2175, chemin du Fleuve, Lévis
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Projet d’ordre du jour
Recueillement
1. Adoption de l’ordre du jour 2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire du 18 décembre 2014
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 15 et 18 décembre 2014
4.2 Aide financière à International pee-wee B.S.R.
5. Ressources humaines 6. Vérificateur général
7. Affaires juridiques et greffe
8. Direction générale
8.1 Aide financière à l’Université du Québec à Rimouski – campus de Lévis Document d’aide à la décision DG-2015-001
8.2 Aide financière à Atelier occupationnel Rive-Sud inc.
Document d’aide à la décision DG-2015-002
8.3 Autorisation à des membres du conseil de la Ville aux fins de leur participation à une activité au bénéfice de Les amis du Juvénat inc.
Document d’aide à la décision DG-2015-009
8.4 Autorisation à des membres du conseil de la Ville aux fins de leur participation aux assises annuelles de l’Union des municipalités du Québec Document d’aide à la décision DG-2015-010
8.5 Autorisation à des membres du conseil de la Ville aux fins de leur participation à une activité au bénéfice de la Maison de la famille Rive-Sud Document d’aide à la décision DG-2015-012
8.6 Renouvellement de l’adhésion de la Ville à l’Union des municipalités du Québec
Document d’aide à la décision DG-2015-017
participation à une activité au bénéfice de Le patro de Lévis inc.
Document d’aide à la décision DG-2015-020
8.9 Autorisation à des membres du conseil de la Ville aux fins de leur participation à une activité au bénéfice du Club lions Saint-Romuald inc.
Document d’aide à la décision DG-2015-021
8.10 Modification de la résolution CV-2013-11-34 « Désignations de membres du conseil de la Ville à différents comités, commissions et organismes »
Document d’aide à la décision DG-2015-022
8.11 Autorisation à des membres du conseil de la Ville aux fins de leur participation à une activité au bénéfice de La société grand village inc.
Document d’aide à la décision DG-2015-025
8.12 Aide financière au Tournoi de hockey atome Lévis Document d’aide à la décision DG-2015-031
9. Environnement
9.1 Affectation de la réserve financière pour les dépenses relatives aux cours d’eau
Document d’aide à la décision ENV-2015-002
9.2 Financement non récurrent pour la révision du plan de gestion des matières résiduelles 2015-2020
Document d’aide à la décision ENV-MR-2015-001
9.3 Attribution du contrat pour la fourniture de services professionnels pour l’exploitation et la maintenance d’ouvrages d’assainissement des eaux usées Document d’aide à la décision ENV-TE-2015-002
10. Infrastructures
10.1 Acceptation du rapport financier concernant l’entretien de la Route verte pour l’exercice financier de 2014
Document d’aide à la décision INF-2015-001-R-1
10.2 Financement de la dépense relative à la fourniture de machinerie, véhicules et équipements
Document d’aide à la décision INF-EM-2015-001
10.3 Financement de la dépense relative à l’acquisition de réservoirs à carburant, pompes et logiciel de distribution de carburant
Document d’aide à la décision INF-EM-2015-002
10.4 Financement de la dépense relative à l’acquisition d’équipements électroniques permettant une économie de carburant pour les divers services de la Ville
Document d’aide à la décision INF-EM-2015-003
10.5 Attribution du contrat pour la fourniture et la livraison de carburant et de l’huile à chauffage
Document d’aide à la décision INF-EM-2015-004
10.6 Décret de travaux d’installation de réservoirs en fibre de verre pour la protection incendie (secteur Saint-Nicolas)
Document d’aide à la décision INF-GEN-2015-003
10.7 Engagement de la Ville envers le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et attribution du contrat pour la fourniture de services professionnels en ingénierie afférents à la construction d’une caserne incendie (secteur Pintendre)
Document d’aide à la décision INF-GEN-2015-004
10.8 Attribution du contrat pour la construction d’un stationnement (aréna deux glaces secteur Saint-Romuald), financement afférent et décret des travaux Document d’aide à la décision INF-GEN-2015-006
10.9 Renouvellement des contrats de traçage de lignes de rues pour 2015 Document d’aide à la décision INF-TP-2015-001-R-1
10.10 Renouvellement du contrat pour le service de tassement et d’enlèvement de la neige (secteur Pintendre)
Document d’aide à la décision INF-TP-2015-002-R-1
10.11 Renouvellement du contrat pour la fourniture du service d’entretien des lieux d’élimination de neige de l’arrondissement de Desjardins
Document d’aide à la décision INF-TP-2015-004-R-1
10.12 Mise à jour des plans de déneigement pour les trottoirs et transport de neige pour la période hivernale 2014-2015
Document d’aide à la décision INF-TP-2015-006 11. Service de police
12. Service de la sécurité incendie
13. Vie communautaire
