PROCES-VERBAL DU 21 JUIN 2004 A 10 HEURES 30

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PROCES-VERBAL DU 21 JUIN 2004 A 10 HEURES 30

Rédaction : Zohra Brahmi Annick Lebon

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LISTE DE PRESENCE

TITULAIRES

PRESENTS MM. Collomb

Bret Da Passano Dumont Mme Pedrini M. Charrier Mme Vullien MM. Touraine Buna Jeannot Reppelin Darne J.

Colin Mme Elmalan MM. Vesco Calvel Duport Lambert Malaval Mme Gelas MM. Joly Crédoz Abadie Polga Pillonel Claisse Paoli Bertrand Barral Mme Guillemot MM. Daclin Laurent David Mmes Vessiller Rabatel

ABSENTS EXCUSES M. Muet

ABSENTS MM. Gerin

Braillard

ASSISTAIENT A LA REUNION MM. Rivalta

Flaconnèche Quignon

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Dibilio Cizeron Perret Lerouge Madinier Behr Caviglia Boccas Lusson Ducroux Meynet Mmes Dalmais

Perraudin Chambre-Foa Sibeud Rebecci Léon MM. Jauffret Boyron

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M. LE PRESIDENT ouvre la séance et procède à l'appel nominal.

Il demande si quelqu'un a des observations à formuler sur le procès-verbal du Bureau délibératif du 17 mai 2004.

Aucune remarque n'étant formulée, le procès-verbal est adopté.

Il aborde à présent l'ordre du jour.

N° B-2004-2316 - Prestations intellectuelles de conseils juridiques hors contentieux - Lancement de la consultation -

M. COLIN commente le dossier.

Adopté.

N° B-2004-2317 - Villeurbanne - Acquisition du lot n° 5 appartenant aux époux Aldana dans un ensemble immobilier en copropriété situé 6, chemin de la Poudrette -

N° B-2004-2318 - Villeurbanne - Acquisition des lots n° 203, 207, 209 et 213 appartenant aux consorts Servante dans un ensemble immobilier en copropriété situé 22 et 22, bis rue Victor Jara –

N° B-2004-2319 - Rillieux la Pape - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin du Champ de Lière et appartenant à la société Sangar –

N° B-2004-2321 - Lyon 1er - Acquisition d'un immeuble situé 2, place Meissonnier et appartenant aux consorts Vincent –

N° B-2004-2322 - Lyon 7° - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain sise rue du Vivier, angle rue Camille Roy et appartenant à la Semcoda, en vue du prolongement de la rue Jaboulay -

M. BARRAL expose les éléments des rapports qui n'appellent pas de remarque.

Adoptés.

N° B-2004-2323 - Stations d'épuration et de relèvement et ouvrages annexes du réseau d'assainissement - Réparation de moteurs électriques des équipements - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert -

N° B-2004-2324 - Missions de coordination sécurité et de protection de la santé des opérations de catégories 2 et 3 - Marchés d'études à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert -

N° B-2004-2325 - Stations d'épuration et de relèvement et ouvrages annexes du réseau d'assainissement - Travaux de plasturgie - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert -

N° B-2004-2326 - Contrôle des rejets issus de l'incinération des boues des stations d'épuration - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert -

N° B-2004-2327 - Décines Charpieu - Berges du Grand Large - Assainissement - Station de refoulement - Autorisation de signer le marché -

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N° B-2004-2328 - Lyon 4° - Station de relèvement de Serin - Travaux de rénovation des vannes d'entrée et du dégrilleur - Autorisation de signer le marché -

Mme ELMALAN présente les rapports.

Adoptés.

N° B-2004-2329 - Fourniture de matériels de viabilité hivernale et prestations de formation associées - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert -

Mme PEDRINI expose les éléments du rapport.

Adopté.

N° B-2004-2330 - Garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM -

M. BERTRAND commente le rapport.

Adopté.

