitte Duchesneau, Gu Dumoulin, Mario Fortier,

Ann Jeffrey, Karine Laflamme, Réjean Lamontagne, Amélie Landry, Kanne Lavertu,

Fleur Paradis, Michel Tumer