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Arrdt Siège

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Academic year: 2022

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Texte intégral

(1)

MF/MB SEANCE DU 18 FEVRIER 2008

2008/8847 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE

FONCTIONNEMENT A DIVERS CLUBS SPORTIFS AMATEURS OU DE HAUT NIVEAU AU TITRE DE LA SAISON 2007-2008 - SIGNATURE DE CONVENTIONS ET DE CONVENTIONS D'APPLICATION A DES CONVENTIONS CONCLUES AVEC DES ASSOCIATIONS BENEFICIAIRES DE SUBVENTIONS (DIRECTION DES SPORTS)

Le Conseil Municipal,

Vu le rapport en date du 28 janvier 2008 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :

« Par l’adoption du Plan de mandat, j’ai souhaité accroître sensiblement l’aide aux clubs formateurs qui, dans les neuf arrondissements, avec de nombreux bénévoles, constituent la richesse du sport lyonnais.

Je vous rappelle qu’un important travail a été engagé avec l’Office des Sports de Lyon pour élaborer des critères plus objectifs et plus transparents en matière de détermination et de répartition des montants de subventions : il s’agit notamment du nombre d’adhérents, du nombre de licenciés dont les jeunes, du nombre et de la qualification des encadrants et des résultats sportifs obtenus.

Pour la saison sportive 2007/2008, les clubs consultés ont retourné le dossier « demande de subvention 2008 » permettant après

traitement et analyse de vous proposer aujourd’hui une répartition des enveloppes « soutien sport amateur », « sport de haut niveau », « DSU

Politique de la Ville » et « Handisport » inscrites au budget primitif (B.P.) 2008.

(2)

Cette répartition a été ajustée au plus proche des besoins et des attentes des clubs.

Je vous précise que les subventions proposées ci-après ont été validées après concertation avec l’ensemble des adjoints aux sports des neuf arrondissements et l’Office des Sports de Lyon.

De plus, les clubs pourront solliciter les mairies d’arrondissements afin de pouvoir bénéficier éventuellement des aides financières attribuées ponctuellement dans le cadre des Lions du Sport. Un premier challenge est prévu au titre de l’année 2008 dans le cadre d’une enveloppe globale de 90 000 €.

Par ailleurs, selon la loi 2000/321 du 12/04/2000 et le décret 2001/495 du 06/06/2001, une convention doit obligatoirement être signée avec les clubs bénéficiaires d’une subvention supérieure à 23 000 € et qui ne sont pas déjà bénéficiaires d’une convention pluriannuelle en cours de validité.

Ce sont donc les raisons pour lesquelles je vous propose de signer :

- une convention avec l’Office des Sports de Lyon pour lequel deux subventions individualisées respectivement de 50 000 € et 15 000 € ont été prévues au B.P. 2008 ;

- une convention d’application aux conventions de partenariat déjà conclues avec les Associations suivantes : . A.L.G.M. Omnisports

. AQUA Synchro Lyon . A.S. Beaumarchais . A.S. Bellecour Perrache . A.S. Montchat

. A.S.U.L. Lyon Volley-Ball

. A.S.U. Lyon Vaulx-en-Velin

. Aviron Union Nautique de Lyon

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. Basket CRO Lyon

. Cercle de l’Aviron de Lyon . Club Rhodia Vaise Omnisports . Club Rhodia Vaise Section Triathlon . Convention Gymnique de Lyon

. Croix-Rousse Olympique Lyon Boules . Eveil de Lyon Section Football

. F.C.L. Basket Féminin

. F.C. Lyon Henri Cochet Hockey Club . Handisport Lyonnais

. Le Masque de Fer . Les Lucioles de Lyon . L.O.U. Omnisports . Lyon Basket Féminin . Lyon Duchère A.S.

. Lyon Gymnaste . Lyon Hockey Club . Lyon Natation

. Lyon P.E.S.D. Omnisports . Lyon Plongeon Club . Lyon Sprint Evolution

. Lyon Villeurbanne Rhône XIII . Société d’Escrime de Lyon . Sport dans la Ville

. Vélo Club Lyon Vaulx-en-Velin . Villeurbanne Handball Association

- une convention de partenariat avec les associations suivantes :

(4)

. Lyon Athlétisme

. Lyon Olympique Echecs

- une convention d’application à une convention mixte déjà conclue : . Amicale Cycliste Lyon Vaise

Remarques :

La subvention de fonctionnement attribuée à l’Association suivante sera versée sous condition : 2 000 € au Rhône Sportif, subvention

« affectée » à la section tennis de table, et non au club Omnisports.

