Annexe 1 : les MAEC activées, les montants FEADER notifiés et les cofinancements nationaux identifiés pour chacun des territoires PAEC retenus
1.
CRET DU HAUT JURA
Les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF* Agence Eau RRA CD01
MAEC EU site N2000 (HERBE09, HERBE09+OUVERT02) 156 151 117 113 39 038
MAEC SHP01 en site N2000 74 527 55 895 18 632
MAEC SHP EC et EU combinés (HERBE09 et OUVERT02)
exclusivement en sites N2000 106 316 79 737 26 579
ZIP Valserine - HERBE09 58 466 43 849 14 617
ZIP Valserine - HERBE09+OUVERT02 12 815 9 611 3 204
ZIP Valserine - SHP01 96 827 72 620 24 207
Sous-total contrats 505 102 378 825 84 249 42 028
Montants co-financeurs validés par les délibérations de la Commission Permanente du Conseil Départemental de l’Ain CP2015-11/0464
* crédits MAAF : sous réserve de la confirmation des crédits
2. BASSIN DE BOURG EN BRESSE
Les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016. En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF* Agence Eau CR CD01
MAEC ZIP n°1 enjeu localisé en sites N2000 111 417 83 563 27 854
MAEC ZIP n°4 SPE (élevage) maintien + évolution +
engagements unitaires combinés 802 207 601 655 200 552
MAEC ZIP n°3 enjeu localisé ZIP ZH 102 568 76 926 25 642
MAEC ZIP N°2 PASTO enjeu localisé 230 616 172 962 57 654
MAEC Nvelle ZIP n°5 enjeu localisé en sites AAC (Peronnas) 250 781 188 086 62 695
MAEC Nvelle ZIP n°6 enjeu localisé en sites N2000 (Dombes) 80 467 60 350 20 117
Sous-total contrats 1 578 056 1183542 248523 62695 83 296
Montants co-financeurs validés par les délibérations de la Commission Permanente du Conseil Départemental de l’Ain CP2015-11/0464 ; + sous réserve des instances délibérantes de l’AERMC à venir courant 2016
* crédits MAAF : sous réserve de la confirmation des crédits
3. CHALARONNE AVAL
Les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF Agence Eau RRA (DCESE)
via CVB Val de Saône CD
MAEC SPE – dominante céréales (maintien) 47 072 35 304 11 768
MAEC SPE – dominante céréales (évolution) 172 840 129 630 43 210
MAEC enjeu localisé 531 563 398 672 132 891
Sous-total contrats 751 475 563606 187869
Montants co-financeurs : sous réserve des délibérations de la Commission Permanente de la DCESE à venir courant 2016
4. BUGEY
Les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF* Agence Eau CR CD01
MAEC SHP EC 50 000 37 500 12 500
MAEC enjeu localisé en sites N2000 (OUVERT01&02, HERBE07, 09 et 13,
Milieu 01&04, COUVERT06, LINEA08) 1 396 300 1 047 225 349 075
EU en combinaison avec SHIP EC (HERBE09) 140 000 105 000 35 000
MAEC enjeu localisé (ZIP Couverts permanents) hors N2000 104 301 78 226 26 075
MAEC enjeu localisé (ZIP Zones humides) hors N2000 78 079 58 559 19 520
Sous-total contrats 1 768 680 1326510 396575 45 595
Montants co-financeurs validés par les délibérations de la Commission Permanente du Conseil Départemental de l’Ain CP2015-11/0464
* crédits MAAF : sous réserve de la confirmation des crédits
5. BASSE VALLEE DE L’AIN
Préambule : les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF* Agence Eau RRA CD01
MAEC SHP EC 104 909 78 682 26 227
MAEC enjeu localisé N2000 (HERBE 09, HERBE 03, OUVERT 01, OUVERT 02) 166 711 125 033 41 678
MAEC ZIP eau (COUVER 06 et 08 ; PHYTO 01, 04, 06, 07) 104 470 78 352 26 118
MAEC ZIP eau (PHYTO 01, 14 et 16) 29 710 22 283 7 427
MAEC ZIP eau (LINEA 01) 9 000 6 750 2 250
MAEC ZIP Piémont (HERBE 09, HERBE 03, HERBE 07, OUVERT 01 et 02) 143 134 107 350 35 784
Sous-total contrats 557 934 418 450 67 905 26 118 45 461
Montants co-financeurs : validés par délibérations de la CP du Conseil Départemental de l’Ain CP2015-11/0464 +AERMC conformément au courrier du 20/01/16
* crédits MAAF : sous réserve de la confirmation des crédits
6. PAYS DE GEX
Les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF Agence
Eau
RRA-DCESE
* contrat Vert et Bleu Mandement Pays de Gex et Vesancy Versoix CD
MAEC ZIP Prairies remarquables (HERBE09) 12 573 9 430 3 143
MAEC ZIP Prairies remarquables
(HERBE09+OUVERT02) 61 922 46 441,50 15 480,50
MAEC ZIP Prairies remarquables (HERBE07) 6 601 4 951 1 650
MAEC ZIP Prairie humide (HERBE03) 652 489 163
MAEC ZIP Prairies et cultures en rotation
(COUVERT06) 9 575 7 181 2 394
MAEC ZIP Prairies et cultures en rotation
(COUVER06+HERBE03) 77 024 57 768 19 256
MAEC ZIP Prairies et cultures en rotation (LINEA01) 42 000 31 500 10 500
MAEC ZIP Prairies permanentes (HERBE06) 25 455 19 091 6 364
MAEC ZIP Prairies permanentes
(HERBE06+HERBE03) 108 950 81 712,50 27 237,50
MAEC ZIP Prairies permanentes (LINEA01) 18 000 13 500 4 500
Sous-total contrats 362 752 272 064 90 688
Montants co-financeurs : sous réserve des instances délibérantes de la Commission Permanente de la DCESE à venir courant 2016
7. DOMBES SAONE
Préambule : les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF* Agence Eau RRA CD01
MAEC ZIP Dombes enjeu localisé N2000 (HERBE06 et COUVER06) 333 469 250 102 83 367
MAEC ZIP Dombes eau (SPE Céréales - maintien) 26 478 19 858 6 620
MAEC ZIP Dombes eau (SPEA Céréales - évolution) 134 100 100 575 33 525
MAEC ZIP Dombes eau (PHYTO01, 14 et 16 ; COUVER06) 279 705 209 779 69 926
MAEC ZIP Dombes eau (PHYTO01, 04, 06 et 07) 315 724 236 793 78 931
MAEC ZIP Formans Morbier eau (PHYTO01, 06, 14 et 16 ; COUVER06
et LINEA01) 144 284 108 213 36 071
Sous-total contrats 1 233 760 925 320 83 367 112 456 112 617
Montants co-financeurs validés par les délibérations de la Commission Permanente du Conseil Départemental de l’Ain CP2015-11/0464 + AERMC conformément au courrier du 20/01/16
* crédits MAAF : sous réserve de la confirmation des crédits
8. BASSE VEYLE
Les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016. En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF Agence Eau CR DCESE CD01
MAEC ZIP Biodiversité LINEA 01 18 000 13 500 4 500
MAEC ZIP Biodiversité LINEA 03 6 000 4 500 1 500
MAEC ZIP Biodiversité LINEA 07 2 388 1 791 597
MAEC ZIP Biodiversité HERBE 11 + HERBE 13 181 075 135 806 45 269
MAEC ZIP Biodiversité HERBE 11 + MILIEU 02 21 903 16 427 5 476
MAEC ZIP Biodiversité HERBE 11 + MILIEU 02 + COUVER 06 26 237 19 678 6 559
