RÈGLEMENT PÉDAGOGIQUE /2023 -

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RÈGLEMENT PÉDAGOGIQUE

- 2022/2023 -

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1.1. Dispositions générales 1

1.1.1. Conditions d’inscription ... 1

1.1.2. Candidats étrangers ... 1

1.2. Procédure d’admission 1 1.2.1. Dossier de candidature ... 1

1.2.2. Admissibilité ... 2

1.2.3. Admission ... 2

1.2.4. VAE/VAP ... 2

1.3. Comité d’admissibilité et Jury 3 1.3.1. Comité d’admissibilité ... 3

1.3.2. Jury d’entretien ... 3

1.4. Choix du campus 3 1.5. Report d’intégration 3 2. ORGANISATION DES ÉTUDES 3 2.1. Changement de campus 3 2.2. Rythme de la formation 4 2.3. Structure pédagogique 4 2.3.1. MSc 1 ... 4

2.3.2. MSc 2 ... 4

2.3.3. Crédits ... 4

2.3.4. Durée de la formation ... 4

2.4. Période professionnelle 5 2.4.1. Validation de la période professionnelle ... 5

2.4.2. Stages ... 5

2.4.3. Contrat de professionnalisation et d’apprentissage ... 6

2.4.4. Autres contrats ... 6

2.4.5. Création d’entreprise ... 6

2.4.6. Bénévolat, volontariat ... 6

3. CONTRÔLE DES APTITUDES ET DES CONNAISSANCES 6 3.1. Dispositions générales 6 3.1.1. Modalités d’évaluation des enseignements ... 7

3.1.2. Évaluation du Mémoire de recherche appliquée ... 7

3.1.3. Assiduité et absences ... 8

3.1.4. Fraude et sanctions ... 8

3.1.5. Réclamations ... 8

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3.1.6. Tiers temps ... 8

3.1.7. Notation des apprenants ... 8

3.2. Conditions de passage du MSc 1 au MSc 2 9 3.2.1. Jury de passage (MSc 1) ... 9

3.2.2. Condition pour la validation ... 9

3.2.3. Décisions du Jury ... 9

3.3. Conditions de délivrance du titre (MSc 2) 10 3.3.1. Rattrapages ... 10

3.3.2. Jury de délivrance de la certification (MSc 2) ... 10

3.3.3. Conditions de validation ... 10

3.3.4. Décisions du Jury ... 10

4. Conseil de discipline 11

Préambule

Les MSc & MBA INSEEC du Groupe OMNES Education proposent plus de 70 programmes répartis sur les pôles de formation suivants :

▪ Finance et Immobilier

▪ Marketing, Communication et Marketing Digital

▪ Management Commercial et Management Social

▪ Luxe et Vin

▪ International

▪ Sport

Selon deux niveaux d’intégration :

➢ MSc & MBA 1^ère année (post Bac +3)

➢ MSc & MBA 2^e année (post Bac +4 / +5)

L’INSEEC MSc & MBA a pour vocation d’accompagner les apprenants – en formation initiale et en formation continue – dans la définition de leur projet professionnel à travers des cursus en adéquation avec l’évolution des métiers et aboutissant à la délivrance d’une Certification Professionnelle.

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1. ADMISSION

1.1. Dispositions générales

Les admissions en MSc & MBA sont soumises à la condition de niveau d’années post-bac validées, à l’étude du dossier du candidat et à la réussite des épreuves d’admission.

La procédure d’admission est strictement obligatoire et identique pour les candidats en formation initiale et en formation continue, hors candidat étranger (voir 1.1.2.).

Les candidats ne remplissant pas les conditions de niveau d’années post-bac requises peuvent faire valoir une prise en compte des acquis (Validation des Acquis de l’Expérience / Validation des Acquis Professionnels) au terme de leur procédure d’inscription (voir 1.2.4.).

1.1.1. Conditions d’inscription

L’accès à la procédure d’admission de MSc 1 ne peut se faire que pour les candidats ayant validé ou étant en cours de validation d’un niveau de diplôme de bac +3 minimum ou RNCP de niveau 6.

L’accès à la procédure d’admission de MSc 2 ne peut se faire que pour les candidats ayant validé ou étant en cours de validation d’un niveau de diplôme de bac +4 minimum.

