Route d Excenevex SCIEZ «TEMPO» sur tous les programmes neufs de la commune. Aussi, afin de remplir cette obligation,

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1 Edité le : 11/09/14

Collecti on CARACT ERE – 70 LOGEM ENTS COLLECT IFS

N om du Client : …… … ……… …… …… ……… …… … ……… …… …… ……… …….. ……..

Adresse du Cli ent : … ……… …… …… ……… …… … ……… …… …… …….… … …… …… ……… …… …… ……… …… … ……… …… …… ……… …… … ……… …… …… ……… …… … ………. « TEMPO» Route d’Exce ne vex

74140 SCIEZ

TEMPO Indice B du 10/09/2014

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PRESENTA TION GENERALE

Dans le res pect de s o n eng a ge ment à l’éche lle n ational e, B o uy gues Imm o bilier a pri vilég ié l’ aspect env ironn e m ent al da ns la c oncepti on d u pr ojet « TEMPO », c e ci en v ue d’obt eni r un projet aux per fo rm anc es é nerg é tiq ues élev ées. E n e ffet , les di fférents moy ens mis en œuv re sur ce proje t lui perm et tront d e ré pon dre aux ex ig ences de la nouv ell e rég lem e n ta tio n th ermiq ue 2 0 1 2 .

Le proj et fera é gale m en t l’obje t d’u n e c e rti fica tion NF L og em e n t q u i g a rantit la q ualité te chniq u e de l’o pérati on ainsi que c e lle des s e rv ices apportés à l’ac qu éreur.

Les av ant ag es d’acq uéri r un log e m e nt da ns une rési denc e certi fié e

NF Logement

sont entre autres :

x

Ag ir au quotidien et s e nsibiliser ses en fa n ts au respec t d e l’env ironn e me nt.

x

Choisir un log e m en t su r des critères fiables et certif ié s to ut en garan tissant so n con fort i ndiv iduel.

x

Être ass u ré d’u ne q uali té d e co ncep tion et d’ us ag e de s on log em en t perm etta nt notamm e nt d e m a îtriser ses charg e s et prés er v e r les ressources n a tu relles.

x

Réaliser un i n v e stissem e n t p é renn e et resp o n sable .

Logement social :

La co m m un e de SCI E Z ex ig e, conform é m ent à la loi SRU, une part de log e m e n t soci al sur tous l e s prog rammes ne u fs de la com m u ne. A u ssi, af in de re m p lir ce tte oblig a tion, une parti e des lo g e me nts (Bâti me nts D e t E) seront v end us à un op érateur s o cial .

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GENERALITES

OBJET DE LA NOTICE DESCRIPTIVE

La présente notice descriptive a pour objet de définir les conditions techniques et les prestations suivant lesquelles sera construit le programme de logements en accession à la propriété «TEMPO» àSciez.

NOTE GENERALE

Les caractéristiques techniques de l'immeuble sont définies par la présente notice.

La construction se conformera :

aux lois et réglementations en vigueur.

aux prescriptions des Documents Techniques Unifiés à caractère obligatoire, établis par le Centre Scientifique Technique du Bâtiment.

aux règles de construction et de sécurité. En particulier, la construction sera conforme à la Nouvelle Réglementation Acoustique (NRA), et laRéglementation Thermique (RT 2012) et à la Nouvelle réglementation handicapés (Arrêté du 1er août 2006).

Le dimensionnement des locaux à usage de stationnement sera conforme aux règles d’urbanisme et desécurité, sans qu’il soit fait référence à une norme dimensionnelle.

La conformité de la construction sera tout au long de sa mise en œuvre vérifiée par un bureau decontrôle agréé.

Un Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage (D.I.U.O) sera réalisé par un coordonnateur sécuritéet santé agréé, désigné par le Maître d’Ouvrage, et sera remis à la copropriété à la livraison du bâtiment. Il est expressément prévu que, dans le cas où pendant la construction, la fourniture ou la mise en œuvre de certains matériaux, équipements ou matériels se révéleraient impossible, difficile ou susceptible d'entraîner des désordres et ce, pour un motif quelconque (exemple : réglementation administrative, respect de la Certification NF Logement, retards d'approvisionnements, défauts de fabrication, difficultés d'importation, impératifs techniques ou en cas d'apparition de matériel nouveau), le Maître d'Ouvrage pourra remplacer ces matériaux, équipements ou appareils, par d'autresde qualité au moins équivalente.

De même, il est précisé que les côtes et les surfaces mentionnées sur les plans sont indiquées sous réserves des tolérances de construction, tel que défini dans l'acte de vente.

Les teintes, coloris et finitions des façades, des revêtements des parties communes de l'immeuble etde ses dépendances seront choisis par l'Architecte en accord avec les différents services administratifsimpliqués.

Zones sismiques :

La construction respectera sur le plan structurel les règles parasismiques en vigueur, définies suivant les cartes de zonages des aléas sismiques.

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1. CA RACTERISTIQUES T ECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE

1.1INFRASTRUCTURE

1.1.1FOUILLES - Terrassement, parois berlinoises suivant nécessité du site.- Évacuation des terres excédentaires aux décharges appropriées.

1.1.2FONDATIONS- Par semelles superficielles filantes ou isolées,puits, ou fondations profondes etc.suivant prescriptions du géotechnicien, du bureau d’étude structures et validation par l'organisme de contrôle.

1.2MURS ET OSSATURE

1.2.1MURS DU SOUS-SOL

1.2.1.1MURS PERIPHERIQUES Voiles en Béton armé associés à un système d’imperméabilisation extrados.

1.2.1.2MURS DE REFENDS

Voiles en béton banché ou en blocs béton de granulats suivant localisation.

