DEESPAB Patrimoine, Assurance, Banque Plan de cours et programmation indicatifs des séances

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DEESPAB

Patrimoine, Assurance, Banque

Plan de cours et programmation indicatifs des séances

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Table des matières

A – Liste des unités capitalisables, horaires indicatifs et semestre de préparation conseillé ... 3

B – Référentiel d’examens du DEES Patrimoine, Assurance, Banque - Liste des épreuves, coefficients et crédits ECTS ... 4

C – Plan de cours indicatif... 5

PARTIE N°1 : La règlementation européenne (30 à 40 heures) ... 5

PARTIE N°2 : Le conseil en patrimoine (180 à 200 heures) ... 6

PARTIE N°3 : Management - Marketing des services, techniques de négociation et de prospection, gestion financière (50 à 60 heures) ... 9

D – Tableaux indicatifs de programmation des séances de formation ... 10

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A – Liste des unités capitalisables, horaires indicatifs et semestre de préparation conseillé

Liste des unités

capitalisables Contenu

Horaires indicatifs en

face à face pédagogique

Semestre 1

Semestre 2

Epreuves obligatoires

UE A UC A1

UC A2

UC A3

L’Europe, unicité des valeurs, diversité culturelle

La construction européenne, ses institutions dans le cadre international

Le management interculturel et les ressources humaines

40 à 60 h

*

UE B

UC B31 Langue Vivante Européenne 1 Utilisateur indépendant

80 à 100 h *

UE D UC D31 UC D 32

Techniques professionnelles

Rapport d’activité ou mémoire : Stage ou projet tutoré

260 à 300 h

9 à 12 semaines

*

Epreuves facultatives UC B32 Langue Vivante Européenne 2

Utilisateur indépendant

80 à 100 h *

UC B33 Langue Vivante Européenne 3 Utilisateur indépendant

80 à 100h *

UC D33 Module de compétences professionnelles 40 heures *

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B – Référentiel d’examens du DEES Patrimoine, Assurance, Banque - Liste des épreuves, coefficients et crédits ECTS

EPREUVES U.C. Crédits Coef. Forme de l’épreuve Durée

A1 – L’Europe, unicité des valeurs, diversité

culturelle A1 6 1 QCM 0h45

A2 – La construction européenne, ses

institutions dans le cadre international A2 6 1 QCM 0h45

A3 – Le management interculturel et les

ressources humaines A3 6 2 QCM 0h45

B3 – Langue Vivante Européenne 1 Utilisateur indépendant B1 du CECR

B31.1 B31.2

6 6

2 2

Ecrit Oral

1h 0h45

D3 – Techniques professionnelles

D31 15 6 Etude de cas 6h

D32 15 6 Oral professionnel 0h30

TOTAL 60 20

Epreuves facultatives B3 – Langue Vivante Européenne 2 B32 6 - Ecrit + Oral 105 min

B3 – Langue Vivante Européenne 3 B33 6 - Ecrit + Oral 105 min

D3 – Modules de compétences

professionnelles D33 6 - Ecrit 105 min

Pour les épreuves facultatives, les points au-dessus de 10/20, multipliés par 2, s’ajoutent au total des points.

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C – Plan de cours indicatif

PARTIE N°1 : La règlementation européenne (30 à 40 heures)

1. L’Europe fiscale



Principes de neutralité fiscale (art. 90 TCE)



Harmonisation limitée (art. 93 TCE)



Les impôts indirects



TVA



Les accises



Les franchises fiscales



Les impôts directs



Impôt sur les sociétés



Fiscalité de l’épargne

2. L’Europe des assurances



Règlementation communautaire et droit interne



Licence unique



Directive européenne sur l’intermédiation en assurance



Lois applicables aux contrats d’assurance-vie et d’assurances dommages

3. L’Europe bancaire



Accès à la profession bancaire



Principales règles prudentielles de la profession



Utilisation des services bancaires



Comptes bancaires et rémunération des dépôts



« Contrats de crédits »