1.1.2. Candidats étrangers

Les candidats étrangers souhaitant intégrer l’un des programmes INSEEC MSc ou MBA du Groupe OMNES Education doivent suivre la procédure internationale d’admission en contactant le service international du groupe internationaladmissions@omneseducation.com

1.2. Procédure d’admission

La procédure d’admission au sein des programmes spécialisés MSc & MBA se compose de trois étapes : la candidature, l’admissibilité et l’admission.

1.2.1. Dossier de candidature

La candidature se fait exclusivement en ligne sur le site internet.

Le candidat complète un dossier de candidature en ligne. Celui-ci comprend une fiche d’informations personnelles, le ou les choix de spécialité du candidat classés par ordre de préférence, le questionnaire de motivation et les pièces justificatives.

Les pièces justificatives à fournir sont : un CV actualisé, les deux derniers relevés de notes ou le dernier diplôme (ou une attestation de réussite provisoire si le diplôme n’a pas encore été délivré), une photo d’identité récente, la photocopie d’une pièce d’identité en cours de validité et la ou les lettres de recommandation (facultatives).

Des frais de candidature s’appliquent pour l’ensemble du processus d’admission.

Le candidat dispose d’un délai de rétractation de 14 jours ouvrés à compter de l’inscription en ligne pour se désister. Les frais de candidature lui sont alors remboursés. Passé ce délai, ils restent acquis à l’école au titre des frais de gestion de dossier.

Le candidat est informé par e-mail lorsque son dossier est en cours d’étude par le service des admissions.

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Règlement pédagogique MSc & MBA INSEEC Bordeaux/Lyon/Paris/Chambéry 2022-2023

2 Groupe OMNES Education - https://www.omneseducation.com/

1.2.2. Admissibilité

Étude du dossier par le comité d’admissibilité

Le dossier de candidature est examiné par un comité d’admissibilité (voir 1.3.1.). Son attention est principalement portée sur :

• La qualité académique du parcours scolaire

• La qualité d’argumentation

• La pertinence du projet professionnel

• La diversité des expériences en entreprise

• Le niveau de langue (particulièrement pour le choix d’une spécialité à vocation internationale ou dans le cas d’un parcours français/anglais ou 100% anglais)

Après étude de chaque dossier, le comité prend la décision quant à l’admissibilité du candidat. Cette décision est communiquée par e-mail sous un délai de 10 jours maximum.

La non-admissibilité implique l’arrêt de la candidature et l’impossibilité pour le candidat de déposer un nouveau dossier auprès de l’INSEEC MSc & MBA pour la même année scolaire.

Entretien avec le Jury

Si le candidat est jugé admissible, il est convoqué pour une session de recrutement composée d’un entretien de motivation de 30 minutes.

L’entretien vise à apprécier les motivations du candidat et la pertinence de son projet professionnel. En ce sens, le Jury s’assure que la spécialisation choisie est cohérente avec le projet professionnel du candidat. Une réorientation peut être proposée si le Jury constate une inadéquation entre le projet et la spécialité choisie.

Dans le cas des programmes anglophones, tout ou partie de l’entretien se déroule systématiquement en anglais.

Le Jury porte tout particulièrement son attention sur la fluidité du discours, la richesse du vocabulaire utilisé et enfin la qualité des réponses fournies. Une réorientation peut être envisagée sur des spécialités en adéquation avec le niveau d’anglais du candidat.

1.2.3. Admission

Après résultat de l’épreuve écrite et au regard des préconisations du Jury, le service des admissions donne une réponse définitive au candidat dans les cinq jours ouvrés après la tenue de l’entretien. Trois cas de figure peuvent se présenter.

Admission

L’admission est prononcée quand le candidat a convaincu le Jury de la pertinence et de la qualité de son projet professionnel, de sa motivation et de sa capacité à s’intégrer dans l’école ; et dans le cas d’une candidature pour une spécialité anglophone, d’un niveau d’anglais testé à l’oral suffisant pour suivre les cours.

Refus

Le refus d’admission est déclaré quand le candidat, à l’issue de l’entretien et après concertation du jury d’admission, ne répond pas aux exigences du parcours. Les motivations de ce refus sont systématiquement indiquées sur la feuille d’évaluation de l’entretien.

1.2.4. VAE/VAP

VAE

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Les candidats désirant réaliser une Validation des Acquis de l’Expérience (VAE) doivent effectuer la procédure d’admission complète pour le programme ciblé avant de démarrer la VAE. Les candidats devront effectuer une demande de recevabilité transmise et évaluée par le service de la VAE & VAP.