1.2.2MURS DE FAÇADES

Les murs de façades, les allèges, les trumeaux et les encadrements de baies en élévation seront réalisés enbétoncellulaire d'épaisseur minimum de 25 cm suivant l'étudede structure.Les murs recevront à l'intérieur un complexe isolant composé d'un panneau en polystyrèneet d'une plaque de plâtre. Localement, l'isolant pourra être disposé en applique sur la face extérieure du mur, même si sa représentation graphique ne figure pas sur le plan de vente. Les façades seront revêtues d’un revêtement monocouche hydraulique,suivant lesexigences du Permis de Construireelles pourrontêtre traitées partiellement avec des finitions ou des matériaux différents.

1.2.3MURS PIGNONS Les murs pignons seront réalisés en béton cellulaire de 25cm d'épaisseur minimum suivant l’étude de structure. Leur doublage et leur revêtement seront de même nature que ceux des murs de façades.

1.2.4MURS MITOYENSSans objet.

1.2.5MURS EXTERIEURS DIVERSSans objet.

1.2.6MURS PORTEURS A L’INTERIEUR DES LOCAUX (REFENDS)Les murs porteurs à l'intérieur des locaux seront réalisés suivant étude de structure, en béton armé avec finition par enduit en ciment, ou plaque de plâtre collé, et isolé sinécessaire conformément aux résultats de l’étude thermique.

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5 1.2.7MURS OU CLOISONS SEPARATIFS

Entre locaux privatifs contigusLes murs séparatifs entre logements seront réalisés en béton armé de 18 cm minimal d'épaisseur suivant étudedestructure et exigences acoustiques intérieures.

Entre locaux privatifs et autres locaux (escaliers, ascenseurs, halls et locaux divers) Les murs séparatifs entre circulations communes et logements seront réalisés en béton armé de 18 cm d'épaisseur minimal suivant étude de structure. Tous ces murs respecteront l’isolement acoustique réglementaire.

1.3PLANCHERS

Les dimensions des éléments de structure seront déterminées par le bureau d’étudesd’exécution de structure et validées par le bureau de contrôle.

1.3.1DALLAGES

Dallage des sous-sols en béton armé (épaisseur et ferraillage suivant calcul du bureau d'études structure).

1.3.2PLANCHERSLes planchers d'étage courant seront constitués d'une dalle pleine en béton armé fabriquéetraditionnellement. Leur épaisseur sera déterminée par l'étude de structure et respecteral'isolement acoustique réglementaire entre logements.

1.3.3PLANCHERS SOUS TERRASSE

Plancher constituée d’une dalle pleine en béton armé complété d’un isolant thermique rapporté. L'épaisseur des dalles sera déterminée par l'ingénieur béton armé et validée parl'organisme de contrôle du projet.

1.3.4PLANCHERS SUR LOCAUX COLLECTIFS, TECHNIQUES, ENTREES, CIRCULATIONS ET LOCAUX CHAUFFES Les planchers sur locaux collectifs seront constitués d'une dalle pleine en béton arméfabriquée traditionnellement. Leur épaisseur sera déterminée par l'étude de structure etsera suffisante pour assurer l’isolement acoustique requis complété éventuellement d’un isolant rapporté.

1.3.5PLANCHERS SUR LOCAUX NON CHAUFFESLes planchers sur locaux non chauffés seront exécutés en béton armé d’épaisseur suffisante pour assurer l’isolement acoustique requis. Ils recevront en sous-face des parties habitables une isolation thermique suivant les prescriptions de l'étude thermique.

1.3.6PLANCHERS SOUS TOITURE Les planchers de la toiture seront constitués d'une dalle pleine en béton armé fabriquée traditionnellement et/ou d’un faux plafond en plaque de plâtre sur ossature métallique. une isolation thermique en laine minéraleprojetée ou déroulée, conformément aux résultats de l’étude thermique.

1.4CLOISONS DE DISTRIBUTION

1.4.1ENTRE PIECES PRINCIPALES Les cloisons de distribution seront de type Placostyl ou équivalent , le tout d’une épaisseur totale de 72 mm avec incorporation de laine minérale. TEMPO Indice B du 10/09/2014

6 1.4.2PIECES PRINCIPALES ET PIECES DE SERVICEDe même nature que celles entre pièces principales. Dans les salles de bains et salles d'eau, le parement de la cloison sera en plâtre au droit des douches et baignoires.

1.5. ESCALIERS

1.5.1. Escaliers

Escaliers communs : en béton armé, constitués de volées hélicoïdales suivant plans.

1.5.2. Escaliers de secours

Sans objet.

1.6.CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION

1.6.1.Conduits de fumée des locaux de l'immeuble

Conduits de fumée collectif 3CE des chaudières individuelles pour chaque logement.

1.6.2.Conduits de ventilation des locaux de l'immeuble

Par conduits en acier galvanisé ou tôle spiralée suivant le système adopté en accord avec le bureau de contrôle.

1.6.3.Conduits d'air frais

Sans objet.

1.6.4.Conduits de fumée de chaufferie

Sans objet.

1.6.5. Ventilation haute de chaufferie

Sans objet.

1.7. CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS

1.7.1.Chutes d'eaux pluviales

Descentes EP des toitures en acier galvanisé ou zinc, au choix de l’architecte.

1.7.2.Chutes d'eaux usées

Placées dans les gaines techniques intérieures par canalisations PVC de diamètre approprié aux appareils évacués.

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7 1.7.3.Canalisations en sous-sol

- En tuyaux PVC en sous face de dalle du sous-sol jusqu’aux exutoires à l’aval.

1.7.4.Branchements aux égouts

Installation des réseaux compris toutes sujétions jusqu'aux limites de propriété et jusqu'au rejet à l’égout, branchements compris.

1.8. TOITURES

1.8.1.Charpente, couverture et accessoires

Charpente Industrielle avec couverture en tuiles grand format suivant prescriptions au PC.

1.8.2.Etanchéité et accessoires

- Toiture terrasse : sans objet.

- Terrasses privatives : étanchéité feuille de bitume élastomère, isolation thermiqueselon nécessité, épaisseur suivant étude thermique.

- Protection des terrasses accessibles : dallettes bois ou lames bois posées sur plots (au choix de l’architecte).

- Protection des terrasses inaccessibles : gravillons.

