Conseil Syndical
Audenge le 23 septembre 2021
Thèmes proposés
1. Information sur les dossiers en cours (sans les membres du conseil consultatif).
2. Délibérations à l’ordre du jour.
1. Informations sur les dossiers en cours:
- Fonctionnement du Syndicat Mixte;
- Gestion du domaine public;
- Travaux d’investissement;
- Entretien et maintenance;
- Dragage;
- Questions.
Fonctionnement du Syndicat Mixte - RH:
Arrivée de M Nicolas PETIT au 1er juin. Affecté prioritairement sur le port ostréicole d’Andernos-les-Bains;
Fonctionnement en télétravail optimisé jusqu’au 30 septembre; Ouverture « normale » des capitaineries tout l’été (samedis et dimanches en juillet et août); Reprise en mode semaine depuis le 1er septembre;
Retour en présentiel des agents avec mise en œuvre du télétravail (1 à 2 jours) conformément à la délibération 38/2020 de décembre 2020 à compter du 1er octobre;
Organigramme stabilisé à 26 personnes: recrutement d’un agent portuaire à l’étude pour 2022;
Organigramme du Syndicat Mixte des Ports du Bassin d’Arcachon (SMPBA)
Président Jean TOUZEAU
Pôle Opérations Alain DAULAT 06 24 57 04 84
Pôle Gestion Portuaire Gilles DORNIC
06 24 57 93 86 Pôle Ressources Humaines
et Administration Générale Jocelyne SARRAUTE
06 24 57 77 16
Bureau Technique Gestion Portuaire Cédric PECQUEUX
06 24 57 93 90 Agents Portuaires:
Maxime ARNOULD 06 24 57 94 02
Alain BOUIC 06 24 57 94 31 Julien SAQUEBOEUF
06 24 57 94 03 Silvère DAUDRE
06 24 57 94 42 Sébastien DELBOUSQUET
06 20 79 20 99 Jean Marc MATHIEU
06 24 57 93 85 Nicolas PETIT 06 24 57 94 29 Bureau Marchés / Finances
Bruno SAVY 06 24 57 75 76 Gestionnaire Financier :
Denise LACAZE 06 24 57 99 73
Bureau Travaux Infrastructures
Olivier LARTIGUE 06 24 57 94 22
Dessinateur:
Yohan CUQUEL 06 24 57 29 39
Police Portuaire Clément HONORE
06 24 57 28 74 Bureau Administration Portuaire
Pascal SIREROL 06 24 57 75 89 Chargée de Gestion Portuaire
Martine POTHUAUD 06 24 57 05 10
47 Avenue de Certes 33980 Audenge 06.24.57.52.10
Edition du 01/06/2021
Bureau Ressources Humaines et Administration Générale Assistant Administration Générale
et Ressources Humaines : Thierry DAVID
06 24 57 52 10
Assistante Ressources Humaines et Administration Générale : Marie-Christine SURAULT
06 35 31 90 50
Bureau Travaux Maintenance
Vincent CURSAN 06 24 57 94 44 Agents des interventions
techniques : David ROMERO
06 24 57 94 24 Arnaud MONESTIER
06 24 57 94 43 Sébastien TORRENT
06 24 57 76 72
Directeur Cyril CLEMENT
Développement - Prospective Stéphane DUCROS
06 12 99 66 13
Fonctionnement du Syndicat Mixte – fonctionnement courant :
Site internet SMPBA.FR : 242 000 vues;
CTAOT le 12 octobre à Lanton (Ares, Gujan, La Teste, Biganos, Andernos);
Les conseils portuaires seront organisés à partir de cet automne;
Communication: 9ème lettre d’information sera diffusée la semaine prochaine;
Toujours réunions bi hebdomadaires avec le SIBA (actualité: Fontainevieille, Port des Tuiles, Trou de Tracasse, La Teste Aiguillon-Lapin Blanc);
Autres réunions régulières (Département, sous-préfecture, DDTM, maires, professionnels…);
Périmètres: évolutions techniques sur les ports de Biganos, Port des Tuiles, et Larros (délibérations à ce conseil syndical). Périmètre Andernos au prochain CS;
Etudes avec la mairie de La Teste sur le « Canelot » (La Teste),
Prochaine rencontre du nouveau Président avec le Sous-Prefet, le Président du SIBA…
Fonctionnement du Syndicat Mixte - Finances:
Redevances avant 2020: mises en non valeurs en lien avec la trésorerie, délibération à ce conseil syndical;
Redevances 2020 recouvrées à 98%;
Redevances 2021: tout a été facturé. Il restera les contrat de passage de fin d’année.