Si le candidat est admis dans le cadre de la procédure d’admission et si la demande de recevabilité est acceptée, le candidat devra renvoyer son dossier d’inscription dûment complété pour le programme ciblé, condition de démarrage officiel de la VAE.

VAP

Les candidats devant réaliser une Validation des Acquis Professionnels (VAP) doivent effectuer la procédure d’admission complète pour le programme ciblé avant de démarrer la VAP. Les candidats devront effectuer une demande de recevabilité transmise et évaluée par le service VAE & VAP.

Si le candidat est admis dans le cadre de la procédure d’admission et si la demande de recevabilité est acceptée, le candidat devra renvoyer son dossier d’inscription dûment complété pour le programme ciblé, condition de démarrage officiel de la VAP.

1.3. Comité d’admissibilité et Jury

1.3.1. Comité d’admissibilité

Le comité d’admissibilité de chaque campus est composé de quatre personnes : le Directeur délégué, le responsable des études, le responsable des admissions et un chargé des admissions. Il se réunit en fonction du nombre de candidatures deux à quatre fois par mois.

1.3.2. Jury d’entretien

Chaque Jury est composé de deux personnes qui peut être soit un professionnel en activité du programme visé soit un enseignant du programme visé. Chaque membre du Jury a été informé et formé afin de conduire un entretien de recrutement dans le respect du candidat quel que soit son parcours personnel et professionnel y compris dans le respect des personnes en situation de handicap.

1.4. Choix du campus

L’admission est valable pour l’ensemble des écoles INSEEC MSc & MBA du Groupe OMNES Education sous conditions d’ouverture du programme souhaité et/ou de places disponibles dans le programme souhaité.

1.5. Report d’intégration

Les reports d’intégration (année sabbatique, séjour à l’étranger, maladie, etc.) doivent faire l’objet d’une demande écrite avec justificatif et sont soumis à l’accord de la Direction pédagogique de l’école.

2. ORGANISATION DES ÉTUDES

2.1. Changement de campus

Un changement de campus en cours d’année académique n’est pas autorisé. Il est possible à l’issue de la première année, sous réserve d’un dossier administratif et comptable à jour et de places ouvertes dans le programme et le campus demandé.

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2.2. Rythme de la formation

Le cursus s’effectue généralement selon un rythme de trois jours en centre de formation et de deux jours en entreprise, ou sur un rythme d’une semaine en centre de formation et de trois semaines en entreprise selon le calendrier fourni en début de formation. Les périodes sont données à titre indicatif pour un cycle normal d’une rentrée d’automne (FALL) ou une rentrée de printemps (SPRING). Elles sont susceptibles d’évoluer.

2.3. Structure pédagogique

2.3.1. MSc 1

Le cursus est composé de cours fondamentaux, de cours spécialisés et de méthodes et pratiques professionnelles.

Le planning est communiqué en début d’année, précisant les périodes de cours, les périodes d’examens et les périodes en entreprise (contrat en alternance ou stage).

Pour les apprenants en formation initiale, une période de 5 mois en entreprise est obligatoire. Elle permet aux apprenants de se familiariser avec l’entreprise, de mettre en pratique et de consolider les enseignements théoriques dans un environnement professionnel encadré. Des responsabilités croissantes entraînent une prise d’autonomie de plus en plus importante et favorisent une intégration rapide sur le marché du travail dès la sortie de la formation. Le stage et les missions confiées est en relation avec la formation suivie.

En fin d’année académique, l’apprenant doit rédiger un rapport d’expérience professionnelle puis le présenter à l’oral afin que le centre de formation puisse apprécier la capacité d’analyse de l’apprenant, ses qualités de synthèse et de recommandation. Il s’agit d’une analyse de l’expérience en entreprise et au-delà de la présentation des missions, de mise en valeur des réussites (objectifs atteints, initiatives), ainsi que d’une analyse des difficultés rencontrées. Le stage et les missions confiées correspondent à la formation suivie.

En cas de non-réalisation de la période en entreprise, un rapport prenant la forme d’un projet professionnel pourra être soumis. Les conditions doivent être validées par le responsable et le service scolarité.

2.3.2. MSc 2

Le cursus est composé de cours fondamentaux, de cours spécialisés et de méthodes et pratiques professionnelles.

