Automne 2021 Enseignant : Charles Tessier

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ÉCOLE DE POLITIQUE APPLIQUÉE

Faculté des lettres et sciences humaines

POL101 – L

A POLITIQUE CANADIENNE ET QUÉBÉCOISE

Automne 2021

Enseignant : Charles Tessier

Horaire : Samedi, 11h50 à 14h40 En présentiel : A6-3003

Disponibilité : sur rendez-vous À distance sur Teams

PLAN DE COURS

En cas de détérioration de la situation sanitaire, il est possible que les modalités des évaluations changent. Ces modifications seront clairement annoncées à

l’ensemble du groupe.

CIBLE DE FORMATION

Connaître et comprendre le fonctionnement du système politique canadien et québécois.

CONTENU DU COURS

Analyse critique du système parlementaire, de l’administration étatique, du rôle des tribunaux, de la protection des droits fondamentaux et du fédéralisme canadien. Le Québec dans le contexte canadien.

Les pouvoirs et responsabilités des différents paliers de gouvernement.

***Pour réussir ce cours, l’étudiante ou l’étudiant devra démontrer sa capacité de travailler de façon autonome***

CONNAISSANCES ET COMPÉTENCES

 Acquérir les connaissances sur les mécanismes institutionnels québécois et canadiens en ce qui concerne le régime parlementaire et le fédéralisme canadien.

 Acquérir les connaissances concernant les contraintes constitutionnelles, les impacts des Chartes canadienne et québécoise et le rôle des tribunaux sur l’évolution des rapports politiques au Canada et entre le Québec et le Canada.

 Comprendre la complexité de la société canadienne, les disparités sociales, économiques et culturelles, les particularités et les clivages régionaux et leurs impacts sur les enjeux politiques.

 Analyser les rapports entre les agents politiques, les institutions et les processus politiques au Québec et au Canada.

 Quant aux compétences, ce cours a comme objectifs 1) d’améliorer la capacité des étudiants et des étudiantes à analyser et comprendre les enjeux politiques des sociétés canadienne et québécoise, 2) de maîtriser les concepts et le vocabulaire propre à la science politique et à la politique canadienne et québécoise.

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CALENDRIER DES SÉANCES EN CLASSE¹

Séances En classe À distance

4 septembre

 Présentation du plan de cours

 Présentation de la méthode pédagogique

 Présentation de la contribution étudiante attendue et des évaluations

 Comprendre la vie politique au Canada

 Lecture : chapitre 1 de Pelletier et Tremblay

 Réponses aux questions déposées sur Moodle

11 septembre

 Retour hebdomadaire sur l’actualité

 Le pouvoir exécutif : gouvernement et fonction publique

 Lectures : chapitres 9 et 10 de Pelletier et Tremblay.

 Visionnement de la capsule « Le pouvoir exécutif au Canada » sur Moodle

18 septembre

 Le pouvoir législatif et le pouvoir judiciaire

 Lectures : chapitres 8 et 11 de Pelletier et Tremblay

 Visionnement de la capsule « Le pouvoir législatif au Canada » sur Moodle

 Visionnement de la capsule d’Alexis De Lancer sur l’organisation du système juridique au Canada.

25 septembre  Constitution et fédéralisme I

 Lectures : chapitres 2 de Pelletier et Tremblay

2 octobre  Constitution et fédéralisme II

 Lectures : chapitres 3 de Pelletier et Tremblay

9 octobre  Conférence : À venir  Révision des lectures faites à ce jour

16 octobre  Examen de mi-session

23 octobre Semaine de relâche

1 Selon l’évolution de la session, il est possible que l’ordre des séances soit revu. Des indications à cet effet seront transmises en classe le cas échéant.

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Séances En classe À distance 30 octobre

 La gouvernance locale et la participation publique

 Réponses aux questions déposées sur Moodle;

 Lectures : document du MAMH et le chapitre de Patsias (2012) sur Moodle.

6 novembre  Partis politiques et système électoral

 Lectures : chapitres 5 et 7 de Pelletier et Tremblay.

13 novembre

 La société civile : les acteurs et le système

 Lectures : À déterminer.

20 novembre

 Les provinces canadiennes : quelle(s)

« Province building »?

 Article de Paquet (2014).

27 novembre

 Simulation parlementaire : partie I

 Travail en caucus

4 décembre

 Simulation parlementaire : Partie II

 Travail en caucus, Période de

questions et réponses orales, 2^e lecture du projet de loi à l’étude.

***Remise de documents préparatoires à la simulation***

11 décembre  Révision  Révision

18 décembre  Examen final

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ECTURES OBLIGATOIRES

 Sixième édition (2017) de l'ouvrage Le parlementarisme canadien de Manon Tremblay et Réjean Pelletier (sous la direction de), Les Presses de l'Université Laval.

 Des textes supplémentaires seront également rendus disponibles sur Moodle.

 Suivi quotidien des actualités canadiennes et québécoises. Le choix des médias est à la discrétion des étudiants et des étudiantes.