MAEC ZIP Biodiversité HERBE 12 886 665 221
Sous-total contrats 256 489 192367 64 122
Montants co-financeurs validés par délibérations de la Commission Permanente du Conseil Départemental de l’Ain CP2015-11/0464
9. PENTES ET MONTAGNES ARDECHOISES
Les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF* Agence Eau RRA DCESE CD07
MAEC SHP EC : SHP2+HERBE09 60 800 45 600 15 200
MAEC enjeu localisé en sites N2000 : LINEA06, HERBE09, HERBE09+OUVERT02, HERBE09+OUVERT03,
HERBE09+OUVERT01, HERBE07, OUVERT01, HERBE08, HERBE03+04, HERBE03+13 1 134 293 850 720 283 573
MAEC enjeu localisé EAU : HERBE07, HERBE03+04, HERBE03+13, HERBE09 1 103 660 551 830 551 830
Sous-total contrats 2 298 753 1448150 298773 551830
* crédits MAAF : sous réserve de la confirmation des crédits
Conditions liées à l’intervention financière de l’Agence de l’Eau Loire Bretagne (AELB) :
La validation technique du PAEC et le financement des MAEC proposées ont été validés sur le principe par l’Agence de l’eau Loire-Bretagne lors du Comité technique Régional du 12 février 2016. Ce financement est acté sous réserve de sa notification à l’autorité de gestion par courrier signé du directeur général de l’Agence de l’eau Loire Bretagne.
10. SUD ARDECHE
Les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF* Agence Eau RRA DCESE CD
MAEC enjeu localisé N2000 couverts herbacés : HERBE09, HERBE09+10, HERBE09+OUVERT01,
OUVERT01, HERBE07, HERBE08, HERBE03+04, HERBE03+13 330 303 247 727 82 576
MAEC enjeu localisé N2000 viticulture : PHYO01, PHYTO01+04, COUVERT03, PHYTO02, PHYTO01+03,
PHYTO01+05, PHYTO01+07 164 487 123 365 41 122
MAEC enjeu localisé N2000 vergers : PHYO01, PHYTO01+04, COUVERT03, PHYTO02, PHYTO01+03,
PHYTO01+05, PHYTO01+07 18 141 13 606 4 535
MAEC enjeu localisé N2000grandes cultures : PHYO01, PHYTO02, PHYTO03, PHYTO01+04, PHYTO01+05 58 294 43 720,50 14 573,50
MAEC enjeu localisé N2000 haies et bosquets : LINEA01, LINEA04 10 892 8 169 2 723
Sous-total contrats 582 117 436588 145530
* crédits MAAF : sous réserve de la confirmation des crédits
11. VAL DE DROME, CRESTOIS et PAYS DE SAILLANS
Les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF* Agence Eau RRA DCESE CD
MAEC SHP EC 8 000 6 000 2 000
MAEC SHP individuelle en zone de plaine 80 800 60 600 20 200
MAEC EU en sites N2000 : O2, O1, H10, H9, H7 50 050 37 538 12 513
MAEC EU en sites N2000 (Gervanne : extension 2015) : H9, H7, O2, H13, L3, L4 118 804 89 103 29 701
ZIP Biodiversité (complément) en sites N2000 : H9, H10, O1, 02, L1 20 929 15 697 5 232
ZIP viti : Phyto 1 à 5, C3, C11 194 006 145 505 48 502
ZIP arbo : Phyto 7 415 685 311 764 103 921
ZIP arbo : Phyto 1 à 5 204 411 153 308 51 103
ZIP captage Autichamp : Couvert 6 7 900 5 925 1 975
Sous-total contrats 1 100 585 825439 69646 205501
Montants co-financeurs : sous réserve des instances délibérantes de l’AERMC à venir courant 2016
* crédits MAAF : sous réserve de la confirmation des crédits
12. DIOIS
Les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF* Agence Eau RRA DCESE CD
MAEC SHP EC 152 000 114 000 38 000
MAEC EU en sites N2000 123 231 92 423 30 808
MAEC EU en sites N2000 (ZIP RA_DIO3) : Ouvert 1 4 753 3 565 1 188
ZIP viti : Phyto 1 à 5, C3, C11 191 496 143 622 47 874
Sous-total contrats 471 480 353610 69996 47874
Montants co-financeurs : sous réserve des instances délibérantes de l’AERMC à venir courant 2016 * crédits MAAF : sous réserve de la confirmation des crédits
13. BARONNIES DROMOISES
Préambule : les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF* Agence Eau RRA-DCESE CD26
MAEC SHP EC 38 000 28 500 9 500
MAEC ZIP Biodiversité Natura 2000 (HERBE_09, OUVERT_02, HERBE_10) 68 963 51 722 17 241
MAEC ZIP Biodiversité Natura 2000 (COUVER_03, LINEA_02, LINEA_03, PHYTO_01, PHYTO_02,
PHYTO_04, PHYTO_05, PHYTO_07, MILIEU_03, HERBE_03, HERBE_06, OUVERT_01, HERBE_09) 89 478 67 108 22 370
MAEC ZIP eau (COUVER_03, PHYTO_01, PHYTO_02, PHYTO_04, PHYTO_05, PHYTO_07) 148 527 111 395 37 132
MAEC SHP01 en zone montagne 128 354 96 265 32 089
Sous-total contrats 473 322 354990 81200 37132
Montants co-financeurs : sous réserve des instances délibérantes de l’AERMC à venir courant 2016 * crédits MAAF : sous réserve de la confirmation des crédits
14. BASSIN de MONTELIMAR
Les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF* Agence Eau
ZIP1 - MAEC SHP EC 28 230 21 172 7 058
ZIP1 - MAEC SHP indiv.plaine 30 176 22 632 7 544
ZIP2 - MAEC SHP EC 57 111 42 833 14 278
MAEC en site N2000 - ZIP2 - HERBE_01 + HERBE_09 (individuels) 37 720 28 290 9 430
ZIP3 - Système Grande Culture 10.1-6 80 660 60 495 20 165
ZIP3 - COUVER_06 17 235 12 926 4 309
ZIP3 - IRRIG_05 5 396 4 047 1 349
ZIP3 - PHYTO_07 30 177 22 633 7 544
ZIP3 - PHYTO_10 2 192 1 644 548
ZIP4 - COUVER_06 17 235 12 926 4 309
ZIP4 - IRRIG_05 6 745 5 059 1 686
ZIP4 - PHYTO_07 34 201 25 651 8 550
MAEC en site N2000 (Crêtes de la Tour)- ZIP2 et 6 - H7,H9,H10,O1,O2 74 614 55 960 18 654
Sous total contrats 421692 316268 56964 48460
Montants co-financeurs : sous réserve des instances délibérantes de l’AERMC à venir courant 2016* crédits MAAF : sous réserve de la confirmation des crédits
15. BOUCLE DU RHONE EN DAUPHINE
Les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF* Agence
Eau
CR DCESE
**contrat de rivière Bourbre CD38
MAEC en sites N2000 MAEC syst 94 164 70 623 23 541
MAEC en site natura 2000 EU localisés 524 103 393 077 131 026
MAEC SHP individuelles de plaine 17 804 13 353 4 451
MAEC syst en ZIP biodiversité CD 11 938 8 954 2 984
MAEC EU en ZIP biodiversité CD 104 517 78 388 26 129
MAEC relatives à l’enjeu corridors écologiques MAEC syst 2 603 1 952 651
MAEC relatives à l’enjeu corridors écologiques EU localisé 22 877 17 158 5 719
MAEC relatives à l’enjeu eau MAEC syst 126 551 94 913 31 638
MAEC relatives à l’enjeu eau EU 35 454 26 590 8 864
Sous-total contrats 940 011 705008 159018 40502 6370 29113
**Précision : la Région (DCESE) mobilise des financements pour les MAEC relatives à l’enjeu corridors écologiques (syst et EU) dans le cadre du contrat de rivière Bourbre.