Le planning est communiqué en début d’année, précisant les périodes de cours, les périodes d’examens et les périodes en entreprise (contrat en alternance ou stage).

Pour les apprenants en formation initiale, une période de 6 mois en entreprise est obligatoire. Elle permet aux apprenants de consolider les compétences acquises au travers des enseignements dans un environnement professionnel.

En fin d’année académique, l’apprenant doit rédiger un mémoire de recherche appliquée qui vise à développer ses compétences d’analyse et présenter à l’oral ce mémoire. Il n’y a pas de lien systématique entre le sujet de mémoire et les missions réalisées en entreprise. Le mémoire consiste en un travail de recherche encadré par un directeur/trice de mémoire.

2.3.3. Crédits

La validation de chaque année de MSc confère l’obtention de 60 crédits ECTS.

2.3.4. Durée de la formation

La durée du cycle de formation pour l’obtention du titre est de deux ans lorsque l’apprenant est admis en MSc 1 lors de la rentrée d’automne (FALL), et de 18 mois s’il intègre le MSc 1 lors de la rentrée de printemps (SPRING).

La durée de formation sera d’un an s’il est admis directement en MSc 2.

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En revanche, le suivi d’une seule année de formation MSc 1 ne délivre pas de titre.

La durée de la formation peut être allongée de plusieurs mois dans le cadre :

• D’un redoublement total (un seul redoublement est admis pour chaque année du cycle)

• D’un redoublement combiné, aussi appelé redoublement partiel (un seul redoublement partiel est admis pour chaque année du cycle)

• D’une année d’interruption d’étude (une seule année d’interruption de scolarité est autorisée)

• De plusieurs semaines ou mois en fonction de la durée du contrat de professionnalisation ou d’apprentissage.

Des aménagements de scolarité peuvent être envisagés dans le cadre de circonstances exceptionnelles après validation par la Direction des études.

2.4. Période professionnelle

Au cours de leur cursus, les apprenants sont amenés à réaliser des périodes en entreprise qui viennent compléter l’acquisition des savoirs par une mise en pratique des connaissances théoriques dans un environnement professionnel encadré.

2.4.1. Validation de la période professionnelle

La période professionnelle en entreprise peut démarrer à tout moment après la rentrée académique. Elle peut être réalisée sous forme alternée école-entreprise, à temps plein, en France ou à l’étranger.

Tous les apprenants MSc 1 doivent justifier d’une expérience professionnelle obligatoire de 100 jours minimum soit 700h (sur une base de 7h/jour) correspondant à 5 mois, afin de valider leur première année. Les missions confiées doivent être en adéquation avec la formation et le projet professionnel de l’apprenant et font l’objet d’une validation de l’école.

Tous les apprenants MSc 2 doivent justifier d’une expérience professionnelle obligatoire de 132 jours minimum soit 924h (sur une base de 7h/jour) correspondant à 6 mois, afin de valider leur Certification professionnelle. Les missions confiées doivent être en adéquation avec la formation et le projet professionnel de l’apprenant, et font l’objet d’une validation de l’école.

Pour les apprenants en contrat de professionnalisation ou en contrat d’apprentissage, la validation est effectuée par le Service Relations Entreprises & Alumni.

Dans le cas exceptionnel où l’apprenant de MSc 2 n’aurait pas validé sa période professionnelle obligatoire, celui- ci pourra se voir proposer un redoublement combiné, aussi appelé redoublement partiel (en cas d’échec aux examens ou au mémoire de recherche appliquée), sous réserve de résultats académiques suffisants et sur avis de la scolarité et de la direction pédagogique.

2.4.2. Stages

Différentes modalités de stage sont envisageables, mais doivent impérativement être validées par le Service Apprenants avant toute arrivée en entreprise.

Toutes les conventions de stage en France et à l’étranger sont soumises à une présence effective en entreprise maximale de 924h soit 132 jours ouvrés (sur la base 7h/jour) qui peuvent être réparties sur l’année académique.

La Scolarité se réserve le droit de refuser le départ en stage à l’étranger sur des destinations identifiées par le ministère des Affaires Étrangères comme étant à risques. En cas de stage à l’étranger, l’apprenant est seul responsable des formalités administratives de visa ou autres prérequis du pays concerné.

Toute demande de convention de stage devra impérativement se faire en relation avec le service des stages et sur la plateforme dédiée.

