Intérieur ; Institut national des hautes études de sécurité (1994- 2007)
répertoire numérique du versement 20110292 (20110292/1- 20110292/24)
Répertoire rédigé par Françoise Malterre-Bajard, sous la direction de Sylvain Manville
Première version électronique intégrée au Système d'Information Archivistique (SIA)
Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine
Juillet 2010
Cet instrument de recherche a été intégré, en l'état sans correction par rapport à l'original, dans le Système
d'Information Archivistique (SIA) des Archives nationales en 2019 par l'entreprise Archives Solutions, dans le cadre du chantier de rétroconversion des instruments de recherche, suivant le modèle de la DTD SIA.
Ce document est écrit en français.
Conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales.
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Sommaire Archives nationales (France)
Intérieur ; Institut national des hautes études de sécurité 4 Dossiers des candidats retenus pour les sessions nationales de l'IHESI et de
l'INHES
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Dossiers des candidats retenus pour les sessions régionales de l'IHESI 7 Travaux des groupes de diagnostics de sécurité (GDS) des sessions nationales
d'études
8
Travaux des groupes de diagnostics de sécurité (GDS) des sessions régionales d'études
8
•
INTRODUCTION
Référence
20110292/1-20110292/24
Niveau de description groupe de documents
Intitulé
Intérieur ; Institut national des hautes études de sécurité
Date(s) extrême(s) 1994-2007
Importance matérielle et support 8 mètres linéaires (24 articles).
Localisation physique Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d'accès
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
DESCRIPTION
Présentation du contenu
Le présent versement couvre la période 1994-2007, et provient du pôle chargé de la formation de l'INHES.
Une première partie est constituée des dossiers des candidats retenus pour les sessions nationales, de l'IHESI
et de l'INHES (1998-2006), et régionales de l'IHESI (1999-2003).
Une deuxième partie contient les travaux des groupes de diagnostics de sécurité (GDS) des sessions d'études
nationales de l'IHESI et de l'INHES (1995-2007), et régionales de l'IHESI (1994-2003).
Langue des documents Français
Institution responsable de l'accès intellectuel Archives nationales de France
HISTORIQUE DU PRODUCTEUR
L’INHESJ a été créé en remplacement de l'Institut national des hautes études de sécurité (INHES) par le
décret n° 2009-1321 du 28 octobre 2009. Etablissement public national à caractère administratif placé sous la tutelle du Premier ministre, son siège est fixé à l’Ecole militaire, à Paris. L’INHESJ intervient dans les domaines de la formation, des études, de la recherche, de la veille et de l’analyse stratégique en matière de sécurité intérieure, sanitaire, environnementale et économique ainsi que dans ceux intéressant la justice et les questions juridiques.
Créé en 1989, l'Institut des hautes études de sécurité intérieure (IHESI) est devenu INHES le 2 septembre
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2004. Le décret n° 2004-750 du 27 juillet 2004 portant création de l'INHES, établissement public administratif sous la tutelle du ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales (MISILL), est paru au Journal officiel le 29 juillet 2004.
L'INHES était composé de trois départements : un département chargé de la formation, des études et de la
recherche, un département consacré à la sécurité économique et à la gestion de crise, et un observatoire national de la délinquance (OND). Les trois principales missions de l'INHES étaient d'identifier les différentes formes de risques ou de menaces, d'évaluer leur impact sur l'opinion et d'analyser les réponses publiques.
ENTREE ET CONSERVATION
Modalités d'entrée
Le présent versement coté 20110292/1-24 est entré à la Mission des Archives nationales auprès du ministère de l'Intérieur avec bordereau en mars 2010.
Historique de la conservation
Il a été versé par l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ).
Cote interne : 2010/21 MI 1-24
Cote Archives nationales : 20110292/1-24
Evaluation, tris et éliminations
Ce versement a été reconditionné. Seuls les doublons ont été éliminés. Il est à noter qu'une partie du versement contenant les dossiers des candidats non retenus lors des sessions nationales et régionales organisées par l'INHES a été éliminée.
Archives nationales (France)
répertoire numérique du versement 20110292 (20110292/1-20110292/24)
20110292/1-20110292/14
Dossiers des candidats retenus pour les sessions nationales de l'IHESI et de l'INHES
1998-2006
Correspondance, notes, fiches, curriculum vitae, états de services, photographies, attestations de stage,
diplômes, conventions simplifiées de formation professionnelle continue, brochures, articles de presse.
Type de classement
(classement par ordre numérique de sessions puis par ordre alphabétique de noms)
20110292/1 10e session
1998-1999
20110292/2 11e session
1999-2000
20110292/3-20110292/4 12e session
2000-2001
20110292/3 A-G
20110292/4 H-W
20110292/5-20110292/6 13e session
2001-2002
20110292/5 A-K
20110292/6 L-Z
20110292/7-20110292/8 14e session
2002-2003
20110292/7 A-H
20110292/8
6
J-V
20110292/9-20110292/10 15e session
2003-2004
20110292/9 A-K
20110292/10 L-R
20110292/11-20110292/12 16e session
2004-2005
20110292/11 A-D
20110292/12 E-Z
20110292/13-20110292/14 17e session
2005-2006
20110292/13 A-G
20110292/14 H-V
20110292/15-20110292/18
Dossiers des candidats retenus pour les sessions régionales de l'IHESI
1999-2003
Correspondance, notes, fiches, curriculum vitae, états de services, attestations de stage, photographies,
articles de presse.
Type de classement
(classement par ordre numérique de sessions)
20110292/15 7e session
1999-2000
20110292/16 8e session
Archives nationales (France)
2000-2001
20110292/17 9e session
2001-2002
20110292/18 10e session
2002-2003
20110292/19-20110292/22
Travaux des groupes de diagnostics de sécurité (GDS) des sessions nationales d'études
1995-2007
Rapports, notes de synthèse, études.
Type de classement
(classement par ordre numérique de sessions)
20110292/19 6e et 7e sessions
1995-1996 6e session (1995)
7e session (1996)
20110292/20 8e et 10e sessions
1996-1999 8e session (1996-1998)
10e session (1998-1999)
20110292/21 13e et 14e sessions
2001-2003 13e session (2001-2002)
14e session (2002-2003)
20110292/22
15e, 16e et 18e sessions
2003-2007 15e session (2003-2004)
16e session (2004-2005) 18e session (2006-2007)
20110292/23-20110292/24
Travaux des groupes de diagnostics de sécurité (GDS) des sessions régionales d'études
1994-2003
Rapports, notes de synthèse, études.
8
Type de classement
(classement par ordre numérique de sessions)
20110292/23 2e, 4e et 6e sessions
1994-1999 2e session (1994-1995)
4e session (1995-1998) 6e session (1998-1999)
20110292/24
7e, 8e, 9e et 10e sessions
1999-2003 7e session (1999-2000)
8e session (2000-2001) 9e session (2001-2002) 10e session (2002-2003)
Archives nationales (France)