- Terrasses sur sous-sol : étanchéité feuille de bitume élastomère.

1.8.3.Souche, ventilation et conduits divers

En toiture par conduits métalliques galvanisés ou souches maçonnées suivant la nature du conduit.

2. LO CA UX PRIVATI FS E T L EURS EQUIPEMENT S

2.1SOLS ET PLINTHES

A chaque changement de nature de revêtement de sol, il sera posé un profilé d’arrêt ou une barrede seuil compensée ou non.

2.1.1SOLS ET PLINTHES DES PIECES PRINCIPALESLe séjour, l’entrée et les dégagements seront revêtus au choix :xd’un carrelage, format 42*42 de chez CASALGRANDE collections LIVING ou équivalent 5 Coloris au choix dans la gamme proposée par le Maître d’ouvrage.Les plinthes seront en carrelage assorti.

Les chambres, les placards attenants seront revêtus :x d’un stratifié de 8mm d’épaisseur (10 avec sous couche) U3P3, lames de 1285*186 mm, de chez BERRY FLOOR collection LOFT ou équivalent TEMPO Indice B du 10/09/2014

8 Essences au choix dans la gamme proposée par le Maître d’ouvrage.Les plinthes seront assorties, de chez BERRY FLOOR ou équivalent. A noter : en cas de cuisine attenante à un séjour, la délimitation des sols de ces piècesdevra suivre les règles prévues dans le cadre de la Certification NF logement.

2.1.2SOLS ET PLINTHES DES PIECES DE SERVICE- Les sols de la cuisine seront revêtus au choix : xd’un carrelage, format 42*42 de chez CASALGRANDE collections LIVING ou équivalent 5 Coloris au choix dans la gamme proposée par le Maître d’ouvrage.Les plinthes seront en carrelage assorti.

- Les sols des W-C, les salles de bains, les salles d’eau seront revêtus au choix : xd’un carrelage, format 42*42 de chez CASALGRANDE collections LIVING ou équivalent 5 Coloris au choix dans la gamme proposée par le Maître d’ouvrage.Les plinthes seront en carrelage assorti. xOu d’un carrelage, format 33,3*33,3 de chez IRIS collection TEOREMA ou équivalent Coloris au choix dans la gamme proposée par le Maître d’ouvrage.Les plinthes seront en carrelage assorti.

Nota : Les salles de bains et les salles d’eau feront l’objet d’harmonies et de calepinages prédéfinis par le Maître d’ouvrage.

2.1.3SOLS ET PLINTHES DES ENTREES ET DEGAGEMENT

VOIR ARTICLE 2.1.1

2.1.4SOLS DES BALCONS, LOGGIAS Les balcons recevront un revêtement en lames de bois fixées sur lambourdes ou en dalles bois posées sur plots ou carrelage sur plots (au choix de l’architecte).

2.2REVETEMENTS MURAUX (autres qu'enduits, peintures, papiers peints et tentures)

2.2.1REVETEMENTS MURAUX DES PIECES DE SERVICEPour les Salles de bains ou les Salles d’eau, il sera posé de la faïence murale,à hauteurd’huisserie sur les murs portant la baignoire et/ou le receveur de douche (y compris éventuelle paillasse de baignoire, et socle du receveur de douche) ainsi que sur le mur portant le meuble vasque, selon calepinage et harmonies prédéfinies par le Maître d’ouvrage.xde format 25*46 de marque IRIS, collection TEOREMA ou équivalent avec listel assorti collection GIOIA ou carreaux décors TEOREMA DECORO ou équivalent. Les joints seront réalisés au ciment blanc.Nota : Les salles de bains et les salles d’eau feront l’objet d’harmonies et de calepinages prédéfinis par le Maître d’ouvrage.

2.2.2REVETEMENTS MURAUX DANS LES AUTRES PIECESLes revêtements muraux des autres pièces sont décrits au chapitre 2.8. : peinture, papierspeints, tentures.

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9 2.3PLAFONDS (sauf peintures et tentures)

2.3.1PLAFONDS DES PIECES INTERIEURES La finition est décrite au chapitre 2.8.2.3

2.3.2PLAFONDS DES SECHOIRS A L’AIR LIBRE

Sans objet.

2.3.3PLAFONDS DES LOGGIAS

Sans objet.

2.3.4SOUS FACE DES BALCONS

Peinture pliolyte : couleur au choix de l’architecte.

2.4MENUISERIES EXTERIEURES

2.4.1MENUISERIES EXTERIEURES DES PIECES PRINCIPALES Les fenêtres et les porte-fenêtres seront en PVC, ouvrant à la française à 1 ou 2 vantaux,avec ou sans partie fixe. Les châssis seront équipés de double vitrage isolant assurant les isolements acoustiques et thermiques réglementaires. Le vitrage sera granité dans les salles de bains et salles d’eau. Dimensions suivant plans architecte.

2.4.2MENUISERIES EXTERIEURES DES PIECES DE SERVICEIl est prévu le même équipement que pour les pièces principales.

2.5FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS, PROTECTION ANTISOLAIRE

2.5.1PIECES PRINCIPALESLes baies de toutes les pièces principales à rez-de-chaussée et en étage seront équipées de volets roulants àlames PVC avec manœuvrepar tringle oscillante. Ceux-ci seront apparents en saillie intérieure des logements.En cas de volet roulant au RDC, ceux-ci seront munis d’un dispositif anti soulèvement.

2.5.2PIECES DE SERVICEToutes les baies (sauf œil de bœuf et/ou baies de SDB, SDE et W-C) seront équipées de volets roulants à lames PVC avec manœuvre à tringle oscillante.En cas de volet roulant au RDC, ceux-ci seront munis d’un dispositif anti soulèvement.

2.6MENUISERIES INTERIEURES

2.6.1HUISSERIES ET BATIS

Huisseries métalliques à bancher (scellées en phase Gros œuvre dans le béton) pour les portes palières, et huisseries métalliques ou bois standard pour les portes intérieures auxlogements incorporées aux cloisons de distribution.