La subvention de fonctionnement attribuée à l’Association Lyon Villeurbanne Rhône XIII d’un montant de 80 000 € est constituée de : - 60 000 € au titre des subventions de fonctionnement allouées pour la saison sportive 2007-2008,

- 20 000 € à titre de subvention exceptionnelle, conditionnée par une augmentation préalable des contributions à hauteur de 80 000 € HT par tout organisme privé (poste « membre club Ovale ») par rapport à la saison 2006/2007. »

Vu ladite convention ;

Vu lesdites conventions d’application et de partenariat ; Vu les avis émis par les 9 Conseils d’arrondissements ;

MM. Riehl, Sécheresse, Braillard, Pelaez, Broliquier, Julien-Laferrière, Mme Isaac-Sibille ne prennent pas part au vote en application de

l’article L 2131-11 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

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Ouï l’avis de sa Commission Jeunesse et Sports ;

D E L I B E R E

1- Les subventions suivantes sont allouées aux clubs selon les tableaux ci-dessous :

(6)

hors subventions exceptionnelles DM Discipline

Arrdt Siège

Bénéficiaires

soutien sport amat

07

sport DSU 07 TS et DSU

gds clubs convs 07

handi sport 07

total

soutien sport amat

08

sport DSU 08 TS et DSU

gds clubs convs 08

handi sport 08

total

Basket-Ball 1 BASKET CRO LYON sub individualisée BP 08 17 500 17 500 35 000 35 00

Basket-Ball 1 BASKET CRO LYON 17 500 17 500

Basket-Ball 1 PERSEVERANTE BON PASTEUR LYON 2 000 2 000 2 000 2 00

Centre Social 1 Centre Social GRANDE COTE Section Futsal 5 500 5 500 5 500 5 50

Omnisports 1 AMICALE PATRONAGE LAIQUE DU 1ER 3 000 3 000 3 000 3 00

Omnisports 1 RHONE SPORTIF SECTION TENNIS DE

TABLE 2 000 2 000 2 000 2 00

S Combat 1 AIKIDO DU RHONE 1 500 1 500 1 500 1 50

S Combat 1 BOXING CLUB CROIX-ROUSSE 2 500 2 500 2 500 2 50

S Combat 1 LYON SPORT LOISIR 1 500 1 500 1 500 1 50

S Combat 1 TAEKWONDO LYON 1er 1 000 1 000 1 000 1 00

total 13 500 5 500 35 000 0 54 000 13 500 5 500 35 000 0 54 00

Echecs 2 CASCOL ECHECS 2 000 2 000 2 000 2 00

Escrime 2 US DES CHEMINOTS LYON-RAPIERE 3 000 3 000 3 000 3 00

Football 2 AS BELLECOUR PERRACHE 25 000 25 000 25 000 25 00

Football 2 AS CONFLUENCE 0 2 000 2 00

Gymnastique 2 ESPERANCE STE-BLANDINE GYM FEM 3 000 3 000 3 000 3 00

Gymnastique 2 GV SECTION PERRACHE-BAYARD 025 1 000 1 000 1 000 1 00

Hockey/Glace 2 LYON HOCKEY CLUB sub individualisée BP

08 42 500 42 500 80 000 80 00

Hockey/Glace 2 LYON HOCKEY CLUB 37 500 37 500

(7)

