PROGRAMME D'ACTION GEMAPI 6 ACTIONS et OPERATIONS 19/06/2018
N° ACTION Porteur Territoire Type Etat Avancement
Calendrier
CoûtsHT prévisionnels programme 2018/2020 (valeur
juin 2018)
2018 (CLECT
+ BP)
2019 (TAXE)
2020 (TAXE)
TOTAL TOTAL TOTAL
3 510 500 5 430 500 5 400 500
1
3 510 500 3 540 500 3 510 500
2
2 496 173 2 499 586 2 469 586
3 dont Etudes et travaux
1 932 745 1 936 158 1 906 158
4 Finalisation de l'étude SOCLE (AMO) AMP Métropole Marché à lancer
300 000 € 90 000 120 000 90 000
5 Actions réalisées par les communes AMP Métropole conventions de
gestion
5 475 061 € 1 842 745 1 816 158 1 816 158
6 Bassin de la Touloubre
351 428 351 428 351 428
7 Etude de continuité piscicole BV Touloubre AMP Métropole
Bassin Touloubre Marché en cours Objectif : Choix scénario pour les seuils de la liste 2 pour 09/2018
8 Cartographie des zones inondables Boulery - La Barben AMP Métropole
Bassin Touloubre Marché en cours Tranche Conditionnelle n°2 : Présentation des orientations 05/2018- Finalisation de l’étude 06/2018
9 Touloubre aval - travaux court terme (PAPI RR1-4) (global : 1 150 000 €) AMP Métropole
Bassin Touloubre Marché en cours Recadrage de la mission en cours
10 Touloubre amont - Avant projet détaillé (PAPI RR-1) AMP Métropole
Bassin Touloubre Marché en cours
11 Accompagnement des projets (PAPI CCIS2) - Site Internet AMP Métropole
Bassin Touloubre Marché en cours Recalage avec les services de communication de la métropole en 02/2018 objectif mettre le système d’alerte de crues en ligne pour les communes en 07/2018
12 Rétablissement morphologique de la Touloubre à Venelles AMP Métropole
Bassin Touloubre Marché en cours
Etude hydraulique et mise à jour de la carte de zonage réglementaire sur le secteur d’étude en cours
Etude sur le projet de cheminement et de rétablissement hydromorphologique à lancer
13 Travaux de restauration Touloubre et affluents AMP Métropole
Bassin Touloubre Marché en cours Réalisation de travaux urgents sur la Touloubre Marché de moins de 25 000 €
14 Bassin de la Cadière
150 000 150 000 150 000
15 Travaux de restauration de la capacité hydraulique - suppression des déchets et embâcles PPEAP AMP Métropole
Bassin Cadière Marché en cours
16 Travaux de restauration de la capacité hydraulique AMP Métropole
Bassin Cadière Marché en cours - débroussaillage sélectif - abattage et élagage
17 Programme réhabilitation AMP Métropole
Bassin Cadière Marché en cours
18 Travaux d'urgence AMP Métropole
Bassin Cadière Marché en cours 19 Continuité écologique - Maîtrise d'œuvre pour l'amélioration de la libre circulation de l'anguille européenne sur
la Cadière AMP Métropole
Bassin Cadière Marché en cours
20 Délestage des crues MOE AMP Métropole
Bassin Cadière Marché en cours Marché suspendu / Contentieux
21 Site Bolmon Jaï AMP Métropole
Bolmon Jaï
62 000 62 000 62 000
22 Contrat de Prestation de service (suivis scientifiques, compilation et traitement des données, entretien manuel
sur site…) AMP Métropole
Bolmon Jaï régie
23
Etudes nécessaires pour réaliser des travaux de restauration des milieux aquatiques type restauration morphologique, sédimentaire, quantité ou continuité (la qualité physico-chimique, ou l’amélioration de la biodiversité peuvent être sortis)
