Conseil communal de Namur – 11/09/2014 – ordre du jour – page 1/7
C O N S E I L C O M M U N A L jeudi 11 septembre 2014 – 18 heures
Salle du Conseil de l'Hôtel de ville
(1er étage de la Maison des Citoyens)
O R D R E D U J O U R D U C O N S E I L C O M M U N A L
SEANCE PUBLIQUE
DIRECTION GENERALE SECRETARIAT GENERAL
1. Pacte de majorité: avenant n°2 2. Présidence de l'assemblée
3. Installation d'un Echevin et attributions 4. Commissions communales: modification
5. Représentation: Centre de documentation-Actualité – remplacement 6. Représentation: GAU – remplacement
7. Représentation: Mons 2015 – remplacement
8. Représentation: Musée Africain Namurois – remplacement
9. Représentation: Comité de Concertation Ville/CPAS – remplacement 10. Représentation: NEW – remplacement
CELLULE CONSEIL
11. Procès-verbal de la séance du 26 juin 2014
DROIT D'INTERPELLATION
12. Interpellation d'un citoyen: irrecevabilité de la demande 1 13. Interpellation d'un citoyen: irrecevabilité de la demande 2
CONSULTATION POPULAIRE
14. Square LéopoldCORPS DE SECURITE
ZONE DE POLICE
Conseil communal de Namur – 11/09/2014 – ordre du jour – page 2/7 15. Personnel: mobilité – ouverture des emplois du troisième cycle
DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES PERSONNEL
16. Cadres administratif, technique, spécifique et ouvrier: révision 17. Conditions de recrutement et promotion: modification du règlement 18. Statut pécuniaire: modification
19. Tutelle du CPAS: cadre et statuts
20. Statut pécuniaire des grades légaux: modification
DEPARTEMENT DE GESTION FINANCIERE COMPTABILITE
21. Compte annuel 2013: décision de la tutelle
BUDGET ET PLAN DE GESTION
22. MB n°1: décision de la tutelle
ENTITES CONSOLIDEES
23. CHR Sambre et Meuse et CHR Val de Sambre: budget d'exploitation et d'investissements 2014
24. Asbl Comité Animation Citadelle: compte 2013 et contrôle de l'utilisation de la subvention
ENTITES CONSOLIDEES - FABRIQUES D'EGLISES
25. Fabriques d'église de Fooz-Wépion-Vierly: comptes 2013 – avis 26. Fabrique d'église de Fooz-Wépion-Vierly: MBE – avis
27. Fabrique d'église de Fooz-Wépion-Vierly: octroi d'une subvention d'investissement 1 28. Fabrique d'église de Fooz-Wépion-Vierly: octroi d'une subvention d'investissement 2 29. Fabrique d'église de Namur Saint-Loup: budget 2014 – avis
30. Fabrique d'église de Bouge Moulin à Vent: MB n°1 – avis
31. Fabrique d'église de Saint-Marc: octroi d'une subvention d'investissement
32. Fabrique d'église de Namur Saint Jean-Baptiste: octroi d'une subvention d'investissement
RECETTES ORDINAIRES
33. Règlement redevance pour le prêt matériel
34. Règlement redevance pour la location de compostière
35. Règlement redevance pour la location de fût récupérateur d'eau de pluie
RECETTES ET DEPENSES ORDINAIRES
36. Petits investissements: liste récapitulative des projets – 2ème trimestre
DEPARTEMENT DES SERVICES D'APPUI
LOGISTIQUE – ECONOMAT
37. Acquisition d'une ambulance: projet 38. Acquisition et entretien de copieurs : projet 39. Acquisition de PC: projet
40. Acquisition d'un logiciel de gestion de files d'attente: projet
41. Migration du système de virtualisation des serveurs physiques: projet
Conseil communal de Namur – 11/09/2014 – ordre du jour – page 3/7 42. Mise à jour d'un logiciel serveur de messagerie électronique: projet
DEPARTEMENT DES BATIMENTS BUREAU D'ETUDES BATIMENTS
43. Acquisition de matériel de chauffage: projet
44. Ecole d'Heuvy: construction d'une extension – projet 45. Eglise Saint-Hilaire de Temploux: restauration – projet
46. Académie des Beaux-Arts: rénovation - phases 2 et 3 - avenant n° 57 47. Académie des Beaux-Arts: rénovation - phases 2 et 3 - avenant n° 58 48. Académie des Beaux-Arts: rénovation - phases 2 et 3 - avenant n° 59 49. Académie des Beaux-Arts: rénovation - phases 2 et 3 - avenant n° 60 50. Académie des Beaux-Arts: rénovation - phases 2 et 3 - avenant n° 61 51. Académie des Beaux-Arts: rénovation - phases 2 et 3 - avenant n° 62 52. Académie des Beaux-Arts: rénovation - phases 2 et 3 - avenant n° 63 53. Académie des Beaux-Arts: rénovation - phases 2 et 3 - avenant n° 64