Montants co-financeurs : validés par la délibération de la Commission Permanente du CD38 n°2015 BP B16 01 du 17 décembre 2015 ; + sous réserve des instances délibérantes de l’AERMC et la DCESE à venir courant 2016
* crédits MAAF : sous réserve de la confirmation des crédits
16. SUD ISERE
Les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF* Agence Eau CR DCESE CD38
MAEC SHP EC et en site natura 2000 MAEC SHP EC et enjeu localisé 231 506 173 630 57 876
MAEC enjeu localisé en sites N2000 (hors EC) 45 035 33 776 11 259
MAEC enjeu localisé en sites N2000 (hors EC) : herbe06 nouvelle date de retard de fauche + Linéa08
NOUVEAU 11 330 8 497 2 833
Sur entités collectives / Engagements unitaires MAEC (hors sites N2000) 264 040 198 030 66 010
MAEC enjeu localisé hors sites N2000 (hors EC) 295 718 221 789 73 929
MAEC enjeu localisé hors sites N2000 (hors EC) : herbe06 nouvelle date de retard de fauche + Linéa08
NOUVEAU 66 362 49 771 16 591
Sous-total contrats 913 991 685493 71968 156530
Montants co-financeurs validés par la délibération de la Commission Permanente du CD de l’Isère n°2015 BP B16 01 du 17 décembre 2015
* crédits MAAF : sous réserve de la confirmation des crédits
17. BIEVRE LIERS VALLOIRE
Les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF* Agence Eau CR DCESE CD38
MAEC SHP indiv en plaine 80 000 60 000 20 000
MAEC enjeu localisé en sites N2000 80 446 60 335 20 111
MAEC SGC niveau 2 et SPE évolution pour captages 541 080 405 810 135 270
MAEC à enjeu localisé pour captages 1 150 358 862 768 287 590
MAEC système SPE maintien et évolution et GC niveau 1 et 2 NOUVEAU dont ZIP9 289 029 216 772 72 257
MAEC système SPE maintien et évolution et GC niveau 1 et 2 NOUVEAU 222 152 166 614 55 538
MAEC enjeux localisés dans ZIP à enjeu corridors avifaune plaines pelouses 120 012 90 009 30 003**
MAEC enjeux localisés dans ZIP à enjeu corridors avifaune plaines pelouses 303 416 227 562 75 854**
Sous-total contrats 2 786 493 2089869 40111 422860 85541 148111
Montants co-financeurs : validés par la délibération de la Commission Permanente du CD de l’Isère n°2015 BP B16 01 du 17 décembre 2015 + sous réserve des instances délibérantes à venir de la DCESE et de l’AERMC courant 2016
* crédits MAAF : sous réserve de la confirmation des crédits
** clé de répartition des crédits DCESE et CD38 au sein de la ZIP 8 : 75 % de la contrepartie nationale des MAEC à enjeux localisés seront financés par des crédits CD38, 25 % par des crédits DCESE indépendamment du sous-zonage (ZH, ENS, corridors, avifaune, pelouses sèches) dans lequel se trouve la parcelle contractualisée dans la limite du plafond des cofinanceurs.
18. OISANS
Les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF* Agence Eau CR DCESE CD38
MAEC SHP EC et EU en site Natura 2000 pour des entités collectives 158 424 118 818 39 606
MAEC enjeu localisé en sites N2000 (hors EC) 67 662 50 746 16 915,50
MAEC enjeu localisé en sites N2000 (hors EC) Linea8 + herbe6 nouvelle date de retard de fauche NOUVEAU 12 140 9 105 3 035
MAEC enjeu localisé hors sites N2000 et hors entités collectives 10 845 8 134 2 711
MAEC ZIP alpage hors natura 2000 132 020 99 015 33 005
Sous-total contrats 381 091 285818 59557 35716
Montants co-financeurs validés par la délibération de la Commission Permanente du CD de l’Isère n°2015 BP B16 01 du 17 décembre 2015
* crédits MAAF : sous réserve de la confirmation des crédits
19. BOURBRE
Les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF* Agence Eau RRA DCESE
via contrat rivière CD38 Autre financement
Nom Montants
MAEC ZIP eau (sur ZIP1 +ZIP2+ZIP3) EU localisés : Couv6- Phyto1 –
Phyto3-Phyto4+ phyto5 70 216 52 662 17 554
MAEC ZIP eau EU localisés : Couv6- Phyto1 – Phyto3-Phyto4+ phyto5
(Rectificatif 2017) 7 128 5 346 1782 CAPI** 1 782
MAEC ZIP biodiversité région EU localisés : Couv6-Couv7-Phyto1- Phyto3-Herbe3-herbe4-herbe6-herbe7—herbe13-Ouv1-Linea1-Linea2- Linea3-Linea4-Linea7
160 492 120 369 40 123
MAEC ZIP biodiversité CD38 EU localisés : Couv6-Couv7-Phyto1- Phyto3-Herbe3-herbe4-herbe6-herbe7—herbe13-Ouv1-Linea1-Linea2- Linea3-Linea4-Linea7
107 548 80 661 26 887
Sous-total contrats 345 384 259038 19336 40123 26887
Montants co-financeurs : validés par la délibération de la Commission Permanente du CD38 n°2015 BP B16 01 du 17 décembre 2015 ; délibérations du Conseil Communautaire de la CAPI (**) n°16_03_29_108 du 29/03/16 ;+ sous réserve des crédits disponibles pour la DCESE via contrat rivière + délibération AERMC à venir courant 2016
* crédits MAAF : sous réserve de la confirmation des crédits
**La CAPI finance la part de 25 % correspondant aux captages anciennement en MAEt (Aillat Trappes, Bois Drevet Léchères) en étant financé en partie par l’Agence de l’eau.
