MF/MM SEANCE DU 15 SEPTEMBRE 2008 2008/555 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE FONCTIONNEMENT DE 6 000 € A L'ASSOCIATION FCL BASKET FEMININ - SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'APPLICATION AVEC LE FCL BASKET FEMININ (DIRECTION DES SPORTS)
Le Conseil Municipal,
Vu le rapport en date du 6 août 2008 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :
« Par délibération du 18 février 2008, le Conseil municipal a approuvé l’attribution de subventions de fonctionnement à divers clubs sportifs amateurs ou de haut niveau au titre de la saison 2007/2008.
Je vous rappelle que ces subventions avaient été validées après concertation avec l’ensemble des adjoints aux sports des 9 arrondissements et l’Office des Sports de Lyon.
Cette répartition avait été ajustée au plus proche des besoins des clubs.
L’Association FCL Basket Féminin a reçu au titre de l’année 2008 une subvention de 28 000 €, subvention versée dans le cadre d’une convention d’application à une convention de partenariat dont la date d’expiration est fixée au 30 juin 2009.
Nous avons observé que le montant de cette subvention ne correspondait pas « au mieux » à la réalité de ses activités. En effet, l’Association FCL Basket Féminin a dû faire face notamment aux frais de déplacement de son équipe évoluant en Nationale 3 et de ses équipes
« benjamine et cadette » qui ont respectivement remporté le titre régional et le titre départemental à Riorges au terme de cette saison.
Je vous propose qu’une subvention exceptionnelle de 6 000 € soit attribuée à l’Association FCL Basket Féminin pour financer la prise en charge de ces déplacements.
C’est la raison pour laquelle, je vous propose de signer une convention d’application n° 3 à la convention de partenariat déjà conclue avec cette Association ».
Vu la délibération du 18 février 2008 ; Vu ladite convention ;
Vu l’avis émis par le Conseil du 8e arrondissement ;
Ouï l’avis de sa Commission Jeunesse, Sports et Vie associative ;
2008/555 2 D E L I B E R E
1) Une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 6 000 € est allouée à l’Association FCL Basket Féminin.
2) La convention d’application n° 3 à la convention susvisée, établie entre la Ville de Lyon et l’Association FCL Basket Féminin, est approuvée.
3) M. le Maire est autorisé à signer ledit document.
4) Le montant de la subvention allouée au FCL Basket Féminin sera prélevé sur les crédits inscrits au budget 2008, ligne de crédit 3533, article 6574, fonction 40, programme SPF 11 « soutien au sport amateur », opération SPF 111.
(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme,
Pour le Maire, l’Adjoint délégué, T. BRAILLARD