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Convention de stage alterné

La convention de stage alterné offre à l’apprenant un rythme alterné entre le centre de formation et l’entreprise en fonction du calendrier de formation fourni.

Convention de stage classique

La convention de stage classique permet à l’apprenant de réaliser une période en entreprise à temps plein à l’issue des examens de fin d’année dans la limite des conditions légales d’accueil en entreprise.

Un autre projet d’expérience professionnelle peut être proposée par l’apprenant en remplacement du stage. Ce projet doit être soumis à validation auprès du responsable des stages et du service scolarité.

2.4.3. Contrat de professionnalisation et d’apprentissage

L’apprenant inscrit en contrat de professionnalisation ou en contrat d’apprentissage alterne les périodes en centre de formation et en entreprise selon le calendrier fourni. Les contrats d’alternance obéissent à un cadre spécifique et sont gérés par le Service Contrats.

2.4.4. Autres contrats

L’apprenant peut effectuer la période en entreprise sous d’autres formes de contrat de travail : CDI, CDD, d’un VIE, ou d’un contrat d’intérim. Le contrat doit être préalablement approuvé par le service dédié afin qu’il corresponde à l’exigence de durée et de missions requises pour la validation de la période professionnelle obligatoire.

Ce contrat doit être validé par le service dédié et transmis au service de scolarité.

2.4.5. Création d’entreprise

L’apprenant en formation initiale peut choisir de créer une entreprise en lieu et place du stage afin de valider sa période professionnelle obligatoire. Le processus de sélection et de validation ou refus se fera via le service dédié et selon les conditions et délais fixés.

2.4.6. Bénévolat, volontariat

La période professionnelle obligatoire peut prendre la forme de bénévolat ou de volontariat (Service Civique, Service Volontaire Européen, etc.) sous conditions de durée et de missions. Le service dédié doit avoir validé le projet avant que celui-ci ne débute.

3. CONTRÔLE DES APTITUDES ET DES CONNAISSANCES

3.1. Dispositions générales

- La charge de travail est relativement lourde et il est demandé d’apprendre rapidement à bien gérer son temps.

En effet, en plus des enseignements, s’ajoutent le travail personnel, les travaux de groupe et la préparation des projets professionnels.

- La présence en cours et à l’ensemble des travaux pédagogiques est obligatoire et contrôlée par le service scolarité. Au-delà de 15h d’absences injustifiées, une sanction sera prononcée (pouvant prendre la forme d’une note de 0 et intégrée aux notes de contrôle continu). Au-delà de 30h d’absences injustifiées, l’apprenant sera notifié de la fin de son parcours en centre de formation et dans le cas d’un contrat en alternance, l’entreprise sera également avertie.

- La présence aux examens est obligatoire et contrôlée.

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- Toute absence injustifiée à un contrôle continu ou à un examen est sanctionnée par la note « 0 » et ne pourra pas faire l’objet d’un rattrapage.

- Chaque absence devra obligatoirement être justifiée sous 48 heures par un document écrit. Pour les apprenants en contrat d’alternance, seuls les arrêts de travail constituent un justificatif d’absence. Seuls les originaux d’arrêt de travail ou de certificats médicaux seront acceptés et sur présentation auprès du service dédié.

- À titre exceptionnel, un apprenant en contrat d’alternance peut s’absenter pendant sa période de cours si et seulement si la demande est faite par l’entreprise au service Scolarité, et que la durée concernée ne dépasse pas 2 jours (14h). Néanmoins, l’apprenant doit s’assurer auprès de l’intervenant que le travail ou projet demandé est respecté.

- 15h d’absences non justifiées entraînent une note de « 0 ».

- Au-delà de 30h d’absences injustifiées, l’apprenant ne pourra pas se présenter à la session d’examens. Il ne pourra donc pas valider son MSc 1 ou MSc 2 et son parcours en centre de formation est terminé.

- L’apprenant est tenu de respecter la date de remise du mémoire communiquée. Le plagiat est limité à 10 %, au- delà, la note de 0 sera appliquée, l’apprenant ne sera pas autorisé à soutenir et un redoublement combiné (s’il ne concerne que le mémoire de recherche appliquée) pourra lui être proposé. Une note égale ou supérieure à 7/20 (moyenne des notes pour la partie écrite et la soutenance) est requise pour valider la formation. Un rattrapage pourra être organisé pour les apprenants n’ayant pas répondu à cette exigence.

