L'HÔPITAL EN MUTATION
1.1 L'hôpital d'hier et d'aujourd'hui 1.2 Caractéristiques de l'hôpital
1.2.1 Catégories
1.2.2 Régime de propriété 1.2.3 Activité
1.3 L'hôpital de demain
1.3.1 Les dépenses de santé 1.3.2 Les dépenses hospitalières 1.3.3 La médecine hospitalière 1.3.4 La digitalisation
1.3.5 Les ressources humaines 1.3.6 Le financement
1.3.7 Place dans le système de santé
TYPOLOGIE DES SYSTÈMES DE FINANCEMENT DES HÔPITAUX
2.1 D'où vient l'argent ?
2.1.1 Ressources publiques 2.1.2 Ressources privées 2.2 Classification des systèmes
2.2.1 Systèmes non organisés 2.2.2 Financement structuré
2.2.2.1 Financement forfaitaire prospectif 2.2.2.1.1 Budget ligne par ligne
2.2.2.1.2 Budget global
2.2.2.1.3 Financement par capitation 2.2.2.2 Financement à caractère rétrospectif
2.2.2.2.1 Financement sur base des dépenses de l'hôpital 2.2.2.2.2 Paiement par procédure
2.2.2.2.3 Financement forfaitaire par cas
2.2.2.2.4 Combinaisons de modes de financement
EVALUATION DE LA PRODUCTION HOSPITALIÈRE ET CLASSIFICATIONS MÉDICO-ÉCONOMIQUES
3.1 Les approches basées sur l'offre 3.1.1 Facility Mix
3.1.2 Service Mix
3.2 Les approches basées sur la demande 3.2.1 Cas traités et Case mix
3.2.2 Objectifs d'une mesure de Case mix TABLE DES MATIÈRES
3.2.3 Critères à la base d'une classification des cas traités 3.2.4 Classifications principalement médicales
3.2.5 Classifications médico-économiques 3.2.6 Les DRGs (Diagnosis Related Groups) 3.3 La création d'un outil de Case mix
LE PAIEMENT FORFAITAIRE PAR CAS
4.1 En quoi consiste le système ? 4.2 Caractéristiques
4.2.1 Les objectifs
4.2.2 La constitution des DRG
4.2.3 Les systèmes de classification 4.2.4 Le nombre de groupes
4.2.5 Les degrés de sévérité 4.2.6 La codification
4.2.7 Le champ d'application du système 4.2.8 Paiements additionnels ou séparés 4.2.9 Les patients externes
4.2.10 Les frais d'investissement 4.2.11 Les données de coût 4.2.12 Instance de régulation 4.2.13 Timing
4.2.14 Fixation des tarifs 4.2.15 Plafonnement 4.2.16 Les outliers
4.3 Résultats constatés et effets indésirables 4.3.1 Points positifs
4.3.2 Effets possibles non voulus 4.3.3 Monitoring
4.4 Critiques du système et réformes à envisager
4.4.1 L'évaluation du paiement forfaitaire par cas en France 4.4.2 Accommodements
4.4.3 Points-clés en synthèse
EVALUATION DU COÛT DES SÉJOURS ET DES PATHOLOGIES
5.1 Quelques éléments terminologiques
5.2 Utilité des études de coût en milieu hospitalier
5.2.1 Les problèmes à surmonter, quelques exemples non exhaustifs 5.2.2 L'exploitation des données
5.2.3 Intérêt pour la gestion
5.2.4 Analyses destinées à répondre à des questions ou à des besoins spécifiques
5.3 Les bases méthodologiques des calculs de coûts
5.3.1 Le calcul du coût de revient par DRG sans passage par l'évaluation du coût des séjours
5.3.2 Le calcul du coût de revient par séjour
5.3.3 Une illustration pratique d'évaluation des frais de fonctionnement des actes médicaux
UN FINANCEMENT FONDÉ SUR LA VALEUR DU SOIN
6.1 Le financement de la coordination 6.2 Le financement de la qualité
6.2.1 Un financement en fonction de la qualité totale de l'hôpital
6.2.2 Un financement en fonction d'objectifs de qualité de la gestion des soins aux patients