20. 4 VALLEES
Les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF Agence Eau CR DCESE CD38 Autre financement
Nom Montants
MAEC ZIP eau potable MAEC système PE dominante élevage et dominante céréales –
évolution – GC niveau 2 202 444 151 833 50 611
MAEC ZIP eau potable MAEC système PE dominante élevage et dominante céréales –
évolution – GC niveau 2 (Rectificatif 2017) 50 611 37 958 12653 Synd. Des
captages 12 653 MAEC ZIP eau potable EU localisés : Phyto 1 – Phyto4-Phyto5-Phyto6-Phyto7-Couv6-
Linea3 130 192 97 644 32 548
MAEC ZIP eau potable EU localisés : Phyto 1 – Phyto4-Phyto5-Phyto6-Phyto7-Couv6-
Linea3 ((Rectificatif 2017) 32 548 24 411 8137 Synd. Des
captages 8 137 MAEC ZIP milieux aquatiques (ZH – ripisylves) : EU localisés – couv6- herbe03- herbe4-
herbe11- herbe13- linea1-linea2-linea3-linea7-Phyto 1 – Phyto4-Phyto5-Phyto6-Phyto7 232 265 174 199 Synd. Des
4 vallées 58 066 MAEC ZIP biodiversité : couv6-couv7- herbe03-ouvert1-herbe4-herbe06-herbe7- linea1-
linea2-linea7
MAEC ZIP eau : Phyto 1 – Phyto4-Phyto5-Phyto6-Phyto7
198 980 149 235 49 745
Sous-total contrats 847 040 635280 103949 49745
Montants co-financeurs : validés par la délibération de la Commission Permanente du CD38 n°2015 BP B16 01 du 17 décembre 2015 ; délibération du Syndicat Rivière des 4 Vallées du 16/06/2015 ;
+ sous réserve des délibérations de l’AERMC à venir courant 2016
21. HAUTES CHAUMES ET PIEMONTS DU FOREZ
Les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF* Agence Eau CR DCESE CD
MAEC à enjeu localisé en site N2000 500 000 375 000 125 000
MAEC enjeu localisé relatif enjeu eau 480 000 240 000 240 000
Régulation budgétaire dépassement campagne 2016 736 252 396 971 28 845 310 436
Sous-total contrats 1 716 252 1 011 971 153 845 550 436
Montants co-financeurs : La validation technique du PAEC et le financement des MAEC proposées ont été validés sur le principe par l’Agence de l’eau Loire-Bretagne lors du Comité technique Régional du 12 février 2016. Ce financement est acté sous réserve de sa notification à l’autorité de gestion par courrier signé du directeur général de l’Agence.
* crédits MAAF : sous réserve de la confirmation des crédits
22. ROANNAIS
Les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF* Agence Eau CR DCESE CD
MAEC SPE maintien 6 242 4 681 1 561
MAEC SPE maintien 134 540 67 270 67 270
MAEC sur ZH : HERBE03 + HERBE11 53 282 26 641 26 641
MAEC sur ZH : HERBE03 + HERBE13 17 371 13 028 4 343
MAEC sur ZH : HERBE03 + HERBE13 48 166 24 083 24 083
MAEC sur ZH : HERBE03 + HERBE11 + HERBE13 14 643 10 982 3 661
MAEC sur ZH : HERBE03 + HERBE11 + HERBE13 49 251 24 625 24 625
MAEC sur ZH : HERBE03 + HERBE13 + MILIEU01 7 585 5 689 1 896
MAEC sur ZH : HERBE03 + HERBE11 + HERBE13 + MILIEU01 6 500 4 875 1 625
MAEC sur ZH : HERBE06 + HERBE13 9 493 7 120 2 373
MAEC sur ZH : HERBE06 + HERBE13 + MILIEU01 6 216 4 662 1 554
MAEC sur ZH : HERBE03 3 792 2 844 948
MAEC sur ZH : OUVERT01 + HERBE03 6 173 4 630 1 543
MAEC sur ZH : OUVERT01 + HERBE03 2 470 1 235 1 235
MAEC sur ZH : OUVERT02 + HERBE03 2 379 1 784 595
MAEC sur ZH : OUVERT02 + HERBE03 952 476 476
MAEC sur cultures : PHYTO01 + PHYTO02 3 572 1 786 1 786
MAEC sur cultures : PHYTO01 + PHYTO04 4 623 3 467 1 156
MAEC sur cultures : PHYTO01 + PHYTO04 6 936 3 468 3 468
MAEC sur cultures : PHYTO01 + PHYTO04 + PHYTO06 8 124 6 093 2 031
MAEC sur cultures : PHYTO01 + PHYTO04 + PHYTO06 5 940 2 970 2 970
MAEC sur cultures : COUVER06 5 745 4 309 1 436
MAEC sur cultures : COUVER06 4 310 2 155 2 155
MAEC sur cultures : COUVER06 + HERBE06 7 143 5 357 1 786
MAEC sur prairies : MILIEU01 22 987 17 240 5 747
MAEC sur prairies : HERBE06 3 327 2 495 832
MAEC sur prairies : HERBE07 2 311 1 733 578
MAEC entretien des infrastructures agro-écologiques : LINEA01 11 251 8 438 2 813
MAEC entretien des infrastructures agro-écologiques : LINEA01 8 100 4 050 4 050
MAEC entretien des infrastructures agro-écologiques : LINEA03 10 140 7 605 2 535
MAEC entretien des infrastructures agro-écologiques : LINEA03 59 320 29 660 29 660
MAEC entretien des infrastructures agro-écologiques : LINEA07 3 657 2 743 914
Sous-total contrats 536 541 308194 39928 188419
Montants co-financeurs : La validation technique du PAEC et le financement des MAEC proposées ont été validés sur le principe par l’Agence de l’eau Loire-Bretagne lors du Comité technique Régional du 12 février 2016. Ce financement est acté sous réserve de sa notification à l’autorité de gestion par courrier signé du directeur général de l’Agence.
