Connaissance de la règlementation

Journées CTS

Connaissance de la règlementation

Version 1 Mai 2009

Pour les CTS également, le risque Zéro n'existe pas....

Quelques sinistres pour commencer....

A l'international ....

14 février 1836 : Feu dans un cirque à Saint-Pétersbourg Russie (800 morts)

06 juillet 1944 : Feu au « Barnum Circus » à Hartford Etats-Unis (167 morts – 487 blessés)

1

Source Internet

17 décembre 1961 : Feu dans un cirque à Niteroi – Brésil (323 morts)

11 avril 2009 : Feu dans une foire à Meerut - Inde (100 morts)

Source Internet

En France ....

26 avril 1993 : Effondrement suite au vent de la toile d'un CTS,

quelques heures avant un concert de « Michel Sardou » prévu pour 6000 personnes à Valence (26) – 4 BL

08 août 2004 : Un CTS à usage de restauration s'effondre lors d'une rencontre hippique à Chalais (16) – 8 blessés

23 février 2008 : Effondrement suite à la neige d'un CTS pendant un spectacle de cirque recevant 150 personnes à St-martin boulogne (62) – 1 BL

Source Internet

21 novembre 2008 : Un CTS à usage de cirque s'effondre suite au vent à Nogent/oise (60)

22 novembre 2008 : Une partie d'un CTS à usage de cirque s'envole suite à une tempête à Bastia (2B)

Source Internet

26 décembre 2008 : Un CTS à usage de cirque est détérioré suite à une tempête à Bandol (83)

07 janvier 2009 :Un CTS s'effondre suite à une accumulation de neige à Marseille (13)

Source Internet

07 février 2009 : Un CTS du village du Vendée globe est déterioré suite à une tempête aux Sables d'Olonne (85) – 1 BL

Source Internet

15 décembre 2004 : Feu CTS fixe à usage de magasin à Althen (84)

Source SDIS 84

18 mai 2008 : Feu CTS à usage de « Bodéga » à Béziers (34)

Source SDIS 34

CTS 1 & 2

CTS itinérants

CTS à implantation prolongée.

CTS fixes

CTS à étages (eff >1)‏‏‏‏

d > 8m

e >= 50 p (par type)‏‏‏‏

Ǿ si <20 p

Voie publique

Voie pu blique

½ PERIMETRE l=3m H>3,5m

CTS

IMPLANTATION - CTS 5

CTS 5 – Implantation Quelques réflexions...

Le passage libre doit-il avoir les caractéristiques d'une

“voie engins” ?

Les voies opposées doivent elles l'être par rapport au vent dominant ?

Qu'est ce qu'un voisinage dangereux ?

CTS 7 – Résistance aux intempéries Quelques réflexions...

Quand doit-on évacuer ?

Que doit prescrire une commission de sécurité face à un événement prévisible ?

Cas des CTS conçus pour résister à 80 km/h ?

CTS 8 – Réaction au feu de l'enveloppe Quelques réflexions...

Désenfumage par percement ?

Les vélums et tentures ?

CTS 9 – Numéros d'identification Quelques réflexions...

CTS avec plusieurs numéros ?

Assemblage avec couverture et ossature différentes ?

+

CTS 8 : stabilité/M2

CTS 34 : vérification BV de CTS

CTS 40 : note de stabilité

ETABLISSEMENTS FIXES CTS 51

Idem ERP classique

Désenfumage

CTS fixes

Quelques réflexions...

Comment “sprinkler” un CTS ?

Locaux à sommeil ?

< 20 personnes

Source Internet

< 20 personnes

Quelques réflexions...

Montage et résistance au vent (dommages collatéraux) ?

Structures accolées ?

PETITS ETABLISSEMENTS - CTS 37

X 2

0,8 m

SORTIE

M2

CTS 37 – Petits établissements (20 à 49 personnes)

Quelques réflexions...

Montage et résistance au vent ?

Structures accolées ?

Liens entre les différents textes

•

Arrêté du 25/06/80 : Art. GN1

•

Arrêté du 23/01/85 : CTS

•

Décret 95-260 : Art. 46 «...

•

Circulaire du 22 juin 1995

structures....Stabilité mécanique de l'ossature....rapport de vérification établi par les bureaux de vérification des chapiteaux, tentes et

structures... attestation...montage et liaison au sol....”

•

NV 1965

Connaissance de la réglementation des CTS

FIN