CR du GT urba du 23 juin 2015
Introduction : :
Karine Rugani, rappel des objectifs du GT et des outils réalisés
Rappel ODJ :
- Etude "Dire de l'Etat CAE dans les PLU" par Pierrette Foca (DDTM06)
- "Plaquette QDM" par Sebastien Maucci et Nicolas Guignard de BDMEnvirobat
- AMI "Transition énergétique dans les documents d'urbanisme" par Léa Lamy (Région) - Travail avec AGAM et AUDAT sur les grilles de lecture CAE dans les SCoT et PLU du CEREMA Sud-ouest par Gweltaz Morin (AGAM) et Valérie Férulla (DREAL)
Actions inscrites à l’ODJ autres actions :
1. AMI TE dans doc urba
Favoriser l'intégration des enjeux CAE dans les doc d'urba de préférence d’échelle intercommunale. Diffusion AMI fin avril, inscriptions closes depuis le 15 juin.
Retour : 8 candidatures, 6 SCoT, 2 PLU
Jury le 9 juillet pour sélection finale des 5 lauréats 2015.
+ accompagnement des collectivités lauréates par un BE (marché lancé sur le site de la région) avec un objectif final de création d'un guide pédagogique.
2. Grilles CAE dans les SCoT et PLU
Dans le cadre de la fiche R7 « Planifier la TE dans les territoires » de la Convention de partenariat entre les agences d'urba et la Région, en partenariat avec la DREAL.
Le travail, qui sera réalisée par l’AGAM et l’AUDAT, est d’améliorer les grilles de lecture du CEREMA Sud-Ouest et de les adapter à PACA afin de les rendre plus communicantes et en lien avec les objectifs du SRCAE PACA.
Livrables « grilles » le 16 juillet.
3. Etude DDTM 06 « dire territorialisé de sur le volet CAE des PLU » Présentation par Pierre Foca des résultats de l'étude en cours de finalisation :
7 unités territoriales ont été retenues avec des caractéristiques semblables sur lesquelles des fiches-leviers ont été rédigées listant les possibilités d’intégrer la thématique CAE dans les PLU. Ces fiches sont un appui pour les ST qui y ajoutent leur expertise et leur connaissance du territoire.
2 territoires ont été retenus pour réaliser un « dire type territorialisé » : NCA et Ville de Grasse.
L’étude sera transposable dans les autres départements sous forme de « fiches génériques » par territoire type (urbain, rural, littoral, montagne…).
4. Plaquette « Quartiers Durables Méditerranéens » d’EnvirobatBDM
En cours de finalisation. A destination des communes pour donner envie en montrant que ça existe et que l’opération peut être financièrement rentable.
Sera diffusée à la CRTE du 10 juillet.
Démarche collaborative en lien avec les acteurs du GT Aménagement durable.
Autre action : lancement avec MPM d’un GT urbanisme sur le PLUI de MPM et une OAP qualité urbaine.
- Action GT « énergie renouvelables et urbanisme » et PAC PLU intégrant le sujet sécurisation et énergies renouvelables - CG Var : A intégrer dans le plan d'action?
- Action GRDF Damien Roshina sensibilisation des MOuvrage (Guide TE dans les batiments réalisé et diffusé + réunions prochaine le 8 juillet avec BDM)
- Action AirPACA : cartes stratégiques pollution de l’air (disponibles sur la moitié des communes 90 % de la pop.) : à intégrer comme une nouvelle fiche action du GT Urba pour mieux exploiter ces cartes (mettre un lien depuis l’ORECA)
- Action formation des 17 et 18 septembre CVRH « TE dans les documents d’urbanisme » qui pourrait être ouverte en 2016 aux collectivités territoriales avec le CNFPT.
Suites réunion :
- Mise à jour des fiches-actions pour le 1er juillet 2015 en vue de la CRTE du 10 juillet