6.2.3 Un financement en fonction d'indicateurs de qualité 6.2.3.1 Les programmes
6.2.3.2 Les indicateurs
6.2.3.3 La hauteur de l'incitant financier 6.2.3.4 Le bâton ou la carotte
6.2.3.5 Les effets positifs du P4P 6.2.3.6 Les effets inattendus
6.2.3.7 Le succès d'un programme P4P 6.2.3.8 Des exemples d'application
6.2.3.8.1 En France 6.2.3.8.2 En Belgique 6.2.3.8.3 Aux USA
6.3 Les modèles alternatifs de paiement 6.3.1 Les paiements groupés
6.3.1.1 Caractéristiques 6.3.1.2 Applications diverses
6.3.1.3 L'apport des expériences en cours 6.3.2 Les paiements pour une population
6.3.2.1 Caractéristiques 6.3.2.2 Raison d'être 6.3.2.3 Types d'ACOs
6.3.2.4 Applications et potentiel
LE FINANCEMENT DE MISSIONS PARTICULIÈRES
7.1 Les missions spécifiques des hôpitaux universitaires 7.1.1 Missions spécifiques
7.1.2 Surcoût
7.1.3 Surfinancement
7.1.3.1 Modalités de financement de l'enseignement 7.1.3.2 Modalités de financement de la recherche
7.1.3.3 Modalités de financement des soins de troisième ligne
7.1.3.3 Modalités de financement des soins de troisième ligne 7.1.3.4 Situation en France
7.1.3.5 Situation en Belgique 7.1.3.6 Tendance générale
7.2 La prise en charge de patients en situation de précarité 7.3 Les autres missions d'intérêt général
NOMENCLATURES D'ACTIVITÉS MÉDICALES
8.1 Terminologies et classifications médicales 8.1.1 Définitions
8.1.1.1 Terminologie
8.1.1.2 Nomenclatures et classifications 8.1.2 Objectifs des classifications médicales
8.1.2.1 Statistique, tarification et surveillance épidémiologique
8.1.2.2 Structuration des données médicales pour en faciliter l'échange et la communication
8.1.2.3 Indexation d'articles scientifiques 8.1.3 Typologie des classifications médicales
8.1.3.1 La famille des classifications médicales de l'OMS 8.1.3.1.1 Les Classifications de Référence
8.1.3.1.2 Les Classifications Dérivées de la CIM/ICD ou de la CIF/ICF
8.1.3.1.3 Les Classifications Connexes (Related classifications) 8.1.3.2 Autres systèmes de codification dans le domaine de la santé
8.1.3.2.1 Nomenclatures nationales de procédures médicales 8.1.3.2.2 Nomenclature de biologie clinique
8.1.3.2.3 Produits pharmaceutiques 8.1.3.2.4 Dispositifs médicaux 8.1.3.2.5 Soins infirmiers
8.2 Classifications descriptives d'actes médicaux
8.2.1 La description des actes médicaux : étape incontournable
8.2.2 Caractéristiques d'une classification moderne des actes médicaux 8.2.2.1 La Classification Commune des Actes Médicaux française (CCAM)
8.2.2.1.1 Origine de la CCAM
8.2.2.1.2 Caractéristiques de la CCAM descriptive 8.2.2.1.3 Quelques défis à relever
8.2.2.2 La composante "Evaluation & Management services" de la Current procedural terminology (CPT E & M coding)
8.2.2.2.1 La catégorie de prestation 8.2.2.2.2 Le niveau de la prestation
8.2.3 Deux classifications internationales : ICD-10-PCS et ICHI
8.2.3.1 International Classification of Diseases, 10th Revision, Procedure Coding System (ICD-10-PCS)
8.2.3.1.1 Origine et développement 8.2.3.1.2 Description
8.2.3.1.3 Quelques exemples de codification 8.2.3.1.4 Quelques commentaires
8.2.3.2 Classification internationale des interventions en santé - International Classification of Health Interventions (ICHI)
