Consultation sur le
questionnaire du RA2010
Cnis
formation agriculture élargie
RA2010
1. Cadre = règlement européen
FSS SAPM (XXXX) FSS SAPM (XXXX) Recensement
Recensement viti viti (357/1979)(357/1979)
2. Base = questionnaire a minima
suivant règlements européens
Les modalités du
questionnement des exploitants
• Saisie mobile en face-à-face
• Recours accru aux données administratives
¾¾ ActéActé en substitution : CVI, aides versen substitution : CVI, aides versééeses
¾¾ ActéActé en pren préé--remplissage : Sirremplissage : Sirèène, Pacagene, Pacage
¾¾ ÀÀ éétudier : tudier : BdniBdni, MSA, MSA
• Contrainte : durée de l’entretien (1h ¼)
Le calendrier
• Calendrier
99 juillet 2008 : lancement de la consultationjuillet 2008 : lancement de la consultation 99 26 septembre 2008 : retour des demandes26 septembre 2008 : retour des demandes 99 21 octobre 2008 : 21 octobre 2008 : CocosaCocosa
99 novembre 2008 : rnovembre 2008 : rééunion Cnis formation union Cnis formation éélargielargie 99 mai -mai - juin 2009 : passage au comitjuin 2009 : passage au comitéé du labeldu label
99 de mi-de mi-novnov 2008 2008 àà mai 2009 : formulation des mai 2009 : formulation des questions et des instructions aux enqu
questions et des instructions aux enquêêteurs et teurs et tests sur le terrain
tests sur le terrain
Les modalités de la consultation
• 3 grands ensembles consultés 99 DrafDraf
99 MapMap
99 Cnis –Cnis – CcanCcan ((formform.. agricagric. . éélargie)largie)
• Lancement simultané de la consultation début juillet 2008 auprès des 3 ensembles
• Traduction en français du règlement européen
Les réponses à la consultation
• Les répondants
99 Toutes les réToutes les régionsgions
99 MapMap :: DgpaatDgpaat, SSP,, SSP, BetdBetd ((DgalDgal), ),
99 Autres : Agence Bio,Autres : Agence Bio, Apca, Apca, CemagrefCemagref, Cgt, Cr, Cgt, Créédit dit agricole, entrepreneurs des territoires,
agricole, entrepreneurs des territoires, Fnsea, Fnsea, Inra, institut de l
Inra, institut de l’é’élevage,levage, MeeddatMeeddat, Minist, Ministèère de re de ll’’intintéérieur (rieur (DeGeOMDeGeOM),), OnippamOnippam,, UnicidUnicid –– IdacIdac, , Viniflhor
Viniflhor
Dépouillement
• Beaucoup d’attentes
¾¾ Demande de reprise des anciennes Demande de reprise des anciennes questions RA200
questions RA200
¾¾ Reprise dReprise d’’anciennes questions ranciennes questions réégionalesgionales
¾¾ Nouvelles questions / nouvelles Nouvelles questions / nouvelles probl
probléématiques, dont questions mal dmatiques, dont questions mal dééfiniesfinies
Les contraintes générales
• Temps limité pour des raisons de charge sur l’enquêté
¾¾ Limiter le nombre de questions (1 heure Limiter le nombre de questions (1 heure comme en 2000)
comme en 2000)
¾¾ Rester Rester àà des questions simplesdes questions simples
¾¾ Limiter les questions complLimiter les questions compléémentaires par mentaires par sondage (10 mn)
sondage (10 mn)
¾¾ Limiter les questions rLimiter les questions réégionales (4 gionales (4 àà 5 par 5 par rréégion)gion)
La méthode de travail
¾¾ Quatre grands domaines dQuatre grands domaines dééfinisfinis
99 Cultures Cultures 99 Élevage Élevage
99 Gestion des terres et environnementGestion des terres et environnement
99 Travail, éTravail, équipement , diversification, gestionquipement , diversification, gestion
Synthèse des dépouillements
• Dans chaque domaine
¾¾ Rappel de la contrainte europRappel de la contrainte europééenneenne
¾¾ Liste des demandes, nombre de demandeurs Liste des demandes, nombre de demandeurs DrafDraf, directions du , directions du MapMap, et autres , et autres
organismes consult organismes consultééss
Cultures : demandes reçues
• Développement nomenclature pour prise en compte des besoins régionaux
99 Sur l’Sur l’occupation principale du soloccupation principale du sol 99 Sur les superficies dSur les superficies dééveloppveloppééeses
• Production et commercialisation des vins
• Productions des grandes cultures, des pommes de terre, des endives et des vergers
Élevages : demandes reçues
• Développement nomenclature pour prise en compte des besoins régionaux,
notamment sur les chevaux, les volailles et quelques animaux particuliers
• Capacités d’élevage
• Productions animales
Cultures – élevage : grandes orientations
• Revoir la nomenclature selon une nomenclature harmonisée
• Privilégier les questions structurelles
(occupation du sol, capacités d’élevage)
• Réduire au maximum les questions conjoncturelles (productions)
Travail – équipement – gestion demandes reçues
• Beaucoup de demandes sur
¾¾ La formation (exploitant et salariLa formation (exploitant et salariéés)s)
¾¾ La diversificationLa diversification
¾¾ Les circuits de commercialisationLes circuits de commercialisation
¾¾ LL’é’énergie renouvelable (production, vente, nergie renouvelable (production, vente, ……))
¾¾ Le matéLe matérielriel
¾¾ Les aides financiLes aides financièèresres
¾¾ Les assurancesLes assurances
