Directives de santé publique pour les activités et événements publics intérieurs et extérieurs

Directives de santé publique pour les activités et événements publics intérieurs et extérieurs

Contexte

La reprise des activités et événements publics intérieurs et extérieurs (sportifs, artistiques, culturels ou récréatifs) notamment avec le déploiement du passeport vaccinal, est autorisée sans limite de capacité à compter du 15 novembre 2021, dans toutes les régions du Québec, dans le respect des normes sanitaires en vigueur.

Ces directives générales s’appliquent à tous les événements et activités se déroulant à l’intérieur ou à l’extérieur, ciblant une participation du grand public, à l’exception des :

• salons d’exposition qui doivent suivre les règles en vigueur pour les centres commerciaux;

• activités de nature privée ou sociale dans un lieu public (ex. : réception privée, fête organisée entre voisins, activité de retrouvailles, etc.);

• activités essentielles (travail, éducation et certaines cérémonies) pour lesquelles le passeport vaccinal ne serait pas exigé; .

Directives générales :

o Il n’est plus nécessaire pour les activités et événements extérieurs de transmettre le formulaire d’attestation du promoteur à votre direction régionale de santé publique. Par ailleurs, tout autre suivi habituel, notamment auprès de la municipalité concernée, devra être effectué (permis et autres autorisations) ;

o Le passeport vaccinal s’applique aux événements et activités publics non-essentiels se déroulant à l’intérieur et à l’extérieur;

o Il n’y a plus de restriction de capacité sur les sites, ni de sections délimitées;

o L’accès à tout site est contrôlé : l’admission se fait dans la mesure du possible avec l’émission de billets afin d’assurer un contrôle de la densité. L’utilisation d’un système d’achat de billets en ligne est recommandée;

o Il n’y a plus de recommandation de tenir un registre pour aucune activité;

o Aucune distanciation physique n’est obligatoire. La distanciation physique de 1 mètre demeure toutefois une recommandation, notamment lors des déplacements;

o A l'intérieur, le port du couvre-visage (masque d’intervention de préférence) est exigé en tout temps. Il peut être retiré pour boire ou manger uniquement;

o A l'extérieur, le port du couvre-visage est recommandé, notamment lors des déplacements;

o Il est possible de circuler, de danser (avec port du masque d’intervention de préférence), d’être debout.

o Gestion des autres espaces : les toilettes, salles de presse et autres espaces peuvent être utilisés à pleine capacité.

o Les travailleurs et les bénévoles, doivent toujours suivre les recommandations et exigences sanitaires en matière de santé et sécurité du travail de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST).

o Les employés et les bénévoles ne sont pas assujettis au passeport vaccinal lorsqu’ils doivent accéder à un lieu dans le cadre de leur fonction.

Bonnes pratiques à conserver (consignes sanitaires de base)

• Dans le but que les activités et événements publics se déroulent en toute sécurité en dépit des assouplissements en vigueur, les consignes sanitaires de base doivent continuer de s’appliquer en tout tempsLe matériel nécessaire à l’hygiène des mains (eau courante, savon, solution hydroalcoolique) doit être mis à la disposition des gens aux endroits stratégiques des sites (entrées et sorties).

• Des affiches faisant la promotion des consignes sanitaires de base devraient continuer d’être installées à différents endroits sur les sites.

• Recommandation d’assurer la gestion des entrées et sorties pour éviter les goulots d'étranglement.

• Recommandation d’assurer une surveillance des lieux de façon que tout se déroule dans le respect des normes en vigueur, notamment les endroits où il y a un risque d’attroupement (p. ex. : aire de restauration, espace autour d’une attraction ou d’une prestation)

• Pour les activités et événements extérieurs, recommandation que les installations sanitaires soient en nombre suffisant et réparties sur le site de manière à limiter les attroupements.

• Dans la mesure du possible, une gestion aux alentours du site demeure recommandée. Elle permet de limiter les attroupements avant, pendant et après un événement (p. ex. : festivité pré-événement sportif, passants curieux, rassemblement à la sortie).

Pour les activités où les participants suivent un parcours ou un circuit

o Recommandation que les départs soient répartis dans le temps pour limiter l’achalandage le long du parcours ou du circuit. En fonction de l’espace disponible et du type d’activité, les départs peuvent être organisés par vagues;

o Recommandation d’assurer une surveillance adaptée le long du parcours ou du circuit et dans les endroits susceptibles de créer des goulots d’étranglement comme les entrées et les sorties afin de permettre une circulation fluide et le respect de la distanciation physique.

Restauration et bar

• Les mesures en vigueur pour les services de restauration et de bar s’appliquent.

• Dans un site où les personnes demeurent relativement immobiles, debout ou assises sans sièges fixes (p. ex. pendant un match ou un spectacle), recommandation de poursuivre la vente par du personnel ambulant pour éviter la circulation et les attroupements.

• Dans tous les autres cas, si la vente se fait à des points de service fixes, il est recommandé que la circulation soit supervisée pour éviter les attroupements.

21-210-96W

Tableau synthèse des mesures

Activités

Achalandage Normes sanitaires en vigueur

Passeport vaccinal

exigé

Billet d’admission Capacité d’accueil Distanciation physique de 1 mètre entre les

personnes

Port du masque ou du couvre-visage

Activité essentielle*

(L’exigence du passeport vaccinal est laissée à la discrétion du promoteur / organisateur)

Non

Non requis

250 (intérieur) 500 (extérieur)

Oui

Oui (intérieur) En tout temps, sauf pour

manger ou boire

Oui Non requis Capacité d’accueil

normale

Non

Recommandé lors des déplacements

Oui (intérieur) En tout temps, sauf pour

manger ou boire

Activités non-essentielle** Oui Suggéré Capacité d’accueil

normale

Non

Recommandé lors des déplacements

Oui (intérieur) En tout temps, sauf pour

manger ou boire

*Activité essentielle :Rassemblement public en contexte de travail¹, éducation et pour certaines cérémonies

**Activité non-essentielle : Toute autre rassemblement public

1 Si la participation à une activité se fait en milieu de travail, les mesures de prévention de la CNESST, notamment quant au port du masque de qualité et à la distanciation physique, s’appliquent