Pouvoir et territoires dans les États de Savoie

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Vendredi 30 novembre 2007 - Après-midi - Faculté de droit - villa Passiflores - 2 / salle 23 14h15 : Reprise des travaux : autour du thème « Pouvoir, territoire et justice »

 14h15 Isidoro SOFFIETTI (Université de Turin) : La giurisdizione della Camera dei conti e le fonti del diritto nei secc. XVIII-XIX, osservazioni.

 14h40 Patricia PRENANT (Université de Nice Sophia-Antipolis) : Pouvoir et sécurité du territoire à travers la répression du brigandage dans le pays niçois XVIIIe-XIXe siècle.

 15h05 Christian AIMARO (Université de Turin) : Problemi di amministrazione della giustizia nel Biellese, tra centro e periferia.

 15h30 Lorenzo SINISI (Université de Catanzaro) : Diritto e giustizia nelle enclaves liguri di Oneglia e Loano fra antico regime e restaurazione.

16h15 : Pause

 16h30 Jean-François BREGI (Université de Nice Sophia-Antipolis) Les relations judiciaires entre la France et le Piémont avant 1860.

 16h55 Lucie MENARD (Université de Nice Sophia-Antipolis) : L’organisation juridictionnelle commerciale dans les Etats de Savoie : le Consulat de mer de Nice (1814-1855).

 17h20 Stéphanie MACCAGNAN (Université de Nice Sophia-Antipolis) : Changements de souveraineté et organisation du territoire judiciaire dans les Alpes-Maritimes en 1860.

18h00 : Clôture de la journée

Samedi 1^er décembre 2007 – Matin - Faculté de droit - villa Passiflores - 1/ amphithéâtre Bonnecarrère 9h00 : Reprise des travaux : autour du thème « Pouvoir, territoire et culture »

 09h00 Michel BOTTIN (Université de Nice Sophia-Antipolis) : la politique féodale de la Maison de Savoie.

 09h25 Simonetta TOMBACCINI-VILLEFRANQUE (Archives départementales des Alpes Maritimes) : Un retrait lignager à Guillaumes après le traité de 1760.

 09h50 Thierry COUZIN (Université de Nice Sophia-Antipolis) : Délégation du pouvoir et développement régional. Recherches complémentaires sur la législation sarde dans la province de Nice à l’époque de la Restauration.

 10h40 Carlo MONTANARI (Université de Turin) Declino e fine degli statuti nell’area subalpina.

 11h05 Francesco AIMERITO (Université du Piémont Oriental – Alessandria) : Contributi periferici al codice di procedura civile nel Regno di Sardegna.

 11h30 Caterina BONZO (Université de Turin) : Il controllo regio sui fideicommessi.

12h00 : Clôture du colloque

Samedi 1^er décembre 2007 - Matin - Faculté de droit - villa Passiflores - 2 / salle 23 9h00 : Reprise des travaux : autour du thème « Droit, législation et institutions particularistes »

 09h00 Chiara MICHELIS (Université de Turin) : Lo Stato sabaudo e il controllo territoriale dei titoli accademici.

 09h25 Jean-Baptiste PISANO (Université de Nice Sophia-Antipolis) : Invention, construction et représentation de l’espace urbain au XIXe siècle.

 09h50 Olivier VERNIER (Université de Nice Sophia-Antipolis) et Sylvie DE GALLEANI (Archives départementales des Alpes-Maritimes) : Pouvoir politique et institutions culturelles au XIX^ème siècle dans les Etats de Savoie.

 10h40 Sylvie DE SALVADOR SABAN (Université de Nice Sophia-Antipolis) : L’enjeu du

« comté de Nice » dans l’Europe des régions.