AMP Métropole
Bolmon Jaï Marché en cours
24
1 014 327 1 040 914 1 040 914
150 000 150 000
TOTAL
dont ACTIONS REALISEES en Régie (METROPOLE) depuis le 1er janvier 2018
351 428 1 054 284 €
ACTIONS DÉJÀ ENGAGÉES PAR LES COMMUNES
351 428 351 428
450 000 €
62 000 62 000 62 000 186 000 €
150 000
dont ACTIONS REALISEES par les syndicats partenaires
1/4
Reçu au Contrôle de légalité le 12 juillet 2018
PROGRAMME D'ACTION GEMAPI 6 ACTIONS et OPERATIONS 19/06/2018
N° ACTION Porteur Territoire Type Etat Avancement
Calendrier
CoûtsHT prévisionnels programme 2018/2020 (valeur
juin 2018)
2018 (CLECT
+ BP)
2019 (TAXE)
2020 (TAXE)
TOTAL TOTAL TOTAL
3 510 500 5 430 500 5 400 500
TOTAL
25
CONVENTION SIBVH 373 402 399 989 399 989
26 Travaux sur communes du BV (hors adhesion SIBVH) SIBVH Bassin versant de
l'Huveaune
53 174 € 0 26 587 26 587
27 Personnel et charges de fonctionnement SIBVH Bassin versant de
l'Huveaune 28 Portage du Contrat de Rivière et actions du programme, hors travaux et études GEMAPI : réseau suivi qualité,
ressource en eau, valorisation, eau et aménagement. SIBVH Bassin versant de
l'Huveaune 29
Portage du PAPI et actions du programme, hors travaux et études GEMAPI ((connaissance aléa, ruissellement, vulnérabilité, ouvrages/digues, culture du risque, gestion de crise, surveillance, eau et aménagement) / études coûts-bénéfices– projet-pilote de participation citoyenne)
SIBVH Bassin versant de l'Huveaune 30 Travaux d'entretien des cours d'eau : DIG Huveaune et affluents des 7 communes historiquement membres du
SIBVH. SIBVH Bassin versant de
l'Huveaune
31 Maîtrise d'œuvre, travaux et procédures réglementaires : synergie entre réduction de vulnérabilité, restauration
et valorisation des cours d'eau. SIBVH Bassin versant de
l'Huveaune
Affluent du réal de Favard à St Zacharie (travaux), Parc de la confluence à Auriol (travaux), Seuil de Menet à Marseille (maîtrise d'oeuvre), Secteur Heckel à Marseille (maîtrise d'oeuvre), Aménagement des berges à Aubagne dans le centre-ville (maîtrise d'oeuvre), Traitement des points de débordement Aubagne-La Penne (enquête publique), Valorisation des berges à Roquevaire (étude), Etudes générales sur l'ensemble du BV.
32 Poursuite des grands projets et mise en œuvre du schéma directeur de gestion des cours d'eau du bassin
versant et du PAPI : études, maîtrise d'œuvre, travaux et procédures réglementaires SIBVH Bassin versant de l'Huveaune
Secteur Heckel à Marseille (procédure regl. et travaux - 1ère tranche)
Aménagement des berges à Aubagne dans le centre-ville (procédure et travaux - 1ère tranche)
Traitement des points de débordement Aubagne-La Penne (travaux) Parc fluvial de St Marcel à Marseille : maîtrise d'oeuvre
Rétablissement débit réservé aval Pugette (étude) Secteur zone d'activités Aubagne-Gémenos (étude)
33 CONVENTION SABA
387 667 387 667 387 667
34 Personnel et charges de fonctionnement (dont suivi qualité, animations pédagogiques et politique zéro phyto)) SABA Bassin versant de l'Arc
35 Continuité écologique - Maîtrise d'œuvre et travaux sur 5 seuils sur l'Arc SABA Bassin versant de
l'Arc Attente DIG pour seuil n°8
36 Travaux de restauration et d’entretien de la ripisylve de l’Arc SABA Bassin versant de