Crédits à la consommation, crédits immobiliers

4. L’Europe boursière



Marché financier européen



Monopole des prestations de services et passeport européen



Transactions et cotations dans l’Union Européenne

(6)

PARTIE N°2 : Le conseil en patrimoine (180 à 200 heures)

1. Le métier



La notion de patrimoine



Le métier de conseiller en patrimoine



Gestion de patrimoine



Protection de l’épargne



Activités de conseil



Obligations du gestionnaire



Les risques juridiques liés à la gestion du patrimoine (ex : Devoir d’information sur les risques spéculatifs)



La prévention juridique liée à la gestion du patrimoine



Lien contractuel



Mandat de gestion



Choix de gestion entre le gestionnaire et son client

2. La protection du patrimoine



Le cadre juridique



Les assurances de dommages



Caractéristiques techniques et juridiques



Les contrats assurances-dommages



Traitement et règlement des sinistres



Les assurances de particuliers



Différents types de contrat



Assurances prévoyance



L’assurance-vie (spécificités juridiques et fiscales)



Diagnostic social et couverture retraite



Epargne salariales : caractéristiques, évolution de la place de l’épargne salariale dans un patrimoine, fiscalité



Assurances professionnelles collectives



Les assurances de groupes « fermés » et ouverts



Art. 93 – Loi Madelin

3. Les modes d’acquisition et de gestion du patrimoine financier



La banque



Organisation



Les principaux moyens de paiement



Les services bancaires et rôle de ceux-ci dans l’acquisition et la valorisation d’un patrimoine



Les prêts bancaires et immobiliers aux particuliers



Les prêts bancaires aux entreprises



Les principales garanties

(7)



Les marchés financiers et investissement en valeurs mobilières



Les marchés financiers (organisation, hiérarchie des marchés, lecture d’une cote, les marchés dérivés organisés)



La maîtrise de l’environnement des valeurs mobilières (indices boursiers, facteurs de risque et d’influence sur la valeur des actions et des obligations)



Les prévisions et les sources de l’information financière



Valeurs mobilières et gestion du patrimoine (modes de gestion des valeurs mobilières, stratégies d’investissement en bourse, techniques de gestion obligataire)



Approche structurelle d’un portefeuille de valeurs mobilières (constitution, profils des investisseurs, différentes structures d’un portefeuille de valeurs mobilières, les différentes approches professionnelles)



Gestion juridique et fiscale d’un portefeuille de valeurs mobilières (PEA, structure de détention d’un portefeuille, position du client en matière fiscale (IRPP, ISF))



Principes d’analyse d’un bilan patrimonial d’un client



Performance d’un patrimoine privé



Rendement d’un placement



Notion d’effet de levier financier et fiscal



Les différentes stratégies d’endettement possibles

4. Transmission du patrimoine



Les différents régimes matrimoniaux



Les biens meubles par nature et par anticipation, les biens immeubles par nature et par destination



Les notions de capacité et d’incapacité juridique des personnes physiques et morales



Notions de droit de propriété : droits réels principaux et ses démembrements (usufruit et gestion de patrimoine, démembrement de titres) – droits réels accessoires (gage, nantissement, hypothèque…)



Transmission du patrimoine privé (transmission entre vifs, pour cause de décès, en cas d’adoption)



Les cas de successions internationales

5. Fiscalité du capital et des revenus des personnes physiques



Budget de l’Etat : recettes, dépenses, comparaison internationale



Imposition des revenus



IR



Fiscalité des revenus fonciers



Fiscalité des revenus mobiliers



Fiscalité des plus-values mobilières et immobilières



Imposition du capital



ISF



Droits de mutation



Gestion fiscale internationale (principes de bases de territorialité en droit interne, délocalisation des biens

et des personnes)

(8)