Mjc 2 MJC PERRACHE ET PRESQU'ILE 1 800 1 800 1 800 1 80

S Combat 2 TAEKWONDO PRESQU'ILE 1 000 1 000 1 000 1 00

S Glace 2 CLUB DES SPORTS DE GLACE DE LYON 8 000 8 000 8 000 8 00

S Nautiques 2 GRAND LARGUE LYON 3 000 3 000 3 000 3 00

total 46 000 1 800 80 000 0 127 800 48 000 1 800 80 000 0 129 80

Basket-Ball 3 ASU LYON BASKET 4 500 4 500 4 500 4 50

Centre Social 3 Maison Pour Tous Salle des RANCY 4 000 4 000 4 000 4 00

Escrime 3 STE D'ESCRIME DE LYON sub individualisée

BP 08 5 500 5 500 10 000 10 00

Escrime 3 STE D'ESCRIME DE LYON 4 500 4 500

Football 3 AS MONTCHAT 28 000 28 000 29 000 29 00

Gymnastique 3 LES PANTHERES DE LYON 1 000 1 000 2 000 2 00

Gymnastique 3 LYON MONTCHAT GR 1 500 1 500 1 500 1 50

Gymnastique 3 PSLM Patronage Scolaire Laique de Montchat 3 000 3 000 3 000 3 00

Handisport 3 GV ILE BARBE 1 500 1 500 1 500 1 50

Omnisports 3 CSC PLVPB Patronage Villette Paul Bert 16 000 16 000 16 000 16 00

Omnisports 3 ELAN DE LYON 5 000 5 000 5 000 5 00

Omnisports 3 FPVA Foot' Pas ta Vie en l'Air 0 1 000 1 00

Pêche 3 ECOLE DE PECHE DE LYON 1 000 1 000 1 000 1 00

S Aérien 3 LYON PARAPENTE 2 000 2 000 2 000 2 00

S Combat 3 DOJO OLYMPIC 1 000 1 000 1 000 1 00

S Glace 3 LYON GLACE PATINAGE 10 000 10 000 10 000 10 00

S Mécaniques 3 TROLLSPORTS TRIAL 2 000 2 000 2 000 2 00

total 75 000 4 000 10 000 1 500 90 500 78 000 4 000 10 000 1 500 93 50

(8)

Boules 4 CRO Croix-Rousse Olympique LYON BOULES

sub individualisée BP 08 7 500 7 500 18 000 18 00

Boules 4 CRO Croix-Rousse Olympique LYON BOULES 10 500 10 500

Centre Social 4 Centre Social CROIX-ROUSSE 2 400 2 400 2 400 2 40

Football 4 FC CROIX-ROUSSIEN 12 500 12 500 12 500 12 50

Football 4 LYON CROIX-ROUSSE FOOTBALL 12 500 12 500 12 500 12 50

Handisport 4 CADENCE 2 000 2 000 2 000 2 00

Handisport 4 LES LAMES 5 000 5 000 6 000 5 00

Handisport 4 LES NEPTUNIONS 5 000 5 000 7 000 5 00

Handisport 4 SPORT LOISIRS VACANCES - SPORT

ADAPTE 6 000 6 000 3 000 6 00

Omnisports 4 LYON PESD OMNISPORTS 26 000 1 000 27 000 26 000 1 000 27 00

S Combat 4 JUDO CLUB CROIX-ROUSSIEN 0 0 0

S Combat 4 LYON SAVATE 2 000 2 000 2 000 2 00

T. de Table 4 ALCR Asso Laïque Croix-Rousse SECTION

TENNIS DE TABLE 8 000 8 000 8 000 8 00

total 61 000 3 400 18 000 18 000 100 400 61 000 3 400 18 000 18 000 100 40

Basket-Ball 5 AS BEAUMARCHAIS LYON BASKETsub

individualisée BP 08 12 500 12 500 27 000 27 00

Basket-Ball 5 AS BEAUMARCHAIS LYON BASKET 14 500 14 500

Basket-Ball 5 BASKET BALL du 5ème 2 500 2 500 3 000 3 00

Cyclisme 5 LE CYCLOTOURISTE 2 500 2 500 2 500 2 50

Cyclisme 5 LYON VTT 2 500 2 500 2 500 2 50

Echecs 5 LYON OLYMPIQUE ECHECS 44 000 44 000 44 000 44 00

Football 5 FC du POINT du JOUR 5 500 5 500 6 000 6 00

Football 5 MENIVAL FC 14 000 14 000 14 000 14 00

Handisport 5 CLUB SPORTIF CHARCOT SECTION TENNIS

DE TABLE 5 500 5 500 5 500 5 50

(9)