3.1.1. Modalités d’évaluation des enseignements

Les connaissances et compétences acquises par les apprenants dans chaque matière sont évaluées tout au long de la période de formation. Cette évaluation peut prendre les formes suivantes :

• Contrôle continu organisé par chaque intervenant dans chaque matière

• Travaux individuels et/ou collectifs

• Examens finaux (partiels)

Quel que soit le mode d’évaluation, il est affecté une note et un coefficient à chaque matière dont le détail est donné en début d’année. Le contrôle continu peut également comprendre l’appréciation par le professeur de l’implication et de l’assiduité de l’apprenant pendant le cours.

Concernant les examens de fin d’année, l’apprenant est tenu de rester, a minima, pendant la moitié de la durée maximale de l’épreuve, même s’il estime avoir terminé son examen.

Certains cours et examens pourraient être réalisés en distanciel et/ou en e-learning, ils sont obligatoires et feront l’objet au même titre que les cours et examens en présentiel d’un contrôle de présence et d’une évaluation.

3.1.2. Évaluation du Mémoire de recherche appliquée

En MSc 2, tous les apprenants doivent réaliser un mémoire de recherche appliquée. Ce travail individuel conséquent marque la fin du parcours de formation de l’apprenant. Aucun retard dans le rendu du mémoire de recherche appliquée n’est accepté.

Le non rendu du mémoire de recherche appliquée ou la non-présentation à la soutenance de ce dernier (sauf dans le cas d’une absence justifiée) entraine la note de 0/20 et l’apprenant sera déclaré non certifié (voir point 3.3.3.).

Le taux de plagiat toléré est de 10 % (voir point 3.1.7.), à partir de 10% et plus, l’apprenant devra présenter un nouveau mémoire de recherche appliquée.

Pour les apprenants d’un programme 100% anglophone, la soutenance du mémoire de recherche appliquée doit être réalisée en anglais.

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3.1.3. Assiduité et absences

L’assiduité aux cours est obligatoire, l’apprenant doit se présenter à l’ensemble des cours mentionnés sur son planning. La présence de l’apprenant est systématiquement contrôlée et l’apprenant a l’obligation de signer la feuille de présence à chaque séance ou de signer électroniquement. Les absences répétées aux cours peuvent entraîner des pénalités sur la note d’évaluation (contrôle continu et/ou partiel).

Les absences aux partiels et/ou évaluations en cours de formation sont sanctionnées par un zéro sauf en cas de maladie justifiée (arrêt de travail obligatoire pour les apprenants en contrat de professionnalisation ou d’apprentissage). Le justificatif est à envoyer au service dédié dans les 48h ouvrés qui suivent l’absence, ou pour tout autre cas de force majeure dûment justifié dans les mêmes délais. Si l’absence est injustifiée, la note de 0 à la matière concernée sera définitive et ne pourra faire l’objet d’un rattrapage.

Lorsqu’une absence à un partiel est considérée comme justifiée par le service dédié, l’apprenant sera convoqué à un examen de substitution.

Toute convocation à un examen de substitution est obligatoire. En cas d’absence à cette convocation et sans justificatif valable, étant précisé que la présence en entreprise ne constitue pas un justificatif valable, l’apprenant se verra attribuer la note de 0/20.

3.1.4. Fraude et sanctions

Toute fraude ou tentative de fraude entraîne l’attribution de la note de 0 pour l’épreuve. L’apprenant ne pourra pas rattraper cette matière, la note de 0 sera donc définitive. Un Conseil de Discipline peut être réuni pour décider d’une exclusion partielle ou définitive du centre de formation.

Est considérée comme fraude la possession ou l’utilisation, pendant un examen, un contrôle ou une évaluation, de tout document, matériel ou outil non autorisé. Sauf disposition contraire explicitement énoncée, la communication entre les apprenants et l’usage de tout type de document est interdite pendant les examens. Tout manquement à cette règle sera considéré comme une fraude.

Le plagiat (reproduction totale ou partielle du texte d’autrui sans indication de la référence correcte) et/ou auto- plagiat est assimilé à une fraude et est passible des mêmes sanctions. Les devoirs remis sont susceptibles d’être vérifiés grâce au logiciel anti-plagiat. Les mémoires de recherche appliquée font systématiquement l’objet de cette vérification.