Montant total des redevances attendu 2M€ TTC. Détail par commune en conseil portuaire;
Dotation CD33 2021 et solde pour le dragage La Teste reçus;
Budget 2021
Fonctionnement comptes Total BP+BS/DM Engagé 2021 Payé 2021 Reste à Engager Disponible financier Niveau engagement
Masse salariale agents SMPBA
(chap 012) 64 - 6336 - 6218 - 6215 1 312 403,00 € 886 960,91 € 881 047,58 € 425 442,10 € 431 355,43 € 68%
Frais fonctionnement courant activité (véhicules, fluides, nrj…)
(chap 11)
60 - 61 - 62
(hors maintenance) 370 969,81 € 477 263,47 € 419 973,25 € - 106 293,66 € - 49 003,44 € 129%
Entretien maintenance ouvrage (comptes 6156 - 61521 -61558...)
(chap 11)
61521 - 61528 - 61558-
6156-618 441 939,77 € 240 766,83 € 138 306,66 € 201 172,95 € 303 633,12 € 54%
Autres comptes Gestion Courante (redevances, formations, …)
(chap 65)
65 13 730,00 € 11 484,95 € 11 484,95 € 2 245,05 € 2 245,05 € 84%
Charges exceptionnelles (subventions, titres annulés)
(chap 67)
67 21 000,00 € 17 620,53 € 17 620,53 € 3 379,47 € 3 379,47 € 84%
Emprunts (6611 : interets)
(chap 66) 66 171 800,00 € 101 376,94 € 101 376,94 € 70 423,06 € 70 423,06 € 59%
Impots
(chap 11) 63 135 000,00 € 17 948,00 € 17 948,00 € 117 052,00 € 117 052,00 € 13%
Total Fonctionnement 2 468 342,58 € 1 753 421,62 € 1 587 757,90 € 714 920,96 € 880 584,68 € 71%
Investissement comptes Total BP+BS/DM Engagé 2021 Payé 2021 Reste à Engager Disponible financier Niveau engagement
Investissements de fonctionnement
(informatiques, tel, outillages) 2183 3 000,00 € -
€
-
€ 3 000,00 € 3 000,00 € 0%
Investissement 2313 - 2315 - 2031 4 386 718,46 € 3 895 061,79 € 3 664 335,70 € 491 656,67 € 722 382,76 € 89%
Emprunts (1641 : capital) 1641 - 1687 429 000,00 € 343 863,47 € 343 863,47 € 85 136,53 € 85 136,53 € 80%
Total Investissement 4 818 718,46 € 4 238 925,26 € 4 008 199,17 € 579 793,20 € 810 519,29 € 88%
Problématique Budget:
Volume des travaux à réaliser gigantesque et typologie des opérations très onéreuses (quais, voiries, systèmes d’adduction d’eau de mer, aires de carénage, dragages…);
Attentes très fortes (autant pour les plaisanciers que pour les professionnels), volet règlementaire très prégnant (mises aux normes, dossiers environnementaux);
Programmation perturbée tous les ans par la ruine de certains ouvrages, réduisant de fait chaque année la capacité du SMPBA à investir sur des opérations nouvelles;
Aujourd’hui l’outil SMPBA fonctionne, il est réactif et opérationnel (procédures rodées, équipes formées, marchés à bon de commande…) et pourrait investir beaucoup plus;
Nécessité d’aller désormais rechercher des crédits pour accélérer la cadence:
- Recherche de subventions (poste de S Ducros);
- Etudes sur emprunts;
- Tarification?