GESTION IMMOBILIERE
54. Jambes, avenue Materne: bail emphytéotique 55. Jambes, chemin d'Erpent: bail emphytéotique 1 56. Jambes, chemin d'Erpent: bail emphytéotique 2
DEPARTEMENT CADRE DE VIE ECO CONSEIL
57. Location de compostière: règlement
58. Location de fût récupérateur d'eau de pluie: règlement
ESPACES VERTS
59. Vente de coupes de bois
DEPARTEMENT DES VOIES PUBLIQUES VOIRIE
60. Abaissement de bordures: projet
61. Tunnel du Fond d'Arquet: désaffection et aliénation
62. Révision de la signalisation piétonne utilitaire et touristique: étude – projet 63. Divers cimetières: aménagement d'aires de dispersion – projet
64. Isolation par l'extérieur de bâtiments en bordure de voirie: règlement et formulaire type 65. Projet Sygerco: auscultation de chaussées – convention de partenariat
66. Entretien de diverses chaussées et remplacement de revêtement: projet bis 1 67. Entretien de diverses chaussées et remplacement de revêtement: projet bis 2 68. Entretien de diverses chaussées et remplacement de revêtement: projet bis 3 69. Rues de l'Etoile et du Lombard: réfection de voiries – projet
70. Citadelle: transport aérien par câble – réalisation de photomontages – projet 71. Rue des Ursulines: placement d'un coffre électrique – avenant n°1
72. Rue de Bruxelles: réfection partielle – projet
73. Rue de Bruxelles: fourniture et pose d'armoires électriques – projet 74. Rue Ernotte: réfection de la voirie et des trottoirs – projet
75. Parc Marie-Louise: aménagement de cheminements – projet
76. Rue Eugène Thibaut: réfection de la chaussée et des trottoirs – projet bis
Conseil communal de Namur – 11/09/2014 – ordre du jour – page 4/7 77. Passerelle cyclo-piétonne: étude de faisabilité – avenants n°1 et 2
78. Plateau de Belle-Vue: suppression partielle de voirie
79. Vedrin, rue Hector Fontaine: réfection de la voirie et des trottoirs – projet bis
80. Salzinnes, chaussée de Charleroi: réfection des trottoirs et aménagements piétons – avenants n° 2 et n°3
81. Malonne: pose d'un collecteur d'eaux usées – projet 1 82. Malonne: pose d'un collecteur d'eaux usées – projet 2
DOMAINE PUBLIC ET SECURITE
83. Place du Palais de Justice: création d'une zone de livraison – règlement complémentaire à la police de circulation routière
84. Rue Saint-Martin: création d'un emplacement pour handicapés – règlement complémentaire à la police de circulation routière
85. Jambes, boulevard de la Meuse: instauration d'un SUL – règlement complémentaire à la police de circulation routière
86. Jambes, rue de Dave: création d'un emplacement pour handicapés – règlement complémentaire à la police de circulation routière
87. Jambes, rue de la Luzerne: interdiction de stationner – règlement complémentaire à la police de circulation routière
88. Belgrade, rue Edmond Delahaut: création d'un emplacement pour handicapés – règlement complémentaire à la police de circulation routière
89. Malonne, Les Tris: interdiction de stationner – règlement complémentaire à la police de circulation routière
90. Saint-Servais, rue Nanon: instauration d'un SUL – règlement complémentaire à la police de circulation routière
91. Saint-Servais, rue des Trois Piliers: création d'un emplacement pour handicapés – règlement complémentaire à la police de circulation routière
92. Vedrin, rue Joseph Wanet: instauration d'un SUL – règlement complémentaire à la police de circulation routière
93. Wépion, Trieu Colin: limitation de circulation – règlement complémentaire à la police de circulation routière
94. Prestations des artistes de rue sur la voie publique: règlement de police
MOBILITE
95. Plan communal cyclable: prime à l'achat d'un vélo électrique – avenant au règlement
DEPARTEMENT DES AFFAIRES CIVILES ET SOCIALES
INFORMATION ET COMMUNICATION