2.6.2PORTES INTERIEURES

Les portes intérieures seront alvéolaires de gamme MALERBA ou JELD’WEN, ou équivalent, àrecouvrement, finitionpost formée ou rainurée à peindre.Elles seront équipées d’un ensemble de béquilles sur plaque de type ARTIS, de chez VACHETTE ou équivalent, aveccondamnation à verrou pour les WC, les salles de bains, les salles d’eau, et équipées de bec de cane pour les autres pièces. TEMPO Indice B du 10/09/2014

10 2.6.2.1 PORTES DE SEJOURLes portes de séjour seront alvéolaires postformées ou rainurées de chezMALERBA ouJELD’WEN ou équivalent, finition à peindre. Elles seront constituées d’un vantail ou de deuxvantaux tiercés ou égaux selon plans et obligation NRH ; elles ne présenteront pas d’oculus.

2.6.3IMPOSTES EN MENUISERIES Les impostes seront réalisées dans le même matériau que les cloisonnements.

2.6.4PORTES PALIERES Les portes d’entrée seront- si donnant uniquement à l’intérieur du type bloc porte antieffraction, Niveau 1, certifiées BP1, composées de deux faces fibres dures avec une âme composite blindée et acoustique de type ISOBLINDE 39 dB de chez MALERBA ou SERENA 40 dB de chez JELD’WEN ou équivalent, dimensions suivant plan, finition au choix de l’architecte. - si donnant sur coursives, du type MD 5.13 Label BP1 de chez MALERBA, finition au choix de l’architecte. Elles seront équipées d’un ensemble de béquilles sur plaque (entraxe 195 mm) de type ARTIS, de chez VACHETTE ou équivalent, d’un ensemble serrure 3 points A2P* et cylindre type V5 code N1 de chez VACHETTE ou équivalent et d’un seuil en bois.

2.6.5PORTES DE PLACARDSLes façades des placards seront constituées de panneaux coulissants en mélaminé de 10mm décor blanc et profil acier, type KENDOORS de marque SOGAL ou équivalent.

2.6.6PORTES DE LOCAUX DE RANGEMENTS

Sans objet.

2.6.7MOULURES ET HABILLAGELes huisseries palières côté circulation commune seront encadrées par une moulure en bois peint.

2.6.8ESCALIERS DES DUPLEX. Sans objet.

2.7SERRURERIE ET GARDE CORPS

2.7.1GARDE CORPS ET BARRES D’APPUISuivant les plans de façades, les garde-corps et les lisses (barres d’appui) seront en métallaqué usine et/ou en verre (suivant prescriptions du PC), fixés soit sur dalle ou en relevé béton ou en tableaux.

2.7.2GRILLES DE PROTECTION DES BAIESSi nécessaires, elles seront en métal laqué, conformément aux plans architecte.

2.7.3OUVRAGES DIVERSLes séparatifs de balcons, loggias ou terrasses, hauteur minimum 1,80 m, seront réalisés en verre fixé sur ossature métallique conformément aux plans architecte.

2.8PEINTURES - PAPIERS PEINTS - TENTURES

2.8.1PEINTURES EXTERIEURES ET VERNIS

2.8.1.1 SUR MENUISERIES

Sans objet.

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11 2.8.1.2 SUR FERMETURES ET PROTECTIONS

Sans objet.

2.8.1.3 SUR SERRURERIE

Voir article 2.7.1

2.8.1.4 SUR SOUS FACE ET RIVES DES BALCONS Les sous faces des balcons et des loggias recevront en finition une peinture typepliolite, de teinte au choix de l’architecte.

2.8.2PEINTURES INTERIEURES

2.8.2.1SUR MENUISERIES Sur les menuiseries bois et huisseries métalliques de toutes les pièces, il sera appliqué deux couches de peinture acrylique blanche aspect lisse (finition satinée).

2.8.2.2SUR MURS Sur les murs, il sera appliqué deux couches de peinture acrylique blanche aspect lisse (finition mate ou satinée selon pièce – au choix du Maître d’ouvrage).

2.8.2.3SUR PLAFONDS Il sera appliqué deux couches de peinture acrylique blanche aspect lisse (finition mateou satinée selon pièce – au choix du Maître d’ouvrage).

2.8.2.4SUR CANALISATIONS, TUYAUTERIES APPARENTESIl sera appliqué deux couches de peinture blanche aspect lisse (finition mate ousatinée – au choix du Maître d’ouvrage).

2.8.3PAPIERS PEINTS Sans objet.

2.8.4TENTURES (tissus, toiles plastifiées, etc.) Sans objet.

2.9EQUIPEMENTS INTERIEURS

2.9.1EQUIPEMENTS MENAGERS

2.9.1.1BLOC EVIER, ROBINETTERIE Sans objet.

2.9.1.2APPAREILS ET MOBILIER

Sans objet.

2.9.1.3EVACUATION DES DECHETS

Sans objet.

2.9.1.4ARMOIRE SECHE LINGE

Sans objet. TEMPO Indice B du 10/09/2014

12 2.9.2EQUIPEMENTS SANITAIRES ET PLOMBERIE

2.9.2.1DISTRIBUTION D’EAU FROIDEL'alimentation générale s'effectuera par colonne montante en tube PVC pression,disposée dans une gaine technique palière. La distribution s'effectuera pour partie par canalisations PER (polyéthylène réticulé) sous fourreaux en dalle,et pour partie par canalisations apparentes en tube cuivre ou PER.

2.9.2.2DISTRIBUTION D’EAU CHAUDE COLLECTIVE ET COMPTAGE

Sans objet.

2.9.2.3PRODUCTION D’EAU CHAUDE INDIVIDUELLELa production et la distribution d'eau chaude individuelle sera réaliséepar une chaudière gaz de marque ATLANTIC, SAUNIER DUVAL OU ARISTON ou équivalent.

2.9.2.4EVACUATIONS

Evacuations EU-EV par tuyaux PVC jusqu’aux chutes collectives

2.9.2.5DISTRIBUTION DU GAZ

Sans objet.