12h00 : Clôture du colloque

Université de Nice Sophia Antipolis - Faculté de Droit, Sciences Politiques, Economiques et de Gestion

Centre d’Histoire du droit Maryse Carlin – Laboratoire ERMES

P. R. I.D.A. E. S.

P rogramme de R echerche sur les Institutions et le Droit des Anciens E tats de S avoie

PROGRAMME du COLLOQUE

« Pouvoirs et territoires dans les Etats de Savoie » Nice – 29 novembre – 1

^er

décembre 2007

Avec la participation :

Ecole Doctora le

Interactio ns Nationale s Européen nes Internatio nales

Laboratoire E.R.M.E.S

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Jeudi 29 novembre 2007 - Matin - Salle du théâtre du grand château de Valrose - siège de l’Université 9h00 : Accueil des participants :

Allocution de M. Albert MAROUANI, Président de l’Université de Nice Sophia-Antipolis.

Allocution de M. Eric GASPERINI, Chargé de mission aux Relations internationales.

Allocution de M. Stéphane NGO MAÏ, Doyen de la Faculté de droit, sciences politiques, économiques et de gestion.

Allocution de Mme Christine PINA, Directrice du laboratoire ERMES.

Allocution de M. Gian Savino PENE VIDARI et M. Marc ORTOLANI, Coordonnateurs du PRIDAES.

10h15 : Ouverture des travaux : autour du thème « Pouvoirs et territoires dans la pensée politique et diplomatique »

 10h15 Jean-Pierre PANTALACCI (Université de Nice Sophia-Antipolis) : Le regard des ambassadeurs Vénitiens sur les Etats de Savoie XVIIe – XVIIIe siècle.

 10h40 Eric GASPARINI (Université d’Aix-Marseille III) : Les Etats de la Maison de Savoie vus par quelques publicistes provençaux au XVIIIe siècle.

 11h05 Pierre-Yves BEAUREPAIRE (Université de Nice Sophia-Antipolis) : « Secouer le joug étranger ». Affirmations identitaires et revendications d’autonomie chez les francs-maçons savoisiens et piémontais à la fin du XVIIIe siècle.

 11h30 Jean-Louis MESTRE (Université d’Aix-Marseille III) : Les Etats de la Maison de Savoie en 1791, selon le publiciste Jean-Vincent Delacroix.

 11h55 Bruno BERTHIER (Université de Savoie – Chambéry) : Autorité centrale ou autoritarisme centrifuge ? Joseph de Maistre ou l’analyse politique urticante d’un complexe institutionnel paradoxal d’Etats de Savoie au crépuscule de leur vénérable histoire.

12h45 : Pause déjeuner

Jeudi 29 novembre 2007 -Après-midi - Salle du théâtre du grand château de Valrose Siège de l’Université

14h30 : Reprise des travaux : autour du thème « Pouvoir et limites des territoires »

 14h30 Elisa MONGIANO (Université du Piémont Oriental - Alessandria) : I « Paesi di nuovo acquisto » nel Regno sabaudo.

 14h55 Victor MONNIER (Université de Genève) : L’extension de la neutralité suisse à la Savoie du Nord dans les traités de 1815 et 1816.

 15h20 Paola CASANA (Université de Turin) : Il Consiglio di stato albertino e il territorio.

 15h45 Denis TAPPY (Université de Lausanne) : Les frontières actuelles du canton de Vaud : genèse historique d’un territoire et questions de limites.

 16h10 Sylvain MILBACH (Université de Savoie – Chambéry) : La Savoie en 1848-1849 : en deçà des monts.

Vendredi 30 novembre 2007 - Matin -Faculté de droit - villa Passiflores 1 / amphithéâtre Bonnecarrère

8h30 : Reprise des travaux : autour du thème « Pouvoir et administration du territoire »

 08h30 Henri COSTAMAGNA (Université de Nice Sophia-Antipolis) : Progrès et limites de la centralisation dans les provinces des Etats de Savoie à l’époque moderne.

 08h55 Karine DEHARBE (Université de Nice Sophia-Antipolis) : La tutelle de l’intendant sur les communautés du val d’Entraunes.

 09h20 Michele ROSBOCH (Université de Turin) : L’accentramento sabaudo nel ducato d’Aosta.

 09h50 Marc ORTOLANI (Université de Nice Sophia-Antipolis) : La tutelle du pouvoir sur l’administration du territoire : la réforme de 1775 et les conseils municipaux des communautés du comté de Nice.