Travail – équipement – gestion : Grandes orientations
• Passer les questions d’équipement agricole en sondage sauf pour les capacités de production d’énergies
renouvelables (obligatoires en oui / non)
• Caler les nomenclatures proposées sur des nomenclatures existantes (formation)
• Apparier les données d’aides
Travail – équipement – gestion : Grandes orientations
• Favoriser les questions utiles à l’analyse territoriale à grande échelle :
¾¾ Pression SAUPression SAU
¾¾ ActivitéActivités de diversifications de diversification
¾¾ Signes de qualitSignes de qualitéé
• Se limiter à 20 minutes
Gestion des terres-environnement demandes reçues
• Beaucoup de demandes sur
¾¾ Les effluents (stockage et Les effluents (stockage et éépandage)pandage)
¾¾ Les intrants en gLes intrants en géénnééralral
¾¾ Les pLes pââturages collectifsturages collectifs
¾¾ La pression urbaineLa pression urbaine
¾¾ Le morcellement des exploitationsLe morcellement des exploitations
Gestion des terres – environnement : Grandes orientations
• Rendre exhaustives les questions MPA (sauf bâtiments d’élevage) :
¾¾ Techniques de protection des solsTechniques de protection des sols
¾¾ IrrigationIrrigation
¾¾ Surfaces pour lSurfaces pour l’é’épandage des effluentspandage des effluents
¾¾ ÉÉllééments du paysagements du paysage
Gestion des terres – environnement : Grandes orientations
• Privilégier les questions relatives aux surfaces
• Écarter les questions quantitatives sur les pesticides
• Limiter les questions sur les pressions fertilisantes aux régions très concernées
• Éviter les questions quantitatives sur le paysage
Les modalités générales du questionnement des exploitants
• Pas de questions financières
• Limitation des questions sur les
productions agricoles végétales et animales
• Pas de questions sur lesquelles
l’enquêté a une connaissance limitée (formation des salariés)
Les modalités générales du questionnement des exploitants
• Priorité aux questions qualitatives quand le quantitatif est difficile à connaître
• Recours privilégié aux données administratives
• Priorité aux informations qui nécessitent une connaissance fine en termes
Méthode proposée
• Arbitrage préalable en interne des modalités de prise en compte des
questions selon les orientations validées
• Conception par des groupes de travail de la formulation des questions +
instructions + contrôles
Élaboration du questionnaire
• 4 groupes de travail (1 par domaine)
¾¾ LibellLibelléé des questions et instructions aux des questions et instructions aux enquenquêêteursteurs
¾¾ Tests sur le terrainTests sur le terrain
Élaboration du questionnaire
• Domaine de compétence réservé mais possibilité de faire des recommandations et des préconisations aux autres groupes de travail
• Composition réservée en priorité au
cercle des statisticiens mais en dehors du cercle, rôle d’expert pour les volontaires
Élaboration du questionnaire
• Élevage :
¾¾ Pilotage et animation : EPSPilotage et animation : EPS
¾¾ DrafDraf : Alsace et Franche: Alsace et Franche--ComtComtéé
¾¾ SSP (SSP (BsaBsa) : 5 personnes ) : 5 personnes
¾¾ SSP nomenclaturesSSP nomenclatures
Élaboration du questionnaire
• Cultures :
¾¾ Pilotage et animation : EPSPilotage et animation : EPS
¾¾ DrafDraf : Aquitaine et Centre: Aquitaine et Centre
¾¾ SSP (SSP (BsvfBsvf) : 6 personnes) : 6 personnes
¾¾ SSP nomenclaturesSSP nomenclatures
Élaboration du questionnaire
• Gestion des terres et environnement :
¾¾ Pilotage et animation : EPSPilotage et animation : EPS
¾¾ DrafDraf : Bretagne et Nord: Bretagne et Nord--Pas de CalaisPas de Calais
¾¾ SSP (SSP (BsvfBsvf) : 1 personne) : 1 personne
¾¾ SSP diffusion : 1 personneSSP diffusion : 1 personne
¾¾ DGPAAT : DGPAAT : NathanaNathanaëël Pingaultl Pingault
¾¾ CGAAER : Michel BertinCGAAER : Michel Bertin
Élaboration du questionnaire
• Travail, équipement, diversification, gestion :
¾¾ Pilotage et animation : EPSPilotage et animation : EPS
¾¾ DrafDraf : Bourgogne et Ile de France: Bourgogne et Ile de France
¾¾ SSP (SSP (BssaeBssae) : 1 personne) : 1 personne
¾¾ SSP diffusion : 1 personneSSP diffusion : 1 personne
¾¾ CGAAER : Michel BertinCGAAER : Michel Bertin
Élaboration du questionnaire
• Calendrier très serré => début des travaux dès le 18 novembre
¾¾ Constitution des GT dConstitution des GT dééjjàà faitefaite
¾¾ ÉÉlevage et cultures => Toulouselevage et cultures => Toulouse
¾¾ Gestion des terresGestion des terres--environnement et travailenvironnement et travail-- ééquipementquipement--diversificationdiversification--gestion => Parisgestion => Paris
Les résultats du RA
• Interrogation des exploitants : sept 2010 à mars 2011
• Résultats dernier trimestre 2011
¾¾ Internet gratuit Internet gratuit
99 DonnDonnéées synthes synthéétiques sur Agrestetiques sur Agreste 99 DonnDonnéées dées détailltailléées sur es sur DisarDisar
99 Outil de cartographie interactiveOutil de cartographie interactive