Places port (quais linéaires publics
SMPBA) Corps-mort Places devant AOT
terrestres Total places plan d'eau
Total (1) redevances plan d'eau annuelles
2021 hors passages
Places passages
(2)+I3:K11 Total global redevances
plan d'eau 2021 (1) + (2)
Listes d attente (3) Total global redevances plan d'eau et listes attente
2021 (1) + (2) + (3)
AOT terrestres Total redevances plan d'eau et terrestre Ports Nbre 2021
contrats
Redevances 2021
Nbre contrats
Redevances 2021
Nbre contrats
Redevances 2021
Nbre contrat
s
Redevances
2021 Nbre Redevances
2021
Nbre contrats
Redevances terrestres
2021
ARES 6 2 457 € 278 95 756 € 17 7 625 € 301 105 838 € 2 580 € 106 418 € 12 180 € 106 598 € 45 51 155 € 157 753 €
ANDERNOS 255 188 637 € 531 184 396 € 72 28 887 € 858 401 920 € 104 23 028 € 424 948 € 40 600 € 425 548 € 121 139 511 € 565 059 €
LANTON 447 316 370 € 139 47 789 € 6 2 064 € 592 366 223 € 58 9 335 € 375 558 € 26 390 € 375 948 € 17 40 223 € 416 171 €
GUJAN MESTRAS 46 25 560 € 231 104 124 € 277 129 684 € 3 953 € 130 637 € 10 150 € 130 787 € 497 274 694 € 405 481 €
LA TESTE DE
BUCH 300 233 330 € 109 53 472 € 286 802 € 13 1 916 € 288 731 € 52 825 € 289 556 € 139 75 560 € 365 116 €
BIGANOS 169 30 855 € 30 855 € 1 58 € 30 914 € 104 1 560 € 32 474 € 92 2 563 € 35 037 €
TOTAL facturé au
09/07/2021 1 223 797 209 € 948 327 941 € 435 196 172 € 2 028 1 290 467 € 181 35 870 € 1 326 292 € 244 3 705 € 1 328 437 € 911 583 706 € 1 944 617 €
Bilan tarification 2021:
Gestion portuaire:
AOT disponibles toujours en ligne avec mise à jour tous les 1er du mois;
CTAOT le 12 octobre à Lanton: dossiers en cours de finalisation;
Eté plutôt « calme » s’agissant de l’activité portuaire.
Ports de Biganos (gérés depuis le 1er janvier): très bons retours terrain. « Régularisations naturelles » de l’occupation (notamment port des Tuiles);
Démarche administrative d’extension du port des Tuiles en cours avec son projet d’aménagement;
Début des renouvellements (places au port et mouillage) du 15 septembre au 15 décembre;
Démarche de récupération de cabanes abandonnées et vétustes se poursuit;
Contrôles accrus des professionnels par les services de l’état cet été sur le volet dégustation;
Poursuite des actions de récupération progressive de linéaire public lors de travaux et changements de titulaires d’AOT;
Gestion portuaire:
ZMEL:
Taux d’occupation important mais répondant la plupart du temps à la demande;
Ares (nouvelles zones) avec mouillages innovants: bon retour des usagers.
Cette opération a permis de faire un gros nettoyage de la zone.
Ares (trou de Tracasse): organisation avec le Siba dans le cadre du dragage;
Vignette 2022:
Réalisations depuis le dernier Conseil:
Cale de mise à l’eau port Ostréicole Andernos: 55k€
Ares: réalisation de la voirie de la raquette de retournement et traitement pluvial: 35k€
La Teste Rocher: reprofilage digue de la maline 120k€
Réfection du quai « Sallaberry » au port de Gujan-Mestras:
11 mètres linéaires de quai, pour un montant de 50K€.
Réfection de quai au port de Cassy à Lanton: 25 mètres linéaires en
enrochements de quai lourd avec la mise en place d'un dallage béton et le remplacement des défenses Montant total des travaux à 130 k€.
Aménagement eau et electricité du ponton patrimoine La Teste 30k€:
réalisé, en attente raccordement gestionnaires de réseaux.
Entretien maintenance: 650k€ réalisés sur tous les ports dont - Installations crosses et échelles pros et linéaire public, - Espaces verts,
- Entretien voiries,
- Signalisation horizontale et verticale, - Entretien courant cabanes SMPBA,
- Maintenance Maline et adduction d’eau de mer installations SMPBA, - Désensablement ponctuels,
- Entretien et maintenance des sanitaires,
- Contrôles périodiques obligatoires et actions consécutives, - Fournitures pour actions régie,
- …- dont plus de 130k€ de nettoyage, dépollution, évacuation d’épaves cette année (Ares, La Teste, Biganos).