6. Le patrimoine immobilier



Les stratégies patrimoniales immobilières privées et professionnelles



Principes d’expertise et d’acquisition d’un bien immobilier



Gestion d’un patrimoine immobilier en matière juridique, fiscale et financière (gestion et transmission des revenus)



ISF et gestion d’un patrimoine immobilier

(9)

PARTIE N°3 : Management - Marketing des services, techniques de négociation et de prospection, gestion financière (50 à 60 heures)

1. Marketing des services et bancaire



Concepts et outils appliqués aux secteurs des services (relation client dans l’activité immobilière et d’assurances)



Concepts et outils appliqués au secteur bancaire (relation client dans la banque)



Applications à la gestion d’un patrimoine financier et immobilier

2. Techniques de négociation : qualité des services et satisfaction-fidélisation des clients



Marketing clients, gestion du multi-canal



Normes de qualité dans la prestation de services



Relation de service et compétitivité de l’entreprise (gestion des ressources humaines, définition des compétences et du professionnalisme dans les activités de négociation-vente de produits financiers, immobiliers et d’assurances)



Coproduction de service et notion de servuction



Politique relationnelle (CRM et Web 2.0)

3. Pratique de fidélisation



Objectif d’un programme de fidélisation



Pratiques actuelles de fidélisation des banques



La stratégie de fidélisation



La valeur des jeunes



Clients particuliers : les séniors



Fidélisation autour de la solidarité, de la notion de proximité…



Contraintes liées à la fidélisation



Développement du système d’information



Communication (interne et externe)



Implication et formation du personnel



Mesure des performances des équipes commerciales

4. Gestion financière



Lecture des documents comptables d’une entreprise, établissement d’un prévisionnel financier



Diagnostics patrimoniaux et financiers d’un particulier et d’une société



Informatique : utilisation des outils bureautiques les plus courants dans un environnement Mac et/ou

Windows

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D – Tableaux indicatifs de programmation des séances de formation

Séance Semestre

Partie Contenus Durée

(H) Capacités à acquérir Mots clés Etudes de cas Exercices, QCM

Ressources pédagogiques (Notes de cours, livres, sites, …)

1 1 1 Europe fiscale 4

Comprendre les fiscalités des pays EU dans leurs différences et la notion de marché intérieur

Sites internet en particulier ec.europa.eu ou touteleurope.eu

2 1 1 Europe fiscale 4 Intégrer les articles art 110 à 120

Sur l'harmonisation fiscale limitée Droit communautaire

3 1 1 Europe fiscale 4

Les impôts en Europe, tva, is, ir et les harmonisations taux, limites et accises

Accis Tva

Ir is

Mini cas 2

Système européen de surveillance financière et organismes CERS

ABE AEAPP AEMF

4 1 2 Europe des assurances 4 Connaître la directive européenne

sur l'intermédiation en assurances Site ec.europa.eu

5 1 2 Europe des assurances 4 Solvabilité, législation, fraude,

accords EU pays tels Suisse Mini cas 1 Site ec.europa.eu

6 1 1 Europe bancaire: les dispositions

et la zone € 4

Les directives financières dans le marché intérieur : passeport unique, comité bancaire européen

Site ec.europa.eu

7 1 1 Europe bancaire: les moyens de

paiement 4 SEPA: moyens de paiement en

Europe et dans la zone €

Sepafrance.fr Fbf.fr

(11)

8 1 1 Système financier international 4

Comprendre les enjeux des autorités de régulation face à la crise financière

Bâle III Mini cas 1 Fbf.fr

Comité de Bâle

9 1 1 Marchés financiers européens 4 Comprendre le plan d'action pour

les services financiers PASF Site ec.europa.eu

10 1 1 Marchés financiers européens 4 Comprendre les directives sur les

services financiers Mini cas4 Site ec.europa.eu

11 2 1 Le conseil en patrimoine: le

métier 4

Connaître les règles en matière de gestion de patrimoine, responsabilité, obligations de

