Cette note de calcul prend en compte les recommandations de la doctrine pluviale Grand Est.
Annexe E. Cartographie de la zone humide
Annexe F. Déclarations PAC 2019 sur la parcelle
Annexe G. Zonages ATEX
La réglementation ATEX impose de classer les emplacements en zone ATEX :
Zone 0 : une ATEX est présente en permanence ou pendant de longues périodes ou fréquemment,
Zone 1 : une ATEX est susceptible de se présenter occasionnellement en fonctionnement normal,
Zone 2 : une ATEX n’est pas susceptible de se présenter en fonctionnement normal ou, si elle se présente néanmoins, n’est que de courte durée.
Illustration de la zone ATEX sur site (guide Ineris en haut à droite) et plan du constructeur HOST (ATEX en jaune)
Pour qu’il y ait explosion dans une zone ATEX, il faut simultanément :
gaz combustible : méthane (CH4) entre 5% et 15%,
comburant : oxygène de l’air,
source d’inflammation,
confinement.
a probabilité de réunir ces conditions est faible. En cas d’explosion, le gazomètre se déchire : pas de projection, souffle faible, effets contenus dans les limites du site.
Annexe H. Plans des réseaux
Annexe I. Etat initial des odeurs
Afin de déterminer l’état olfactif initial, nous nous sommes rendus sur le futur site de méthanisation de la SAS Orvin Energie, au lieu-dit La Fosse aux chats, 10 290 Marcilly-le- Hayer. Les personnes présentes sont :
- Quentin HANSSENS, président de la SAS Orvin Energie ;
- Elsa ROUCHES, experte méthanisation Vivescia Agriculture Service Energie.
Les habitations les plus proches se trouvent à 400 m au Nord-Ouest du site. Nous n’avons pas senti d’odeurs sur le site le 22/01/2020.
Quentin HANSSENS Elsa ROUCHES
Annexe J. Principales données confidentielles du bilan économique lors
de l’étude de faisabilité
Annexe K. Plan de masse de l’installation de HOST
Annexe L. Justification du dépôt du permis de construire
P.J. n°10. du CERFA N°15679*02
Annexe M. Bâtiment utilisable pour stockage ponctuel de digestat solide
Annexe N. Plan d’épandage prévisionnel
bâtiment de stockage
bâtiment : 45 x 48 m
ANNEXES DU PLAN D’EPANDAGE PREVISIONNEL
- 1 Contrats de mise à disposition des prêteurs de terre ... 263
- 2 Liste des parcelles avec surfaces épandables ... 272
- 3 Plan de situation de l'ensemble du périmètre d'épandage, au 1/68.220 ... 275
- 4 Cartes de localisation des parcelles du périmètre d’épandage et aptitude des parcelles à l’épandage, au 1/17.055 ... 277
- 5 Carte de localisation des prélèvements réalisés pour les analyses de sol ... 292
- 6 Résultats des analyses de sol ... 295
- 7 Organisation prévisionnelle des épandages ... 336
- 1 Contrats de mise à disposition des prêteurs de terre
- 2 Liste des parcelles avec surfaces épandables
- 3 Plan de situation de l'ensemble du périmètre d'épandage, au 1/68.220
- 4 Cartes de localisation des parcelles du périmètre d’épandage et aptitude des parcelles à l’épandage, au 1/17.055
Légende commune aux cartes d’aptitude
Méthaniseur
Périmètre rapproché du captage de marcilly le hayer Les aptitudes à l’épandage :
Bonne
Moyenne , pente > 7% ( surbrillance)
Nulle cours d’eau , tiers ( voisinage ) , gel fixe
NORD
- 5 Carte de localisation des prélèvements réalisés pour les analyses de sol
- 6 Résultats des analyses de sol
- 7 Organisation prévisionnelle des épandages
