Rapport annuel
du Conseil d’établissement
2017-2018
École des Érables
s:\des_erables\partage\administration\conseil d'établissement\2017-2018\rapport annuel 2017-2018 (à compléter).doc
Loi sur l’instruction publique (L.I.P.)
Article 82
Le Conseil d’établissement prépare et adopte un rapport annuel contenant un bilan de ses activités et en transmet une copie à la Commission scolaire.
Articles 96.13 et 110.10
Le directeur de l’école (du centre) assiste le Conseil d’établissement dans l’exercice de ses fonctions et pouvoirs.
ENCADREMENT LÉGAL
1. Mot de la présidence du Conseil d’établissement
2. Composition du Conseil d’établissement
3. Nombre et dates des réunions au cours de l’année écoulée
4. Bilan des activités prévues par la Loi sur l’instruction publique
5. Avis et consultations
TABLE DES MATIÈRES
1. Mot de la présidence du Conseil d’établissement
Encore cette année, j’aimerais débuter ce rapport par des remerciements à tous les membres du conseil d’établissement pour leur dévouement et disponibilité tout au long de l’année. J’aimerais remercier au nom du conseil
d’établissement, l’excellent travail de Mme Lessard et de tout le personnel enseignant, professionnel et de soutien.
Plusieurs sujets et dossiers ont été traités au cours de l’année, mais j’aimerais attirer votre attention sur certains.
La révision du budget de l’École des Érables par le ministère de l’Éducation fut sans aucun doute le dossier le plus important de l’année. En effet, le MEES a ajusté le budget de l’école selon la réalité du terrain, et ce, pour le bénéfice des enfants et du personnel. Ceci a permis de terminer l’année avec un budget non-déficitaire.
Concernant le transport scolaire, l’ergothérapeute chargée du dossier a poursuivi son excellent travail, ce qui fait en sorte d’agir sur la formation des chauffeurs, assurer un suivi sur les enfants qui ont des contentions, et ce, pour le bien-être des enfants.
Il est important de souligner que l’approche CPI a permis de diminuer de façon considérable le nombre de déclarations d’accidents de travail dans notre milieu.
Le dossier infirmière demeure un dossier préoccupant pour notre milieu, l’offre de service du CISSS des Laurentides demeure en attente.
J’aimerais remercier les partenaires, les bénévoles et tous les intervenants qui travaillent à faire de cette école un milieu de vie stimulant, enrichissant et un endroit où les jeunes peuvent se développer à leur rythme.
Merci pour l’implication de tous.
Luc Latulippe
2. Composition du Conseil d’établissement
Nom Fonction
Arsenault Micheline Professionnelle
Cloutier Marie-Line Enseignante
Doucet Nadyne Parent
Eccles Lisanne Parent
Gemma Terry Enseignante
Latulippe Luc Président
Lessard Sophie Directrice
Masson Sylvie Personnel de soutien
Pelletier Johanne Déléguée au Comité de parents et Vice-Présidente
Potvin Audrey La Libellule – Membre de la communauté
3. Nombre et dates des réunions au cours de l’année écoulée
L’assemblée générale pour la formation du Conseil d’établissement s’est tenue le 18 septembre 2017 à 19 h à la salle du personnel.
Le Conseil d’établissement a tenu huit séances à compter de 19 h à la salle du personnel de l’école des Érables : le 16 octobre 2017, le 27 novembre 2017, le 22 janvier 2018, le 26 février 2018, 26 mars 2018, le 23 avril 2018, le 28 mai 2018 et le 18 juin 2018.
4. Bilan des activités prévues par la Loi sur l’instruction publique
Orientations prises par le Conseil d’établissement (ex. : adoption, approbation, réalisation, évaluation, modification, actualisation, diffusion ou autres actions) FONCTIONS ET POUVOIRS GÉNÉRAUX (L.I.P., art. 74 à 83.1, 109 et 109.1)
o Concernant le projet éducatif, le plan de réussite et la convention de gestion et de réussite éducative.
Sujet No. de résolution (si applicable) ou date d’adoption
Commentaires / Précisions (facultatif)
Plan de réussite CE-17/18-014 Présentation du nouveau plan de réussite avec les cibles et les résultats attendus
Plan de réussite CE-17/18-018 Un suivi des résultats de l’étape 2 est présenté aux membres.
o Concernant le plan de lutte visant à prévenir et à combattre l’intimidation et la violence.
Sujet No. de résolution (si applicable) ou date d’adoption
Commentaires / Précisions (facultatif)
Mesure pour diminuer le nombre d’incidents de violence des élèves à l’égard du personnel.
Mise en place du modèle CPI pour tous les intervenants de l’école.
Les plans individuels CPI ont été faits pour chaque élève qui en nécessite le besoin.
o Concernant les règles de conduite et les mesures de sécurité.
Sujet No. de résolution (si applicable) ou date d’adoption
Commentaires / Précisions (facultatif)
Exercices d’évacuation Compte-rendu des exercices
faits au courant de l’année.
o Concernant les principes d’encadrement des frais exigés des parents ou des élèves.
Sujet No. de résolution (si applicable) ou date d’adoption
Commentaires / Précisions (facultatif)
Frais pour
encadrement du dîner
Juin 2018
Résolution # CE-17/18-037
Statu quo
Frais scolaires pour les élèves
Mars 2018
Résolution # CE-17/18-027 Juin 2018
Résolution # CE-17/18-037
Un document a été présenté aux membres.
