MINISTÈRE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES
Arrêté du 10 février 1997 portant nomination aux sous commissions technique de la Commission nationale de matériovigilance modifié par l'Arrêté du 17 mars 1998 et l'Arrêté du 25 janvier 1999.
NOR : TASH9720493A
Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 10 février 1997 : Sont nommés membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance, pour une durée de 3 ans (soit jusqu'au 18 février 2000) :
Sous-commission technique 1 M. Beyssen (Bernard).
M. Bourguignon (Michel).
M. Bretagne (Jean Michel).
M. Colas (Philippe).
M. Crochet (Dominique).
M. Danchin (Nicolas).
M. Dehaene (Jean Louis).
M. Guermonprez (Jean Léon).
M. Guizier (Pierre).
M. Housset (Martin).
M. Laurent (Alexandre).
M. Legmann (Paul).
M. Musset (Dominique).
M. Picard (Luc).
M. Pravo (Jean Pierre).
M. Quenton (Didier).
M. Reynaud (Philippe).
M. Ricco (Jean Baptiste).
M. Rousseau (Hervé).
Sous-commission technique 2 Mme Bisson Lacluque (Hélène).
M. Casier (Philippe).
Mme Chedouteaud (Carole).
Mme Colchen (Arlette).
M. Darianne (Pierre).
Mme Durand (Annie).
M. Ménégalli Boggelli (Dominique) M. Meria (Paul).
M. Mosnier (Henri).
M. Pierre (Fabrice).
M. Verhaeghe (Jean Luc).
Sous-commission technique 3
M. Airaudo (Charles).
M. BaDon (Gérard).
M. Compére (Jean François).
M. Connes (Henry).
M. Goin (Jean-Louis).
M. Goldberg (Michel).
M. Hardin (Vincent).
M. Meyer (Bernard).
M. Miller (Jean Jacques).
M. Passuti (Norbert).
M. Schmitt (Daniel).
M. Terver (Sylvain).
M. Trolèse (Jean François).
Sous-commission technique 4 A M. Ancellin (Joël).
M. Bacchi (Bernard).
M. Bédicam (Jean-Maris).
M. Dauphin (Alain).
M. Itty (Claude).
M. Labrousse (Jacques).
M. Laguenie (Gérard).
M. Lever (Pascal).
M. Lochet (Ange).
M. Macquet (Pierre).
M. Muir (Jean François).
M. Nivoche (Yves).
M. Otteni (Jean Claude).
M. Safran (Denis).
Mme Saulnier (Fabienne).
M. Viale (Jean-Paul).
Sous-commission technique 4 B M. Baudhuin (Philippe).
M. Beydon (Laurent).
Mme Billard (Valérie).
Mme Fougère (Sylvie).
M. Freys (Guy).
M. Fries (Frédéric).
M. Krim (Gérard).
M. Leroyer (Robert).
M. Meunier (Daniel).
M. Mouliex (Serge).
M. Salgues (Eric).
M. Thiveaud (Dominique).
Sous commission technique 5 M. Franck (Robert).
M. Godin (Jean Jacques).
M. Grar (Abdelhak).
M. Barré (Daniel).
M. Lekieffre (Jean).
M. Mugica (Jacques).
M. Petitot (Jean Claude).
M. Zelter (Marc).
Sous-commission technique 6 M. Aho (Serge).
M. Arnaud (Bernard).
M. Bechetoille (Alain).
M. Bron (Alain).
M. De Laage de Meux (Patrice).
M. Feys (Jean).
M. Hetz (Robert).
Mme Lafont (Jeanine).
M. Lebuisson (Dan Alexandre).
M. Le Mer (Yannick).
M. Raspiller (Antoine).
Mme Wahart (Geneviève).
Sous commission technique 7 M. Baudet (Eugène).
M. Bloch (Gérard).
M. Branchereau (Alain).
M. Chassignolle (Jean François).
M. Du Bois Baudry (Guillaume).
M. Duveau (Daniel).
M. Fabiani (Jean Noël).
M. Goeau Brissonnière (Olivier).
M. Kretz (Jean Georges).
M. Laborde (François).
M. Logeais (Yves).
M. Michel (Pierre Louis).
M. Pavie (Alain).
M. Touchot (Bernard).
M. Villemot (Jean Pierre).
Sous commission technique 8 M. Billiotte (Christian).
Mme Bussel (Annette).
M. Cavalier (Jean).
Mme De Joly (Marie Josée).
M. Doinel (Christian).
M. Faure (Pierre).
M. Gonzales Moran (Jacques).
Mme Grinblat (Anne).
M. Hamon (Anthony).
Mme le Gonidec (Patricia).
M. Maroudy (Daniel).
Mme Mercier Kalayan (Claudine).
M. Philip (Vincent).
M. Piticco (Jean Pierre).
M. Slupecki (Patrice).
Mme Tourtier (Yvesline).
Sous commission technique 9 Mme Arzur (Christiane).
Mme Boccaccio (Catherine).
Mme Bussel (Annette).
M. Cavalier (Jean).
M. Depoix (Jean-Pol).
M. Dewaele (Fabien).
M. Doînel (Christian).
Mme Guntzberger (Hélène).
Mme Hollander (Katia).
Mme Jolivet (Isabelle).
M. Masse (Maurice).
M. Schooneman (François).
Sous commission technique 10 Mme Bouyssou (Marie-France).
M. Canaud (Bernard).
M. de Frémont (Jean-François).
M. Frenkian (Gilles).
M. Gombert (Fabrice).
M. Grégoire (Jean-Marie).
M. Journois (Didier).
Mme Mignon (Françoise).
M. Petitclerc (Thierry).
Mme Reach (Isabelle).
M. Sentenac (Jean).
Sont nommés présidents des sous commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance :
sous-commission 1 : M. Legmann (Paul) ; sous-commission 2 : Mme Colchen (Arlette) ; sous-commission 3 : M. Passuti (Norbert) ; sous-commission 4 A : M. Safran (Denis) ; sous-commission 4 B : M. Beydon (Laurent) ; sous-commission 5 : M. Lekieffre (Jean) ; sous-commission 6 : M. Heitz (Robert) ; sous-commission 7 : M. Baudet (Eugène) ; sous-commission 8 : M. Faure (Pierre) ; sous-commission 9 : M. Cavalier (Jean) ;
sous-commission 10 : Mme Mignon (Françoise).
Le mandat des membres des sous commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance prend effet à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel.
En cas de nomination d'un membre à une sous commission technique en cours de mandat des
membres désignés par le présent arrêté, celui ci est nommé pour la durée du mandat restant à
courir.
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