96. "Namur, Capital des Métiers": modification des statuts
COHESION SOCIALE
97. Maisons de quartier: règlement d'ordre intérieur 98. Asbl Autrement-Namur espace rencontre: convention 99. Asbl Child Focus: convention
100. Mesures judiciaires alternatives: convention
101. Plan de Cohésion sociale: asbl Jambes Social et Culturel – convention – avenant 102. Plan de Cohésion sociale: asbl Plomcot 2000 – convention
103. Relais social urbain namurois: convention
104. Plan stratégique de Sécurité et de Prévention 2014-2017: conventions 105. FIPI 2014-2015: redéfinition pédagogique et budgétaire et conventions
Conseil communal de Namur – 11/09/2014 – ordre du jour – page 5/7
PRET MATERIEL
106. Mise à disposition de matériel destiné à l'organisation de manifestations ou de festivités:
règlement général
DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS
107. Diorama de la bataille de la Meuse: modification des cahiers des charges
108. Coopération avec Masina: programmation 2014-2016 – convention de partenariat
SPORTS
109. Asbl Namur Volley: projet de convention
CULTURE
110. Centre culturel et régional: contrat-programme – avenant n°3 111. Asbl Les Machines du Voisin: subside
FETES
112. Fêtes de Wallonie: subsides aux Quartiers
113. Fêtes de Wallonie: subsides complémentaires aux associations
DEPARTEMENT DE L'AMENAGEMENT URBAIN URBANISME
114. Malonne, ancienne Abbaye: classement éventuel comme monument et ensemble architectural – avis
REGIE FONCIERE
115. Comptes 2012: approbation
116. Budget 2014: petits investissements – procédure et financement 117. Budget 2014: MB n°1
CITADELLE
118. Caserne Terra Nova: aménagement et équipement d'un self-terroir et d'une buvette – modification du mode de passation du marché
119. Caserne Terra Nova: restauration des murailles 41 – projet 120. Acquisition d'une motrice pour le train touristique: projet
121. Asbl Comité Animation Citadelle: comptes et rapport d'activités 2013 – information
PERMIS D'ENVIRONNEMENT
122. Jambes, avenue Prince de Liège: permis unique 1 – aspects voirie 123. Jambes, avenue Prince de Liège: permis unique 2 – aspects voirie
POINT INSCRIT A LA DEMANDE DE CONSEILLER
124. Néant
Conseil communal de Namur – 11/09/2014 – ordre du jour – page 6/7
HUIS CLOS
CORPS DE SECURITE ZONE DE POLICE
125. Accident de travail: incapacité permanente 126. Mise à la retraite 1
127. Mise à la retraite 2 128. Mise à la retraite 3
DIRECTION GENERALE JURIDIQUE
129. Litige: action en justice
DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS ENSEIGNEMENT
FONDAMENTAL
130. Admission au stage à la fonction de directeur d'école 131. Congé pour mission
132. Congé pour prestations réduites 133. Congé syndical
134. Mises en disponibilité
135. Désignations temporaires: ratification 136. Interruption partielle: rectification 137. Interruptions partielles
138. Démissions
ECOLE INDUSTRIELLE
139. Désignations temporaires: ratification BEAUX-ARTS
140. Mises en disponibilité
141. Congé pour prestations réduites 142. Démission
CONSERVATOIRE
143. Congé pour prestations réduites 144. Mise en disponibilité
DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES PERSONNEL
145. Zone NAGE: convention de mise à disposition – avenant 146. SRI: jury de l'examen de promotion de sous-lieutenant 147. SRI: promotion d'un sous-lieutenant volontaire
148. SRI: prolongation de stage d'un sapeur-pompier volontaire 149. SRI: nomination définitive 1
150. SRI: nomination définitive 2
Conseil communal de Namur – 11/09/2014 – ordre du jour – page 7/7 151. SRI: nomination définitive 3
152. SRI: allocation pour fonctions supérieurs 153. SRI: évolution de carrière
154. SRI: activité en cumul 1 155. SRI: activité en cumul 2 156. SRI: mise à la retraite
157. Allocations pour fonctions supérieurs 158. Prolongations de stage
159. Nominations définitives d'ouvriers 160. Evolutions de carrière: agents statutaires 161. Mise à la retraite