MODES D’ÉVALUATION ET ÉCHÉANCE

Évaluation Mode Date Pondération

Examen de mi-session Sur Moodle Durée : 3h

16 octobre de 11h50 à

14h50 35 %

Examen final Sur Moodle

Durée : 3h

18 décembre de 11h50 à

14h50 40 %

Réponses aux questions

hebdomadaires Sur Moodle Remise avant le début

de la séance suivante 10 % Simulation parlementaire² En classe 4 décembre

10 % - documents préparatoires 5 % - participation

2 Le mode d’évaluation et la ventilation des points pour cette évaluation pourraient changer selon l’évolution des consignes sanitaires en cours de session.

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Dates importantes Contenu 15 septembre 2021 (les activités

retirées ne seront pas facturées) Date limite des choix ou des modifications d’activités pédagogiques Retrait ou abandon d’un cours sur

Genote https://www.usherbrooke.ca/politique-appliquee/etudiants-actuels/genote/

15 novembre (les activités

abandonnées sont facturées) Date limite d’abandon des activités pédagogiques Semaine de relâche 25 au 29 octobre 2021

Journée réservée aux activités étudiantes

(campus principal seulement)

Jeudi 2 septembre (8h30 à 22h)

Mardi 28 septembre (de 11h50 à 15h50) – Assemblée AGEFLESH Mercredi 17 novembre (de 11h50 à 15h50) - Assemblée AGEFLESH Congés universitaires Fête du Travail : 6 septembre 2021

Action de grâces : 11 octobre 2021

Période d’examens

Du 10 au 23 décembre 2021

(le plan de cours peut prévoir la poursuite des activités pendant cette période)

Date limite remise de note 11 janvier 2022

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UALITE DU FRANÇAIS

Pour les examens en classe, même s’il n’y a aucune pénalité pour la qualité du français, il faut cependant y faire attention afin de faciliter la compréhension et la clarté du propos. Pour les examens maison, les exposés oraux et les travaux, la pénalité s’applique jusqu’à -15 % de la note du travail.

R

ETARD ET ABSENCE A UN EVENEMENT D

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EVALUATION DES APPRENTISSAGES

Tout retard non justifié sera pénalisé de -5 % par jour de retard (incluant les samedis et dimanches) par évaluation. Des problèmes de santé, le décès d’un proche et des motifs parentaux sont les seules justifications acceptables pour le retard ou l’absence à un événement d’évaluation des apprentissages.

Une attestation officielle sera exigée.

G

UIDE DU TRAVAIL ECRIT

Les travaux devront respecter le guide de présentation des travaux du département REMISE

Attention – remise des travaux : Les étudiantes et étudiants doivent remettre leurs travaux sur la page Moodle du cours, aux espaces prévus à cet effet.

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PLAGIAT ET INTEGRITE INTELLECTUELLE

Vous trouverez ci‐après un document informatif préparé par le groupe de travail sur l’intégrité académique de l’Université de Sherbrooke à l’attention des étudiantes et des étudiants. Nous vous invitons à le lire et à prendre connaissance du Règlement des études, plus particulièrement la section 9 portant sur les règles relatives à la discipline, que vous trouverez sur le site Internet du bureau du registraire : https://www.usherbrooke.ca/registraire/droits-et-responsabilites/reglement-des-etudes/.

Vous êtes également invités à visiter la page Internet portant sur l’Intégrité intellectuelle : https://www.usherbrooke.ca/etudiants/soutien-a-la-reussite/integrite-intellectuelle/ et à participer au Quiz antiplagiat : https://www.usherbrooke.ca/enseigner/passeurs-dintegrite/ressources/antiplagiat/#

c286232.

Dans tous les cas de plagiat ou de toute autre manœuvre visant à tromper, une plainte sera déposée auprès de la personne responsable des dossiers disciplinaires de la Faculté et traitée selon la procédure prévue au Règlement des études. Toute personne reconnue avoir commis un délit se verra imposer une sanction disciplinaire.

Visionner la vidéo « Copier/coller/citer »

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BIBLIOGRAPHIE

Bastien, Frédérick, Éric Bélanger et François Gélineau, Les Québécois aux urnes : les partis, les médias et les citoyens en campagne, Les Presses de l’Université de Montréal, 2013.

Bickerton, James et Alain-G. Gagnon, Canadian Politics, Toronto University Press, 2014.

Cardinal, Linda, « Le pouvoir exécutif et la judiciarisation de la politique au Canada. Une étude du programme de contestation judiciaire », Politiques et Sociétés, vol. 19, no. 2-3, 2000, 3-64.

Gagnon, Alain-G., Le fédéralisme canadien contemporain, Les Presses de l’Université de Montréal, 2006.

Gagnon, Alain-G. et David Sanschagrin, La politique québécoise et canadienne, Les Presses de l’Université du Québec, 2017.

Godbout, Jean-Francois et Bjorn Hoyland, « The Emergence of Parties in the Canadian House of Commons », Revue canadienne de science politique, vol. 46, no. 4, 2013, 773- 798.

Guay, Jean-Herman, « L’impasse souverainiste. Les hauts et les bas du nationalisme québécois », Repères IRPP, no. 17, 2017.

Montigny, Éric et Charles Tessier, « Vers des primaires ouvertes : des partis en quête de légitimité populaire : Les cas du PQ et du PLC », Politique et Sociétés, vol. 36, no. 2, 2017, 119-141.

Rocher, François et Benoît Pelletier, Le nouvel ordre constitutionnel canadien. Du rapatriement de 1982 à nos jours, Les Presses de l’Université du Québec, 2013.

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