Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel de Franche-Comté AVIS N°2009-11
Date validation officielle : 17/12/2009
Objet : Complément à l’inventaire ZNIEFF pour le département du Doubs pour intégrer
les Tétraonidés Vote : favorable
Examen par le Groupe de travail "Inventaire du patrimoine" du CSRPN
Comme suite aux orientations fixées lors de l’assemblée plénière du 15 octobre 2009, le groupe de travail "Inventaire du patrimoine naturel", réuni le 3 décembre 2009, a examiné une proposition de complément à l’inventaire des zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) intégrant les massifs forestiers d’altitude du Doubs riches en tétraonidés.
Examen par l’assemblée plénière du CSRPN
Lors de la séance plénière du 17 décembre 2009, les membres du CSRPN ont entendu la présentation de Michel CARTERON et les conclusions d’Alain CHIFFAUT, animateur du groupe de travail. Ces propositions portent sur :
- Mont de l’Herba et bois de la Joux de la Bécasse – type 2 - Bois de la Joux de la Bécasse – type 1,
- Montagne du Laveron – type 2, - bois de Chaule – type 1,
- Massif du Mont d’Or, du Noirmont et du Risol – type 2, - Forêts du Noirmont et du Risol – type 1,
- fusion des ZNIEFF de type I du Mont Noir (Doubs et Jura) en une seule ZNIEFF de type I.
Le principe retenu a été l’individualisation de ZNIEFF de type 2 vastes englobant la zone de présence régulière de tétraonidés avec une individualisation des zones les plus sensibles internes sous forme de zones de type 1.
Avis du CSRPN N° 2009-10 :
Le CSRPN valide à l’unanimité des 12 membres présents la proposition de complément d’inventaire ZNIEFF pour les zones à tétraonidés proposées pour le Doubs, comprenant 3 zones de type 2 et 3 zones de type 1.
Le Président du CSRPN
M. Michel CAMPY
NOM DE LA ZONE N° DIREN Type Surf ha Alt. mini Alt. maxi Communes Date descript Mise à jour Dernière donnée
Nbre hab.
détermin.
Nbre esp.
Détermin. remarque ZNIEFF NOUVELLES
BOIS DE LA JOUX DE LA BÉCASSE 00300001 1 625,1 1133 1284 JOUGNE 1997 2009 2008 3 7 17.12.2009
BOIS DE CHAULE 00230001 1 386,8 973 1112 BOUVERANS 1997 2009 2008 3 6 17.12.2009
MONTAGNE DE L'HERBA ET JOUX DE LA BECASSE 00300000 2 2004,00 970 1300 JOUGNE 1997 2009 2008 11 13 17.12.2009
FORETS DU NOIRMONT ET DU RISOL 00980002 1 4541,2 950 1410 MOUTHE 1997 2009 2008 14 14 17.12.2009
Total ZNIEFF 1 3 5553,1
Total ZNIEFF 2 1 2004,0
ZNIEFF ACTUALISEES
MONTAGNE DU LAVERON 00230000 2 3269,26 830 1237 BOUVERANS 1984 2009 2008 4 13 17.12.2009
MASSIF DU MONT D'OR, DU NOIRMONT ET DU RISOL 00980000 2 11391,47 936 1414 LES VILLEDIEU 1984 2009 2008 19 64 17.12.2009
Total ZNIEFF 2 2 14660,7
INVENTAIRE ZNIEFF DU DOUBS