2.9.2.6BRANCHEMENTS EN ATTENTE- lave-linge : évacuation en PVC et alimentation en eau avec robinet d'arrêt en attente dans cuisine ou salle de bains (suivant plans).- lave-vaisselle : évacuation PVC et alimentation en eau avec robinet d'arrêt en cuisine (hormis pour les T1 et T2 si présence ou pas d’un lave-vaisselle suivant plans)

2.9.2.7APPAREILS SANITAIRES Tous les appareils sanitaires seront de couleur blanche.Suivant plans : Les salles de bains seront équipées :□d'une baignoire en acrylique KHEOPS 3 de marque IDEAL STANDARD de largeur 0,80 m et de longueur 1,70 m, avec tablier en carreaux de plâtre hydrofugerevêtu de faïence y compris trappe de visite, ou équivalent.□d’un meuble vasque (largeur suivant plan), de marque CHENE VERT modèle NATURA (coloris Natura clair ou Natura Noirci), avec amortisseurs de portes, boutons type « KARO », Monoplan type « Matrix », vasque modèle « ORPHEA »intégrée, unmiroir, etunbandeau type « B3 »avec pointslumineux ou ASTRAGAL coloris blanc brillant), ou équivalent .les salles d’eau seront équipées : □d’un meuble vasque (largeur suivant plan) de marque CHENE VERT modèleASTRAGAL avec 2 portes (coloris Blanc Brillant), amortisseurs de portes,Monoplan type « Fleur d’eau » avec vasque modèle « ORPHEA » intégrée, un miroir et un bandeau type « B3 » avec points lumineux, ou équivalent. □d’un receveur de douche au choix du Maître d’ouvrage en fonction des obligations liées à la réglementation Handicapés : ¾soit de type ULTRAFLAT en acrylique, de 80x80cm, de chezIDEAL STANDARD ou équivalent,¾soit de type KYREO en céramique, de 80x80cm de chez JACOBDELAFON ou équivalent. Les W-C seront équipés :□d’un pack WC cuvette, réservoir, réservoir à alimentation latérale, mécanisme de chasse à économie d’eau 3/6 L, mécanisme robinet flotteur avec kit de fixation au sol inclus PATIO OLA de marque JACOB DELAFON ou équivalent.

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13 2.9.2.8ROBINETTERIELa robinetterie des salles de bains et des salles d’eau sera de type mitigeur EUROSMART de marque GROHE ou équivalent, chromée, à cartouche avec limiteur de débit ; sauf pour les douches qui seront équipées d’un robinet thermostatique GROHTHERM 1000 de marque GROHE ou équivalent, et les lave-mains de mitigeurs sans tirette de vidage de marque GROHE modèle EUROSMART ou équivalent.

2.9.2.9ACCESSOIRES DIVERS Douchette et flexible TEMPESTA CLASSIQUE 2 JETS de marque GROHE ou équivalent, avec barre de douche.Le receveur de douche sera équipé d’une cabine de douche ou d’une porte de douche (avec ou non une paroi latérale selon la configuration de la pièce - au choixdu Maître d’ouvrage), de marque IDEAL STANDARD de type TIPICA ou équivalent.

2.9.3EQUIPEMENTS ELECTRIQUES

2.9.3.1TYPE D’INSTALLATION

Installation conforme à la norme NF C 15-100

2.9.3.2PUISSANCE A DESSERVIRPuissance : 6 à 12 kW par logement

Recommandation importante : BOUYGUES IMMOBILIER recommande auxpropriétaires et à leurslocataires dese conformer étroitement aux règles desécurité en vigueur en cas d'installation d'appareils et d'équipements électriques.En outre, nous attirons leur attention sur l'obligation d'équiper les salles de bains et toilettes d'appareils d'éclairage et armoire de toilettes de classe 2.

2.9.3.3EQUIPEMENT DE CHAQUE PIECEL'appareillage sera de type ESPACE Blanc de chez ARNOULD ou ODACE de chezSCHNEIDER. Tous les circuits seront reliés à la prise de terre. Toutes les prises de courant seront à éclisse.Les points d’éclairage en plafond et en applique seront équipés de dispositifs deconnexion de luminaires.

2.9.3.4SONNERIE DE PORTE PALIERESonnerie intégrée au tableau d’abonné avec bouton poussoir au droit de la portepalière.

2.9.3.5RESEAU DE COMMUNICATION

L’ensemble des prises RJ45 prévues à l’article 2.9.3.3 sont reliées à un coffret de communication situé dans la gaine technique logement à proximité du tableau électrique.

2.9.4CHAUFFAGE - CHEMINEES - VENTILATIONS

2.9.4.1Températures garanties dans les diverses pièces par température minimale extérieure de -12°CSuivant la réglementation en vigueur, par une température extérieureminimale de - 12°C, les pièces d'eau pourront être chauffées à + 20°C et les autres à + 19°C. TEMPO Indice B du 10/09/2014

14 2.9.4.2CHAUFFAGE ELECTRIQUE

2.9.4.2.1Type d'installationChauffage électrique des T1.

2.9.4.2.2Appareils d'émission de chaleur Radiateur rayonnant.

2.9.4.3CHAUFFAGE GAZ.

2.9.4.3.1Type d'installationL'installation de chauffage sera de type gaz individuel.Le chauffage sera assuré par une chaudière murale double service assurant le chauffage central et lechauffage de l’eau sanitaire. Distribution par réseau hydraulique encastré en dalle jusqu’au corps de chauffe. Référence produit :iTHEMA PLUS CONDENS de SAUNIER DUVAL (micro accumulation) ou MIRAC GREEN de ARISTON ou équivalent.

2.9.4.3.2Appareils d'émission de chaleur.Le chauffage des pièces principales sera assuré par des radiateurs eau chaude et thermostat d’ambiance dans séjour.

2.9.4.4CONDUITS DE FUMEE

Les conduits d’évacuations des fumées des chaudièresseront de type 3CE(ventouse collective verticale collective ou individuelle suivant plan).