13.1 Aide financière à des organismes de la communauté Document d’aide à la décision DVC-ART-2015-001
13.2 Aide financière à des organismes de la communauté Document d’aide à la décision DVC-ART-2015-002
13.3 Relocalisation des organismes logés dans la Maison du citoyen Document d’aide à la décision DVC-ART-2014-022-R-1 13.4 Aide financière à des organismes de la communauté
Document d’aide à la décision DVC-SPO-2015-001
15. Finances et services administratifs
15.1 Dépôt du rapport de la situation financière des régimes de retraites
15.2 Attribution du contrat pour la fourniture de services professionnels en actuariat pour les régimes d’assurance collective
Document d’aide à la décision FIN-TRE-2015-001
16. Urbanisme et arrondissements
16.1 Nomination au comité aviseur afférent aux programmes particuliers d’urbanismes (PPU)
16.2 Détermination de la date et de la procédure de l’audition de l’appel de la décision du comité de démolition refusant la démolition du bâtiment situé au 30, route du Président-Kennedy (secteur Lévis)
17. Développement
17.1 Dépôt du plan d’action collectif triennal, aide financière aux organismes de revitalisation et signification d’attentes pour ces organismes
Document d’aide à la décision DEV-2015-001
17.2 Entente à intervenir avec la Société des traversiers du Québec pour la gestion du stationnement sur le lot 5 368 218 du cadastre du Québec, secteur de la Traverse
Document d’aide à la décision DEV-2015-006
17.3 Renonciation au bénéfice d’une servitude de passage sur une partie du lot 2 433 243 du cadastre du Québec (rue St-Laurent, secteur Lévis)
Document d’aide à la décision DEV-2015-010
17.4 Autorisation aux membres du conseil de la Ville aux fins de leur participation à une activité de la Chambre de commerce de Lévis
Document d’aide à la décision DEV-2015-012
17.5 Renonciation au bénéfice d’une servitude sur une partie du lot 2 431 823 et autres du cadastre du Québec (boulevard Alphonse-Desjardins, secteur Lévis) Document d’aide à la décision DEV-2015-013
17.6 Affectation à l’utilité publique d'une partie des lots 1 963 691 et 2 332 188 du cadastre du Québec, rue St-Laurent (secteur St-Nicolas)
Document d’aide à la décision DEV-2015-014 18. Bureau de projets
19. Assemblée(s) publique(s) de consultation
20. Avis de motion
20.1 Avis de motion du Règlement décrétant un emprunt de 12 000 000 $ pour l’exécution de travaux permanents de traitement des eaux et de travaux permanents d’aqueduc et d’égouts visant à optimiser les réseaux
Document d’aide à la décision FIN-TRE-2015-002
20.2 Avis de motion du Règlement décrétant un emprunt de 43 000 000 $ pour l’exécution de travaux permanents
Document d’aide à la décision FIN-TRE-2015-002
20.3 Avis de motion du Règlement décrétant un emprunt de 3 500 000 $ pour effectuer des dépenses en immobilisations
Document d’aide à la décision FIN-TRE-2015-003
20.4 Avis de motion du Règlement décrétant un emprunt de 8 000 000 $ pour effectuer des dépenses en immobilisations
Document d’aide à la décision FIN-TRE-2015-003
20.5 Avis de motion du Règlement décrétant un emprunt de 30 000 000 $ pour effectuer des dépenses en immobilisations
Document d’aide à la décision FIN-TRE-2015-003
20.6 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (Habitations multifamiliales isolées, zone M1145, secteur St-Romuald)
Document d’aide à la décision URBA-2015-004
20.7 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-29 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (Habitations multifamiliales isolées, zone M1145, secteur St-Romuald)
Document d’aide à la décision URBA-2015-004
21. Adoption de projet(s) de règlement
21.1 Adoption du Projet de Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (Habitations multifamiliales isolées, zone M1145, secteur St-Romuald)
Document d’aide à la décision URBA-2015-004
21.2 Adoption du Projet de Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-29 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (Habitations multifamiliales isolées, zone M1145, secteur St-Romuald)
Document d’aide à la décision URBA-2015-004 22. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
23. Adoption de règlement(s)
23.1 Adoption du Règlement RV-2014-14-00 modifiant le Règlement RV-2006-05-70 sur les compteurs d’eau
Document d’aide à la décision FSA-TRE-2014-037
23.2 Adoption du Règlement RV-2014-13-97 sur les tarifs des permis, certificats et demandes en matière d’urbanisme
Document d’aide à la décision URBA-2015-006
23.3 Adoption du Règlement RV-2014-13-99 sur l’imposition des taxes et des compensations pour l’exercice financier de 2015
Document d’aide à la décision FIN-TRE-2015-005
RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (stationnement hors rue pour les usages de la classe d’usages P201)
Document d’aide à la décision URBA-2015-009 24. Affaires nouvelles
25. Période d’intervention des membres du conseil 26. Période de questions
27. Levée de la séance
