• Aucun résultat trouvé

Reçu au Contrôle de légalité le 12 juillet 2016

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "Reçu au Contrôle de légalité le 12 juillet 2016"

Copied!
1
0
0

Texte intégral

(1)

CNAS (Comité national d'action sociale pour les personnels des collectivités

territoriales et leurs établissements)

Régis MARTIN Titulaire

Comité des Oeuvres Sociales du Personnel de la Ville de Martigues et de la Communauté

d'Agglomération du Pays de Martigues

Françoise EYNAUD Titulaire

Désignation des représentants de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au sein des organismes extérieurs

04/07/2016 AFIGESE,CNAS, MPT, Comité O S

Reçu au Contrôle de légalité le 12 juillet 2016

Références

Documents relatifs

Reçu au Contrôle de légalité le 12 juillet 2016.. Désignation des représentants de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au sein des organismes extérieurs - Attractivité

• Les parties de services affectées intégralement à l’exercice des compétences transférées au titre du FSL feront l’objet d’une mise à disposition dont les

Frédéric VIGOUROUX Titulaire. Maryse

En aucun cas, l’Eau des Collines gestionnaire de l'eau de la Commune d'Aubagne ne pourra être tenue pour responsable vis à vis de la Société des Eaux de Marseille Métropole (SEMM)

Perspectives : Afin de répondre au nouvel objectif de commercialisation, notamment pour des projets tertiaires, un Permis modificatif sera proposé afin de permettre la réalisation

Adjoint administratif territorial principal de 1ère classe 42 38. Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe

13 entreprises situées sur la Métropole Aix-Marseille Provence – Conseil de Territoire Marseille Provence ont fait l’objet de la campagne RSDE dont 12 ont leur

[r]