2.9.4.5CONDUITS ET PRISES DE VENTILATION

Ventilation des appartements par ventilation mécanique contrôlée avec extractionde l'air vicié par les pièces humides.

2.9.4.6CONDUITS ET PRISES D’AIR FRAISEntrées d'air frais dans les séjours et chambres incorporées aux menuiseries extérieures suivant le principe de ventilation retenu (simple flux), calcul du bureau d’études thermiques et validation par l’organisme de contrôle.

2.9.5EQUIPEMENT INTERIEUR DES PLACARDS ET PIECES DE RANGEMENT

2.9.5.1PLACARD

Un placard au moins sera équipé d’un aménagement 2/3 penderie – 1/3 étagères (chambre en priorité).

2.9.5.2PIECES DE RANGEMENT

Sans objet.

2.9.6EQUIPEMENTS DE TELECOMMUNICATIONS

2.9.6.1RADIO TV

Une prise télévision dans le séjour et dans la chambre principale pour réception des chaînes analogiques hertzienne et la TNT(chaines gratuites).

2.9.6.2TELEPHONE

Une prise de communication reliée à l’installation principale sera placée dans le séjour et chaque chambre.

(8)

15 2.9.6.3COMMANDE D’OUVERTURE de la porte principale d'entrée de l'immeubleL’entrée dans l’immeuble se fera grâce à un équipement de chez BTICINO ou équivalent, avec :Au rez-de chaussée- dans le sas un digicode de type TERCODE de chez BTICINO ou équivalent,- sur rue une platine de type 308000 à boutons de chez BTICINO ou SFERAmodulaire à défilement de chez Bticino, ou équivalent, Dans les logements Un vidéophone avec écran couleur de type SWING de chez BTICINO, ou équivalent,avec combiné mural placé dans l'entrée de l'appartement permettra de converseravec les visiteurs et de commander à distance l'ouverture de la porte d’entrée extérieure de l’immeuble. Un système VIGIK permettra l’accès del’immeuble aux concessionnaires et résidents.

2.9.7AUTRES EQUIPEMENTS

Sans objet.

2.10

LOCAUX COMMERCIAUX

Sans objet.

3. ANNEXES PRIVA TIVES

3.1 CAVES.

3.1.1MURS ET CLOISONS

Sans objet.

3.1.2PLAFONDS

Sans objet.

3.1.3SOLS

Sans objet.

3.1.4PORTES D’ACCES

Sans objet.

3.1.5VENTILATION

Sans objet.

3.1.6EQUIPEMENT ELECTRIQUE

Sans objet.

3.2PARKINGS COUVERTS

3.2.1MURS ET CLOISONS

Murs en béton ou cloisons en blocs de béton aggloméré suivant plans. TEMPO Indice B du 10/09/2014

16 3.2.2PLAFONDS

Isolation thermique projetée sous partie habitée, autres parties en dalle béton armé brute.

3.2.3SOLS

Sol béton brut.

3.2.4PORTES D’ACCESPorte métallique basculante pour les boxes fermés (suivant plans), àmanœuvre manuelle et fermeture à clé.

3.2.5VENTILATION

Les parkings seront ventilés naturellement (amenées d’air naturelles et évacuationsnaturelles).

Sans objet.

3.3PARKINGS EXTERIEURS

3.3.1SOL

Revêtement de surface en enrobés.

3.3.2DELIMITATION AU SOL

Peinture blanche.

3.3.3SYSTEME DE REPERAGE

Numérotation des places extérieures privatives.

3.3.4SYSTEME CONDAMNATION L’ACCES

Sans objet.

3.4JARDINS PRIVATIFS

3.4.1PLANTATIONS

Suivant plan d’aménagement de l’architecte paysagiste.

3.4.2CLOTURES

Suivant plan d’aménagement de l’architecte paysagiste.

Sans objet.

(9)

17 3.4.4EQUIPEMENT DE PLOMBERIE

Un robinet de puisage par appartement à RDC ayant un jardin ou une terrasse.

3.5TERRASSES PRIVATIVES SUIVANT PLANS

3.5.1SEPARATIFS ENTRE TERRASSES

Idem paragraphe 2.7.3

3.5.2SOLS

Revêtements composés de dallettes bétons ou bois sur plots réglables ou sur terre-plein (suivant localisation).

Une prise étanche et un point lumineux sur simple allumage par terrasse et balcon.

3.5.4EQUIPEMENT DE PLOMBERIE

Un robinet de puisage par appartement ayant une terrasse étanchée ou une terrasse à RDC.

4. PARTIES COMMUNES I N TERIEURES A L'IMME UB LE

4.1HALL D'ENTREE DE L'IMMEUBLE

4.1.1SOLS

Suivant plan de décoration de l’architecte.

4.1.2PAROIS

4.1.3PLAFONDS

4.1.4ELEMENTS DE DECORATION

4.1.5PORTES D'ACCES ET SYSTEME DE FERMETURE - APPEL DES OCCUPANTS DE L'IMMEUBLE Les portes d’entrée seront constituées d’ensembles en acier laqué, avec vitrage sécuritet ferme porte. Conformément à la réglementation sur l’accessibilité des personnes handicapées, ces portes présenteront des caractéristiques permettant un contraste visuel. TEMPO Indice B du 10/09/2014

18 L’entrée dans l’immeuble se fera grâce à un équipement de chez BTICINO ou équivalent, avec :Au rez-de chaussée- dans le sas un digicode de type TERCODE de chez BTICINO ou équivalent,- sur rue une platine de type 308000 à boutons de chez BTICINO ou SFERAmodulaire à défilement de chez BTICINO, ou équivalent,

Dans les logements Un vidéophone avec écran couleur de type SWING de chez BTICINO, ou équivalent,avec combiné mural placé dans l'entrée de l'appartement permettra de converseravec les visiteurs et de commander à distance l'ouverture de la porte d’entrée extérieure de l’immeuble. Un système VIGIK permettra l’accès del’immeuble aux concessionnaires et résidents. Le système de contrôle d’accès et les dispositifs de commande manuelle répondront aux exigences de la réglementation sur l’accessibilité des personnes handicapées.