conseil

CIF Mini cas 3 Rapport Delmas Marsalet Amf-france.org

12 2 1

Le conseil en patrimoine: conseil, responsabilité, obligations, risques

4

Obligations et responsabilité du conseiller de clientèle, mandat de

gestion

démarchage

http://eur-lex.europa.eu réglementation AMF sur les

marchés financiers

13 2 1 Le conseil en patrimoine: les

techniques et la conformité 4

Obligations des sociétés de gestion et intermédiaires, conformité,

contrôle interne

Protection consommateur

http://eur-lex.europa.eu réglementation AMF sur les

marchés financiers

14 2 2 La protection du patrimoine 4 Protection juridique, le contrat en

assurances vie et IARD Mini cas 6

15 2 2 L'assurance vie 4

Principes des contrats, en cas de vie et décès, obligations

réciproques

Terminologie:

Prime, prestations, couverture...

Rachats, fiscalité

La patrithèque Basic (idecap)

16 2 3

Régimes de retraite des salariés et commerçants, artisans, professions libérales

4

Modalités des cotisations et droits à retraite des différentes

catégories

Calculs de droits

(12)

17 2 3

Régimes de retraite des salariés et commerçants, artisans, professions libérales

4

Calcul des taux de remplacement dans les différentes catégories, recherche de compléments

Art 83 Art 82 Art 39

Calculs sur exemples

18 2 3 Epargne salariale 4

Comprendre la portée et enjeux de l'ES pour les salariés et banques, fiscalité des produits

PEE PEI PERCO La patrithèque

Basic (idecap)

19 2 2 Les produits de protection du

patrimoine 4 Assurance prévoyance, assurances

des personnes et biens

Homme-clé Pertes exploitation

GAV

Etudes contrats Mini cas 5

20 2 2 La banque : le métier,

l'intermédiation, les activités 4

Connaître le système bancaire français et européen: typologies, métiers, autorités

Banque réseau, SFS, BFI...

21 2 2 La banque: réglementation de

l'activité bancaire 4

Connaître les contraintes réglementaires, à la création et à

l'exercice du métier

ACP, AFB, AFECEI, CCLRF

www.fbf.fr la patrithèque

22 2 3

Les activités de collecte d'épargne: épargne bancaire, épargne financière bancaire et assurances

4

Approfondir les produits et leur place respective dans la gestion de

patrimoine

www.lerevenu.com la patrithèque

23 2 3 Les activités de distribution du

crédit au particulier 4 Crédits à la consommation, à l'immobilier

Lois Scrivener, loi Lagarde

www.lerevenu.com www.guideducredit.com

24 2 3 Les activités de distribution du

crédit au particulier 4 Techniques de financements et garanties (cautions, hypothèques)

PPD

hypothèque www.guideducredit.com

(13)

25 2 3 Les activités de services

bancaires 4 Comptes, droit au, conventions,

moyens de paiements, cartes Mini cas 7 www.fbf.fr

lesclesdelabanque.com

26 2 3 Les marchés financiers: actions,

obligations, TCN, dérivés 4

Connaître le fonctionnement des produits financiers de base et leur fiscalité

Mini cas 8 www. F2IC.fr, boursorama.fr, fortuneo.fr

27 2 3 Les marchés financiers: actions, obligations, TCN, dérivés 4

Connaître les supports de gestion de ces produits: FCP, SICAV, les marchés et indices

www. F2IC.fr, boursorama.fr, fortuneo.fr

28 2 3 Techniques d'investissement et

Gestion collective 4 SRD , ordres de bourse, gestion indicielle, quantitative, mixte, etc.

SRD

indices Mini cas 9 www. F2IC.fr, boursorama.fr, fortuneo.fr

29 2 3 Techniques d'investissement et

Gestion collective 4 Trackers, warrants, dérivés, règles de trading

Call, put www. F2IC.fr, boursorama.fr,

fortuneo.fr

30 2 3 Profils des investisseurs, gestion

de portefeuille 4 Techniques de gestion profilée Recherches offre sur sites

banques et financiers

31 2 4 Transmission du patrimoine: les

régimes matrimoniaux 4

Distinguer les régimes de communauté aux acquêts, universelle, séparation, pacs.