l'Arc 37 Renforcement de la surveillance de l’Arc en crue (renforcement du réseau de mesure des débits)
PAPI SABA Bassin versant de
l'Arc 38 Identification et équipement des sites pour la mise en place de repères de crue (PAPI) SABA Bassin versant de
l'Arc 39 Constitution et animation d'un groupe de riverains sentinelles (observateurs de crue) - PAPI SABA Bassin versant de
l'Arc 40 Recensement des ouvrages hydrauliques et définition des systèmes d’endiguement (PAPI) SABA Bassin versant de
l'Arc 41 Identification des infrastructures de transport exposées au risque inondation (PAPI) SABA Bassin versant de
l'Arc 42 Exploitation du modèle hydraulique de l'Arc - Besoin de prévision des crues et définition des systèmes de
protection (PAPI) SABA Bassin versant de l'Arc
43 Définition de la stratégie de réduction de l'aléa sur le bassin de l'Arc (PAPI) SABA Bassin versant de
l'Arc
44 Traitement du problème d'envasement du delta de l'Arc SABA Bassin versant de
l'Arc
45 CONVENTION SMAVD
126 674 126 674 126 674
46 Continuité des actions en cours SMAVD Bassin versant de
la Durance
Actions liées aux engagements envers les communes adhérentes
+ Convention d'entretien des ouvrages entre communes et SMAVD
380 022 € 126 674 126 674 126 674
373 402 373 402 373 402
387 667 1 163 001 € 387 667 387 667
1 120 206 €
2/4
Reçu au Contrôle de légalité le 12 juillet 2018
PROGRAMME D'ACTION GEMAPI 6 ACTIONS et OPERATIONS 19/06/2018
N° ACTION Porteur Territoire Type Etat Avancement
Calendrier
CoûtsHT prévisionnels programme 2018/2020 (valeur
juin 2018)
2018 (CLECT
+ BP)
2019 (TAXE)
2020 (TAXE)
TOTAL TOTAL TOTAL
3 510 500 5 430 500 5 400 500
TOTAL
47 CONVENTION SIAE
15 108 15 108 15 108
48 Continuité des actions en cours SIAE Bassin versant de
l'Eze
45 324 € 15 108 15 108 15 108
49 CONVENTION SYMADREM
111 476 111 476 111 476
50 Continuité des actions en cours SYMADREM
334 428 € 111 476 111 476 111 476
51 CONVENTION GIPREB
0 0 0
52 sans objet (en attente des conclusions phasze 2 étude SOCLE)
0 € 0 0 0
53
1 890 000 1 890 000
54
0 640 000 600 000
55
dont Etudes et travaux 0 470 000 330 000
56 Etude Erosion frange littorale (BET) AMP Métropole Marché à lancer EG
60 000 € 0 40 000 20 000
57 Etude pour le recensement et le diagnostic des ouvrages hydrauliques (BET) AMP Métropole Marché à lancer CP
100 000 € 0 50 000 50 000
58 Etudes de danger et de définition des systèmes d’endiguement (BET) AMP Métropole Marché à lancer (AMO)
80 000 € 0 30 000 50 000
59 Procédures DIG (BET) AMP Métropole Marché à lancer VR (CV+EF)
100 000 € 0 50 000 50 000
60 TRAVAUX de grosses réparation et d'entretien des cours d'eau (gestion des embâcles, entretien de la végétation
rivulaire, réhabilitation de berges, travaux hydrauliques divers, etc) AMP Métropole Marché à lancer LG (CV)
460 000 € 0 300 000 160 000
61
Moyens techniques et humains 0 150 000 150 000
62 AMP Métropole
300 000 € 0 150 000 150 000
63
Bassin de la Touloubre 0 20 000 120 000
64 Maitrise d'œuvre pour rédaction DCE travaux AMP Métropole
Bassin Touloubre Marché à lancer
40 000 € 0 20 000 20 000
65 Passage des promeneurs à St Chamas AMP Métropole
Bassin Touloubre Marché à lancer
0
66 Etude hydromorphologique Grans centre – Les Eyssauts AMP Métropole
Bassin Touloubre Marché à lancer