4.1.6BOITES AUX LETTRES ET A PAQUETSLes boîtes aux lettres seront de marque VISOREX ou RENZ ou équivalent, seront encastréesdans le hall, ou posées en applique dans un local courrier suivant plans.Leur disposition sera conforme aux prescriptions concernant l’accessibilité des personnes handicapées.

4.1.7TABLEAU D’AFFICHAGE

Fourniture et pose des tableaux d’affichage 2 formats A3.

4.1.8CHAUFFAGE

Sans objet.

4.1.9EQUIPEMENT ELECTRIQUEIl sera prévu des spots lumineux encastrés en faux plafond et des appliques suivant plande décoration architecte. L’appareillage sera de typeESPACE de chez ARNOULD ou équivalent.

4.2 CIRCULATIONS DU REZ-DE-CHAUSSEE,COULOIRS ET PALIERS D’ETAGES

4.2.1SOLS Rdc : carrelage collé sur chape mortier suivant plan et calepinage de l’architecte. Etages : moquette de marque BALSAN collée sur chape mortier. Coloris et modèle au choix de l’architecte.

4.2.2MURS

Les murs recevront un revêtement vinylique : Coloris au choix de l’architecte.

4.2.3PLAFONDS

Les plafonds à RDC seront en partie constitués de faux plafonds acoustiques peints et enétage les plafonds seront revêtus d’une peinture blanche mate.

(10)

19 4.2.4ELEMENTS DE DECORATION

Sans objet.

4.2.5CHAUFFAGE

Sans objet.

4.2.6PORTESLes portes des circulations communes seront à âme pleine de finition peinte et de degré coupe-feu conforme à la réglementation. Elles seront équipées de béquille sur plaques aluminium type SAN DIEGO de chez HOPPE ou équivalent.

4.2.7EQUIPEMENTS ELECTRIQUESL’appareillage des paliers sera du type ESPACE de chez ARNOULD ou équivalent.

4.3 CIRCULATIONS DU SOUS-SOLLes circulations décrites dans ce chapitre, sont uniquement les circulations piétonnes d’accès, tels que sas et couloirs, (à l’exception des sols décrits au chapitre 3.1 et 3.2)

4.3.1SOLS Béton brut.

4.3.2MURSBéton brut ou parpaing ciment rejointoyés, gouttelette pour palier et sas ascenseur.

4.3.3PLAFONDS

Béton coffré brut avec ou sans isolation thermique, suivant nécessité. Gouttelette pourpalier et sas ascenseur (sauf plafond revêtu d’un isolant thermique).

4.3.4PORTES D'ACCES Porte, du sas d'accès à l’ascenseur, à âme pleine coupe-feu ½ heure avec ferme porte.

4.3.5RAMPE D'ACCES POUR VEHICULES

Portes d'accès automatiques, commandées à distance par télécommande(unetélécommande remise à chacun des propriétaires de place de stationnement en sous-sol).

4.3.6EQUIPEMENTS ELECTRIQUES

Éclairage non permanent, par luminaires équipés de lampes fluorescentes, commandé par détecteurs de présence avec système detemporisation permettant d’accepter desdérogations d’allumage avec remise automatique au régime programmé.

Éclairage de sécurité par blocs autonomes suivant normes en vigueur.

4.4 CAGES D'ESCALIERS

4.4.1SOLS

Peinture de sol. TEMPO Indice B du 10/09/2014

20 4.4.2MURS

Enduit projetée fin de type gouttelette.

4.4.3PLAFONDS

Enduit projetée fin de type gouttelette.

4.4.4ESCALIERS (MARCHES, CONTRE MARCHES)

Peinture de sol et nez de marche antidérapants.

4.4.5CHAUFFAGE, VENTILATIONSans objet.

4.4.6ECLAIRAGE

Par applique et/ou plafonniers sur minuterie commandés par détecteurs de présence.

4.5 LOCAUX COMMUNS

4.5.1GARAGE A BICYCLETTES, VOITURES D'ENFANTS

Locaux vélos situés à RDC des Bâtiments.

4.5.2BUANDERIE COLLECTIVE

Sans objet.

4.5.3SECHOIRS COLLECTIF

Sans objet.

4.5.4LOCAUX DE RANGEMENTS ET D'ENTRETIEN

Sans objet.

4.5.5LOCAUX SANITAIRES

Sans objet.

4.6LOCAUX SOCIAUX

4.6.1SALLE DE BRICOLAGE

Sans objet.

4.6.2SALLE DE JEUX ET DE REUNION

Sans objet.

(11)

21 4.7LOCAUX TECHNIQUES

4.7.1LOCAL DE RECEPTION DES ORDURES MENAGERES

Sans objet.

4.7.2CHAUFFERIE

Sans objet.

4.7.3SOUS-STATION DE CHAUFFAGE

Sans objet.

4.7.4LOCAL DES SURPRESSEURS

Sans objet.

4.7.5LOCAL TRANSFORMATEUR E.D.F.

Local situé en entrée de résidence suivant prescriptions Erdf.

4.7.6LOCAL MACHINERIE D'ASCENSEUR

Sans objet.

4.7.7LOCAL VENTILATION MECANIQUE

Espaces dédiés situés en combles des collectifs.

4.7.8LOCAL EAU

Sans objet.

4.7.9CONCIERGERIE

Sans objet.

4.7.10EQUIPEMENTS DIVERS

Sans objet.

5. EQUIPEMENTS GENER A UX DE L'IMMEUBLE

5.1ASCENSEURS ET MONTE CHARGES

625 Kg, vitesse 1 m/s, appareil électrique

Sol identique à celui du local d'accès au rez-de-chaussée.Indication des niveaux en cabine, TEMPO Indice B du 10/09/2014

22 Parois habillées.

Boutons d'ouverture des portes.