Mjc 5 MJC MENIVAL LOISIRS 2 545 2 545 2 545 2 54

S Combat 5 OKINAWA SHAOLIN 1 500 1 500 1 500 1 50

T. de Table 5 AMICALE SAINT-IRENEE 1 500 1 500 1 500 1 50

Tir à l'Arc 5 LES ARCHERS DE LYON 1 500 1 500 1 500 1 50

total 75 500 2 545 27 000 5 500 110 545 76 500 2 545 27 000 5 500 111 54

Basket-Ball 6 CLAR SECTION BASKET 11 000 11 000 12 000 12 00

Cyclisme 6 LYON SPRINT EVOLUTION sub individualisée

BP 08 10 000 10 000 32 000 32 00

Cyclisme 6 LYON SPRINT EVOLUTION 22 000 22 000

Escrime 6 LE MASQUE DE FER sub individualisée BP 08 15 000 15 000 32 000 32 00

Escrime 6 LE MASQUE DE FER 17 000 17 000

Gymnastique 6 LYON GYMNASTE 25 500 25 500 25 500 25 50

Handisport 6 VALENTIN HAUY 2 000 2 000 2 000 2 00

Omnisports 6 CERCLE BELLECOMBE LYON 2 500 2 500 2 500 2 50

Omnisports 6 CLASS (FSGT) 2 500 2 500 3 000 3 00

Omnisports 6 EVEIL DE LYON SECTION FOOTBALL 30 000 30 000 30 000 30 00

Omnisports 6 Maison de l'Enfance du 6ème 1 500 1 500 1 500 1 50

Roller 6 GENERATIONS ROLLER 2 000 2 000 2 000 2 00

Roller 6 LYON EVASION ROLLER 2 000 2 000 2 000 2 00

S Combat 6 EUROPE LYON AIKIDO 1 000 1 000 1 000 1 00

S Combat 6 TAEKWONDO CLUB DU PARC 2 000 2 000 0

S Nautiques 6 LYON NATATION sub individualisée BP 08 15 000 15 000 39 000 39 00

S Nautiques 6 LYON NATATION 24 000 24 000

total 78 500 1 500 103 000 2 000 185 000 78 000 1 500 103 000 2 000 184 50

(10)

Athlétisme 7 LYON ATHLETISME 15 000 15 000 30 000 30 00

Athlétisme 7 LYON ATHLETISME 5 000 5 000

Centre Social 7 Centre Social de GERLAND 2 500 2 500 2 500 2 50

Football 7 CENTRE ESPAGNOL DE LYON 2 000 2 000 2 000 2 00

Football 7 FC DE GERLAND 8 000 8 000 8 000 8 00

Gymnastique 7 LES LUCIOLES DE LYON sub individualisée

BP 08 7 500 7 500 16 000 16 00

Gymnastique 7 LES LUCIOLES DE LYON 8 500 8 500

Omnisports 7 ALGM OMNISPORTS 33 000 33 000 33 000 33 00

Omnisports 7 CARGO AS 1 500 1 500 1 500 1 50

Omnisports 7 LOU OMNISPORTS 52 000 52 000 52 000 52 00

Omnisports 7 LOU SECTION ATHLETISME 0 0 0

S Combat 7 JUDO CLUB DE GERLAND 5 500 5 500 5 500 5 50

S Combat 7 ST-FONS GERLAND SAVATE BOXE FCAISE 3 000 3 000 3 000 3 00

S Mécaniques 7 MOTOCYCLE CLUB DE LYON ET DU RHONE 3 000 3 000 3 000 3 00

S Nautiques 7 CIE MARINIERE SAUVETAGE DE LA

MOUCHE 0 0 1 500 1 50

S Nautiques 7 JOUTEURS DE LYON 3 000 3 000 3 000 3 00

T. de Table 7 TT GERLAND 1 500 1 500 1 500 1 50

Tir à l'Arc 7 LES ARCHERS DU LUGDUNUM VII 2 000 2 000 2 000 2 00

Volley-Ball 7 ASU LYON VOLLEY-BALL sub individualisée

BP 08 45 000 45 000 130 000 130 00

Volley-Ball 7 AS UNIVERSITAIRE LYON VOLLEY-BALL

garçons 45 000 45 000

Volley-Ball 7 AS UNIVERSITAIRE LYON VOLLEY-BALL

filles 10 000 10 000

total 144 500 2 500 106 000 0 253 000 146 000 2 500 146 000 0 294 50

(11)

