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CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 27 MAI 2021
A 18 H 00 EN VISIOCONFERENCE ORDRE DU JOUR
M. LUCAS 1° - Compte administratif 2020.
M. LUCAS 2° - Compte de gestion 2020.
M. LUCAS 3° - Affectation du résultat de l'exercice 2020 du budget principal et des budgets annexes.
M. LUCAS 4° - Clôture d'autorisations de programme et crédits de paiement.
M. THIL 5° - Versement de la contribution financière 2021 au Centre Pompidou- Metz.
M. BOHR 6° - Soutien au rayonnement des compagnies messines : accompagnement au Festival d'Avignon.
M. THIL 7° - Soutien aux associations œuvrant dans les domaines de l'histoire, du patrimoine et des lettres.
M. BOHR 8° - Projet Interreg VA "NOE-NOAH" : transfert de budget entre partenaires.
M. TAHRI 9° - Animation estivale 2021 - Attribution de subventions à diverses associations sportives, culturelles, socioéducatives et instances publiques.
M. TAHRI 10° - Attribution d'une subvention pour le remboursement des fluides.
M. TAHRI 11° - Attribution de subventions pour projets socioéducatifs.
Mme VIALLAT 12° - Subventions à des associations naturalistes au titre de l'année 2021.
Mme MASSON-
FRANZIL 13° - Bilan à mi-parcours de l'Agenda d'Accessibilité Programmée de la Ville de Metz.
2/3 M. TAHRI 14° - Labellisation Cité Educative Quartier de Borny.
M. TAHRI 15° - Convention de réservation de logements.
M. DAP 16° - Transfert de propriété de l'aire d'accueil des gens du voyage de Metz Blida à METZ-METROPOLE.
M. DAP 17° - Acquisition par la Ville de METZ de parcelles EPFL situées sur le territoire de COINCY.
M. DAP 18° - Acquisition par la Ville de METZ de parcelles EPFL formant la zone ' Arsenal III Sud ' à METZ Devant-Les-Ponts.
M. HUSSON 19° - Cession de véhicules désaffectés et de matériels divers.
Mme AGAMENNONE 20° - Convention de co-financement relative à l'étude Metz Urban Mobility 2030.
Mme AGAMENNONE 21° - Confirmation de l'instauration d'une redevance de stationnement au sens de l'article L2333-87 du CGCT.
M. NIEL 22° - Actualisation des tarifs de la TLPE au 1er janvier 2022.
M. VICK 23° - Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (SAEML) UEM : Rapprochement de la régie d'électricité de la Commune d'Uckange et du groupe UEM.
M. HUSSON 24° - Actualisation du Régime Indemnitaire des agents municipaux : modification du montant de la sujétion liée aux horaires atypiques en Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant pour le personnel de la micro-crèche "Clair de Lune".
M. HUSSON 25° - Création d'emplois non permanents dans le cadre de contrats de projet.
M. LUCAS 26° - Garantie d'emprunt accordée à la SAREMM - ZAC des Coteaux de la Seille.
M. le Maire 27° - Pacte de gouvernance entre Metz Métropole et ses communes.
M. le Maire 28° - Adhésion de la Commune de Roncourt et Lorry-Mardigny à Metz Métropole.
3/3 M. le Maire 29° - Communication des décisions.