Bouton d'appel relié via le téléphone à un centre d'appel 24h/24h

Porte de cabine en inox brossé.

Porte palière rez-de-chaussée en inox brossé.

Portes palières des étages et sous-sols peintes.

Machineries intégrées aux gaines ascenseurs aux derniers niveaux des bâtiments.

5.2CHAUFFAGE, EAU CHAUDE

Le chauffage et l’eau chaude des logements est assurée par des chaudières individuelles gazsituées en logements.

5.3EQUIPEMENT THERMIQUE DE CHAUFFAGEChaudière individuelle gaz.

5.4TELECOMMUNICATIONS

5.4.1TELEPHONE

Raccordement depuis la chambre de tirage située en limite de propriété jusqu'auxlogements

5.4.2ANTENNES TV ET RADIO

Idem article 2.9.6.1

5.5RECEPTION STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES

Réception sur une aire de dépose équipée de conteneurs semi enterrés situés enentrée de résidence.

5.6VENTILATION DES LOCAUXVentilation suivant réglementation en vigueur.

5.7ALIMENTATION EN EAU

5.7.1COMPTAGES GENERAUXLe comptage général posé par le service concessionnaire sera situé dans un regard extérieur sous voirie.

5.7.2SURPRESSEURS - REDUCTEURS ET REGULATEURS DE PRESSION - TRAITEMENTDE L'EAU

Sans objet.

5.7.3COLONNES MONTANTES

La distribution primaire de l’eau se fera par le bais de colonnes montantes situées en gaines palières.

(12)

23 5.7.4BRANCHEMENTS PARTICULIERSLa distribution secondaire sera réalisé depuis un piquage sur la colonne montante.

5.8ALIMENTATION EN GAZL’alimentation en gaz des bâtiments se fera depuis le domaine public et pénètrera, via un coffret de coupure, dans les bâtiments à desservir.

5.9 ALIMENTATION EN ELECTRICITE

5.9.1COMPTAGES DES SERVICES GENERAUXLe comptage des consommations communes au programme sera situéen gaine palière à RDC avec sous comptage si nécessaire.

5.9.2COLONNES MONTANTESLa distribution des appartements se fera par des colonnes montantes situées engaines palières et dimensionnées suivant les besoins nécessaires aubon fonctionnement de l’ensemble des appartements.

5.9.3BRANCHEMENTS ET COMPTAGES PARTICULIERSA chaque étage des dérivations individuelles desservirontchaque appartement jusqu’au tableau d’abonné dans lequel se trouvera un compteur individuel.

6. PARTIES COMMUNES E X TERIEURES A L'IMME UB LE ET LEURS E Q UIP EMENTS

Les parties communes extérieures et les espaces verts en particulier seront réalisés selonl'étude de l’architecte.

6.1VOIRIES ET PARKING

6.1.1VOIRIES D'ACCES

Suivant plan d’aménagements extérieurs.

6.1.2TROTTOIRS

6.1.3PARKINGS VISITEURS

Parking en enrobés.

6.2CIRCULATION PIETONS

6.2.1CHEMIN D'ACCES AUX ENTREES, EMMARCHEMENTS, RAMPES, COURS

6.3ESPACES VERTS

6.3.1AIRES DE REPOS TEMPO Indice B du 10/09/2014

24 Suivant plan d’aménagements extérieurs.

6.3.2PLANTATIONS D'ARBRES, ARBUSTES, FLEURS

6.3.3ENGAZONNEMENT

6.3.4ARROSAGE

6.3.5BASSINS DECORATIFS

Sans objet.

6.3.6CHEMINS DE PROMENADE

6.4AIRE DE JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS

6.4.1SOL

6.4.2EQUIPEMENTS

6.5ECLAIRAGE EXTERIEUR

6.5.1SIGNALISATION DE L'ENTREE DE L'IMMEUBLEEclairage extérieur par appliques devant les halls d’entrée.

6.5.2ECLAIRAGE DES VOIRIES, ESPACES VERTS, JEUX ET AUTRESEclairage des cheminements d’accès aux entrées.

6.6CLOTURES

6.6.1SUR RUE

Sans objet.

6.6.2AVEC LES PROPRIETES VOISINES

suivant plans des aménagements extérieurs.

(13)

25 6.7RESEAUX DIVERS

6.7.1CHAUFFAGE URBAIN

Sans objet.

6.7.2GAZRéseau de raccordement depuis réseau enterré sous voirie jusqu’au coffret de coupure en limite de propriété.

6.7.3EAUAlimentation depuis le domaine public.Un compteur général à l'entrée.

6.7.4ELECTRICITE (poste de transformation extérieur)

Raccordement sur la route d’Excenevex via un poste de transformation.

6.7.5POSTES D’INCENDIE, EXTINCTEURS

Installés selon la réglementation incendie par la copropriété.

6.7.6EGOUTS Raccordement au réseau public par canalisation PVC suivant prescriptions du concessionnaire.

6.7.7EPURATION DES EAUX

Sans objet.

6.7.8TELECOMMUNICATIONS

Raccordement au réseau mutualisé téléphonique.

6.7.9DRAINAGE DU TERRAIN

Sans objet.

6.7.10EVACUATION DES EAUX DE PLUIE ET DE RUISSELLEMENT SUR LE TERRAIN, ESPACES VERTS, CHEMINS, AIRES, COURS ET JEUXEvacuation des eaux de pluie vers un bassin d’infiltration situé sous voirie.

Réserves : En cours de travaux des modifications pourront être apportées à ce descriptif suite à des impératifs techniques, mettant le constructeur dans l'obligation de renoncer à telmatériel, matériaux ou telle composition. Dans ce cas, matériel ou matériaux nouveaux, disposition nouvelle, seront de qualité équivalente à ceux supprimés ou modifiés.

Fin de la notice descriptive

Fait, à TEMPO Indice B du 10/09/2014

26 Le VENDEURLe RESERVATAIRE

Signature précédée de la mention manuscrite « Lu et Approuvé »