Discipline Arrdt Siège

Bénéficiaires saison

2006/2007 total

Divers 7 OFFICE DES SPORTS / fonctionnement 50 000 50 000 50 000 50 00

Divers 7 OFFICE DES SPORTS / forums et fêtes des

sports 15 000 15 000 15 000 15 00

Basket-Ball 8 FCL BASKET FEMININ 26 500 26 500 26 500 26 50

Basket-Ball 8 FCL BASKET FEMININ 0 1 500 1 50

Basket-Ball 8 LYON BASKET FEMININ sub individualisée BP

08 47 500 47 500 108 000 108 00

Basket-Ball 8 LYON BASKET FEMININ 60 500 60 500

Basket-Ball 8 SEL GRAND TROU BASKET-BALL 3 500 3 500 4 000 4 00

Boules 8 ALBEU Avenir Laique Bachut Etats-Unis 2 500 2 500 2 500 2 50

Bowling 8 AS BOWLING STAR LYON 8ème 2 000 2 000 0

Bowling 8 ECOLE DE BOWLING LYON 8ème 0 2 000 2 00

Centre Social 8 Centre Social des ETATS-UNIS 2 800 2 800 2 800 2 80

Cyclisme 8 AS BERTHELOT MERMOZ 1 500 1 500 1 500 1 50

Cyclisme 8 ETOILE CYCLISTE LYON MONTPLAISIR

ALMV 2 500 2 500 2 500 2 50

Escalade 8 GRAND LYON MONTAGNE ESCALADE 1 000 1 000 1 000 1 00

Escrime 8 LA CIE D'ARMES DE LYON 1 500 1 500 1 500 1 50

Football 8 ETOILE SPORTIVE TRINITE 13 000 13 000 13 000 13 00

Football 8 FCL FOOTBALL MASCULIN 14 000 14 000 14 000 14 00

Football 8 PLHM LYON 8 FOOTBALL 1 500 1 500 1 500 1 50

Gymnastique 8 CONVENTION GYMNIQUE DE LYON sub

individualisée BP 08 26 000 26 000 53 000 53 00

Gymnastique 8 CONVENTION GYMNIQUE DE LYON 27 000 27 000

Handball 8 RACING CLUB MERMOZ LYON 2 500 2 500 2 500 2 50

(12)

