Reçu au Contrôle de légalité le 07 janvier 2022

II – Suivi des charges financières nettes non admises en déduction et des capacités de déduction inemployées en report en déduction au titre de l'exercice = 75 % x ( c ). C-

L’autorisation de voirie a été finalement délivrée le 16 mars 2017, ainsi ENEDIS a pu réaliser le bouclage du réseau HTA permettant le raccordement de la ZAC des Vigneaux et

Passé cette date, si vous n'avez retourné toutes les pages du présent document dument approuvées avec le chèque d'acompte, et sauf prorogation éventuelle, Marseille Chanot n'est

II – Suivi des charges financières nettes non admises en déduction et des capacités de déduction inemployées en report en déduction au titre de l'exercice = 75 % x ( c ). C-

Une Métropole neutre en carbone à l’horizon 2050, résolument engagée dans la réduction à hauteur de 50 % de ses consommations énergétiques, une Métropole qui produit 100 % des

[r]

Reçu au Contrôle de légalité le 07 janvier 2022... Reçu au Contrôle de légalité le 07

Reçu au Contrôle de légalité le 07 janvier 2022... Reçu au Contrôle de légalité le 07