8.2.3.2.1 Origine de développement 8.2.3.2.2 Description
8.2.3.2.3 Quelques commentaires 8.2.4 Conclusion
8.3 Classifications tarifantes d'actes professionnels 8.3.1 Nomenclatures et financement des hôpitaux
8.3.1.1 Production liée à l'activité 8.3.1.1.1 Activité hospitalière 8.3.1.1.2 Actes professionnels 8.3.1.2 Tarification
8.3.1.2.1 Activité hospitalière 8.3.1.2.2 Prestations médicales 8.3.1.3 Revenus
8.3.1.3.1 Générés par la tarification de l'activité à la pathologie 8.3.1.3.2 Générés par la tarification des actes médicaux
8.3.1.3.3 Une tendance générale : une diversification des modalités de financement des revenus
8.3.2 Quelques exemples de nomenclatures "tarifantes"
8.3.2.1 La tarification et les nomenclatures "tarifantes" en France 8.3.2.1.1 Principales caractéristiques de la tarification en France 8.3.2.1.2 Quelques données statistiques et financières
8.3.2.1.3 Description et utilisation des nomenclatures tarifantes de procédures médicales
8.3.2.2 La tarification et les nomenclatures "tarifantes" en Suisse 8.3.2.2.1 Principales caractéristiques de la tarification suisse 8.3.2.2.2 Quelques données statistiques et financières
8.3.2.2.3 Description et utilisation de TARMED
8.3.2.3 La tarification et les nomenclatures "tarifantes" en Belgique 8.3.2.3.1 Principales caractéristiques de la tarification belge 8.3.2.3.2 Quelques données statistiques et financières [235]
8.3.2.3.3 Présentation de la nomenclature des soins de santé [236]
8.3.3 Elaboration et maintenance d'une nomenclature tarifante 8.3.3.1 Principes fondateurs
8.3.3.2 Un exemple de transposition partielle de la méthode américaine : la CCAM tarifante (France)
8.3.3.2.1 Dates marquantes
8.3.3.2.2 Processus d'élaboration et de mise à jour 8.3.3.2.3 Evaluation
8.3.3.3 La nomenclature tarifante suisse TARMED : concepts similaires, méthodes différentes
8.3.3.3.1 Dates marquantes et acteurs principaux [251]
8.3.3.3.2 Processus d'élaboration et de mise à jour [252]
8.3.3.3.3 Evaluation et évolution
8.4 Créer ou moderniser une classification nationale des procédures médicales 8.4.1 La mise en place d'une classification nationale en l'absence de nomenclatures préexistantes
8.4.1.1 Adopter en tout ou en partie une nomenclature d'un autre pays 8.4.1.1.1 Extrait de la nomenclature marocaine
8.4.1.1.2 Extrait de la NGAP française (J.O. du 09.02.97 modifié par arrêté du 08.06.98)
8.4.1.2 Suivre les suggestions de l'OMS
8.4.1.3 De la théorie à la réalité : l'exemple du Sénégal 8.4.2 La modernisation d'une nomenclature obsolète
8.4.2.1 Le contexte
8.4.2.1.1 Une nomenclature des soins médicaux obsolète 8.4.2.1.2 Tentatives de réforme
8.4.2.1.3 Décision d'entamer une réforme structurelle de la nomenclature des actes médicaux
8.4.2.2 Les trois phases de la réforme structurelle 8.4.2.2.1 Un cadre général pour la réforme
8.4.2.2.2 De la nomenclature actuelle (NSS V0) à une classification descriptive commune des procédures médicales (NSS V1)
8.4.2.2.3 La nomenclature tarifante des honoraires professionnels 8.4.2.2.4 La nomenclature tarifante des frais de fonctionnement 8.4.2.3 En conclusion
CONCLUSIONS
Contact presse : Fabienne Smets fabienne@origami.be
+32 477 278 242