3.1.5. Réclamations

La Direction de l’Ecole n’est pas responsable de la non-réception du bulletin ou des convocations pour les examens ou les rattrapages. Il est de la responsabilité de l’apprenant d’utiliser l’adresse e-mail communiquée par l’École (non son adresse e-mail personnelle), de se connecter et de consulter son bulletin de notes en ligne pour faire une éventuelle réclamation au plus tard dans les 2 semaines qui suivent la mise à ligne de la note concernée.

L’École décline toute responsabilité si l’apprenant ne prend pas connaissance des messages transmis par un membre de l’École via ce système de messagerie.

3.1.6. Tiers temps

Toute demande de tiers temps ou d’aménagement spécifique doit être communiqué au Référent(e) Handicap dans les deux mois suivants la rentrée ou dès que possible. La demande doit être effectuée par mail et accompagnée du document médical attestant du besoin daté de moins d’un an.

3.1.7. Notation des apprenants

La moyenne générale est calculée à partir de l’ensemble des notes selon les coefficients qui ont été attribués à chaque matière. Chaque matière est évaluée par une note allant de 0 à 20 points sur un barème de 20 points.

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3.2. Conditions de passage du MSc 1 au MSc 2

3.2.1. Jury de passage (MSc 1)

Au vu des résultats de l’année, le Jury de passage prend une décision quant à la poursuite ou non des études en MSc deuxième année (MSc 2). Les décisions du Jury sont sans appel.

Le Jury est composé de :

• Le/la Directeur/trice des MSc & MBA INSEEC du campus

• Le/la Directeur/trice des Études ou Pédagogique des MSc & MBA du campus ou le/la Responsable du Service Scolarité

• Un(e) représentant(e) du Service Scolarité

• Un(e) représentant(e) du corps enseignant

3.2.2. Condition pour la validation

La validation de la première année du MSc première année (MSc 1) repose sur l’obtention d’une moyenne générale supérieure ou égale à 10/20 (le cas échéant après rattrapages) et de la validation de la période en entreprise de 5 mois obligatoire pour les apprenants n’étant pas en contrat d’apprentissage ou de professionnalisation. Exceptionnellement, le service scolarité et/ou la direction pédagogique ainsi que le service concerné se réservent le droit d’adapter la durée de l’expérience professionnelle.

3.2.3. Décisions du Jury Admis

Si la moyenne générale est supérieure ou égale à 10/20 (le cas échéant après rattrapages) et la période en entreprise validée, l’apprenant est déclaré admis à passer en MSc 2.

Mesures d’indulgence

Si l’apprenant n’obtient pas la moyenne générale de 10/20 (le cas échéant après rattrapages), le Jury peut tout de même déclarer l’apprenant admis avec indulgence après étude de son dossier académique.

Rattrapages

Si la moyenne générale est strictement inférieure à 10/20 et strictement supérieure à 08/20, l’apprenant devra impérativement présenter aux rattrapages la ou les matières dans lesquelles il a obtenu une note strictement inférieure à 10/20. La session de rattrapages est fixée par le service Scolarité.

Redoublement

Si, après rattrapages, la moyenne générale est inférieure à 10/20, l’apprenant sera sur décision du jury déclaré non autorisé à passer en MSc 2 et pourra être admis à redoubler (redoublement total). Un redoublement total ou partiel nécessite une réinscription administrative et académique (avec le versement de frais de scolarité) pour l’année universitaire suivante.

Non autorisation de poursuite de scolarité

Le Jury peut décider que l’apprenant ne sera pas autorisé à redoubler si la moyenne générale est inférieure à 08/20.

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3.3. Conditions de délivrance du titre (MSc 2)

3.3.1. Rattrapages

En amont de la tenue du jury interne, la Direction des Études des MSc & MBA du campus organise la tenue d’une session de rattrapages si la moyenne générale de l’apprenant est strictement inférieure à 10/20 et strictement supérieure à 08/20. L’apprenant devra impérativement présenter aux rattrapages la ou les matières dans lesquelles il a obtenu une note strictement inférieure à 10/20. La note d’un rattrapage annule et remplace le résultat initialement obtenu à la matière.

3.3.2. Jury de délivrance de la certification (MSc 2)

Le Jury de délivrance de la certification est compétent pour l’obtention ou non du titre. Il se réunit au moins une fois par an.