En lien avec le recours collectif des frais exigés aux parents, les membres décident de déduire les frais chargés pour les sorties éducatives n’ayant pas eu lieu cette année sur la facture des élèves 2018-2019.
Pour les finissants, un chèque sera remis aux parents.
FONCTIONS ET POUVOIRS RELIÉS AUX SERVICES ÉDUCATIFS (L.I.P., art. 84 à 89.1 et 110.2)
o Concernant les services éducatifs offerts (modalités d’application du régime pédagogique : enrichissement, adaptation, grille-matières, changement d’horaire, etc.).
Sujet No. de résolution (si applicable) ou date d’adoption
Commentaires / Précisions (facultatif)
Grille-matières Avril 2018
Résolution # CE-17/18-032
Approbation de la grille- matières
o Concernant les programmes des services complémentaires et particuliers.
Sujet No. de résolution (si applicable) ou date d’adoption
Commentaires / Précisions (facultatif)
Groupes et plan d’effectifs
Présentation en mai 2018
Sorties éducatives Mars 2018
Résolution # CE-17/18-027
Approbation des modalités de sorties éducatives pour l’année 2018-2019.
En lien avec le recours collectif des frais exigés aux parents, les membres décident de déduire les frais chargés pour les sorties éducatives n’ayant pas eu lieu cette année sur la facture des élèves 2018-2019.
Pour les finissants, un chèque sera remis aux parents.
o Autres activités reliées aux services éducatifs (au besoin).
FONCTIONS ET POUVOIRS RELIÉS AUX SERVICES EXTRA SCOLAIRES (L.I.P., art. 90 à 92 et 110.3)
o Concernant les activités extrascolaires et les sorties éducatives
• Organisation de services éducatifs autres que ceux qui sont prévus par le régime pédagogique et de services à des fins sociales, culturelles et sportives.
• Conclusion de contrat pour la fourniture de biens ou de services avec une personne ou un organisme.
• Obtention d’une contribution financière des utilisateurs des biens et services offerts.
Sujet No. de résolution (si applicable) ou date d’adoption
Commentaires / Précisions (facultatif)
Service de surveillance animée
Avril 2018
Résolution :# 17/18-031
Suivis mensuels faits.
Les membres acceptent que les surplus soient déposés aux fonds spéciaux de l’école, dans un poste budgétaire distinct.
o Autres activités reliées aux services extra scolaires (au besoin).
Sujet No. de résolution (si applicable) ou date d’adoption
Commentaires / Précisions (facultatif)
FONCTIONS ET POUVOIRS RELIÉS AUX RESSOURCES MATÉRIELLES ET FINANCIÈRES (L.I.P., art. 93 à 95)
o Concernant les infrastructures :
Utilisation des locaux ou des immeubles
Besoins de l’établissement en biens et services
Besoins d’amélioration, d’aménagement, de construction, de transformation ou de réfection des locaux ou des immeubles).
Sujet No. de résolution (si applicable) ou date d’adoption
Commentaires / Précisions (facultatif)
Travaux été 2018 Présentation par la direction
des travaux qui seront réalisés au cours de l’été 2018.
o Concernant le budget annuel de l’établissement.
Sujet No. de résolution (si applicable) ou date d’adoption
Commentaires / Précisions (facultatif)
Présentation du budget révisé
Janvier 2018 Présentation par la direction
Suivi budgétaire Suivis faits mensuellement et
rapport INFINI remis Budget initial Juin 2018
Résolution # CE-17/18-037
Adoption du budget initial 2018-2019 et des règles de transférabilité.
o Concernant le budget annuel de l’établissement (suite).
Sujet No. de résolution (si applicable) ou date d’adoption
Commentaires / Précisions (facultatif)
Budget de
fonctionnement du CE
Souper offert aux membres du CE pour leur implication (en juin 2018).
Dépenses gala des bénévoles
CE-17/18-023 Octroi de 50$ pour le
financement du gala et la nomination de madame Johanne Pelletier comme bénévole de l’année.
o Autres activités reliées aux ressources matérielles et financières (au besoin).
Sujet No. de résolution (si applicable) ou date d’adoption
Commentaires / Précisions (facultatif)
5. Avis et consultations
a. Consultations réalisées à la demande du Conseil d’établissement auprès des parents, des élèves et de partenaires de l’établissement.
Sujet No. de résolution (si applicable) ou date d’adoption
Commentaires / Précisions (facultatif)
Aucune
b. Avis donné par le Conseil d’établissement sur des consultations menées par la Commission scolaire.
Sujet No. de résolution (si applicable) ou date d’adoption
Commentaires / Précisions (facultatif)
Calendrier scolaire 2018-2019
Octobre 2017 (CSSMI) Juin 2018 (des Érables) Résolution # CE-17/18-039 Cadre d’organisation
scolaire 2018-2019
Octobre 2018 (consultation)
OOPC Mars 2018
(consultation)
PEVR Février et juin 2018
(consultation)
c. Avis donné par le Conseil d’établissement à d’autres instances ou organismes.
Sujet No. de résolution (si applicable) ou date d’adoption
Commentaires / Précisions (facultatif)
Aucun