Travaux d’investissement à venir:
Lanton - sanitaires Fontainevieille: PC redéposé fin du mois de septembre,
Andernos-les-Bains – Sécurisation et modernisation du port du Betey:
instruction du dossier d’autorisation environnementale en cours, passage au PNM le 1er octobre, échanges avec DRAC, DRASSM en cours.
Travaux d’investissement à venir:
Lanton: Parking Cassy: études en cours.
Biganos: aménagement du pont port de Biganos
Création d’un nouvel ouvrage de 13.5m de long et 3.65m de large, permettant la circulation en voie unique pour les véhicules et sécurisée pour les piétons.
Les travaux programmés à compter d’octobre: 180 K€.
Travaux d’investissement à venir:
Gujan La Passerelle: Sécurisation et aménagement plaisance « Ostrea Edulis » : autorisation environnementale en cours.
Biganos: aménagement de 70ml de quais port de Biganos Andernos: Aménagement d’un parking pour remorques:
réalisation hiver 2021/2022,
Travaux d’investissement à venir:
Gujan: réalisation d’un ponton patrimoine Larros: 100m, 30 navires (500k€): dossier autorisation en cours.
Ares: travaux de voiries et aménagements en lien avec l’enfouissement des réseaux
Reprise ou remplacement de pontons: digue Est port de La Teste
Biganos: sécurisation de la voirie du port des Tuiles
La Teste: création d’une aire de carénage
Lanton Cassy: remplacement ponton traque A
…
5. Le Dragage:
Lanton- port de Cassy
Dragage de janvier à mars 2021,
240K€ 8000m3 part SMPBA
Démontage et remontage régie La teste
Mars à juin 2021,
2,5M€, 50000M3
Démontage et remontage régie
Hiver 2021/2022 : Ares (Tracasse selon UGS), Lanton (Fontainevieille), Biganos (Port des Tuiles)
Calendrier:
CTAOT: 12 octobre à Lanton. Dossier d’Ares, d’Andernos, de Gujan de La Teste et de Biganos;
Conseils portuaires:
Lanton le 28 octobre en Mairie à 10h;
Biganos le 28 octobre à la salle de fêtes à 14h30 (précédé d’un CLUPP le 12);
Andernos le 16 novembre en Mairie à 10h;
Gujan le 16 novembre à Audenge;
Ares le 2 décembre en Mairie à 10h;
La Teste le 2 décembre en Mairie à 14h30.
Prochain Conseil Syndical (précédé de la réunion d’information aux élus et aux membres du conseil consultatif; le 14 décembre à 10h à ??
2. Délibérations à l’ordre du jour :
- Délibération 12-2021 : SMPBA – désignation/modification des délégués par le Conseil départemental de la Gironde et les communes membres.
- Délibération 13-2021 : Election du Président du SMPBA.
- Délibération 14-2021 : Délégations données au Président du SMPBA.
- Délibération 15-2021 : Modification des statuts.
- Délibération 16-2021 : Modification du Règlement Intérieur (modification de détail).
- Délibération 17-2021 : Nomination du Vice-Président du SMPBA.
- Délibération 18-2021 : Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres à caractère permanent.
- Délibération 19-2021 : Désignation d’un Délégué Syndical au sein du conseil de gestion du Parc Naturel Marin.
- Délibération 20-2021 : Convention d'adhésion au service de conseil en prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde.
- Délibération 21-2021 : Modification technique et administrative des périmètres du port des Tuiles et du port de Biganos suite à l’intégration de la commune de Biganos.
- Délibération 22-2021 : Modification technique et administrative du périmètre du port de Larros à Gujan-Mestras.
- Délibération 23-2021 : Modification portant modification au règlement des Conseils Portuaires.
- Délibération 24-2021 : Décision Modificative n°1 - Budget 2021 - Délibération 25-2021 : Admission créances en non-valeur.
- Délibération 26-2021 : Modification des attributions de subventions aux associations