0
67 Travaux Grans centre – Les Eyssauts AMP Métropole
Bassin Touloubre Marché à lancer
0
68 Travaux de continuité piscicole BV Touloubre - Seuil de la Poudrerie AMP Métropole
Bassin Touloubre Marché à lancer
0
69 Recensement / matérialisation des repères de crue AMP Métropole
Bassin Touloubre programme à définir
0
70 Bilan PAPI AMP Métropole
Bassin Touloubre Marché à lancer
0
71
0 1 250 000 1 290 000
100 000
dont ACTIONS A REALISER par les syndicats partenaires (Conventions à venir) dont ACTIONS A REALISER en Régie (METROPOLE)
0
ACTIONS NOUVELLES
100 000 €
3/4
Reçu au Contrôle de légalité le 12 juillet 2018
PROGRAMME D'ACTION GEMAPI 6 ACTIONS et OPERATIONS 19/06/2018
N° ACTION Porteur Territoire Type Etat Avancement
Calendrier
CoûtsHT prévisionnels programme 2018/2020 (valeur
juin 2018)
2018 (CLECT
+ BP)
2019 (TAXE)
2020 (TAXE)
TOTAL TOTAL TOTAL
3 510 500 5 430 500 5 400 500
TOTAL
72 CONVENTION SIBVH
0 400 000 400 000
73 Travaux d’entretien des cours d’eau étendus
Extension du périmètre d'intervention du Syndicat : DIG et travaux d’entretien SIBVH Bassin versant de l'Huveaune
Objectifs hydrauliques et écologiques. Huveaune et affluents.Procédures DIG sur cours de
nouveaux cours d’eau
700 000 € 0 350 000 350 000
74 Mutualisation Métropole et politiques publiques
Etudes complémentaires GEMAPI.Stratégie GEMAPI AMP SIBVH Bassin versant de
l'Huveaune
100 000 € 0 50 000 50 000
75 CONVENTION SABA
0 400 000 400 000
76 Travaux d’entretien des cours d’eau étendus aux affluents SABA Bassin versant de
l'Arc
700 000 € 0 350 000 350 000
77 Mutualisation Métropole et politiques publiques SABA Bassin versant de
l'Arc
100 000 € 0 50 000 50 000
78 CONVENTION SMAVD
0 400 000 400 000
79 Diagnostic des cours d’eau orphelins SMAVD Bassin versant de
la Durance
Mutualisation de poste programmer à partir de 2019
Appuis à la définition des contenus de la GEMAPI (ce su'il y a à faire) à partir des données existantes + données terrain
40 000 € 0 20 000 20 000
80 Accompagnement technique sur la problématique inondation sur l’Eze à Pertuis SMAVD Bassin versant de
la Durance Poste dédié à partir de 2019
140 000 € 0 70 000 70 000
81 Autorisation du système d’endiguement Charleval/ La Roque/ Mallemort SMAVD Bassin versant de
la Durance
80 000 € 0 40 000 40 000
82 Restructuration d’ouvrages SMAVD Bassin versant de
la Durance
Etudes et travaux de restructuration d’ouvrages (Mallemort T3 et Pertuis -aval Villelaure /
Sénas)
340 000 € 0 170 000 170 000
83
Adaptation des outils et moyens aux besoins de la GEMAPI (Déploiement de l'atlas des zones inondables, réponses aux exigences du décret 2015 sur les ouvrages : deploiement du SIRS Digues, rédaction des consignes de surveilance, de gestion des ouvrages en crue, formation d'agents aux gestes en crue, signalisation...)
SMAVD Bassin versant de la Durance
Evolutions des outils et des moyens liées à l’adaptation des moyens aux besoins de la
GEMAPI / Modification des statuts
200 000 € 0 100 000 100 000
84 CONVENTION SIAE
0 50 000 50 000
85 Restructuration d'ouvrages SIAE Bassin versant de
l'Eze
100 000 € 0 50 000 50 000
86 CONVENTION SYMADREM
0 0 40 000
87 Actions nouvelles
40 000 € 0 0 40 000
88 CONVENTION GIPREB
0 0 0
89 Actions nouvelles
0 € 0 0 0
4/4
