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Academic year: 2022

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CARTOGRAPHIE DES ZONAGES DE DPU (DROIT DE PREEMPTION URBAIN) SUR AURONS

±

Informations complémentaires :

Direction - Service -Territoire : DINSI - DSIG - CT 3 Publié le : 16/05/2018

échelle : 1/5 000

légende :

Type de DPU : DPU Bénéficiaire : MAMP Statut : Projet

Numéro de DPU : Numéro de Délibération :

Dated e Délibération : 23 Mai 2018

DPU (CT 3)

Type de DPU, Bénéficiaire DPU, MAMP

Zonage PLU (30/11/2017) bati parcelle

Reçu au Contrôle de légalité le 05 juillet 2018

Références

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