Handisport 8 HANDISPORT LYONNAIS 25 000 25 000 39 700 39 70

Omnisports 8 ELAN CLUB SPORTIF du 8ème 3 500 3 500 3 500 3 50

Omnisports 8 NOUVELLE RENAISSANCE LYONNAISE 4 500 4 500 4 500 4 50

Omnisports 8 PLHM Patronage Laïc Herriot Mermoz LYON 8 6 500 6 500 6 500 6 50

S Combat 8 ESPACE AIKIDO 1 500 1 500 1 500 1 50

S Combat 8 KUNG FU WUSHU du 8ème 500 500 500 50

Ski 8 CLUB SKI LAIC LYONNAIS 2 500 2 500 2 500 2 50

T. de Table 8 ASUL LYON 8EME 8 000 8 000 9 000 9 00

Tir à l'Arc 8 LES LIONS DU 8EME 2 000 2 000 2 000 2 00

Volley-Ball 8 VOLLEY BRON @ LYON LUMIERE 5 000 5 000 5 000 5 00

total 105 500 3 300 161 000 25 000 294 800 108 500 3 300 161 000 39 700 312 50

Badminton 9 BACLY BAdminton Club de LYon 5 000 5 000 5 000 5 00

Basket-Ball 9 ALMR Association Laique Mixte Rambertoise 3 000 3 000 3 500 3 50

Basket-Ball 9 AS LYON DUCHERE BASKET-BALL 7 000 7 000 7 000 7 00

Centre Social 9 Centre Social de VAISE 1 000 1 000 1 000 1 00

Cyclisme 9 AMICALE CYCLISTE LYON VAISE 6 000 6 000 6 000 6 00

Football 9 LYON DUCHERE AS sub individualisée BP 08 38 000 38 000 80 000 80 00

Football 9 LYON DUCHERE AS 42 000 42 000

Football 9 LYON INTER DE VAISE 4 000 4 000 4 500 4 50

Football 9 USCLV Union Sportive des Cheminots de Lyon

Vaise 4 500 4 500 4 500 4 50

Gymnastique 9 ECLAIR LYON FEMINA 1 500 1 500 1 500 1 50

Gymnastique 9 LYON GRS CLUB 6 500 6 500 6 500 6 50

Handball 9 HANDBALL LYON 9ème 12 500 12 500 14 000 14 00

(13)

Handball 9 HANDBALL LYON DUCHERE 5 000 5 000 6 000 6 00

Handisport 9 SOURDS DE LYON AS 3 000 3 000 3 500 3 50

Mjc 9 MJC DUCHERE 4 000 4 000 4 000 4 00

Mjc 9 MJC ST-RAMBERT 1 000 1 000 1 000 1 00

Omnisports 9 AL VOLTAIRE 7 000 7 000 7 000 7 00

Omnisports 9 CRV Club Rhodia Vaise OMNISPORTS 32 500 32 500 32 500 32 50

Omnisports 9 CRV SECTION TRIATHLON sub individualisée

BP 08 5 000 5 000 15 000 15 00

Omnisports 9 CRV SECTION TRIATHLON 10 000 10 000

Omnisports 9 SPORT DANS LA VILLE 22 000 22 000 22 000 22 00

Rink Hockey 9 RINK-HOCKEY CLUB DE LYON 16 000 16 000 17 000 17 00

Roller 9 ROAD RUNNERS LYON 5 000 5 000 5 000 5 00

S Combat 9 KICK BOXING 69 2 000 2 000 2 000 2 00

S Combat 9 LYON BOXE 3 000 3 000 3 000 3 00

S Nautiques 9 AQUA SYNCHRO LYON sub individualisée BP

08 10 000 10 000 26 500 26 50

S Nautiques 9 AQUA SYNCHRO LYON 16 500 16 500

S Nautiques 9 LYON PLONGEON CLUB sub individualisée

BP 08 15 500 15 500 25 000 25 00

S Nautiques 9 LYON PLONGEON CLUB 9 500 9 500

Spéléologie 9 GROUPE SPELEOLOGIQUE VULCAIN 1 500 1 500 1 500 1 50

T. de Table 9 AMICALE LAIQUE VAISE SERIN 4 000 4 000 4 000 4 00

Tir à l'Arc 9 LES ARCHERS DU 9EME 1 500 1 500 1 500 1 50

total 149 500 6 000 146 500 3 000 305 000 154 000 6 000 146 500 3 500 310 00

Athlétisme TAR AAAL Amicale Anciens Athlètes du Lyonnais 1 500 1 500 1 500 1 50

Athlétisme TAR ENTENTE SUD LYONNAIS ENVOL LYON

ATHLETISME 15 000 15 000 0

(14)