11h00 Poursuite des travaux : autour du thème « Pouvoir et contrôle du territoire »

 11h00 Enrico GENTA (Université de Turin) : Territorio, nobiltà e sovrano sabaudo in età moderna.

 11h25 Alice ABENA (Université de Milan) : Il controllo del principe sui sudditi nei domini sabaudi.

 11h50 Carla NARDUCCI (Université de Turin) : Il Consiglio delle finanze sabaudo e il controllo del territorio.

 12h15 Alain RUGGIERO (Université de Nice Sophia-Antipolis) : Mesurer la population qui vit dans les provinces du royaume : une collecte en perpétuelle amélioration.

13h00 : Pause déjeuner

Vendredi 30 novembre 2007 – Matin - Faculté de droit - villa Passiflores - 2 / salle 23 8h30 : Reprise des travaux : autour du thème « Pouvoir, territoire et ruralité »

 08h30 Gian Savino PENE VIDARI (Université de Turin) : Il bosco dall’ambito territoriale locale alla disciplina sabauda.

 08h55 Laura MOSCATI (Université de Rome – La Sapienza) : Le droit des eaux dans les Etats de Savoie entre Royales Constitutions et Code civil.

 09h20 Alessandro CROSETTI (Université de Turin) : Potere e territorio : eclissi dell’autonomia.

I bandi campestri nel territorio albese tra XVII et XVIII secolo.

 09h50 Sara CIPOLLA (Université de Turin) : Il Senato del Piemonte e i bandi campestri.

11h00 Poursuite des travaux : autour du thème « Pouvoir et territoires ecclésiastiques »

 11h00 Christian BRUSCHI (Université d’Aix-Marseille III) : Le diocèse de Genève-Annecy et les diverses souverainetés s’exerçant sur son territoire dans l’œuvre de François de Sales.

 11h25 Marie-José BENEDETTI (Université de Nice Sophia-Antipolis) : Mutations de souveraineté et géographie ecclésiastique : l’exemple du diocèse de Nice 1801-1886.

 11h50 Christian SORREL (Université Lyon II) : Un département, trois diocèses : droits acquis et politique républicaine en Savoie 1876-1882.

 12h15 Marie Thérèse AVON–SOLETTI (Université de St Etienne) : L’abbaye de Hautecombe au temps des moines cisterciens : haut lieu de spiritualité et d'autorité (XIIème - XIVème siècle) 13h00 : Pause déjeuner

Vendredi 30 novembre 2007 - Après-midi - Faculté de droit - villa Passiflores 1 / amphithéâtre Bonnecarrère

14h15 : Reprise des travaux : autour du thème « Pouvoir, fluctuations et consolidations territoriales »

 14h15 Alberto LUPANO (Université de Turin) : Monferrato e dominio sabaudo.

 14h40 Henri-Louis BOTTIN (Université de Nice Sophia-Antipolis) : Savoie et territoires conquis dans les statuts généraux de Pierre II à Amédée VIII : gestion juridique d’une politique d’expansion territoriale.

 15h05 Valerio GIGLIOTTI (Université de Turin) : Amedeo VIII di Savoia : titolarità, rinuncia ed esercizio sul potere territoriale.

 15h30 Gaëlle ARPIN-GONNET (Université de Lyon III) : Négociations et enjeux de la signature du Traité de Lyon, (17 janvier 1601).

16h15 : Pause

 16h30 Federico GORIA (Université du Piémont Oriental) : Claudio di Seyssel e i beni demaniali.

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 16h55 Bénédicte DECOURT-HOLLENDER (Université de Nice Sophia-Antipolis) : Les limites du comté de Nice et de la République de Gênes au XVIIIe siècle : affermissement de la frontière politique et défense de la « raison territoriale » des communautés.

 17h20 Ugo BELLAGAMBA (Université de Nice Sophia-Antipolis) : La protection du domaine royal par la justice administrative à Nice 1842-1860.