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CONSEIL MUNICIPAL

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Academic year: 2022

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CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 27 MAI 2021

A 18 H 00 EN VISIOCONFERENCE ORDRE DU JOUR

M. LUCAS 1° - Compte administratif 2020.

M. LUCAS 2° - Compte de gestion 2020.

M. LUCAS 3° - Affectation du résultat de l'exercice 2020 du budget principal et des budgets annexes.

M. LUCAS 4° - Clôture d'autorisations de programme et crédits de paiement.

M. THIL 5° - Versement de la contribution financière 2021 au Centre Pompidou- Metz.

M. BOHR 6° - Soutien au rayonnement des compagnies messines : accompagnement au Festival d'Avignon.

M. THIL 7° - Soutien aux associations œuvrant dans les domaines de l'histoire, du patrimoine et des lettres.

M. BOHR 8° - Projet Interreg VA "NOE-NOAH" : transfert de budget entre partenaires.

M. TAHRI 9° - Animation estivale 2021 - Attribution de subventions à diverses associations sportives, culturelles, socioéducatives et instances publiques.

M. TAHRI 10° - Attribution d'une subvention pour le remboursement des fluides.

M. TAHRI 11° - Attribution de subventions pour projets socioéducatifs.

Mme VIALLAT 12° - Subventions à des associations naturalistes au titre de l'année 2021.

Mme MASSON-

FRANZIL 13° - Bilan à mi-parcours de l'Agenda d'Accessibilité Programmée de la Ville de Metz.

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2/3 M. TAHRI 14° - Labellisation Cité Educative Quartier de Borny.

M. TAHRI 15° - Convention de réservation de logements.

M. DAP 16° - Transfert de propriété de l'aire d'accueil des gens du voyage de Metz Blida à METZ-METROPOLE.

M. DAP 17° - Acquisition par la Ville de METZ de parcelles EPFL situées sur le territoire de COINCY.

M. DAP 18° - Acquisition par la Ville de METZ de parcelles EPFL formant la zone ' Arsenal III Sud ' à METZ Devant-Les-Ponts.

M. HUSSON 19° - Cession de véhicules désaffectés et de matériels divers.

Mme AGAMENNONE 20° - Convention de co-financement relative à l'étude Metz Urban Mobility 2030.

Mme AGAMENNONE 21° - Confirmation de l'instauration d'une redevance de stationnement au sens de l'article L2333-87 du CGCT.

M. NIEL 22° - Actualisation des tarifs de la TLPE au 1er janvier 2022.

M. VICK 23° - Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (SAEML) UEM : Rapprochement de la régie d'électricité de la Commune d'Uckange et du groupe UEM.

M. HUSSON 24° - Actualisation du Régime Indemnitaire des agents municipaux : modification du montant de la sujétion liée aux horaires atypiques en Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant pour le personnel de la micro-crèche "Clair de Lune".

M. HUSSON 25° - Création d'emplois non permanents dans le cadre de contrats de projet.

M. LUCAS 26° - Garantie d'emprunt accordée à la SAREMM - ZAC des Coteaux de la Seille.

M. le Maire 27° - Pacte de gouvernance entre Metz Métropole et ses communes.

M. le Maire 28° - Adhésion de la Commune de Roncourt et Lorry-Mardigny à Metz Métropole.

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3/3 M. le Maire 29° - Communication des décisions.

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