* crédits MAAF : sous réserve de la confirmation des crédits
23. AGGLOMERATION STEPHANOISE
Les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF* Agence
Eau
CR DCESE
* Contrat rivière Gier
** Contrat VB SEM
CD
Absence de traitement herbicide en grande culture PHYTO_01 + PHYTO_02 8 300 6 225 2 075
Absence de traitement herbicide en grande culture PHYTO_01 + PHYTO_02 2 767 2 075 692
Absence de traitement herbicide en arboriculture PHYTO_01 + PHYTO_02 1 601 1 201 400
Absence de traitement herbicide en culture maraîchère (plein champ) PHYTO_01 + PHYTO_02 1 299 974 325
Réduction progressive des traitements herbicides (niveau 2) en grandes cultures PHYTO_01 + PHYTO_04 12 379 9 284 3 095
Réduction progressive des traitements herbicides (niveau 2) en grandes cultures PHYTO_01 + PHYTO_04 4 127 3 095 1 032 Réduction progressive des traitements herbicides (niveau 2) en arboriculture PHYTO_01 + PHYTO_04 2 407 1 805 602 Réduction progressive des traitements herbicides (niveau 1) en grandes cultures PHYTO_01 + PHYTO_14 15 677 11 758 3 919
Absence de traitement phytosanitaire de synthèse en grandes cultures PHYTO_01 + PHYTO_03 15 765 11 824 3 941
Absence de traitement phytosanitaire de synthèse en grandes cultures PHYTO_01 + PHYTO_03 5 255 3 941 1 314
Absence de traitement phytosanitaire de synthèse en arboriculture PHYTO_01 + PHYTO_03 2 448 1 836 612
Absence de traitement phytosanitaire de synthèse en cultures maraîchères (plein champ) PHYTO_01 +_03 2 028 1 521 507 Réduction progressive des traitements phytosanitaires hors herbicides (niveau 2) en grandes cultures
PHYTO_01 + PHYTO_05 10 779 8 084 2 695
Réduction progressive des traitements phytosanitaires hors herbicides (niveau 2) en grandes cultures
PHYTO_01 + PHYTO_05 3 593 2 695 898
Réduction progressive des traitements phytosanitaires hors herbicides (niveau 2) en arboriculture PHYTO_01
+ PHYTO_05 1 227 920 307
Mise en place de méthodes de lutte biologique en cultures maraîchères PHYTO_01 + _02 + _07 1 665 1 249 416
Mise en place de méthodes de lutte biologique en arboriculture PHYTO_01 + PHYTO_02 + PHYTO_07 39 960 29 970 9 990 Système Polyculture Élevage - dominante "Élevage" SPE (niveau 2-évolution) 16 775 12 581 4 194
Système Polyculture Élevage - dominante "Élevage" SPE 38 711 29 033 9 678
Système Herbager et Pastoral (risque type 2) SHP 18 500 13 875 4 625
Création et entretien d’un couvert herbacé COUVER_06 13 817 10 363 3 454
Création et entretien d’un couvert herbacé COUVER_06 25 243 18 932 6 311
Entretien des haies localisées de manière pertinente LINEA_01 11 250 8 437,50 2 812,50
Gestion des milieux humides HERBE_13 + MILIEU_01 4 569 3 427 1 142
Gestion pastorale - option réouverture d’un milieu en déprise HERBE_09 + OUVERT_01 4 473 3 355 1 118
Gestion pastorale - option réouverture d’un milieu en déprise HERBE_09 + OUVERT_01 17 891 13 418 4 473
Gestion pastorale - option maintien de l’ouverture par élimination mécanique HERBE_09 + OUVERT_02 2 373 1 780 593
Gestion pastorale - option maintien de l’ouverture par élimination mécanique HERBE_09 + OUVERT_02 9 492 7 119 2 373
Système Herbager et Pastoral (risque type 2) SHP 4 550 3 412 1 138
Système Herbager et Pastoral (risque type 2) SHP 23 200 17 400 5 800
(…/...)
Gestion pastorale HERBE_09 1 049 787 262
Gestion pastorale HERBE_09 4 196 3 147 1 049
Maintien de la richesse floristique d’une prairie permanente HERBE_07 549 412 137
Maintien de la richesse floristique d’une prairie permanente HERBE_07 13 189 9 892 3 297
Création d’un couvert herbacé - option absence de fertilisation COUVER_06 + HERBE_03 38 688 29 016 9 672
Absence de fertilisation minérale et organique sur les prairies et habitats remarquables HERBE_03 2 424 1 818 606
Absence de fertilisation minérale et organique sur les prairies et habitats remarquables HERBE_03 9 693 7 270 2 423
Mise en défens temporaire de milieux remarquables MILIEU_01 518 389 129
Mise en défens temporaire de milieux remarquables MILIEU_01 2 072 1 554 518
Mise en défens temporaire de milieux remarquables - option absence de fertilisation MILIEU_01 + HERBE_03 428 321 107
Mise en défens temporaire de milieux remarquables - option absence de fertilisation MILIEU_01 + HERBE_03 10 263 7 697 2 566
Gestion des milieux humides HERBE_13 + MILIEU_01 4 440 3 330 1 110
Entretien des haies localisées de manière pertinente LINEA_01 909 682 227
Entretien des haies localisées de manière pertinente LINEA_01 21 816 16 362 5 454
Entretien des arbres isolés ou en alignement LINEA_02 99 74 25
Entretien des arbres isolés ou en alignement LINEA_02 1 139 854 285
Entretien des bosquets LINEA_04 1 312 984 328
Entretien des bosquets LINEA_04 6 892 5 169 1 723
Entretien des fossés LINEA_06 20 188 15 141 5 047
Restauration et/ou entretien de mares et plan d’eau LINEA_07 1 155 866 289
Restauration et/ou entretien de mares et plan d’eau LINEA_07 27 713 20 785 6 928
Sous-total contrats 490 853 368140 4959 31952 85802
Montants co-financeurs : La validation technique du PAEC et le financement des MAEC proposées ont été validés sur le principe par l’Agence de l’eau Loire-Bretagne lors du Comité technique Régional du 12 février 2016. Ce financement est acté sous réserve de sa notification à l’autorité de gestion par courrier signé du directeur général de l’Agence.