N° B-2004-2320 - Lyon 1er - Indemnisation de la SARL Agence de cartonneries européennes située 14, rue des Tables Claudiennes -

N° B-2004-2331 - Oullins - Autorisation de dépôt d'une déclaration de travaux aux sociétés Cirmad Grand sud et Kaufman & Broad Développement et concernant une parcelle de terrain communautaire située en tréfonds d'une partie de la rue de la République -

N° B-2004-2332 - Saint Genis Laval - Autorisation de dépôt de permis de construire à M. Sobol et concernant deux terrains communautaires situés lieu-dit les Collonges –

N° B-2004-2333 - Villeurbanne - Avenue Paul Krüger - Construction d'une déchetterie - Lots n° 3 et 6 - Autorisation de signer des marchés de travaux -

N° B-2004-2334 - Lyon 7° - Cession, à la SCI Lyon Gerland, de l'assiette foncière du bail à construction dont cette dernière est bénéficiaire pour le 82-118, rue Challemel Lacour -

M. DUMONT expose les éléments des rapports qui n’appellent aucune observation.

Adoptés.

N° B-2004-2335 - Collonges au Mont d'Or - Hameau de Trèves Pâques - Réalisation d'espaces publics - Autorisation de signer des marchés de travaux -

N° B-2004-2336 - Collonges au Mont d'Or - Hameau de Trèves Pâques - Réalisation d'espaces publics - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme –

N° B-2004-2337 - Couzon au Mont d'Or - Parc de stationnement Georges Lyvet - Travaux - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme –

N° B-2004-2338 - Pierre Bénite - Place de la Paix - Lancement d'un concours d'architecture et d'ingénierie –

N° B-2004-2339 - Saint Romain au Mont d'Or - Parc de stationnement du Charroi - Aménagement - Individualisation d'autorisation de programme -

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M. ABADIE commente les éléments des rapports.

Adoptés.

N° B-2004-2340 - Lyon - Tunnels de Fourvière, Croix-Rousse, Vivier-Merle et Brotteaux- Servient - Nettoyage des piédroits, chaussées, trottoirs, murets et caniveaux - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert –

N° B-2004-2341 - Lyon - Tunnels de la Croix-Rousse, Vivier-Merle et Brotteaux-Servient - Balisage-débalisage dans le cadre des nuits de travaux de maintenance programmées et 24 h/24 h à l'occasion d’événements graves d'exploitation - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert –

N° B-2004-2342 - Caluire et Cuire - Grande rue de Saint Clair - Aménagement - Autorisation de signer le marché de maîtrise d’œuvre –

N° B-2004-2343 - Saint Fons - Voie nouvelle V4 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme –

N° B-2004-2344 - Saint Genis Laval - Déclassement du domaine public de voirie communautaire de délaissés de voirie avenue de Gadagne –

N° B-2004-2345 - Vaulx en Velin - Quartier les Grolières - Restructuration des espaces extérieurs - Quatrième tranche - Autorisation de signer le marché de travaux –

N° B-2004-2346 - Chassieu - Offre de concours de la société Le Progrès pour des travaux de signalisation lumineuse - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Acceptation de l'offre de concours -

N° B-2004-2347 - Meyzieu - Rue Jean-Louis Barrault - Aménagement de voie nouvelle - Approbation d'un détail estimatif et du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert -

N° B-2004-2348 - Meyzieu - Rue Jean Jaurès - Aménagement d'une piste cyclable - Approbation d'un détail estimatif et d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert -

N° B-2004-2349 - Lyon 2° - Déclassement en volumes d'une partie de la place des Cordeliers et des rues Tupin et Grolée - projet Grand Bazar de Lyon -

N° B-2004-2350 - Lyon 5° - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire située à l'angle des rues des Fossés de Trion et du commandant Charcot - N° B-2004-2351 - Lyon 5° - Déclassement du domaine public de voirie communautaire, d'une partie de la parcelle AR167 sise 36, quai Fulchiron -

M. PILLONEL présente les rapports.

Adoptés.

M. LE PRESIDENT lève la séance et demande aux vice-présidents de bien vouloir rester pour discuter, hors séance, du dossier relatif au chauffage urbain.

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