Le Jury de certification est composé de la façon suivante :

• Président(e) du jury (membre externe)

• Directeur des études ou Directeur des programmes MSc & MBA du campus (membre interne)

• 2 intervenants dans le Titre (membres internes)

• 2 professionnels du secteur (membres externes)

3.3.3. Conditions de validation

La certification s’obtient par capitalisation de l’ensemble des blocs de compétences.

La validation du titre professionnel repose sur le respect des conditions suivantes :

- Avoir validé l’ensemble des blocs de compétences par un système de notation garantissant l’acquisition des compétences attendues de chaque bloc et garantissant aux recruteurs et professionnels l’acquisition d’un niveau minimum requis sur les compétences dans le métier visé.

L’ingénierie pédagogique étant organisée en Unités d’Enseignement Pédagogique (UEP). Les UEP, accompagnées du tableau croisé cours-compétences et des évaluations du référentiel de la certification, garantissent l’acquisition des compétences métiers du Titre, par l’obtention d’une notation minimum de 10/20 ;

- Répondre au critère minimum de 132 jours de période en entreprise Nul ne peut être présenté plus de deux fois à un jury de certification.

Nul ne peut obtenir un titre plus de deux ans après la fin effective du cycle d’études le concernant, sauf raisons médicales ou de force majeure dûment établies et approuvées par la Direction.

3.3.4. Décisions du Jury Admis

Si les conditions décrites au point 3.3.3. sont respectées, l’apprenant est déclaré admis pour l’obtention du titre.

Mesures d’indulgence

Si l’apprenant n’obtient pas la moyenne générale de 10/20 (le cas échéant après rattrapages), les deux autres conditions de validation mentionnées au point 3.3.3. étant respectées, le Jury peut tout de même déclarer l’apprenant admis avec indulgence.

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Redoublement

Si, après rattrapages, la moyenne générale est inférieure à 10/20, l’apprenant sera sur décision du jury déclaré non titré et pourra être admis à redoubler (redoublement total ou partiel), l’autre condition de validation mentionnée au point 3.3.3. étant respectée.

Si, à la date du Jury, l’apprenant n’a pas réalisé une expérience professionnelle de longue durée, il sera, sur décision du Jury, déclaré non titré et autorisé à redoubler partiellement, l’autre condition de validation mentionnée au point 3.3.3. étant respectée.

Un redoublement total ou combiné nécessite une réinscription (avec le versement de frais de scolarité, total ou partiel) à l’INSEEC MSc & MBA.

Non délivrance du titre

Si, à la date du Jury, au moins une condition de validation parmi celles exposées dans le point 3.3.3. n’est pas respectée, l’apprenant sera, sur décision du Jury, déclaré non autorisé à redoubler et définitivement non certifié.

4. Conseil de discipline

Le conseil de discipline est présidé par le Directeur des MSc & MBA ou un représentant de la direction et peut entendre à titre consultatif toute personne susceptible de l’éclairer dans sa mission.

L’apprenant est convoqué devant le Conseil de discipline par mail ou lettre recommandée ou remise en mains propres. Lors de l’audition devant le Conseil de discipline l’apprenant convoqué peut se faire assister d’un autre apprenant ou d’un enseignant du centre de formation.

Le Conseil de discipline après avoir entendu l’apprenant concerné, peut arrêter au terme d’une délibération, toute décision appropriée incluant l’avertissement, le blâme, avec ou sans inscription au dossier et l’exclusion temporaire ou définitive. Cette décision peut être assortie de mesure de réparation. La décision est notifiée à l’intéressé par lettre recommandée.

Le conseil de discipline est amené à se réunir et à prononcer des mesures appropriées dans les cas suivants : - Manquement à la discipline ;

- Infraction au règlement intérieur annexé ;

- Fraude prouvée et avérée aux évaluations (contrôle continu, Grand Oral, présentations et examens) et non-respect des consignes ;

- Comportement grave contraire à l’éthique professionnelle, à l’ordre public et aux bonnes mœurs ; - Manque de professionnalisme, d’intégrité et d’honnêteté intellectuelle en entreprise et à l’égard du centre de formation.

L’apprenant a la possibilité de faire appel de la décision dans les 15 jours ouvrés et apporter de nouveaux éléments pour défendre son dossier. Un nouveau Conseil de discipline suite à l’appel doit donc être réuni. La décision de ce Conseil de discipline sera communiquée à l’apprenant par mail et courrier recommandé.

Laurent BERGERUC Directeur INSEEC MSc & MBA