+ sous réserve des instances délibérantes de la DCESE à venir courant 2016
*crédits MAAF : sous réserve de la confirmation des crédits
24. PLAINE DU FOREZ
Préambule : les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF* Agence Eau CR DCESE CD
MAEC SHP indiv plaine 99 819 74 864 24 955
MAEC SHP indiv plaine 199 639 99 819 99 820
ZIP Fonctionnalité du territoire Entretien des haies 200 150 50
ZIP Fonctionnalité du territoire Entretien des ripisylves 131 98 33
ZIP Fonctionnalité du territoire Entretien des bosquets 3 241 2 431 810
ZIP Fonctionnalité du territoire Restauration et entretien des mares et plans d’eau 16 095 12 071 4 024
ZIP Fonctionnalité du territoire Prairies fleuries 65 602 49 202 16 401
ZIP Fonctionnalité du territoireZones refuges multifonctionnelles 30 729 23 047 7 682
ZIP Fonctionnalité du territoire Création de zones refuges multifonctionnelles 43 912 32 934 10 978
ZIP Avifaune Prairies de Bord d'étang 37 025 27 768 9 256
ZIP Avifaune Prairies de Bord d'étang non fertilisées 22 821 17 116 5 705
ZIP Avifaune Prairies de fauche de Bord d'étang 43 699 32 774 10 925
ZIP Avifaune Prairies de fauche de Bord d'étang non fertilisée 37 143 27 858 9 286
ZIP Avifaune Création de Prairies de Bord d'étang 57 778 43 333 14 444
ZIP Avifaune Création de Prairies de fauche de Bord d'étang 48 162 36 121 12 040
ZIP Avifaune Prairies à avifaune 81 381 61 036 20 345
ZIP Avifaune Prairies à avifaune non fertilisée 50 160 37 620 12 540
ZIP Avifaune Prairies de fauche à avifaune 83 641 62 731 20 910
ZIP Avifaune Prairies de fauche à avifaune non fertilisée 73 369 55 026 18 342
ZIP Avifaune Création de Prairies à avifaune 115 555 86 667 28 889
ZIP Avifaune Création de prairies de fauche à avifaune 91 255 68 441 22 814
ZIP Flore Station flore remarquable 4 045 3 034 1 011
ZIP Flore Mise en défens de flore remarquable 5 762 4 321 1 440
(…/...)
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF* Agence Eau CR DCESE CD
ZIP Flore Absence d’herbicides sur messicoles 7 412 5 559 1 853
ZIP Flore Réduction d’herbicides à 30% sur messicoles 15 312 11 484 3 828
ZIP Flore Réduction d’herbicides à 40% sur messicoles 19 703 14 778 4 926
ZIP Qualité de l'EAU Création de couverts herbacés 71 307 35 653 35 653
ZIP Qualité de l'EAU Absence d’herbicides sur BV à enjeu (GC) 18 531 9 266 9 266
ZIP Qualité de l'EAU Absence d’herbicides sur BV à enjeu (maraîchage) 2 417 1 209 1 209
ZIP Qualité de l'EAU Réduction d’herbicides à 30% sur BV à enjeu (GC) 114 842 57 421 57 421
ZIP Qualité de l'EAU Réduction d’herbicides à 30% sur BV à enjeu (maraîchage) 1 630 815 815
ZIP Qualité de l'EAU Réduction d’herbicides à 40% sur BV à enjeu (GC) 147 776 73 888 73 888
ZIP Qualité de l'EAU Réduction d’herbicides à 40% sur BV à enjeu (maraîchage) 2 393 1 197 1 197
ZIP Qualité de l'EAU Lutte biologique sur maraîchage 1 532 766 766
ZIP Qualité de l'EAU Lutte biologique sur arboriculture 2 359 1 179 1 179
ZIP Qualité de l'EAU Paillage biologique ou biodégradable 4 442 2 221 2 221
SPE dominante élevage 14 387 10 790 3 597
SPE dominante élevage 29 801 14 900 14 900
SPE dominante céréales 54 121 40 591 13 530
SPE dominante céréales 63 863 31 931 31 931
Sous-total contrats 1 782 991 1172111 280614 330266
Montants co-financeurs : La validation technique du PAEC et le financement des MAEC proposées ont été validés sur le principe par l’Agence de l’eau Loire-Bretagne lors du Comité technique Régional du 12 février 2016. Ce financement est acté sous réserve de sa notification à l’autorité de gestion par courrier signé du directeur général de l’Agence.
* crédits MAAF : sous réserve de la confirmation des crédits
25. GARON
les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF* Agence Eau
RRA DCESE
* contrat rivière Garon
**contrat corridors Grand Pilat
CD69
MAEC SHP individuelle en zone de plaine 200 000 150 000 50 000
MAEC à enjeu localisé répondant à l’enjeu eau 510 778 383 083 127 695
MAEC à enjeu localisé répondant à l’enjeu eau LINEA01 27 000 20 250 6 750*
MAEC à enjeu localisé répondant à l’enjeu biodiversité 36 609 27 457 9 152**
MAEC à enjeu localisé répondant à l’enjeu biodiversité 85 421 64 066 21 355
Sous-total contrats 859 808 644857 50000 127695 15902 21355
Montants co-financeurs : validés par la délibération de la CP du CD69 n°005 (PV de la séance du 18/12/2015) + sous réserve des instances délibérantes de la DCESE et de l’AERMC à venir courant 2016
* crédits MAAF : sous réserve de la confirmation des crédits
26. MONT DU LYONNAIS
les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF AELB AERMC CD Autre financement
Nom Montants
MAEC SPE (maintien) 127 944 63 972 63 972
MAEC SPE (maintien) 191 916 143 937 CC Mt Lyonnais
(SIMOLY) 47 979
MAEC SPE (évolution) 216 402 108 201 108 201
MAEC SPE (évolution) 324 603 243 542 81 151
MAEC enjeu localisé (PHYTO) 35 264 17 632 17 632
MAEC enjeu localisé (PHYTO) 52 896 39 672 13 224
MAEC enjeu localisé (LINEA) 43 282 21 641 21 641
MAEC enjeu localisé (LINEA) 64 923 48 692 16 231
Sous-total contrats 1 057 230 687289 211446 110106 47979
Montants co-financeurs : validés par la délibération du Comité Syndical du SIMOLY n°SIM_2015_049_DEL du 23/06/15 ; sous réserve de la délibération de l’AERMC à venir courant 2016 ; financement acté pour l’AELB sous réserve de sa notification à l’autorité de gestion par courrier signé du directeur général de l’Agence.
27. AGGLOMERATION LYONNAISE
les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF* Agence Eau RRA CD69 Autre financement
Nom Montants
MAEC ZIP biodiv collectivités Grand Lyon 24 780 18 585 Grand Lyon 6 195
MAEC ZIP biodiv collectivités SIMMO 209 404 157 053 SMMO 52 351
MAEC ZIP biodiv collectivités CD69 (rectificatif 2017) 0 0 0
MAEC enjeu localisé N2000 10 986 8 240 2 746
MAEC ZIP eau (AERMC) 538 393 403 795 134 598
MAEC ZIP eau (Grand Lyon) dont MAEC SGC1 280 592 210 444 Grand Lyon 70 148
Sous-total contrats 1064155 798117 2746 134598 0 128694
Montants co-financeurs : validés par la délibération de la Métropole du Grand Lyon du 21/03/2016 n°2016-2-3496-V02 ; délibération du SMMO du 30/09/15 n°20150930 01 + sous réserve de la délibération de l’AERMC à venir courant 2016
* crédits MAAF : sous réserve de la confirmation des crédits
28. BEAUJOLAIS VERT ELARGI
Contrats (en €) Total FEADER MAAF Agence Eau Loire Bretagne
(Taux cofinancement à 50%) CR DCESE CG Autre financement
Nom Montants
MAEC SHP indiv. (rectificatif avril
2016) 2 280 000 1 710 000 570 000
MAEC enjeu localisé - ZH 113 890 56 945 56 945
MAEC enjeu localisé - Ripisylve 47 202 23 601 23 601
MAEC SHP indiv, MAEC enjeu localisé
(ZH et Ripisylve) (Rectificatif 2017) 545900 COR (top
up pur) 545900
Sous-total contrats 2986992 1 790 546 570 000 80 546 545900
Montants à valider avec les co-financeurs : à considérer comme un maxi pouvant être activé pour la campagne 2016 (sous réserve des instances délibérantes)
29. BEAUJOLAIS VITICOLE
Les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF Agence Eau RRA DCESE
*contrat de rivière CD Autre financement
Nom Montants
MAEC ZIP eau (AAC St Jean d’Ardière) 215 804 161 853 53 951
MAEC ZIP eau (AAC St Jean d’Ardière) Pour MAEC
phyto14 et linea 01 (rectificatif 2018) 35 131 26 348 8783 Belleville
8 783
MAEC ZIP eau (AAC Chessy) 13 033 9 775 3 258
MAEC ZIP biodiv Prairies Vauxonne Montants non communiqués à ce stade. Fera l’objet d’une notification complémentaire.