Cyclisme TAR VCLVV Vélo Club Lyon Vaulx-en-Velin sub

individualisée BP 08 16 000 16 000 27 000 27 00

Cyclisme TAR VCLVV Vélo Club Lyon Vaulx-en-Velin 11 000 11 000

Football TAR SC MACCABI 10 000 10 000 10 000 10 00

Handball TAR AS LYON CALUIRE HANDBALL 7 000 7 000 7 000 7 00

Handball TAR ASU LYON Vaulx-en-Velin sub individualisée

BP 08 18 500 18 500 39 000 39 00

Handball TAR ASU LYON Vaulx-en-Velin 20 500 20 500

Handball TAR VILLEURBANNE HAND ASSO sub

individualisée BP 08 55 000 55 000 70 000 70 00

Handball TAR VILLEURBANNE HANDBALL ASSOCIATION 15 000 15 000

Handisport TAR TANDEM CLUB RHODANIEN 1 000 1 000 1 000 1 00

Hockey/Gazon TAR FC LYON Henri Cochet Hockey Club sub

individualisée BP 08 17 500 17 500 38 000 38 00

Hockey/Gazon TAR FC LYON Henri Cochet Hockey Club 20 500 20 500

Omnisports TAR ASPTT GD LYON SECTIONS ATHLETISME

ET NATATION 13 000 13 000 0

Rugby TAR LYON VILLEURBANNE RHONE XIII sub

individualisée BP 08 20 000 20 000 80 000 80 00

Rugby TAR LYON VILLEURBANNE RHONE XIII 20 000 20 000

S Aérien TAR CENTRE DE VOL A VOILE 2 000 2 000 2 000 2 00

S Combat TAR LYON ST-PRIEST LUTTE 3 000 3 000 5 000 5 00

S Nautiques TAR AUNL sub individualisée BP 08 26 500 26 500 53 000 53 00

S Nautiques TAR AUNL Aviron Union Nautique de Lyon 26 500 26 500

S Nautiques TAR AVIRON CLUB LYON CALUIRE 10 000 10 000 10 000 10 00

S Nautiques TAR CANOE KAYAK LYON OULLINS LA

MULATIERE 11 000 11 000 11 000 11 00

S Nautiques TAR CERCLE DE LA VOILE DE LYON 2 500 2 500 2 500 2 50

S Nautiques TAR CERCLE DE L'AVIRON DE LYON sub

individualisée BP 08 12 000 12 000 27 000 27 00

(15)

S Nautiques TAR CERCLE DE L'AVIRON DE LYON 15 000 15 000

Tennis TAR TENNIS CLUB DE LYON 0 22 000 22 00

Volley-Ball TAR CO LYON SAINT-FONS VOLLEY FEMININ 10 000 10 000 10 000 10 00

Volley-Ball TAR VBC LYON FRANCHEVILLE 16 000 16 000 16 000 16 00

total 101 000 0 294 000 1 000 396 000 97 000 0 334 000 1 000 432 00

légende "TAR" : tous les arrondissements

850 000 30 545 980 500 56 000 1 917 045 860 500 30 545 1 060 500 71 200 2 022 745

(16)

2- Les conventions susvisées établies entre la Ville de Lyon et les associations sportives concernées, sont approuvées.

3- M. le Maire est autorisé à signer lesdits documents.

4- Le montant des subventions de fonctionnement (colonne

"soutien sport amateur 08") sera prélevé sur les crédits inscrits au budget 2008, ligne de crédit 3533, article 6574, fonction 40, programme SPF 11 « soutien au sport amateur », opération SPF 111.

- la subvention de fonctionnement attribuée à l’Association Tennis Club de Lyon sera versée dans le cadre de la convention de partenariat approuvée par délibération du conseil municipal du 14 janvier 2008. Le montant prévisionnel de 28 400 € de la subvention inscrit au BP 2008 est ramené à 22 000 € ; la différence de 6 400 € sera réaffectée à l’enveloppe

« soutien sport amateur 08 ».

- la subvention de fonctionnement attribuée à l’Association Handisport Lyonnais sera versée dans le cadre de la convention de partenariat.

Le montant prévisionnel de 42 000 € de la subvention inscrit au BP 2008 est ramené à 39 700 € ; la différence de 2 300 € sera réaffectée à l’enveloppe

« handisport 08 ».

5- Le montant des subventions de fonctionnement (colonne "Sport DSU 08 TS et DSU") sera prélevé sur les crédits inscrits au budget 2008, ligne de crédit 3534, article 6574, fonction 40, programme SPF 11 « soutien au sport amateur », opération SPF 113.

6- Le montant des subventions de fonctionnement (colonne

"handisport 08") sera prélevé sur les crédits inscrits au budget 2008, ligne de crédit 3535, article 6574, fonction 40, programme SPF 21 « handisport », opération SPF 211.

7- Le montant des subventions concernant les clubs conventionnés (colonne "grands clubs conventionnés 08") autres que les subventions individualisées au B.P. 2008 sera prélevé sur les crédits inscrits au budget 2008, ligne de crédit 3505, article 6574, fonction 40, programme RI 12

« grands clubs conventionnés », opération RI 121.

(Et ont signé les membres présents)

Pour le Maire, l’Adjoint délégué,

T. BRAILLARD

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