Mini cas 11 www.lerevenu.com

32 2 4 Transmission du patrimoine: les

régimes matrimoniaux 4

Faire la distinction nue-propriété, usufruit, démembrement et rapporter aux régimes vus ante

Nue-propriété, usufruit

www.lerevenu.com la particulier

(14)

33 2 4 Transmission du patrimoine:

différents types de donation 4 Distinguer donations, donations

partage entre vifs et successions donation Le particulier

34 2 4 Transmission du patrimoine

:successions en cas de décès 4 Savoir établir l'ordre successoral suivant les cas et calculer les droits

Actif

successoral Mini cas 13 Le particulier

35 2 4 Transmission du patrimoine 4

Elaborer des scénarii juridiques de transmission (SCI, démembrement, garanties réelles

Mini cas 12 Travaux pratiques

36 2 5

Fiscalité du capital et des revenus des personnes physiques

4

Explication du budget de l'Etat des différentes recettes et des comparaisons européennes

www.aft.fr www.minefi.gouv.fr

37 2 5

4 Système fiscal français, structures

sites internet: service-public .fr La patrithèque.com

38 2 5

4 Traitements salaires, BIC, BNC, BA pensions (retraites, autres..)

Liasses fiscales 2042 2042C

www.impots.gouv.fr formulaires cerfa

39 2 5

4 Revenus de capitaux mobiliers Revenus fonciers : déficits fonciers

Liasses fiscales 2044 2044S

www.impots.gouv.fr formulaires cerfa

40 2 5

4 Calcul des plus-values immobilières www.impots.gouv.fr

la patrithèque

41 2 5

4 Quotient familial, plafonnement du

quotient Le revenu.com

(15)

42 2 5

4 Réductions et crédits d'impôts Décote, calcul de l'impôt

Exercices : 1 ou plusieurs par

séances

Le revenu.com

43 2 5

4 ISF : modalités, calculs, déclarations

Liasses fiscales 2725 et annexes

www.impots.gouv.fr www.lerevenu.com

44 2 5

4

Savoir traiter un cas de gestion avec calcul IRPP ISF et diagnostic patrimonial

Mini cas 14 www.impots.gouv.fr www.lerevenu.com

45 2 5

4 Diagnostic de patrimoine: revenus,

immobilier, financier Mini cas 15 www.impots.gouv.fr

www.lerevenu.com

46 2 4

Gestion de patrimoine:

immobilier, financier, matrimonial, successoral, générationnel

4

Savoir diagnostiquer, projeter dans l'avenir (retraite, successions) le patrimoine

1 ou plusieurs séances Mini cas 10

www.lerevenu.com la patrithèque...

47 2 6

Management: marketing des services, techniques de négociation, prospection

4

Savoir qualifier un fichier,

redresser un échantillon, effectuer des tris sélectifs

www.stratégies.fr

48 2 6

4

Traiter des techniques CRM par le biais de la grande distribution type Amazon

www.marketing-banque.fr

49 2 6

4 Gestion multicanal, offre et

distribution internet Mini cas 16 www.fortuneo.fr

www.fbf.fr

(16)

50 2 6

4

Gestion de l'image banque assurance, démarches satisfaction clients

Baromètre Relations clients TNS sofres

51 2 6

4

Segmentation des marchés et typologies clients par associations,

épargne responsable, solidaire

www.marketing-etudiants.fr

52 2 6

4

Techniques de conquête et de fidélisation, packages, ventes

croisées

Mini cas 17

53 2 6

4

Management des équipes, techniques de gestion des agendas

et des performances

54 2 6 Gestion financière 4 Intérêts simples, composés, TEG TAEG amortissements crédits

55 2 6 Gestion financière 4 Calcul des taux de rendement d'actifs optimisation financière