MAEC ZIP biodiv Prairies Ardière hors HERBE 03
(rectificatif novembre 2016) 38 959 29 219 9 740
MAEC ZIP biodiv Prairies Ardière pour MAEC Herbe 03
(rectificatif novembre 2016) 16 696 12 522 4 174
Sous-total contrats 319 623 (hors
Vauxonne) 239717 66949 4174 8783
Montants co-financeurs validés par la délibération du Conseil Municipal de la commune de Belleville n°2015.078 du 02/11/2015 + délibération de la DCESE à venir (2nde phase du contrat ‘rivières’
programmée à la Commission Permanente de juin 2016)
30. MAURIENNE
Les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF* Agence Eau RRA DCESE CD73 Autre financement
Nom Montants
MAEC SHP EC 303 646 227 735 75 911
MAEC_sites N2000_herbe09 415 300 311 475 103 825
MAEC_hors sites N2000_herbe07 28 000 21 000 SIVAV 7 000
Sous-total contrats 746 946 560210 179736 7000
Montants co-financeurs validés par la délibération du conseil syndical du SIVAV (Syndicat Intercommunal des Vallées de l’Arvan et des Villards) en date du 30 mars 2016
* crédits MAAF : sous réserve de la confirmation des crédits
31. TARENTAISE
Les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF* Agence Eau CR
DCESE
Autre financement
Nom Montants
MAEC SHP EC 50 000 37 500 12 500
MAEC en sites N2000_herbe09_GP
441 523 331 142 110 381
MAEC en sites N2000_herbe09 MAEC en sites N2000_herbe08 MAEC en sites N2000_herbe06 MAEC en sites N2000_herbe07
MAEC_hors sites N2000_Ouvert02 (rectificatif 2018)
151 060 113 295 37765 CCVAiguebl
anche 37765
MAEC_hors sites N2000_Ouvert02 (rectificatif 2018) MAEC_hors sites N2000_Herbe08(rectificatif 2018) MAEC_hors sites N2000_Herbe08 (rectificatif 2018)
Sous-total contrats 642 583 481937 160646 0
** à ce stade, les communes ont individuellement délibéré pour les 2 campagnes de contractualisation 2015 et 2016 pour un montant total de 82 765€ :
délibérations de la Communauté de communes des Vallées d’Aigueblanche (CCVA) n°2015.05.27-16 du 27/05/2015 ; délibérations du Conseil Municipal de Hautecour n°2015/26 du 04/06/2015 ;
*crédits MAAF : sous réserve de la confirmation des crédits
32. METROPOLE SAVOIE
Les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF* Agence
Eau RRA CD73 Autre financement
Nom Montants
MAEC enjeu localisé en sites N2000 359 466 269 600 89 866
MAEC ZIP zones humides Chambéry Métropole 19 400 14 550 4 850 CD73 via CTS Chambéry métropole
MAEC ZIP qualité de l’eau 12 000 9 000 3 000
Sous-total contrats 390 866 293150 89866 3000 4850
Montants co-financeurs : sous réserve des délibérations du CD73 pour le CTS Chambéry Métropole + de l’AERMC à venir courant 2016
* crédits MAAF : sous réserve de la confirmation des crédits
33. ARVE PORTE DES ALPES
Les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF* Agence Eau CR DCESE CD
MAEC SHP EC (ZIP 5) 89 585 67 189 22 396
* crédits MAAF : sous réserve de la confirmation des crédits
34. CHABLAIS
Les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF* Agence
Eau RRA CD Autre financement
Nom Montants
MAEC SHP EC 94 300 70 725 23 575
MAEC enjeu localisé en sites N2000 437 033 327 775 109 258
MAEC enjeu localisé (eau/ZH) 154 992 116 244 CCPE 38 748
MAEC ZIP 3 (enjeu localisé hors N2000) 373 660 280 245
CCPE 2CVA CCHC
50 150 28 005 15 260
Sous-total contrats 1 059 985 794989 132833 132163
Les montants co-financeurs ont été validés par délibérations du 29/09/2015 pour CCHC, du 06/10/2015 pour CCVA et du 29/02/2016 pour CCPE.
* crédits MAAF : sous réserve de la confirmation des crédits
35. FIER ARAVIS
Les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF* Agence Eau CR DCESE CD
MAEC enjeu localisé en sites N2000 600 000 450 000 150 000
Régulation budgétaire dépassement campagne 2016 71 144 53 358 17 787
Sous-total contrats 671 144 503 358 167 787
* crédits MAAF : sous réserve de la confirmation des crédits
36. MONT BLANC ARVE GIFFRE
Les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF* Agence Eau CR DCESE CD
MAEC SHP EC 374 843 281 132 93 711
MAEC HE09 en site N2000 (ZIP 1+2) 205 574 154 180 51 394
Sous-total contrats 580 417 435312 145105
* crédits MAAF : sous réserve de la confirmation des crédits
37. SALEVE
Contrats (en €) Total FEADER MAAF Agence Eau CR DCESE CG Autre financement
Nom Montants
MAEC SHP EC 28 997 21 747,75 7 249,25
MAEC enjeu localisé en sites N2000 328 093 246 069,75 82 023,25
Sous-total contrats 357 090 267817,5 89273
Montants à valider avec les co-financeurs : à considérer comme un maxi pouvant être activé pour la campagne 2016 (sous réserve des instances délibérantes)
38. VAL DE SAONE
Les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF* Agence Eau RRA via le CVB Val de
Saône CD
MAEC enjeu localisé en sites N2000 Ain 114 151 85 613 28 538
MAEC enjeu localisé en sites N2000 Rhône 36 873 27 655 9 218
MAEC enjeu localisé relatif enjeux biodiversité (hors sites N2000) 55 311 41 483 13 828
MAEC enjeu localisé relatif enjeu eau 502 761 377 071 125 690
Sous-total contrats 709 096 531822 37756 125690 13828
Montants co-financeurs : sous réserve des instances délibérantes de la DCESE et de l’AERMC à venir courant 2016
* crédits MAAF : sous réserve de la confirmation des crédits
39.
