MF/MM SEANCE DU 23 JUIN 2008 2008/367 - AUTORISATION DE SIGNER DES CONVENTIONS AVEC
DIVERSES ASSOCIATIONS GESTIONNAIRES D'EQUIPEMENTS DE PETITE ENFANCE DANS LES 1ER, 3E, 4E, 5E, 6E ET 9E ARRONDISSEMENTS (DIRECTION DE L'ENFANCE)
Le Conseil Municipal,
Vu le rapport en date du 5 juin 2008 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :
«Certaines associations contribuent au renforcement du dispositif d’accueil des enfants de 0 à 6 ans dans les neuf arrondissements et s’inscrivent ainsi dans la politique de la Ville de Lyon relative à la Petite Enfance démontrant ainsi le caractère d’intérêt général de ce service rendu aux Lyonnais.
La Ville de Lyon et ces associations gestionnaires d’équipements de Petite Enfance ont formalisé leurs relations dans des conventions qui se renouvellent tous les trois ans. Deux types de convention déterminent les relations entre la Ville de Lyon et ces associations gestionnaires. Des
« conventions cadre » qui déterminent les obligations générales des cocontractants, elles précisent notamment les conditions d’attribution et le montant de la subvention attribuée. Des « conventions d’occupation temporaire des locaux », qui sont conclues uniquement avec les associations qui bénéficient de locaux de la Ville de Lyon.
Certaines de ces conventions arrivent à échéance, il convient donc de les renouveler pour une nouvelle période de trois ans.
Les associations ont été invitées à se prononcer sur les conventions qui leur ont été soumises. Les documents présentés ici sont ceux qui ont reçu leur approbation ».
Vu l’avis émis par les Conseils des 1er, 3e, 4e, 5e, 6e et 9e arrondissements ;
Ouï l’avis de sa Commission Education – Petite Enfance ; D E L I B E R E
1. Les conventions établies avec les associations suivantes sont approuvées :
Association Gestionnaire
Nom et Adresse de l’équipement
Type de conventions 1er arrondissement
Le Rêve en Couleurs Saint Vincent – Accueil Petite Enfance
10, rue de Vauzelles
« Les Petits Bouchons » - 32 bis, quai Saint Vincent
Occupation temporaire Cadre
2008/367 2 3e arrondissement
Souris Verte 17, rue Saint Antoine Cadre + Occupation temporaire
6e arrondissement
Capucine 103, rue Masséna Cadre + Occupation
temporaire 4e arrondissement
Le Jardin de La Colline Association des Familles de Lyon
Saint Bernard
54 boulevard des Canuts Pirouette – 75, rue Eugène-Pons
Popy – 33, rue Chazière Melba – 61, rue Chazière
Cadre + Occupation temporaire
Occupation temporaire Occupation temporaire Occupation temporaire 5e arrondissement
La Courte Echelle ALFA3A
AGDS
42-48, avenue Général Eisenhower
Le Chantoiseau – 128, rue Cdt Charcot
Allix – Le Vieux-Fort – 2, rue Sœur Bouvier
Occupation temporaire Occupation temporaire Occupation temporaire
9e arrondissement La Croix Rouge Française Chrysalide 45, rue du
Chapeau Rouge
Cadre
L’Ours en Peluche 21, rue Emile Duport Occupation temporaire
2. M. le Maire est autorisé à signer lesdits documents.
(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme,
Pour le Maire, l’Adjoint délégué, Y. FOURNEL