VERCORS
Les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF* Agence Eau CR DCESE CD38
Alpages MAEC EC dans et hors natura 2000 494 000 370 500 123 500
MAEC enjeu localisé en sites N2000 152 530 114 397 38 133
MAEC enjeu localisé hors sites N2000 (communes 38 exclusivement) 171 445 128 584 42 861
Mesure SHP01 en zone montagne 64 072 48 054 16 018
Sous-total contrats 882 047 661535 177651 42861
Montants co-financeurs validés par la délibération de la Commission Permanente du CD de l’Isère n°2015 BP B16 01 du 17 décembre 2015
* crédits MAAF : sous réserve de la confirmation des crédits
40. BELLEDONNE
Les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF* Agence Eau CD38 CD73
MAEC SHP EC SAVOIE ET ISERE 31 825 23 869 7 956
MAEC à enjeu localisé en sites N2000 (HERBE09) 26 405 19 804 6 601
MAEC à enjeu localisé activée sur les alpages hors sites N2000 (HERBE09) ISERE 158 424 118 818 39 606
MAEC à enjeu localisé activée sur pelouses sèches ISERE 68 681 51 511 17 170
MAEC à enjeu localisé activée sur zones humides ISERE 26 764 20 073 6 691
MAEC à enjeu localisé activée sur les alpages hors sites N2000 (HERBE09) SAVOIE 26 404 19 803 6 601
MAEC à enjeu localisé activée sur pelouses sèches SAVOIE 22 926 17 195 5 732
MAEC à enjeu localisé activée sur zones humides SAVOIE 32 704 24 528 8 176
Sous-total contrats 394 133 295600 14557 63467 20509
Montants co-financeurs : validés par la délibération de la Commission Permanente du CD38 n°2015 BP B16 01 du 17 décembre 2015 ; + sous réserve des instances délibérantes du CD73 à venir courant 2016
* crédits MAAF : sous réserve de la confirmation des crédits
41. CHARTREUSE
Les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF* Agence Eau CD38 CD73 via CTS
MAEC SHP EC hors natura 295 396 221 547 73 849
MAEC ZH : herbe03+herbe06 / herbe07/ line03 ISERE 46 912 35 184 11 728
MAEC ZH : herbe03+herbe06 / herbe07/ line04 (erreur notification CD73)
212 020 128 000
159 015 96 000
53 005€
32 000€
MAEC ZIP alpage herbe09 (erreur notification CD73)
MAEC ZIP PS : herbe07, Herbe03, Herbe09, Ouvert02 (dont extension 2016 à 3 communes) (erreur notification CD73)
MAEC ZIP prairies remarquables (dont extension à 3 communes) (erreur notification CD73)
MAECZIP PS : herbe07, Herbe03, Herbe09, Ouvert01 ISERE 41 240 30 930 10 310
MAEC ZIP alpage herbe09 ISERE 67 900 50 925 16 975
MAEC ZIP prairies remarquables ISERE 132 440 99 330 33 110
MAEC dotation complémentaire issue transfert dotation FEADER 2017 (notification 2017) 183 296 137 472 45 824
Dotation FEADER sans CPN suite réduction dotation CD73 63 010 63 010
MAEC en site N2000 en alpage (réduction, une partie transférée sur SHP01 en ZM) 452 604 339 453 113 151 MAEC en site N2000 hors alpage (réduction, une partie transférée sur SHP01 en ZM) 37148 27 861 9 287
MAEC SHP01 en ZM 47276 35 457 11 819
Sous-total contrats 1 495 222 1 137 169 253 930 72 123 32 000
Montants à considérer comme un maxi pouvant être activé pour la campagne 2016
(sous réserve des instances délibérantes propre aux financeurs dont celles du CTS Chambéry Métropole et CTS Avant-Pays Savoyard) + délibération de la Commission Permanente du CD de l’Isère n°2015 BP B16 01 du 17 décembre 2015
* crédits MAAF : sous réserve de la confirmation des crédits
42. COISE
Les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF* Agence Eau CR DCESE CD
MAEC SPE évolution dominante élevage 355 366 177 683 177 683
MAEC SPE maintien dominante élevage 148 963 74 481 74 481
MAEC SPE dominante céréales (évolution et maintien) 67 703 33 851 33 851
MAEC enjeu localisé (EU PHYTO) 775 950 387 975 387 975
MAEC enjeu localisé (EU LINEA) 22 215 11 108 11 108
Sous-total contrats 1 370 197 685098 685098
Montants co-financeurs : La validation technique du PAEC et le financement des MAEC proposées ont été validés sur le principe par l’Agence de l’eau Loire-Bretagne lors du Comité technique Régional du 12 février 2016. Ce financement est acté sous réserve de sa notification à l’autorité de gestion par courrier signé du directeur général de l’Agence.
* crédits MAAF : sous réserve de la confirmation des crédits
43. PILAT
Les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en €) Total FEADER MAAF* Agence Eau CR DCESE CD
MAEC enjeu localisé en sites N2000 322 050 241 538 80 512
MAEC Plateau de Condrieu (contrat VB) 65 000 48 750 16 250
Mesure SHP01 en zone montagne 387 050 290 288 80 512 16 250
Régulation budgétaire dépassement campagne 2016 79 907 59 929 46 092
Sous-total contrats 854 007 640 504 207 116 32 500
Montants co-financeurs : sous réserve des instances délibérantes de la DCESE à venir courant 2016
* crédits MAAF : sous réserve de la confirmation des crédits
44. BAUGES
Les montants notifiés ci-joints constituent un maximum pouvant être mobilisé pour le financement des contrats MAEC de la campagne 2016.
En cas de sous-réalisation de la campagne 2016, les montants non-engagés ne sont pas reportés pour la campagne suivante.
Contrats (en k€) Total FEADER MAAF* Agence
Eau
RRA DCESE
CD73 Autre financement
Nom Montants
MAEC EU en sites N2000_Herbe09_Alpages 124 476 93 357 31 119
MAEC EU en sites N2000_Pelouses-sèches_Herbe09 31 873 23 905 7 968
MAEC EU hors sites N2000_Pelouses-sèches_Herbe09 79 200 59 400 19 800 Via CTS Chambéry
Métropole
MAEC EU hors sites N2000_Pelouses-sèches_Herbe09 27 324 20 493 6 831 Via CTS Cœur de
Savoie MAEC dotation complémentaire issue transfert dotation FEADER
2017 (notification 2017) 43741 19741
6581+
17419€ en top up pur
Sous-total contrats 306 614,00 € 216896 39087 50631
Montants co-financeurs : sous réserve de la délibération du Conseil Départemental de la Savoie pour les CTS Chambéry Métropole et Cœur de Savoie à venir courant 2016
* crédits MAAF : sous réserve de la confirmation des crédits